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  1. Résultat n°1

    Bordereaux de diffusion de 513 à 523, plans et notes technique : -local de traitement des fumées ligne 3, plan d'ensemble: vues en plan, vue en plan et élévation, ensemble général, silo de stockage et plan d'ensemble (1999) -local de traitement des fumées ligne 3, plan d'ensemble et élévations files B, C et 1, plan d'ensemble et vue en plan , filtre à manches et coupe équipement interne, couleurs des équipements -local de traitement des fumées ligne 3, réservations process pour la bâtiment -local de traitement des fumées ligne 3, plans: bilan de puissance, distribution réactif, évacuation des cendres, filtre à manches, échangeur fumées; documents imprimés: coffret registre de sécurité BCL 37N02, BCL 37N95, boites en jonction chauffages, coffret vidange, analyse fonctionnelle analyse échangeur fumées, liste entrées sorties, coffret séquenceur, analyse fonctionnelle poussières, analyse fonctionnelle réactifs, analyse fonctionnelle filtre à manches -filtres à manches: notice descriptive -local de traitement des fumées ligne 3, plans: ensemble refroidisseur, plan guide génie civil charges et scellements, ventilateur de tirage, ventilateur de recyclage, ventilateur de préchauffage,

    Date

    1999

    Cote

    541W37

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Execution et suivi des travaux
    • suivi technique
    • Plans et notes techniques
    • Bordereaux de diffusion de 513 à 523, plans et notes...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  2. Résultat n°2

    Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage individuel pour l'année 1999 : dossier de demande de subvention et de suivi auprès du FODEGEDER, bilan des années 1996-1999, rapport de synthèse sur les opérations de compostage individuel (décembre 1999), supports de communication, copie du dossier de marché (incomplet), dossier de présentation de l'opération, suivi financier, correspondance, ordres de services, questionnaires de satisfaction des usagers.

    Date

    1999

    Cote

    9W_GB8

    • Contexte : 9W_GB

    • Gestion des déchets
    • Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  3. Résultat n°3

    Rue Thomas Edison. - Construction d'une déchetterie : dossier de marché n° 92.100, délibération, subvention, article presse, plan d'aliénation d'une parcelle communale à ECTP, documentation sur technique treillis soudé, essais d'étanchéité (1991-1993). - Aménagement d'une déchetterie, étude de faisabilité : plans (1991). - Aménagement d'une aire de retournement pour la déchetterie : dossier marché n° 93.150 (1993-1994).

    Date

    1991-1994

    Cote

    354W261

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue Thomas Edison. - Construction d'une déchetterie...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Marché de conception - construction : dossier de consultation.

    Date

    1998

    Cote

    541W18

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
    • Marché de conception - construction : dossier de consultation.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  5. Résultat n°5

    Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération du verre usagé, avis des services techniques

    Date

    1997

    Cote

    288W14

    • Contexte : 288W

    • Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  6. Résultat n°6

    Service municipal Parc et Déchets : documents de travail, courriers, rapports, notes &.

    Date

    1994-1999

    Cote

    223W24, 223W33 (ancienne cote)

    • Contexte : 223W

    • Service municipal Parc et déchets
    • Service municipal Parc et Déchets : documents de travail,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  7. Résultat n°7

    Mission spécifique d'accompagnement en complément de la mission d'assistance en maitrise d'ouvrage (NOVERGIE CENTRE EST) : convention de partenariat.

    Date

    1999

    Cote

    541W12

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché de programmation et d'assistance...
    • Mission spécifique d'accompagnement en complément de...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  8. Résultat n°8

    Marché de conception - construction : offre retenue partie 5 (GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).

    Date

    1999

    Cote

    541W29

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
    • Marché de conception - construction : offre retenue...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  9. Résultat n°9

    Marché de conception - construction : offre retenue partie 3 à 4 (GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).

    Date

    1999

    Cote

    541W28

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
    • Marché de conception - construction : offre retenue...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  10. Résultat n°10

    Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage, mission d'étude en coût global, étude d'apparition de panache, étude géologique, mission de coordination de sécurité et de protection de la santé, notes et correspondance : études, dossiers de consultation, notes.

