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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Marché de fourniture n°02/01 relatif à la fourniture d'autobus urbains neufs comprenant les Lots 1, 2, 3, 4: dossier d'appel d'offre ouvert (2002).
Cote
64W_GB1
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de fourniture n°02/01 relatif à la fourniture...
2

Marché de travaux n°04/21, réhabilitation de la maison éclusière à la halte Saint Paul : dossier de marché comprenant le relevé des façades, toitures et niveaux intérieurs, la coordination SPS, le contrôle technique, l'assistance à maîtrise d'ouvrage et les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7,8, 9 (2002).
Cote
64W_GB10
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de travaux n°04/21, réhabilitation de la maison...
3

Marché de service n°01/09, exploitation des supports publicitaires sur les bus du réseau de transport urbain : dossier de marché (2001).
Cote
64W_GB11
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de service n°01/09, exploitation des supports...
4

Marché de prestation intellectuelle n°03/01, réalisation d'un schéma directeur cyclable : dossier de marché (2001). Marché de prestation intellectuelle n°04/15, schéma de circuits pédestres et VTT sur la communauté d'agglomération : dossier de marché (2004). Marché de prestation intellectuelle n°04/01, étude géotechnique de l'aménagement de la RN 83 en entrée EST de l'agglomération bisontine : dossier de marché(2004). Marché de prestation intellectuelle n°03/17, étude "Parcs relais" : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°03/16, étude d'opportunité/faisabilité d'un transport en commun en site propre : dossier de marché (2003). Marché d'étude de conception n°04/09, définition des orientations et principales actions de gestion et de valorisation pour l'ensemble du site des collines du grand Besançon, de la bordure jurassienne et les sept collines le long du Doubs : dossier de marché (2004).
Cote
64W_GB12
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de prestation intellectuelle n°03/01, réalisation...
5

Marché de fourniture n°02/09, fourniture et pose de films de girouettes pour autobus : dossier de marché comprenant les lots 1, 2 (2002). Marché de fourniture n°02/07, fourniture et pose de poteaux d'arrêts de terminus et d'abribus : dossier de marché comprenant les lots 1, 2, 3 (2002).
Cote
64W_GB13
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de fourniture n°02/09, fourniture et pose de...
6

Marché de prestation intellectuelle n°04/18, simulation des conditions détaillées du transfert et de la prise en charge de la collecte des ordures ménagères par la CAGB : dossier de marché (2004). Marché de prestation intellectuelle n°05/24, projet Sauge / Equal : Développement et animation de réseaux, conception de formations : dossier de marché (2005). Marché de prestation intellectuelle n°05/29, organisation de la CAGB : transversalité et gestion de la commande interservices : dossier de marché (2005). Marché de prestation intellectuelle n°05/02, organisation du management de la Qualité de la CAGB : dossier de marché (2005). Marché de prestation intellectuelle n°05/27, friche industrielle de Deluz et Montferrand-le-Château - Diagnostic pollution - Etude de dépollution : dossier de marché (2005).
Cote
64W_GB14
 Date
2004-2005
 Lieu
Deluz (Ville de), Montferrand-le-Château (ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de prestation intellectuelle n°04/18, simulation...
7

Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage CAGB/SAIEMB (avril 2002) pour la Maison des microtechniques : copie de la convention (2002). Marché de maîtrise d'œuvre après concours restreint portant sur la construction de la Maison des Microtechniques sur le site de TEMIS : dossier de marché (2002). Marché de prestation intellectuelle relatif à la Campagne de Communication de TEMIS pour l'année 2005 / SMPSI : dossier de marché (2005).
Cote
64W_GB15
 Date
2002-2005
 Lieu
Maison des Microtechniques
 Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage CAGB/SAIEMB...
8

Marché de travaux pour la construction de la maison des microtechniques : copies du dossier de marché transmises par la SAIEMB qui est le mandataire (2003).
Cote
64W_GB16
 Date
2003
 Lieu
Maison des Microtechniques
 Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de travaux pour la construction de la maison...
9

