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Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias, ateliers environnementaux, aménagement d'aires de loisirs, avant-projet de pôle enfance, , projet de ludothèque, projet de centre social : articles de presse, bilan d'activités, fiches actions, rapport de synthèse, convention de location
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Cote 401W38
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Date 1988-1999
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Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
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Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT, CONVENTION, FICHE ACTION, AVANT-PROJET SOMMAIRE
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Contexte : 401W
- Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias,...
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2
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Cote 9W_GB10
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Date 1993-1997
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Lieu
Saône (Marais de)
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Type de document
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Contexte : 9W_GB
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Service environnement : généralités
- Commission "Elimination des déchets", "Environnement...
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Contrat de ville.- programmation tous quartiers 1995, actions en relation avec plusieurs thèmes (citoyenneté, scolarité, culturel, loisirs, promotion des populations etc), projet d'insertion par l'école à plusieurs niveaux (communicationnel, environnemental, règlementaire), initiation à l'environnement urbain, rénovation de hall d'entrées et des abords : fiches actions, tableaux de textes et tableaux chiffrés, organigrammes, articles de presse, compte rendu, convention de financement, document de travail, correspondance manuscrite et informatique
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Cote 401W40
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Date 1994-1995
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Lieu
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Type de document
FICHE ACTION, TABLEAU, ORGANIGRAMME, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 401W
- Contrat de ville.- programmation tous quartiers 1995,...
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4
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Cote 401W34
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Date 1994-1996
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Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
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Contexte : 401W
- Contrat de ville.- enquête sur la vie de quartiers,...
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5
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Cote 9W_GB1
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Date 1996-1997
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 9W_GB
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Concours de fleurissement
- Concours de Fleurissement 1996 et 1997 du District...
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Cote 223W33, 223W23 (ancienne cote)
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Date 1996-1999
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 223W
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Commission environnement
- Commission environnement : documents relatifs au fonctionnement...
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Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage individuel pour les années 1996-1997 : bilan des opérations de compostage individuel relatif au suivi des pratiques réalisé par Florence Nevers sur le suivi des "opérations compostage 1996" réalisé en septembre 1997, enquête de l'APIEU intitulée "Opération compostage 1996", convention entre l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie et le District du Grand Besançon (juin 1996, originale), avenant à la convention (septembre 1997, originale), correspondance, bilan des opérations menées 1996-1997, résultats statistiques des enquêtes sur les pratiques de compostage individuel, proposition de Gardigame pour le marché relatif à la fourniture des composteurs individuels.
Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage individuel pour l'année 1998 : bilan de l'opération 1998, plaquettes de communication " Composter son jardin, c'est facile !".
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Cote 9W_GB6
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Date 1996-1997
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 9W_GB
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Gestion des déchets
- Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage...
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Cote 9W_GB9
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Date 1997-1999
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 9W_GB
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Gestion des déchets
- Gestion des déchets verts. - Promotion de compostage...
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Cote 9W_GB7
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Date 1998
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 9W_GB
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Gestion des déchets
- Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage...
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Concours de fleurissement du District du Grand Besançon de l'année 1998 - Organisation générale : correspondance, listes des communes participantes, comptes rendus de réunion. Remise des prix : correspondance, notes des candidats, grilles d'évaluation du jury, règlement du concours, supports de communication réalisés par l'Agence privée. Formation organisée par le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole (CFPPA) de Chateaufarine : liste des participants, feuilles d'inscription, convention (originale, juin 1998). Communication sur l'événement : dossiers de presse (1998). Concours de fleurissement du District du grand Besançon de l'année 1999. - organisation Générale : devis relatifs aux supports de communication, guide intitulé "Entretien différencié des espaces verts " publié par la ville de Lausanne (s.d.), note de présentation du projet, fiches de notation des jurys, diapositives, affiche (1999).
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Cote 9W_GB2
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Date 1998-1999
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 9W_GB
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Concours de fleurissement
- Concours de fleurissement du District du Grand Besançon...
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Cote 9W_GB11
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Date 1998-2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 9W_GB
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Service environnement : généralités
- Commission "Environnement" : correspondance, comptes...
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Cote 9W_GB8
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Date 1999
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 9W_GB
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Gestion des déchets
- Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage...
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Concours de Fleurissement du District du Grand Besançon pour l'année 2000. - Soirée de remise des prix : négatifs photographiques, tableau récapitulatif des participants, correspondance. Organisation générale : correspondance, questionnaires. Journées de sensibilisation au fleurissement dans les différentes communes du District : correspondance, programme. Formations thématiques sur le fleurissement organisées par le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole (CFPPA) de Chateaufarine : liste des participants, correspondance, programme, convention DGB / CFPPA (copie, mai 2000). Jury d'évaluation du concours : règlement du concours, affiche, tableaux d'évaluation du jury, résultats par commune. Communication : documents de travail.
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Cote 9W_GB3
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Date 2000
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 9W_GB
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Concours de fleurissement
- Concours de Fleurissement du District du Grand Besançon...