    Date

    1998-1999

    Cote

    541W10

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché de programmation et d'assistance...
    • Mission de coordination en matière de sécurité et de...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  11. Résultat n°11

    Etude de mise en conformité de l'UIOM par rapport à l'arrêté ministériel du 20 septembre 2002 : documents relatifs à l'arrêté ministériel du 20 septembre 2002 ( délibérations du conseil municipal, correspondance, 2002-2003) , dossier de consultation des entreprises (2003), arrêté préfectoral, tableau d'analyse des offres (2003), dossier de proposition de BETURE ENVIRONNEMENT (2003), rapport d'étude de BETURE ENVIRONNEMENT (2003), photocopies du journal officiel et correspondance (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    541W42

    • Contexte : 541W

    • Marché de prestation intellectuelle consistant en une...
    • Etude de mise en conformité de l'UIOM par rapport à...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  12. Résultat n°12

    Construction d'un bâtiment préfabriqué à usage de réfectoire : procès-verbal de réception des travaux, dossier de marché, correspondance, pièces comptables.

    Date

    1999-2001

    Cote

    541W43

    • Contexte : 541W

    • Fourniture et mise en place d'un bâtiment à usage de...
    • Construction d'un bâtiment préfabriqué à usage de réfectoire...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  13. Résultat n°13

    Marché de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage, marché de contrôle technique, marché d'étude en coût global, marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, passation : dossiers de consultation, avis d'appel public à la concurrence, correspondance avec les candidats, rapport d'analyse des offres des commissions d'appel d'offre, avis d'attribution.

    Date

    1998

    Cote

    541W9

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché de programmation et d'assistance...
    • Marché de programmation et d'assistance à maîtrise...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  14. Résultat n°14

    Réfection des terrains de football de Montrapon situés avenue des Montboucons et chemin de la Baume et le terrain de football d'Orchamps, situé rue Chopin : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, correspondance, dossier de marché, plans (1998-2006). Aménagement des espaces verts de la rue Brulard : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché (1998-1999). Rue Elisée Reclus, plantations : devis descriptif, bon de commande (1999). Extension du cimetière de Saint Claude, aménagement de la première tranche : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier d'interventions ultérieures sur ouvrages, dossier de marché (1999-2001). Cimetière de Saint Claude, extension et aménagement du jardin d'urnes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999). Saint Ferjeux, place de la Bascule, marché d'aménagement d'une aire de dépôt pour déchets recyclables : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, avis d'attribution, rapport de présentation, plans, offre retenue (1997-2000).

    Date

    1997-2001

    Cote

    588W1

    • Contexte : 588W : Construction du collecteur nord-ouest et dossiers...

    • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
    • Réfection des terrains de football de Montrapon situés...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  15. Résultat n°15

    Marché avec VINCI environnement (entreprise mandataire): certificats d'acomptes 26 à 38 (2001-2004)

    Date

    2001-2004

    Cote

    541W41

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Execution et suivi des travaux
    • Suivi financier
    • Marché avec VINCI environnement (entreprise mandataire):...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  16. Résultat n°16

    Marché de conception - construction : réponse aux questions des candidats.

    Date

    1998

    Cote

    541W25

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
    • Marché de conception - construction : réponse aux questions...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  17. Résultat n°17

    Marché d'étude de sol (marché n°98,195,00 attribué à GEOTEC) : candidature et offre retenue, décompte générale et définitif, certificat de solde, rapport (1998).

    Date

    1998

    Cote

    541W4

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Etudes préalables
    • Marché d'étude de sol (marché n°98,195,00 attribué...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  18. Résultat n°18

    Marché de prestation intellectuelle n°01, communication "projet d'agglomération": dossier de marché (2001). Marché de prestation intellectuelle n°02/16, réalisation et diffusion du magazine de la CAGB comprenant les lots 1, 2, 3: dossier de marché (2002). Marché de prestation intellectuelle n°03/13, étude juridique, financière, fiscale et technique sur l'exercice de la compétence collecte des déchets ménagers : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°04/05, annuaire des entreprises industrielles du Grand Besançon : dossier de marché (2004). Marché de prestation intellectuelle n°02/04, réalisation et diffusion du Magazine de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, comprenant les lots 1, 2 (non attribué) et 3 : dossier de marché (2002).

    Date

    2001-2004

    Cote

    64W_GB2

    • Contexte : 64W_GB

    • Marché de prestation intellectuelle n°01, communication...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

  19. Résultat n°19

    Marché de conception - construction : offre retenue partie 6 à 7(GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).

