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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Administration Générale. - Conseil Municipal de la Ville de Besançon, rapports (décembre 2010 à septembre 2011).
Cote
63W_GB19
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - Conseil Municipal de la...
2

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- conseil d'Administration : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2008-2011) ; assemblées Générales : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2005-2010) ; transports : dossiers de réunions, notes, correspondances, comptes-rendus, étude OBIFIVE (2007).
Cote
63W_GB4
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
  • Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- conseil d'Administration...
3

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier à mars 2010).
Cote
63W_GB6
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
4

Administration Générale. - commissions : rapports et dossiers de réunions. - Commission 1 (Finances Personnel) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 3 (Economie, Aménagement, Emploi) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 5 (Tourisme, Culture, Sports) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (juillet 2008 à mai 2009) - Commission 6 (Prospective) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2009 à mars 2010) - Commission 7 (Habitat Politique de la Ville) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mars 2010) - Commission 8 (Partenaires) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mai 2009) - Commission 9 (Déchets) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à août 2008)
Cote
63W_GB17
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - commissions : rapports et...
5

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre et décembre 2010) ; réunions Directions Générales Ville-CAGB : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (octobre 2004 à décembre 2009).
Cote
63W_GB9
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
6

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril à juin 2010).
Cote
63W_GB7
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
7

Administration Générale. - Voeux adressés à Jean Paul Vogel, directeur général de la CAGB : cartes (2010).
Cote
63W_GB15
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - Voeux adressés à Jean Paul...
8

Administration Générale. - dossiers de réunion de la Municipalité : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2010).
Cote
63W_GB13
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - dossiers de réunion de la...
9

Administration Générale. - Conseil Municipal de la Ville de Besançon, rapports (janvier-novembre 2010).
Cote
63W_GB18
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - Conseil Municipal de la...
10

Administration Générale. - dossier de suivi sur l'étude Mutualisation des services Ville-CAGB : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (29/09/2006-18/10/2007) ; dossier de suivi Mutualisation des services : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (01/09/2004-11/04/2005) ; Dossier de suivi Mutualisation des Ressources Humaines : correspondance, notes, étude ALGOE (2008) ; dossier de suivi des transferts de compétences : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (11/04/2002-18/06/2004) ; dossier de suivi de la signature convention EDF : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (27/08/2008-22/01/2009) ; dossier de suivi des réunions de Direction Générale Ville-Agglo 2010 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (26/02/2010-03/09/2010).
Cote
63W_GB23
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Administration Générale. - dossier de suivi sur l'étude...
11

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juillet à octobre 2010).
Cote
63W_GB8
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
12

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- ligne Grande Vitesse Rhin Rhône (Normandie) : correspondance (2007) ; ligne Grande Vitesse Rhin Rhône Accueil : correspondance, dossier de réunion (2009) ; comité de Directeur Généraux des Services de la Métropole Rhin Rhône : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2006-2010).
Cote
63W_GB2
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
  • Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- ligne Grande Vitesse...
13

Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de suivi (rencontres et assemblées générales) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2004 à juin 2010).
Cote
63W_GB21
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de...
14

Plan Local d'Insertion par l'Emploi (PLIE), dossier de suivi : comités de pilotage, conseil d'administration, fonctionnement-statuts, assemblées générales, financement, bureaux, comités techniques (octobre 2003 à juin 2010). Maison de l'Emploi, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril 2005 à juin 2007). Mission Locale, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre 2006 à juin 2010). Service Emploi : note de service du 22/9/9. Zone Franche urbaine, ZFU, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (décembre 2008 à juin 2010). Charte Locale Emploi Insertion, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2003 à octobre 2008).
Cote
63W_GB22
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Plan Local d'Insertion par l'Emploi (PLIE), dossier...
15

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- fonctionnement et statuts : correspondance, comptes-rendus (2005-2008) ; déclaration d'intention : correspondance, notes, comptes-rendus, pièces du dossier de consultation pour la mission de définition des fonctions et emplois métropolitains à promouvoir et de mise en place d'un projet métropolitain, délibérations (2004-2005) ; assises du Réseau : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2006-2009) ; Pôle Scientifique IRSN (Institut Radioprotection Sureté Nucléaire) : correspondance (2006) ; ligne Grande Vitesse Rhin Rhône (Branche Sud) : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2006-2010).
Cote
63W_GB1
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
  • Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- fonctionnement et...
16