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Cote 42W_GB8
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Date 2001-2002
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 42W_GB
- Réflexions sur la qualité de l'air, association de...
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Conservatoire Botanique National de Franche Comté et du Massif Jurassien (CBN). - Implantation : plaquette de présentation du projet, correspondance, comptes rendus de réunion, rapports préparatoires de la Commission Environnement, questionnaires adressés aux différents partenaires du projet, cahier des charges générales pour les CBN, inventaire des herbiers de France Comté par la Société d'Horticulture du Doubs (février 2003), correspondance, note de synthèse sur le Jardin Botanique de la Ville de Besançon et de l'Université (2001), notes sur les orientations possibles pour le jardin botanique (2002), statuts du Conservatoire Botanique, documentation sur le CBN, comptes rendus de l'Assemblée Générale et du Conseil d'Administration, comptes rendus du groupe de pilotage.
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Cote 9W_GB13
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Date 2001-2004
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 9W_GB
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Service environnement : généralités
- Conservatoire Botanique National de Franche Comté et...
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Gestion des déchets. - Suivi du marché pour une étude juridique, financière, fiscale et technique sur l'exercice de la compétence "Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CAGB" : correspondance, acte d'engagement (vierge), CCAP, CCTP, règlement de la consultation, "étude relative à la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB. Note méthodologique" (cabinet Ph. Petit - Beture), rapport d'analyse des offres, cahier des charges pour la mission d'étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT (s.d.), étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT, documents de présentation des résultats de l'étude CAGB-SYBERT.
Collecte des Ordures Ménagères : note de présentation sur les modalités de financement par la CAGB de ses contributions au SYBERT (2004), comptes rendus du groupe de pilotage, pré-rapport du cabinet Philippe Petit et du groupe Acti Conseil et Beture Environnement intitulé "Les modalités d'organisation de la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB" (2001), note méthodologique intitulée " Etude relative à la collecte des déchets ménagers".
Présentation des aspects financiers de la collecte des Ordures Ménagères sur le territoire de la CAGB (décembre 2003) : étude de la compétence "Collecte des déchets" (novembre 2003) par Beture-Environnement.
Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés du Doubs (PDEDMA). - Révision : correspondance, arrêté préfectoral, "Etude préalable à la révision du plan (rapport de phase 2, 2001). Plan Départemental de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés : correspondance, arrêtés préfectoraux, projet de plan (décembre 2002), note de synthèse.
Etude "Gestion globale des déchets. Propositions d'organisation pour le Grand Besançon" : étude (s.d.).
Syndicats chargés de la collecte des déchets pour l'année 2001 : liste des membres de différents syndicats de collecte (SYBERT, SIDOM de Cussey, SIOMCA, SIVOM de Boussières, SIORTO, SIPSCO). Décharges et déchetteries présents sur le territoire de l'agglomération : dossier de suivi. Assainissement : note de synthèse de la journée d'information sur l'assainissement autonome (12 juin 2001) organisée par ASCOMADE et l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse.
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Cote 9W_GB16
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Date 2001-2003
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 9W_GB
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Gestion des déchets
- Gestion des déchets. - Suivi du marché pour une étude...
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Cote 42W_GB6
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Date 2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 42W_GB
- Etude hydraulique de la moyenne vallée du Doubs, présentation...
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Cote 9W_GB5
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Date 2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 9W_GB
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Concours de fleurissement
- Concours de Fleurissement de la Communauté d'Agglomération...
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Concours de fleurissement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon de l'année 2001 - Organisation générale : correspondance, notes et comptes rendus de réunion, budget prévisionnel, liste des participants. Projets pédagogiques autour du fleurissement : notes, correspondance, présentations des projets (2000-2001). Recrutement d'un agent pilotant l'opération : profil de poste, lettre de motivation. Relations avec les partenaires extérieurs : projet de convention entre le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion de l'Agriculture et la CAGB, convention entre la Société d'Horticulture du Doubs et les Amis des Jardins Botaniques (mai 2001, originale), correspondance, programme des activités proposées. Communication sur l'événement : projets de maquettes pour l'affiche (1 carnet grand format).
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Cote 9W_GB4
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Date 2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 9W_GB
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Concours de fleurissement
- Concours de fleurissement de la Communauté d'Agglomération...
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Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion urbaine de proximité) tous quartiers, décret relatif au gardiennage pour les propriétaires d'immeubles d'habitations, déclarations d'abandon de parcelles d'espaces extérieurs, numéros 34 et 35 d'un journal de quartier ("l'Ascenseur" de Montrapon), sollicitation d'établissements scolaires (lycées, collèges, écoles maternelles) à la mairie pour divers problèmes (squats, dégradations, chiens dangereux etc), organisation des services de collecte et de tri des déchets : synthèses d'enquêtes, document de travail, correspondance, dossier d'activités, plans et schémas
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Cote 401W3
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Date 2001-2002
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Lieu
Montrapon (quartier de)
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Type de document
CORRESPONDANCE DU MAIRE, DOSSIER, CONVENTION, PLAN
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Contexte : 401W
- Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion...
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