    Date

    1999

    Cote

    541W30

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
    • Marché de conception - construction : offre retenue...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  20. Résultat n°20

    Bordereaux de diffusion de 100 à 147, plans et notes technique : -spécification particulière protection contre la corrosion, spécification technique générale pour structures métalliques et accès platelage métallique, spécification technique générale calorifuge-isolation, prescriptions techniques générales relatives aux équipements, prescriptions techniques générales relatives aux équipements de manutention, spécification technique générateur de vapeur et équipements annexes - ligne 4 -bâtiment gta spécifications techniques turbo-alternateur, spécification technique aérocodenseur bâtiment gta, spécification technique contrôle commande lignes 3 et 4, architecture du système de contrôle commande, traitement des fumées ligne 3 -PID schéma refroidissement grille/poussoir/tremie de chargement, PID schéma chaudière ligne 4, coupe longitudinal coupe transversale, PID four ligne 4, PID schéma thermique plan de circulation des fluides: plans -spécification technique électricité ligne 3, spécification technique générale pour structures métalliques et accès platelage métallique, prescriptions techniques générales relatives aux équipements, spécifications particulières protection contre la corrosion -échéancier prévisionnel, spécification technique ventilateurs air primaire et secondaire ligne 4, fiche de maintenance, circuits d'alimentation du pont bascule et des caméras, prescriptions techniques générales relatives aux équipements, prescriptions techniques générales relatives aux équipements de manutention, spécification technique chaîne de déminéralisation ligne 4 -spécification particulière protection contre la corrosion, électricité ligne 3 spécification électrique, électricité prescriptions techniques générales, prescriptions techniques générales relatives aux équipements -notes technique mesures ligne 3, circuit vidéo de surveillance, spécification technique grille refroidissement à l'eau, remplacement du bardage façade est, spécification technique échangeur eau/air aéro-réfrigérant pour eau de refroidissement batterie rechauffage air primaire -plans : plan d'ensemble four/chaudière ligne 4 vue en plan et coupes transversales, coupe longitudinale et transversale, descente de charges ligne 4- four/chaudière.

    Date

    1999

    Cote

    541W36

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Execution et suivi des travaux
    • suivi technique
    • Plans et notes techniques
    • Bordereaux de diffusion de 100 à 147, plans et notes...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  21. Résultat n°21

    Marché de conception - construction : offre retenue partie 2 (GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).

    Date

    1999

    Cote

    541W27

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
    • Marché de conception - construction : offre retenue...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  22. Résultat n°22

    Marché avec VINCI environnement et SGE environnement (entreprises mandataires): certificats d'acomptes 1 à 26 (1999-2001)

    Date

    1999-2001

    Cote

    541W40

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Execution et suivi des travaux
    • Suivi financier
    • Marché avec VINCI environnement et SGE environnement...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  23. Résultat n°23

    Dossier de demande d'autorisation d'exploiter pour la construction du four n°4

    Date

    1998

    Cote

    541W6

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Autorisations administratives
    • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter pour...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  24. Résultat n°24

    Gestion des déchets - renouvellement des instances du SYBERT (syndicat mixte intercommunal de Besançon et sa région pour le traitement des déchets) suite aux élections municipales de mars 2008 : dossier d'information sur les déchets et le SYBERT (2008) - rapport d'observation de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion du SYBERT pour la période 1999-2004 (janvier 2007) - gestion des déchets : notes, correspondance avec le Sybert, supports de communication, extraits de délibérations du conseil municipal de la ville de Besançon, de la CAGB, du comité syndicat du SYBERT (2005-2007)

    Date

    2005-2008

    Cote

    525W9

    • Contexte : 525W : Dossiers suivis par le cabinet du maire.

    • Gestion des déchets - renouvellement des instances...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  25. Résultat n°25

    Marché de conception - construction : offre retenue partie 3 à 4 (GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).

    Date

    1998

    Cote

    541W20

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
    • Marché de conception - construction : offre retenue...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  26. Résultat n°26

    Bordereaux de diffusion de 500 à 513, plans et notes technique : -traitement de fumées ligne 4 ensemble vues en plan, élévations longitudinales, élévations transversales, coupes longitudinales, vues en plan, extraction des fumées: plans -traitement des fumées ligne 4 coffret vidange BCL 85T30, traitement des fumées ligne 4 coffret registre préchauffage BCL 47N95, boites de jonction chauffages, coffret registre de sécurité BCL 47N02, coffret séquenceur BCL FAM4, analyse fonctionnelle évacuation des cendres chaudière, analyse fonctionnelle ventilateur de tirage et cheminée, analyse fonctionnelle stockage et évacuation des cendres, analyse fonctionnelle stockage et dosage des réactifs, analyse fonctionnelle filtre à manches: notices techniques -traitement des fumées ligne 3 accès plan de principe, P.I.D, plan guide génie civil charges et scellements, filtres à manches, filtres à manches analyse fonctionnelle, spécification technique ligne 3 ventilateurs, échangeur fumées/air, distribution réactif, évacuation des cendres, air comprimée, réservations process pour le bâtiment, plan d'ensemble élévations files B - C et 1: notices techniques et plans

    Date

    1999

    Cote

    541W38

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Execution et suivi des travaux
    • suivi technique
    • Plans et notes techniques
    • Bordereaux de diffusion de 500 à 513, plans et notes...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  27. Résultat n°27

    Collecte des ordures ménagères, transfert de compétence de la ville à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, dossier de suivi : comptes-rendus des réunions du groupe de pilotage, correspondance ville / CAGB, notes internes, projets de conventions, plannings, études et audits

    Date

    2003-2006

    Cote

    615W1, 615W3 (ancienne cote)

    • Contexte : 615W : Transfert de la compétence "ordures ménagères"...