Marché de prestation intellectuelle n° 03/05, réalisation d'une étude de programmation relative à la réalisation d'un stade nautique dit "la Malate" à Besançon : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°03/07, étude de faisabilité relative à la zone commerciale des Marnières : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°03/12, étude d'impact relative à la réalisation de la station nautique de la Malate à Besançon : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°03/14, étude d'impact relative à la zone commerciale des Marnières : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°06/08, proposition d'un concept de réalisation d'aménagement d'un stand aux couleurs du Grand Besançon basé sur une ou plusieurs animations, dans le cadre de la Foire Comtoise : dossier de marché (2006). Marché de prestation intellectuelle n°36/08, études topographiques relatives à la zone commerciale des Marnières : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°03/04, étude géotechnique de la station nautique de la Malate au niveau de la reconnaissance préliminaire : dossier de marché (2003).
Cote
64W_GB17
 Date
2003
 Lieu
Malate (chemin de la), Marnières (ZAC des)
 Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de prestation intellectuelle n° 03/05, réalisation...
10

Marché de prestation intellectuelle , mission d'assistance technique pour le diagnostic relatif à la mise aux normes électriques du hall de remisage de la CTB : copie du dossier de marché (2002). Marché article 30 de prestation intellectuelle n°04/08, conseil juridique et financier pour la procédure de délégation de service public relative à la gestion de la pépinière de Palente et de la maison des microtechniques, audit : dossier (2004). Délégation de Service Public pour la gestion de la pépinière et de l'hôtel d'entreprises de Temis innovation et de la pépinière d'entreprise, procédure : dossier (2004).
Cote
64W_GB18
 Date
2002-2004
 Lieu
Maison des Microtechniques
 Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de prestation intellectuelle , mission d'assistance...
11

Marché de travaux n°04/10, aménagement de l'entrée Est de Besançon Carrefour de Palente et des Marnières - Démolition de la maison Chambellan : dossier de marché (2004). Marché de travaux, aménagement de l'entrée Est de Besançon Carrefour de Palente et des Marnières - Démolition de l'Auberge Comtoise : dossier de marché (2004). Marché de travaux n°05/08, déconstruction de bâtiments de friches industrielles à Deluz et Montferrand-le-Château : dossier de marché (2005). Marché de travaux n°05/09, déconstruction d'une station-service et d'un logement au 119 rue de Vesoul à Besançon : dossier de marché (2005). Marché de travaux n°07/192, travaux de câblage informatique et téléphonique au siège de la CAGB : dossier de marché (2007). Marché de travaux n°07/192, câblage informatique et téléphonique au siège de la CAGB : dossier de marché (2007).
Cote
64W_GB19
 Date
2004-2007
 Lieu
Deluz (Ville de), Marnières (ZAC des), Montferrand-le-Château (ville de), Palente (quartier), Vesoul (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de travaux n°04/10, aménagement de l'entrée...
12

Marché de prestation intellectuelle n°01, communication "projet d'agglomération": dossier de marché (2001). Marché de prestation intellectuelle n°02/16, réalisation et diffusion du magazine de la CAGB comprenant les lots 1, 2, 3: dossier de marché (2002). Marché de prestation intellectuelle n°03/13, étude juridique, financière, fiscale et technique sur l'exercice de la compétence collecte des déchets ménagers : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°04/05, annuaire des entreprises industrielles du Grand Besançon : dossier de marché (2004). Marché de prestation intellectuelle n°02/04, réalisation et diffusion du Magazine de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, comprenant les lots 1, 2 (non attribué) et 3 : dossier de marché (2002).
Cote
64W_GB2
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de prestation intellectuelle n°01, communication...
13

Marché de prestation intellectuelle n°03/03, réalisation d'un audit du réseau de transport actuel permettant le choix d'une procédure de renouvellement du réseau urbain, suivi technique et juridique de la procédure retenue : dossier de marché (2003). Renouvellement Délégation de Service Public Transport : dossier de marché (2003).
Cote
64W_GB20
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de prestation intellectuelle n°03/03, réalisation...
14