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (septembre à décembre 2009).
Cote
63W_GB12
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
17

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juin à septembre 2009).
Cote
63W_GB11
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
18

Administration Générale. - dossiers de réunion de la Municipalité : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2009).
Cote
63W_GB14
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - dossiers de réunion de la...
19

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- partenariat Haute Saône : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2007-2008) ; plateforme internationale, forum transfrontalier : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2006-2009). .
Cote
63W_GB3
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
  • Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- partenariat Haute...
20

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (mars à mai 2009).
Cote
63W_GB10
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
21

Administration Générale. - secrétariat général : chrono courrier : bordereaux d'envoi par courrier et fax (février 2006 à août 2007), bordereaux d'envoi par fax (mars 2006 à janvier 2009), courriers (décembre 2004 à décembre 2008).
Cote
63W_GB16
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - secrétariat général : chrono...
22

Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS), dossier de suivi (convention, construction casernes, projet d'implantation, conseil d'administration) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juillet 2003 à décembre 2008).
Cote
63W_GB20
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS),...
23

Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat d'Agglomération 2003-2015 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (26/02/2002-06/09/2005) ; dossier de suivi du comité de pilotage Contrat d'Agglomération 2004-2006 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2005) ; dossier de suivi du groupe de travail Projet d'agglomération : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (29/01/2004-09/02/2005) ; documentation : plaquettes de présentation (01/01/2003-01/01/2004) ; dossier de suivi Association Bourgogne Franche Comté : statuts, correspondance (01/07/2005-20/04/2007).
Cote
63W_GB24
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat...
24

Syndicat mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), participation de la CAGB pour l'année 2006 : comptes rendus de réunion du comité syndical et du Bureau (2006) ; TVA (2006) ; titres de recettes (2006) ; comptabilité des communes membres pour l'année 2006 : comptes de gestion, comptes administratifs, budgets primitifs (2006).
Cote
34W_GB21
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Syndicat mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest...
25

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- comité de Directeur Généraux des Services de la Métropole Rhin Rhône : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2004-2006) ; réseau de Villes : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2003-2004) ; documentation : plaquettes de présentation des métropoles (2002-2004).
Cote
63W_GB5
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
  • Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- comité de Directeur...
26

Agence de Développement Economique et Touristique du Doubs (ADED), relations avec la CAGB : comptes-rendus du conseil d'administration (14/05/2001, 12/12/2001, 11/02/2001, 14/05/2002), Lettre de l'ADED n° 25 et n° 29 (2004), comptes annuels détaillés (2000-2001), statuts (1999, copie), correspondance (1999-2005). Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), comité syndical : comptes rendus, convocations et ordres du jour (2001-2002). Comités syndicaux du 10 mai 2001, 8 octobre 2001, 8 décembre 2001, 10 février 2002, 26 février 2002, 11 mars 2002, 21 octobre 2002, 19 décembre 2002.
Cote
5W_GB44
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Agence de Développement Economique et Touristique du...
27

Agenda 21 de la Ville de Besançon et de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : développement durable en application des accords adoptés à Rio (gestion environnementale d'un territoire) : - Charte pour l'environnement - Compte-rendus de réunions (2003-2004 ) - prédiagnostic territorial (2004) - forum du développement durable, 20/05/2004 : document préparatoire, discours d'ouverture et de clôture du Maire - Le Temps du développement durable, 19/11/2003 : document de présentation - Etudes, documentation, correspondance, (2003-2004)
Cote
525W1
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 525W

  • Agenda 21 de la Ville de Besançon et de la Communauté...
28

Commission 6, Projet et Contrat d'Agglomération : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Commission 5, aménagement de l'espace : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), dossiers de suivi : correspondance, notes, document de présentation de l'AUDAB, organigramme (2004) ; conseil d'administration : rapports, documents préparatoires aux Assemblées Générales, rapports d'activité 2003, documents relatifs à l'inauguration de l'AUDAB (2004). Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT), comités syndicaux : rapports, comptes-rendus, documents sur le plateau de Saône/Voie des Mercureaux ; bureaux : rapports, comptes-rendus, notes (2004) ; commissions : comptes-rendus, rapports, études (2004).
Cote
2W_GB5
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W_GB