    • Collecte des ordures ménagères, transfert de compétence...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  28. Résultat n°28

    Raccordement au réseau électrique et modernisation des installations électriques: rapports de vérification des installations électriques, bureau VERITAS (2000-2002); relations avec ELECTRICITE DE France et VINCI ENVIRONNEMENT: correspondance et conventions relatives au raccordement au réseau électrique (1999-2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    541W34

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Execution et suivi des travaux
    • suivi technique
    • suivi des installations électriques
    • Raccordement au réseau électrique et modernisation...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  29. Résultat n°29

    Marché de conception - construction : offre retenue partie 6 à 8 (GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).

    Date

    1998

    Cote

    541W22

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
    • Marché de conception - construction : offre retenue...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  30. Résultat n°30

    Bordereaux de diffusion de 523 à 548, plans et notes technique : - traitement des fumées ligne 3 localisation des instruments, stockage et injection des réactifs implantation, fiches de maintenance des équipements, mise au point des spécifications technique: plans - traitement des fumées ligne 3 échangeur fumées/air, filtre à manches, distribution réactif, évacuation des cendres, analyse fonctionnelle échangeur fumées/air, analyse fonctionnelle filtre à manches, analyse fonctionnelle réactifs, analyse fonctionnelle évacuation des cendres: plans et notices techniques - traitement des fumées ligne 3 stockage et injection des réactifs, plan guide génie civil charges et scellements: plans - traitement des fumées ligne 3 analyse fonctionnelle échangeur fumées/air, échangeur fumées/air, distribution réactif, analyse fonctionnelle filtre à manches, filtre à manches, analyse fonctionnelle ventilateur de tirage, extraction des fumées, analyse fonctionnelle réactifs, air comprimé, évacuation cendres sous chaudière, analyse fonctionnelle cendres sous chaudière, analyse fonctionnelle évacuation des cendres, évacuation des cendres: plans -traitement des fumées ligne 3 analyse fonctionnelle générale, bilan de puissance, traitement des fumées ligne 4 plan de charges: plans et une notice technique

    Date

    2000

    Cote

    541W39

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Execution et suivi des travaux
    • suivi technique
    • Plans et notes techniques
    • Bordereaux de diffusion de 523 à 548, plans et notes...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  31. Résultat n°31

    Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche et proximité CNFPT et complexe sportif La Fayette : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999). Rue Schlumberger, aménagement d'une station de relèvement des eaux usées et pluviales : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1999). Echangeur de Planoise, collecteur Ouest, ouvrage de dérivation : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1997-1999) Centre technique municipal, construction d'un parking à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Clémenceau : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999-2000). Centre technique municipal, quai de transfert des déchets : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-2000). Avenue Léo Lagrange, rue Galilée, construction d'un égout : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, rapport de contrôle (1999).

    Date

    1997-2000

    Cote

    588W3

    • Contexte : 588W : Construction du collecteur nord-ouest et dossiers...

    • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
    • Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  32. Résultat n°32

    Gestion des déchets. - Suivi du marché pour une étude juridique, financière, fiscale et technique sur l'exercice de la compétence "Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CAGB" : correspondance, acte d'engagement (vierge), CCAP, CCTP, règlement de la consultation, "étude relative à la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB. Note méthodologique" (cabinet Ph. Petit - Beture), rapport d'analyse des offres, cahier des charges pour la mission d'étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT (s.d.), étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT, documents de présentation des résultats de l'étude CAGB-SYBERT. Collecte des Ordures Ménagères : note de présentation sur les modalités de financement par la CAGB de ses contributions au SYBERT (2004), comptes rendus du groupe de pilotage, pré-rapport du cabinet Philippe Petit et du groupe Acti Conseil et Beture Environnement intitulé "Les modalités d'organisation de la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB" (2001), note méthodologique intitulée " Etude relative à la collecte des déchets ménagers". Présentation des aspects financiers de la collecte des Ordures Ménagères sur le territoire de la CAGB (décembre 2003) : étude de la compétence "Collecte des déchets" (novembre 2003) par Beture-Environnement. Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés du Doubs (PDEDMA). - Révision : correspondance, arrêté préfectoral, "Etude préalable à la révision du plan (rapport de phase 2, 2001). Plan Départemental de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés : correspondance, arrêtés préfectoraux, projet de plan (décembre 2002), note de synthèse. Etude "Gestion globale des déchets. Propositions d'organisation pour le Grand Besançon" : étude (s.d.). Syndicats chargés de la collecte des déchets pour l'année 2001 : liste des membres de différents syndicats de collecte (SYBERT, SIDOM de Cussey, SIOMCA, SIVOM de Boussières, SIORTO, SIPSCO). Décharges et déchetteries présents sur le territoire de l'agglomération : dossier de suivi. Assainissement : note de synthèse de la journée d'information sur l'assainissement autonome (12 juin 2001) organisée par ASCOMADE et l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    2001-2003