Marché de prestation intellectuelle n°03/15, étude de faisabilité relative à la création d'un réseau d'aires d'accueil des gens du voyage : dossier de marché (2004). Marché de prestation intellectuelle n°03/11, étude relative à l'élaboration d'une charte pour l'environnement sur le territoire des 59 communes de la CAGB : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°04/06, coaching collectif du comité de direction : dossier de marché (2004). Marché de prestation intellectuelle n°03/06, animation de l'action en faveur de la mobilisation du parc de logement privé locatif social et très social dans le cadre du programme d'intérêt général sur le secteur PLI : dossier de marché (2004). Marché de prestation intellectuelle n°09/365, réalisation d'un audit des délégations de service public permettant le choix d'une procédure de renouvellement et suivi technique et juridique de la procédure retenue : dossier de marché (2009). Marché complémentaire de maîtrise d'œuvre n°09/385, assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de la levée des conditions suspensives du traité de concession d'aménagement de la ZAC des Marnières : dossier de marché (2009). Marché de prestation intellectuelle n°100460, mission d'appui à la valorisation économique des activités culturelles dans l'agglomération bisontine : dossier de marché (2010).
Cote
64W_GB21
 Date
2003-2010
 Lieu
Marnières (ZAC des)
 Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de prestation intellectuelle n°03/15, étude...
15

Marché de fourniture et service n°07/193, campagne de lavage en nombre de conteneurs d'apport volontaire : dossier de marché (2007). Marché de fourniture et service n°01/13, mise en place du portail Web du Grand Besançon - Fourniture de logiciel et de prestation (2002) + Convention constitutive de groupement de commandes : dossier de marché. Marché de fourniture et service n°04, réalisation de films/reportages relatifs aux activités de la CAGB et compression numérique et duplication de ces courts métrages : dossier de marché(2004). Marché de fourniture et service n°09/359, mise en œuvre d'une rupture de charge pour le transport des déchets recyclables (hors verre) issus des collectes sélectives : dossier de marché (2009). Marché de fourniture et service n°09/358, levée topographique du secteur d'étude de la future ZAC TGV à Auxon : dossier de marché (2009). Marché de service, collecte en porte à porte des ordures ménagères incinérables pour la période du 01/01/2006 au 31 mars 2006 comprenant les lots 1, 2 : dossier de marché (2005). Marché de fourniture et service n°08/313, fourniture de conteneurs semi enterrés d'une capacité de 3 à 5 mètres cubes destinés à la collecte sélective des déchets ménagers : dossier de marché (2007).
Cote
64W_GB22
 Date
2004-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de fourniture et service n°07/193, campagne...
16

Marché de prestation intellectuelle n° 08/301, étude de faisabilité et de programmation pour une implantation sur un nouveau site - Menuiserie Javel à Chalezeule : dossier de marché (2008). Marché de prestation intellectuelle n°10/430, campagne de communication sur la mobilité urbaine : dossier de marché (2010). Marché de prestation intellectuelle , assistance au recrutement d'un directeur et d'un chargé de mission pour la DEEA : dossier de marché (2009).
Cote
64W_GB23
 Date
2008-2010
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de prestation intellectuelle n° 08/301, étude...
17

Marché de fourniture et service, sécurité Gardiennage Maison des microtechniques comprenant les lots 1 et 2 : dossier de marché (2006). Marché de service n°07/206, opération de manutention : dossier de marché (2007).
Cote
64W_GB24
 Date
2006-2007
 Lieu
Maison des Microtechniques
 Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de fourniture et service, sécurité Gardiennage...
18

Marché multi-attributaire de fourniture et service n°07, service de traiteur, restauration individuelle, boissons vins et spiritueux : dossier de marché (2007).
Cote
64W_GB25
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché multi-attributaire de fourniture et service...
19

Marché de fourniture et service n°04/04, numérisation de plans cadastraux : dossier de marché (2004). Marché de fourniture n°02/18, fourniture d'Equipements embarqués dans le cadre de l'organisation existante du SAEIS : dossier de marché (2002). Marché de fourniture n°02/15, fourniture de radiotéléphones : dossier de marché (2002).
Cote
64W_GB3
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de fourniture et service n°04/04, numérisation...
20

Marché de prestation intellectuelle , mise en place d'une analyse prospective financière et de son suivi jusqu'au vote du budget primitif 2006 de la CAGB : dossier de marché (2005). Marché de prestation intellectuelle n°06/25, assistance mise en œuvre d'une gestion financière pluriannuelle à la CAGB : dossier de marché (2006). Marché de prestation intellectuelle n°06/27, mission d'assistance, de conseil et d'étude en matière financière et fiscale : dossier de marché (2006). Marché de prestation intellectuelle n°06/50, mission d'étude rétrospective et prospective budgétaire ; assistance à la préparation budgétaire 2007 : dossier de marché (2006).
Cote
64W_GB4
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de prestation intellectuelle , mise en place...