  • Commission 6, Projet et Contrat d'Agglomération : rapports...
29

Collection d'études de l'Association Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL). Ces études contiennent une partie concernant le Grand Besançon, notamment : - Les mutations immobilières dans le Doubs (1999). - Le logement dans le département du Doubs - Atlas départemental et fiches synthétiques par canton (2000). - La connaissance des marchés locaux du logement dans l'agglomération bisontine (1999). - Comparaison des niveaux de loyers observés dans le parc locatif privé et dans le parc locatif social de l'agglomération bisontine (février 2000). - Les caractéristiques des "entrants" dans le parc locatif privé bisontin (1999). Collection de documents relatifs à l'aménagement du territoire du Grand Besançon, notamment : - Avenir du Territoire entre Saône et Rhin - Espaces de projets agglomération bisontine (2000). - Notes, comptes-rendus de réunion et documentations relatifs au projet d'un pays du Grand Besançon (2001). - Plaquettes, comptes-rendus de réunion et notes relatifs au Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) de l'agglomération du Grand Besançon (2000-2002). - Documents de travail sur le projet d'agglomération (2001). Statistiques sur l'agglomération du Grand Besançon : - Tableaux statistiques sur la programmation des aides au logement de l'Etat et son financement dans le Doubs, dont les communes du Grand Besançon (1997-1998 - documents établis par la Direction Départementale de l'Equipement). - Tableaux statistiques sur le parc locatif (propriétaires, locataires, maisons individuelles, logements dans les immeubles, construction) des communes du Grand Besançon, réalisés à partir du recensement de la population de 1990.
Cote
4W_GB35
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Collection d'études de l'Association Départementale...
30

Zone aménagement concertée du Val des Grands Bas (chemin des Grands Bas et rue du Souvenir Français), assainissement primaire, réseaux divers et aménagement voirie pour conduite d'eau : dossier de marché (MA 22-097)
Cote
620W314
 Date
2001-2002
 Lieu
Grands Bas (chemin des), Souvenir Français (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Zone aménagement concertée du Val des Grands Bas (chemin...
31

Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB), volet habitat et démographie : documentation, études, documents statistiques, documents de présentation (1997-2000) ; communication : plaquettes et documents de préparation, notamment plaquette de présentation des résultats du recensement de 1999, en collaboration avec l'INSEE, comptes-rendus d'une réunion de concertation et de débat (2000-2001).
Cote
4W_GB17
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération...
32

Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB), Prospective habitat/démographie/foncier : collecte de données, études, notamment étude INSEE/SDAB "Besançon, pôle de croissance", correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, documents de présentation.
Cote
4W_GB15
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération...
33

Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.- Prés de Vaux et Port fluvial, projet de reconversion : correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, dossier relatif à l'acquisition et la démolition de bâtiments du site des Prés de Vaux, coupures de presse, dossier de consultation des entreprises d'un marché d'étude.
Cote
502W2
 Date
1998-2001
 Lieu
Port fluvial, Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.-...
34

Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) : relevés de décisions concernant l'agglomération de Besançon, relatives notamment à la "relance de l'économie bisontine", correspondance (1999-2001)
Cote
474W8
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Comité interministériel d'aménagement et de développement...
35

Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), relations avec la CAGB : comptes rendus de réunion, notes, correspondance, dossier relatif au transfert des ZAE du SMAIBO (2000-2001).
Cote
5W_GB45
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE

  • Contexte : 5W_GB

  • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest...
36

District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement : dossiers de programmation des projets d'aménagement.
Cote
502W5
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement...
37

Charte d'aménagement du District du Grand Besançon, suivi : correspondance, documents de travail, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal.
Cote
502W3
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon,...
38

Ville de Besançon, programme d'aménagement urbain : documents de présentation, délibération du 4 novembre 1996 relative à une convention avec le Conseil Régional de Franche-Comté, dossier de presse sur la "Convention relative à la mise en oeuvre du programme urbain entre le Conseil Régional et la Ville de Besançon" (février 1997), documents de suivi.
Cote
502W6
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DOSSIERS ISOLÉS
  • Ville de Besançon, programme d'aménagement urbain :...
39

Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) : relevés de décisions concernant l'agglomération de Besançon, relatives notamment à la "relance de l'économie bisontine", correspondance (1999-2000)
Cote
474W1
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Comité interministériel d'aménagement et de développement...
40

Schéma directeur de l'agglomération de Besançon et révision du schéma directeur : rapport, bilan, études
Cote
474W9
 Date
1978-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Schéma directeur de l'agglomération de Besançon et...