    Cote

    9W_GB16

    • Contexte : 9W_GB

    • Gestion des déchets
    • Gestion des déchets. - Suivi du marché pour une étude...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  33. Résultat n°33

    Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage individuel pour l'année 1998 : offres reçues pour le marché lancé pour la fourniture de composteurs individuels pour les déchets organiques. Organisation générale de l'opération de promotion : correspondance, convention District/Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie et avenant (décembre 1998, copie), état nominatif des foyers ayant commandé un composteur.

    Date

    1998

    Cote

    9W_GB7

    • Contexte : 9W_GB

    • Gestion des déchets
    • Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  34. Résultat n°34

    Dossier de demande avec annexes et résumé (1999) Dossier "d'installation classé pour la protection de l'environnement": arrêtés préfectoraux, rapport de présentation au conseil départemental d'hygiène, correspondance avec la direction régionale de l'industrie de la recherche et de l'environnement (DRIRE, 2002-2003) et publications légales dans la presse (1999-2004), correspondance (1999-2001)

    Date

    1999-2001

    Cote

    541W7

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Autorisations administratives
    • Dossier de demande avec annexes et résumé (1999) Dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  35. Résultat n°35

    Bordereaux de diffusion de 1 à 100, plans et notes technique : -spécification particulière contre la corrosion, spécification technique générale calorifuge-isolation, spécification technique générale pour structures métalliques et accès platelage métallique, spécification technique générale travaux charpente métallique, planning général phase 1, modification du circuit air primaire ligne 4, circuit vidéo de surveillance, traitement des fumées ligne 3 extraction des fumées PID (plan), spécification technique électricité câblage pont bascule et vidéo surveillance, électricité prescription techniques générales, analyse fonctionnelle ligne 4 -plans: D.C.E bâtiment d'accueil, bâtiment d'accueil fondations-dallage, bâtiment d'accueil plancher haut RDC coffrage, fondation pont-bascule roc, ferraillage pont-bascule ROC; documents imprimés: spécification technique générale pour structures métalliques et accès platelage métallique, spécification technique générale travaux charpente métallique, pont-bascule documentation logiciel pesage LWP2000, électricité prescriptions techniques générales, spécification électricité, câblage, pont bascule et vidéo surveillance, analyse logique ligne 4, procédure de codification des équipements, ligne 4 PID bâche alimentaire, bilan d'exploitation prévisionnel 2000 traitement des fumées ligne 3, modification du circuit air primaire ligne 4, note du calcul dimensionnement refiom ligne 3, électricité prescriptions techniques générales, mise en conformité sécuritaire des ponts d'ordures ménagères extension du projet dans le cadre de la ligne 4 -plans: traitement des fumées ligne 3 plan d'ensemble vues en plan et élévations ; documents imprimés : note technique échangeurs air primaire/air secondaire ligne 4, note technique réseau alimentaire gaz ligne 4 -note technique couplage turboalternateur, ligne 4 traitement des fumées spécifications techniques stockage injection des réactifs, spécifications techniques circuit des fumées, spécifications techniques transport-stockage et évacuation refiom, synthèse dimensionnement process traitement fumées ligne 3 -plans: plan de guide des VRD, traitement des fumées ligne 3 plan d'ensemble vue en plan et élévation, ligne 3 P-F-D traitement des fumées -procédure de codification des équipements, procédure d'organisation générale organigramme fonctionnel, spécification technique pont bascule, planning général phase 1.

    Date

    1999

    Cote

    541W35

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Execution et suivi des travaux
    • suivi technique
    • Plans et notes techniques
    • Bordereaux de diffusion de 1 à 100, plans et notes...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  36. Résultat n°36

    Demande de permis de construire

    Date

    1999

    Cote

    541W8

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Autorisations administratives
    • Demande de permis de construire

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  37. Résultat n°37

    Services publics, commission consultative : extrait de registre, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, rapport annuel sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets, de l'assainissement, de l'eau

    Date

    2002-2003

    Cote

    620W494

    • Contexte : 620W

    • Dossiers isolés
    • Commission consultative
    • Services publics, commission consultative : extrait...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  38. Résultat n°38

    Commission "Elimination des déchets", "Environnement - déchets", "Environnement" : correspondance, convocation, comptes rendus, documents préparatoires (1995-1997). Marais de Saône. - Etudes préalables à l'aménagement : rapport final du Conservatoire des espaces naturels de Franche Comté (1997) et annexe 4 "Tableaux phytosociologiques", dossier de présentation des études préalables à sa réhabilitation et à son ouverture au public de la DDE du Doubs et de la DDAF (1994), "Etude de l'occupation historique et actuelle des sols du Marais de Saône (Doubs) en vue d'établir un plan de gestion réalisée pour le Conseil des Communes du Grand Besançon (mémoire de DESS de Valérie Jacquemin réalisé à la DDAF réalisé en 1993).

    Date

    1993-1997

    Cote

    9W_GB10

    • Contexte : 9W_GB

    • Service environnement : généralités
    • Commission "Elimination des déchets", "Environnement...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  39. Résultat n°39

    Dossiers des sous-traitants: actes spéciaux valant demande d'acceptation des sous-traitants (2001-2003), relations avec les sous-traitants à propos de différents litiges: correspondance (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    541W31

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
    • Dossiers des sous-traitants: actes spéciaux valant...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  40. Résultat n°40

    Marché de prestation de services d'assurance "risque de construction" : dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1998

    Cote

    541W16

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché d'assurance (marché attribué à...
    • Marché de prestation de services d'assurance "risque...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  41. Résultat n°41

    Collecte des ordures ménagères, transfert de compétence de la ville de Besançon et des autres communes composant la communauté d'agglomération à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, réalisation d'un audit : étude de la société "Finance-Consult"

    Date

    2005

    Cote

    615W2, 615W1 (ancienne cote)

    • Contexte : 615W : Transfert de la compétence "ordures ménagères"...

    • Collecte des ordures ménagères, transfert de compétence...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  42. Résultat n°42

    Marché de contrôle technique (BUREAU VERITAS) : dossier de marché (1998), mémoire concernant les avenants (2002), avenants 1, 2 et 3 (2002, 2003), pièces comptables (certificats d'acomptes), rapports de performances, rapport de mesures de bruit émis dans l'environnement par une installation classée soumise à autorisation par le bureau VERITAS (1998).

    Date

    1998-2003

    Cote

    541W14

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché de programmation et d'assistance...
    • Marché de contrôle technique (BUREAU VERITAS) : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  43. Résultat n°43

    Marché de conception - construction : offre retenue partie 1(GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).

    Date

    1999

    Cote

    541W26

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
    • Marché de conception - construction : offre retenue...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  44. Résultat n°44

    Commission "Environnement" : correspondance, comptes rendus, documents préparatoires, convocations (1998-2001).

    Date

    1998-2001

    Cote

    9W_GB11

    • Contexte : 9W_GB

    • Service environnement : généralités
    • Commission "Environnement" : correspondance, comptes...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  45. Résultat n°45

    Service municipal Parc et Déchets : documents de travail, courriers, rapports, notes

    Date

    2000

    Cote

    223W25, 223W34 (ancienne cote)

    • Contexte : 223W

    • Service municipal Parc et déchets
    • Service municipal Parc et Déchets : documents de travail,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  46. Résultat n°46

    Marché de fourniture et service n°07/193, campagne de lavage en nombre de conteneurs d'apport volontaire : dossier de marché (2007). Marché de fourniture et service n°01/13, mise en place du portail Web du Grand Besançon - Fourniture de logiciel et de prestation (2002) + Convention constitutive de groupement de commandes : dossier de marché. Marché de fourniture et service n°04, réalisation de films/reportages relatifs aux activités de la CAGB et compression numérique et duplication de ces courts métrages : dossier de marché(2004). Marché de fourniture et service n°09/359, mise en œuvre d'une rupture de charge pour le transport des déchets recyclables (hors verre) issus des collectes sélectives : dossier de marché (2009). Marché de fourniture et service n°09/358, levée topographique du secteur d'étude de la future ZAC TGV à Auxon : dossier de marché (2009). Marché de service, collecte en porte à porte des ordures ménagères incinérables pour la période du 01/01/2006 au 31 mars 2006 comprenant les lots 1, 2 : dossier de marché (2005). Marché de fourniture et service n°08/313, fourniture de conteneurs semi enterrés d'une capacité de 3 à 5 mètres cubes destinés à la collecte sélective des déchets ménagers : dossier de marché (2007).

    Date

    2004-2009

    Cote

    64W_GB22

    • Contexte : 64W_GB

    • Marché de fourniture et service n°07/193, campagne...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

  47. Résultat n°47

    Marché de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage (BETURE ENVIRONNEMENT) : dossier du prestataire (1998), procès-verbal de la commission chargée des opérations d'ouverture des plis (1998), avenants (1999, 2002, 2003), certificats d'acomptes, facture.

    Date

    1998-2003

    Cote

    541W11

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché de programmation et d'assistance...
    • Marché de programmation et d'assistance à maîtrise...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  48. Résultat n°48

    Marché d'assurance "tous risques chantier montage essais" avec la société GRAS SAVOYE (lot A) et marché d'assurance " police unique de chantier" avec la société ACE (lot B) (1999-2003) : dossiers de marché, avenants, correspondance.

    Date

    1999-2003

    Cote

    541W17

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché d'assurance (marché attribué à...
    • Marché d'assurance "tous risques chantier montage essais"...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  49. Résultat n°49

    Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage individuel pour les années 1996-1997 : bilan des opérations de compostage individuel relatif au suivi des pratiques réalisé par Florence Nevers sur le suivi des "opérations compostage 1996" réalisé en septembre 1997, enquête de l'APIEU intitulée "Opération compostage 1996", convention entre l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie et le District du Grand Besançon (juin 1996, originale), avenant à la convention (septembre 1997, originale), correspondance, bilan des opérations menées 1996-1997, résultats statistiques des enquêtes sur les pratiques de compostage individuel, proposition de Gardigame pour le marché relatif à la fourniture des composteurs individuels. Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage individuel pour l'année 1998 : bilan de l'opération 1998, plaquettes de communication " Composter son jardin, c'est facile !".

    Date

    1996-1997

    Cote

    9W_GB6

    • Contexte : 9W_GB

    • Gestion des déchets
    • Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  50. Résultat n°50

    Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CONSTRUCTION D'UNE DECHETTERIE A SAÔNE POUR LE DISTRICT DU GRAND BESANCON (1996 -1998). - RUE NICOLAS BRUAND, CONSTRUCTION D'UN EGOUT : marché n°98-89 (1998-1999). - CONTRAT DE VILLE ZONE ARTISANALE DE L'ESPERANCE GIRATOIRE MONTARMOTS / QUATRE VENTS ET ALLEE DES MYOSOTIS, PLANTATIONS (1998) - RUE LANCHY, AMENAGEMENT DE VOIRIE ENTRE LA RUE BAVOUX ET LE BOULEVARD BLUM : marché n°98-108 (1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    537W42

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  51. Résultat n°51

    Marché de conception - construction : rapport d'analyse des offres, descriptif des offres de la commission d'appel d'offre.

    Date

    1998

    Cote

    541W24

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
    • Marché de conception - construction : rapport d'analyse...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  52. Résultat n°52

    Syndicat Mixte La Vèze, gestion administrative de l'aédrome Besançon - La Vèze : correspondance, notes, comptes rendus de réunions (2006-2008). Réunion du 11 janvier 2006 sur le traitement des ordures ménagères et les charges qui en découle : rapport, notes internes, délibérations (2006). Etude juridique sur deux schémas de relations entre la communauté et la ville de Besançon sur les ZAC Hauts de Chazals et Témis : rapport, comptes rendus de réunions, notes internes, correspondance (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    40W_GB6

    • Contexte : 40W_GB

    • Syndicat Mixte La Vèze, gestion administrative de l'aédrome...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  53. Résultat n°53

    Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Rue Flammarion, stockage de scories (1997). - Jardins du Casino, réhabilitation et mise en place d'une barrière (1997-1998). - Ecole des Tilleroyes Jean Boichard, plantations (1997). - Rue Sellier, plantations (1997). - Chemins des Essarts l'Amour et des Mirounes, extension du réseau d'assainissement (1997).

    Date

    1997-1998

    Cote

    480W6

    • Contexte : 480W : Dossiers de marchés de travaux sur la voirie...

    • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  54. Résultat n°54

    Marché de conception - construction : offre retenue partie 1 à 2 (GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).

    Date

    1998

    Cote

    541W19

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
    • Marché de conception - construction : offre retenue...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  55. Résultat n°55

    Etude d'impact et dossier de demande d'autorisation d'exploiter pour la construction du four n°4 (marché attribué à APAVE) : candidature retenue, compte-rendu de l'analyse de l'air, convention d'étude, avis d'attribution.

    Date

    1998

    Cote

    541W5

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Etudes préalables
    • Etude d'impact et dossier de demande d'autorisation...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  56. Résultat n°56

    Marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (LOGHABAT) : dossier de consultation et dossier de marché (1998), avenant (2001), certificats d'acomptes, dossier d'interventions ultérieures (2004).

    Date

    1998-2004

    Cote

    541W15

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché de programmation et d'assistance...
    • Marché de coordination en matière de sécurité et de...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  57. Résultat n°57

    Quartier Fontaine Ecu, aménagement des abords des HLM n° 23, 24, 26 : dossier marché n° 88.155, délibération, acte notarié concernant le crédit bail DORFNER, pétition riverains, décisions d'affectation d'autorisation de programme, document Direction Départementale de l'Equipement, document d'isolation acoustique du boulevard Churchill, plans, plan permis de construire la régie de quartier, document cornant le projet de quartier pour travaux participatifs (régie de quartier) (1984-1992). Chemin de l'Epitaphe, aménagement d'une déchetterie : dossier marché n° 86.162, article de presse (1986-1989).

    Date

    1984-1992

    Cote

    354W281

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Quartier Fontaine Ecu, aménagement des abords des HLM...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  58. Résultat n°58

    Comptes rendus de réunions de chantiers (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    541W32

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Execution et suivi des travaux
    • Réunions de chantier et publicité sur le chantier
    • Comptes rendus de réunions de chantiers (1999-2004).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  59. Résultat n°59

    Marché d'étude en coût global (INGEROP) : candidature et offre retenue, décompte générale et définitif, certificat de solde.

    Date

    1998

    Cote

    541W13

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché de programmation et d'assistance...
    • Marché d'étude en coût global (INGEROP) : candidature...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  60. Résultat n°60

    Documents de présentation du site élaborés pour des visites techniques (1999-2003).Dossier documentaire: reportages photographiques et vidéos, articles de presse (2003-2004).

    Date

    1999-2003

    Cote

    541W33

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Execution et suivi des travaux
    • Réunions de chantier et publicité sur le chantier
    • Documents de présentation du site élaborés pour des...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  61. Résultat n°61

    Marché de conception - construction : offre retenue partie 5 (GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).

    Date

    1998

    Cote

    541W21

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
    • Marché de conception - construction : offre retenue...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  62. Résultat n°62

    Marché de prestation intellectuelle n°04/18, simulation des conditions détaillées du transfert et de la prise en charge de la collecte des ordures ménagères par la CAGB : dossier de marché (2004). Marché de prestation intellectuelle n°05/24, projet Sauge / Equal : Développement et animation de réseaux, conception de formations : dossier de marché (2005). Marché de prestation intellectuelle n°05/29, organisation de la CAGB : transversalité et gestion de la commande interservices : dossier de marché (2005). Marché de prestation intellectuelle n°05/02, organisation du management de la Qualité de la CAGB : dossier de marché (2005). Marché de prestation intellectuelle n°05/27, friche industrielle de Deluz et Montferrand-le-Château - Diagnostic pollution - Etude de dépollution : dossier de marché (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    64W_GB14

    • Contexte : 64W_GB

    • Marché de prestation intellectuelle n°04/18, simulation...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

  63. Résultat n°63

    Etude sur les risques en incendie réalisée par la Compagnie d'assurance THE SAINT PAUL : correspondance, notes, plans, rapports d'analyse des risques en incendie.

    Date

    1997-1998

    Cote

    541W2

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Etudes préalables
    • Etude sur les risques en incendie réalisée par la Compagnie...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  64. Résultat n°64

    Marché de conception - construction : candidature retenue (GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).

    Date

    1998

    Cote

    541W23

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
    • Marché de conception - construction : candidature retenue...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  65. Résultat n°65

    Modernisation de l'usine d'incinération des ordures ménagères, mise en conformité du four 3 et construction du four 4. - Etudes pour la mise aux normes de l'usine d'incinération et pour la construction d'une nouvelle usine : plans, rapports et synthèse d'études, correspondance.

    Date

    1995-1998

    Cote

    541W1

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Etudes préalables
    • Modernisation de l'usine d'incinération des ordures...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  66. Résultat n°66

    Démarches ayant aboutis à la prise de décision de modernisation de l'usine d'incinération des ordures ménagères : rapport d'inspection de l'usine (1996), arrêtés préfectoraux, comptes rendus de réunions, rapports relatifs aux mesures de poussières, de dioxines et de pollution.

    Date

    1996-1999

    Cote

    541W3

    • Contexte : 541W

    • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
    • Etudes préalables
    • Démarches ayant aboutis à la prise de décision de modernisation...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES