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  1. Résultat n°1

    Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) de Besançon, assemblée générale : rapports des assemblées des 26 septembre 1997, 28 novembre 2000, 17 octobre 2001 et 21 juin 2002 (1997-2002) ; conseil d'administration : comptes-rendus (2001-2002). "Etude de la population des cantons de Marchaux et Rioz et aménagement du diffuseur autoroutier de Besançon-Est", par Valérie Péquignot (mémoire de licence de géographie, université de Franche-Comté), 1998. Cré-entreprendre Initiative, assemblée générale du 11 juin 2002 : rapports. Comité de quartier Rosemont-Saint Ferjeux, assemblée générale du 22 mars 2002 : rapports sur l'exercice 2001.

    Date

    1997-2002

    Cote

    4W_GB38

    • Contexte : 4W_GB

    • Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  2. Résultat n°2

    District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats avec la Ville de Besançon : dossiers de suivi pour les compétences Déchets/Environnement (1995-2001), Infrastructures et communication (1996-2000), Economie et Tourisme (1995-2000), Habitat (1995-2000), dossier relatif au financement des collèges (1998).

    Date

    1995-2001

    Cote

    502W7

    • Contexte : 502W

    • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
    • District du Grand Besançon (DGB), relations et partenariats...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  3. Résultat n°3

    Habitat spécifique, logement étudiant : note sur des données statistiques, projet de loi de décentralisation proposé par P. Guinchard-Kunstler (2003) ; Plan Habitat adapté et spécifique (coordination par la Ville de Besançon), comité de pilotage et groupe technique : comptes-rendus de réunion, copie de l'accord-cadre du plan, extrait des délibérations du Conseil de Communauté de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) pour sa participation à ce plan (2001-2004) ; logement des personnes âgées : plaquettes, comptes-rendus de réunion et notes issus des travaux de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) dans le cadre d'un partenariat avec la Fondation de France (2003-2004). Remarque : données nominatives dans le dossier Plan Habitat adapté et spécifique. Communicabilité à 60 ans.

    Date

    2001-2004

    Cote

    4W_GB39

    • Contexte : 4W_GB

    • Habitat spécifique, logement étudiant : note sur des...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  4. Résultat n°4

    District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement : dossiers de programmation des projets d'aménagement.

    Date

    1998-2000

    Cote

    502W5

    • Contexte : 502W

    • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
    • District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  5. Résultat n°5

    Friche industrielle de Deluz, projet de réhabilitation : avant-projet définitif pour l'aménagement d'un port de plaisance (1996 - service Navigation Rhône-Saône), projet "La Francomtine" (s.d.), projet de réserve naturelle et de maison nationale de la chauve-souris (1998), note et schéma (1999). Stade Léo Lagrange, mise aux normes du terrain et construction de tribunes de 3500 places : copies partielles du dossier de marché, plans du service bâtiment de la Ville de Besançon (2000). Remarque : dossier transmis au District pour demande de subventions.

    Date

    1996-2000

    Cote

    7W_GB26

    • Contexte : 7W_GB

    • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
    • Friche industrielle de Deluz, projet de réhabilitation...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

  6. Résultat n°6

    Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon : bilans, évaluations, comptes-rendus de réunion, documentation, documents relatifs à l'organisation du programme et à son renouvellement, convention, rapports d'activité de l'Observatoire de l'Habitat, correspondance.

    Date

    1993-1998

    Cote

    4W_GB41

    • Contexte : 4W_GB

    • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  7. Résultat n°7

    Transformation du District en Communauté d'Agglomération, évolution des compétences (environnement, transport, habitat, aménagement, administration générale) : notes classées par compétence (2000-2001). Séminaire du personnel du 15 et 16 mars 2001 à Bonnetage : notes de service, support de présentation du bilan du séminaire, programme (2001). Concertation avec les communes : support de présentation (avril 2001), étude sur les conséquences financières et fiscales liées à l'évolution et au renforcement de l'intercommunalité, rapport du District du Grand Besançon, compte rendu de réunion, arrêté préfectoral notifiant la transformation, statuts du District. Transfert de la compétence Economie : synthèse de la réflexion (décembre 2000), documents de préparation, propositions, notes, extraits des délibérations districales, comptes rendus de réunion (2000). Mission d'audit juridique et financière relative aux compétences transport et économie : correspondance, propositions des candidats (2000). Transformation du District, conséquences financières et fiscales relatives à la TPU : étude relative à l'intercommunalité et à la fiscalité du Grand Besançon, tableaux de simulation, correspondance, notes (1999-2000).

    Date

    1999-2001

    Cote

    5W_GB46

    • Contexte : 5W_GB

    • Transformation du District en Communauté d'Agglomération,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  8. Résultat n°8

    Compétence Habitat, suivi : courrier arrivée et départ, classé thématiquement (subventions / logements, offices HLM, Direction Départementale de l'Equipement (DDE), Habitat et Développement (HDL), Association Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL), Plan Départemental d'Aide au Logement des Personnes Défavorisées (PDALPD).

    Date

    1993-2000

    Cote

    4W_GB46

    • Contexte : 4W_GB

    • Compétence Habitat, suivi : courrier arrivée et départ,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  9. Résultat n°9

    District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers rue Louise Michel, restructuration : avenant de la convention de mandat Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)/DGB, dossier de marché SEDD année 1999, avenants, décomptes généraux et procès-verbaux de réceptions des marchés de travaux de l'année 1998 (1999) ; mise aux normes : rapport d'analyse des offres, étude SEDD (1998-1999). Caserne des pompiers, projet de construction d'un centre de secours principal Chemin des Montboucons : avant-projet général, extrait des délibérations du Conseil municipal (documents Ville de Besançon, 1988).

    Date

    1988-1999

    Cote

    18W_GB7

    • Contexte : 18W_GB

    • District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  10. Résultat n°10

    District du Grand Besançon - création : comptes rendus de réunions, plaquettes de communication, correspondance (1992-1994) - création, fonctionnement et évolution vers la communauté d'agglomération du district du Grand Besançon : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal (1993-2000) - syndicat mixte des transports périurbains du Grand Besançon, adhésion de la ville de Besançon : délibérations, arrêtés préfectoraux (1992-1993) - transfert du service d'incendie et de secours au district : convention du 1er juillet 1994, annexes, délibération (1994)

    Date

    1992-1994

    Cote

    457W14

    • Contexte : 457W : Archives du mandat 1995-2001 du conseil municipal.

    • District du Grand Besançon - création : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  11. Résultat n°11

    Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.- Prés de Vaux et Port fluvial, projet de reconversion : correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, dossier relatif à l'acquisition et la démolition de bâtiments du site des Prés de Vaux, coupures de presse, dossier de consultation des entreprises d'un marché d'étude.

    Date

    1998-2001

    Cote

    502W2

    • Contexte : 502W

    • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
    • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.-...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  12. Résultat n°12

    Gens du voyage, projet de terrain d'accueil : comptes-rendus de réunion, correspondance, étude, enquête auprès des communes membres du district.

    Date

    1991-1999

    Cote

    4W_GB11

    • Contexte : 4W_GB

    • Gens du voyage, projet de terrain d'accueil : comptes-rendus...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  13. Résultat n°13

    District du Grand Besançon, compétence Infrastructures : comptes-rendus de la commission infrastructures, ordres du jour, convocations (1994-2001), correspondance arrivée et départ (1994-2000), conventions originales relatives à l'aménagement de l'équipement routier (1994), dossier relatif à la liaison Rhin-Rhône (réponses des maires à une enquête faites auprès des communes - 1996-1998), dossier de correspondance sur la voie des Montboucons (1997-1999), dossier de correspondance relatif à l'aménagement de l'échangeur de Besançon Est (1994-1997), dossier de correspondance relative aux relations avec le "Groupement pour le Tourisme Fluvial" (1994-2000), dossier de correspondance avec les partenaires institutionnels sur le programme "Avenir du territoire Saône-Rhin" (1996-1999).

    Date

    1994-2001

    Cote

    10W_GB12

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.3. Compétence Infrastructures
    • District du Grand Besançon, compétence Infrastructures...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  14. Résultat n°14

    Société d'Economie Mixte de la Citadelle, rénovation du parc zoologique : délibérations, notes d'information, plans des travaux, documents d'avant-projet sommaire. A noter : documents reçus pour informations (le District puis la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon sont censeurs du conseil d'administration).

    Date

    1994-2000

    Cote

    7W_GB23

    • Contexte : 7W_GB

    • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
    • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA CITADELLE
    • Société d'Economie Mixte de la Citadelle, rénovation...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

  15. Résultat n°15

    District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), développement touristique : dossiers de réunion de la Commission du District "Développement Economique et Touristique" (10/11/1999, 09/02/2000, 20/06/2000 et 11/10/2000), fiches bilans des actions liées à la compétence Economie-Tourisme-Infrastructures (2001), revue de presse (1999-2001), dossier relatif au projet du canal à grand gabarit Rhin-Rhône (1996-1997), études et synthèses sur le tourisme, notamment fluvial, dans le Grand Besançon (1997, réalisés par Stéphane Kury), études et notes sur le développement touristique du Grand Besançon (1996-2000), documents sur des projets de plans d'eau (Osselle-Saint-Vit, Avanne-Aveney - 1998-2000), compte-rendu de réunion du groupe de suivi sur la reconversion du site des Prés-de-Vaux et du port fluvial.

    Date

    1996-2001

    Cote

    7W_GB1

    • Contexte : 7W_GB

    • TOURISME - MANIFESTATIONS
    • DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
    • District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

  16. Résultat n°16

    Réalisation / réhabilitation de logements (Prêt Locatif Aidé d'Insertion -PLAI- et Prêt Locatif à Usage Social -PLUS), demande de subvention : dossiers soldés entre 1997 et 2002. Remarque : une liste des dossiers se trouve dans la boîte.

    Date

    1996-2002

    Cote

    4W_GB36

    • Contexte : 4W_GB

    • Réalisation / réhabilitation de logements (Prêt Locatif...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  17. Résultat n°17

    Charte d'aménagement du District du Grand Besançon, suivi : correspondance, documents de travail, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal.

    Date

    1994-2000

    Cote

    502W3

    • Contexte : 502W

    • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
    • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  18. Résultat n°18

    Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS), subventions pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 1998 et 2001 (dossiers n° 10, 14, 18, 20, 24, 26, 30 et 31).

    Date

    1997-2001

    Cote

    4W_GB2

    • Contexte : 4W_GB

    • Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  19. Résultat n°19

    Equipements culturels et sportifs et manifestations, participation du District du Grand Besançon puis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossiers de demande de subvention.

    Date

    1996-2002

    Cote

    7W_GB27

    • Contexte : 7W_GB

    • SUBVENTIONS
    • Equipements culturels et sportifs et manifestations,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

  20. Résultat n°20

    District du Grand Besançon, Commission Habitat : comptes-rendus.

    Date

    1995-2000

    Cote

    4W_GB14

    • Contexte : 4W_GB

    • District du Grand Besançon, Commission Habitat : comptes-rendus.

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  21. Résultat n°21

    Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, établissement : convention de mise en oeuvre, correspondance, comptes-rendus de réunion, documents de préparation, documents d'évaluation. A noter : Sont liés au PLH le Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS) et l'Observatoire de l'Habitat.

    Date

    1993-1998

    Cote

    4W_GB12

    • Contexte : 4W_GB

    • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  22. Résultat n°22

    District du Grand Besançon : comptes rendus de réunions, comptes rendus des séances du conseil districal

    Date

    1995-2000

    Cote

    223W23, 223W32 (ancienne cote)

    • Contexte : 223W

    • District du Grand Besançon
    • District du Grand Besançon : comptes rendus de réunions,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  23. Résultat n°23

    Syndicat mixte du Musée de plein air des maisons comtoises de Nancray, création : status, extraits des délibérations du District du Grand Besançon (1997), comptes-rendus de réunion, correspondance, dossier de presse (1996-1999), statistiques pour l'année 1996, documents d'étude (1994-1996) plaquettes et outils de communication (1995-1996). A noter : à sa création, le Syndicat mixte du Musée de Nancray est constitué du District du Grand Besançon et de la commune de Nancray. Auparavant, le musée était géré par l'association "Folklore comtois".

    Date

    1994-2000

    Cote

    7W_GB22

    • Contexte : 7W_GB

    • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
    • MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY
    • Syndicat mixte du Musée de plein air des maisons comtoises...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

  24. Résultat n°24

    District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations du Conseil districal, du 5 février 1999 au 11 février 2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    12W_GB5

    • Contexte : 12W_GB

    • District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  25. Résultat n°25

    Collection d'études de l'Association Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL). Ces études contiennent une partie concernant le Grand Besançon, notamment : - Les mutations immobilières dans le Doubs (1999). - Le logement dans le département du Doubs - Atlas départemental et fiches synthétiques par canton (2000). - La connaissance des marchés locaux du logement dans l'agglomération bisontine (1999). - Comparaison des niveaux de loyers observés dans le parc locatif privé et dans le parc locatif social de l'agglomération bisontine (février 2000). - Les caractéristiques des "entrants" dans le parc locatif privé bisontin (1999). Collection de documents relatifs à l'aménagement du territoire du Grand Besançon, notamment : - Avenir du Territoire entre Saône et Rhin - Espaces de projets agglomération bisontine (2000). - Notes, comptes-rendus de réunion et documentations relatifs au projet d'un pays du Grand Besançon (2001). - Plaquettes, comptes-rendus de réunion et notes relatifs au Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) de l'agglomération du Grand Besançon (2000-2002). - Documents de travail sur le projet d'agglomération (2001). Statistiques sur l'agglomération du Grand Besançon : - Tableaux statistiques sur la programmation des aides au logement de l'Etat et son financement dans le Doubs, dont les communes du Grand Besançon (1997-1998 - documents établis par la Direction Départementale de l'Equipement). - Tableaux statistiques sur le parc locatif (propriétaires, locataires, maisons individuelles, logements dans les immeubles, construction) des communes du Grand Besançon, réalisés à partir du recensement de la population de 1990.

    Date

    1999-2002

    Cote

    4W_GB35

    • Contexte : 4W_GB

    • Collection d'études de l'Association Départementale...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  26. Résultat n°26

    District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations du Conseil districal, du 1er septembre 2000 au 22 décembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    12W_GB7

    • Contexte : 12W_GB

    • District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  27. Résultat n°27

    District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), développement touristique : études, notes, correspondance, documents relatifs au Schéma de Développement Touristique du Grand Besançon.

    Date

    1997-2004

    Cote

    7W_GB2

    • Contexte : 7W_GB

    • TOURISME - MANIFESTATIONS
    • DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
    • District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

  28. Résultat n°28

    Collection d'enquêtes de la Direction Régionale de l'Equipement (DRE) et de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), notamment sur le parc locatif social en Franche-Comté (1992-1998), sur la commercialisation des logements neufs (1997-1998), sur l'offre foncière dans le Doubs (1995), enquête de l'Insee "Observatoire socio-démographique des quartiers en Franche-Comté" (1998).

    Date

    1992-1998

    Cote

    4W_GB25

    • Contexte : 4W_GB

    • Collection d'enquêtes de la Direction Régionale de...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  29. Résultat n°29

    Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS), participation du District du Grand Besançon : correspondance, conventions, comptes-rendus de réunion, bilans années 1993-1998.

    Date

    1993-2000

    Cote

    4W_GB5

    • Contexte : 4W_GB

    • Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS),...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  30. Résultat n°30

    Stratégie foncière du District du Grand Besançon, mise en oeuvre : correspondance, bulletin d'information "Observatoire de l'Habitat" (1995-2000). Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), suivi : correspondance, convention d'OPAH sur le centre ancien de Besançon 1995-1997 (1995-2000). Gens du voyage, recherche de terrains d'accueil : correspondance, comptes-rendus de réunion (1997-2000). Observatoire de l'Habitat, suivi : rapport d'activité, correspondance, comptes-rendus du Comité technique, documents relatifs au Comité de financement u logement très social, documents relatifs au programme d'aide au logement, comptes-rendus de réunion, du comité de pilotage de la Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale inter-bailleurs sociaux du Doubs (1994-2001).

    Date

    1994-2001

    Cote

    4W_GB10

    • Contexte : 4W_GB

    • Stratégie foncière du District du Grand Besançon, mise...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  31. Résultat n°31

    District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers rue Louise Michel, restructuration : décomptes généraux des travaux des marchés Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) années 1998 et 1999, dossier d'interventions ultérieures sur ouvrages (DIUO, 2000) ; mise aux normes : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre (2000) ; ventilation mécanique de deux garages : dossiers de marché (2000).

    Date

    2000

    Cote

    18W_GB9

    • Contexte : 18W_GB

    • District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  32. Résultat n°32

    District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations du Conseil districal, du 9 octobre 1993 au 3 décembre 1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    12W_GB1

    • Contexte : 12W_GB

    • District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  33. Résultat n°33

    District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers rue Louise Michel, restructuration : dossier de marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) année 1998 (lots n°10, 11 et 13), rapports de présentation, bilans prévisionnels, rapports, correspondance, notification, avenants, procès-verbaux de la commission d'appel d'offres, copie du permis de construire n°97-204.

    Date

    1997-1998

    Cote

    18W_GB6

    • Contexte : 18W_GB

    • District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  34. Résultat n°34

    Groupe partenarial de Promotion de l'Apprentissage (organisé par la Mission Locale-Espaces Jeunes), participation du District puis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) au financement de l'association : comptes-rendus de réunion, documents de travail, documents de présentation, dossier de presse "Journée de l'Apprentissage et de l'Alternance", rapports d'activité.

    Date

    1997-2001

    Cote

    4W_GB8

    • Contexte : 4W_GB

    • Groupe partenarial de Promotion de l'Apprentissage...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  35. Résultat n°35

    Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB)/Urbest, préparation et suivi du ramassage scolaire à la rentrée 2000 et des transports péri-urbains pour l'été 2000 : notes, correspondance, notamment avec les transporteurs, notes d'information, réclamations d'usagers, fiches d'horaires, documents de travail.

    Date

    2000

    Cote

    10W_GB16

    • Contexte : 10W_GB

    • 1. Archives du syndicat mixte des transports du Grand...
    • Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB)/Urbest,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  36. Résultat n°36

    District du Grand Besançon (DGB) et Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), contrôle de la Chambre Régionale des Comptes : documents transmis au conseiller-rapporteur.

    Date

    2003-2004

    Cote

    15W_GB13

    • Contexte : 15W_GB

    • District du Grand Besançon (DGB) et Communauté d'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  37. Résultat n°37

    Office de tourisme de Besançon, participation du District du Grand Besançon puis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : statuts de l'Office de tourisme, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour information sur le fonctionnement de l'Office, plaquettes, copies de "La lettre de Besançon-congrès", revue de presse, copie de conventions de partenariat entre l'Office et la CAGB, dossier de projet, plans et plaquettes.

    Date

    1998-2004

    Cote

    7W_GB15

    • Contexte : 7W_GB

    • TOURISME - MANIFESTATIONS
    • Office de tourisme de Besançon, participation du District...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

  38. Résultat n°38

    District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers rue Louise Michel, restructuration : rapport initial de contrôle technique SOCOTEC, dossier de marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) année 1998 (lot n°12), plans (1997 ?).

    Date

    1997-1998

    Cote

    18W_GB4

    • Contexte : 18W_GB

    • District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  39. Résultat n°39

    District du Grand Besançon, recrutement d'un secrétaire général, d'un ingénieur subdivisionnaire, d'un rédacteur, d'un adjoint administratif : dossiers des candidats et lettres de candidatures.

    Date

    1994

    Cote

    300W7

    • Contexte : 300W : Conseil des communes du Grand Besançon (CCGB).

    • District du Grand Besançon, recrutement d'un secrétaire...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

  40. Résultat n°40

    District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence Transports, supports de communication : spécimens, brochures, correspondance, notes, plans de communication, communiqués de presse (2001-2003). A noter : concernent notamment les Transports du Grand Besançon (TGB), la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) et la mise en place du réseau Ginko

    Date

    2001-2003

    Cote

    10W_GB29

    • Contexte : 10W_GB

    • 2. Archives produites par les compétences Transports...
    • 2.2. Compétence Transports
    • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
    • District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

  41. Résultat n°41

    District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers rue Louise Michel, restructuration : copies de pièces de marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) année 1998, dossiers de marché SEDD n°99-505 et 99-506 (1999) ; travaux de mise aux normes : contrat de mandat DGB/SEDD (1999).

    Date

    1999

    Cote

    18W_GB8

    • Contexte : 18W_GB

    • District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  42. Résultat n°42

    District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers rue Louise Michel, restructuration : convention d'étude de faisabilité Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)/DGB, étude, dossiers de marché SEDD (mandataire du DGB) année 1997, correspondance.

    Date

    1996-1997

    Cote

    18W_GB3

    • Contexte : 18W_GB

    • District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  43. Résultat n°43

    Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS), subventions pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 1998 et 2002 (dossiers n° 4, 5, 6, 7, 9, 50 et dossier Mamirolle ajourné).

    Date

    1997-2002

    Cote

    4W_GB3

    • Contexte : 4W_GB

    • Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  44. Résultat n°44

    Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CONSTRUCTION D'UNE DECHETTERIE A SAÔNE POUR LE DISTRICT DU GRAND BESANCON (1996 -1998). - RUE NICOLAS BRUAND, CONSTRUCTION D'UN EGOUT : marché n°98-89 (1998-1999). - CONTRAT DE VILLE ZONE ARTISANALE DE L'ESPERANCE GIRATOIRE MONTARMOTS / QUATRE VENTS ET ALLEE DES MYOSOTIS, PLANTATIONS (1998) - RUE LANCHY, AMENAGEMENT DE VOIRIE ENTRE LA RUE BAVOUX ET LE BOULEVARD BLUM : marché n°98-108 (1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    537W42

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.

    • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  45. Résultat n°45

    District du Grand Besançon (DGB), suivi : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, coupures de presse, exemplaires de "La Lettre" du DGB, extraits des délibérations du Conseil Municipal, copies de documents budgétaires, simulations financières.

    Date

    1992-2000

    Cote

    502W4

    • Contexte : 502W

    • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
    • District du Grand Besançon (DGB), suivi : correspondance,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  46. Résultat n°46

    District du Grand Besançon (DGB) et Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), contrôle de la Chambre Régionale des Comptes : documents transmis au conseiller-rapporteur (2003). Dossiers de correspondance "arrivée" (20 décembre 1994 - 7 août 2000) et "départ" (9 novembre 1994 - 4 juillet 2000).

    Date

    1994-2003

    Cote

    15W_GB15

    • Contexte : 15W_GB

    • District du Grand Besançon (DGB) et Communauté d'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  47. Résultat n°47

    Schéma de développement des randonnées pédestres (SDRP) pour le Grand Besançon. - Randonnées pédestres dans le Grand Besançon, projet de mise en place de dispositifs d'accompagnement (balisage, guide) : devis, offres, plaquettes, notes, documents de travail (1997). - Aménagement de chemins de randonnées à Pugey et Montferrand : notes, factures, documents relatifs à la signalisation des circuits, fiches techniques descriptives, documentation, notamment sur les fournisseurs de mobilier et d'aménagement des sites (1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    7W_GB17

    • Contexte : 7W_GB

    • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
    • SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DES RANDONNEES PEDESTRES (SDRP)
    • Schéma de développement des randonnées pédestres (SDRP)...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

  48. Résultat n°48

    District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations du Conseil districal, du 11 février 2000 au 1er septembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    12W_GB6

    • Contexte : 12W_GB

    • District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  49. Résultat n°49

    Commission Habitat : comptes-rendus de réunion, documents annexes.

    Date

    1997-1999

    Cote

    4W_GB45

    • Contexte : 4W_GB

    • Commission Habitat : comptes-rendus de réunion, documents...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  50. Résultat n°50

    Compétence Equipements culturels et sportifs, suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour informations (sous forme de dossiers thématiques). Concernent notamment : - Association "La Roue de secours", participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : présentation du projet de création d'un service de location de deux roues pour public en insertion, compte-rendu du conseil d'administration du 16 février 1998 (1998). - Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale (BMVR), projet : notes, correspondance, présentation du projet (1998-1999). - Projet d'aménagement de pistes cyclables : correspondance avec le Conseil Général et des associations de cyclistes, synthèse "Pour un schéma d'aménagement des itinéraires cyclables dans l'agglomération bisontine" (1998-2000). - Itinéraire de randonnée VTT sur le Grand Besançon, projet : documents de travail, correspondance, notamment avec la Fédération Française de Cyclisme (1995). - Projet de réalisation d'un vélodrome dans l'agglomération bisontine : étude (2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    7W_GB33

    • Contexte : 7W_GB

    • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
    • Compétence Equipements culturels et sportifs, suivi...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

  51. Résultat n°51

    District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers rue Louise Michel, restructuration : pièces de marchés Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) année 2000, décomptes généraux des travaux des marchés des années 1997 à 2000, documents relatifs au désenfumage de deux garages, rapports de présentation des avenants aux marchés de l'année 1998, procès-verbaux de réception des travaux, rapport de fin de travaux relatif à la solidité de l'ouvrage (2000) ; mise aux normes : dossiers de marchés Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), notamment de coordination SPS (2000) ; sécurité, assurance : rapports du bureau Veritas sur la solidité des bâtiments (bâtiment administratif, bâtiment d'hébergement, 1996 ; gymnase, 2000), convention originale Ville de Besançon/DGB de mise à disposition des biens/transfert de charges (1994), récapitulatif des travaux effectués entre 1994 et 2000 (2000). Service Départemental d'Incendie et de Secours, budget : documents de prévision budgétaire (fonctionnement et investissement) pour l'année 2000 (1999).

    Date

    1999-2000

    Cote

    18W_GB10

    • Contexte : 18W_GB

    • District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  52. Résultat n°52

    District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations du Conseil districal, du 29 mars 1996 au 20 juin 1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    12W_GB3

    • Contexte : 12W_GB

    • District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  53. Résultat n°53

    Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, élaboration et mise en oeuvre : comptes-rendus de réunion, copies de conventions, documents relatifs à l'Observatoire de l'Habitat (protocole de fonctionnement), correspondance, procès-verbal d'une conférence intercommunale du logement du bassin d'habitat de Besançon du 27 mars 2000, enquête publique.

    Date

    1994-2001

    Cote

    4W_GB7

    • Contexte : 4W_GB

    • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  54. Résultat n°54

    District du Grand Besançon, tourisme. - Groupement pour le Tourisme Fluvial en Franche-Comté (GTF), partenariat avec le District puis la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : revue "La Franche-Comté au fil de l'eau" (1995-1998, 2000, un numéro sans date), convention originale de 2003, étude du GTF sur la fréquentation touristique (2004), comptes-rendus d'Assemblées générales, dossier d'organisation sur le tourisme fluvial (2003) (1995-2004). - Besançon-Congrès : bilan année 1999, comptes-rendus (1999-2000).

    Date

    1995-2004

    Cote

    7W_GB16

    • Contexte : 7W_GB

    • TOURISME - MANIFESTATIONS
    • District du Grand Besançon, tourisme. - Groupement...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

  55. Résultat n°55

    District du Grand Besançon, recrutement d'un secrétaire général, d'un ingénieur subdivisionnaire, d'un rédacteur, d'un adjoint administratif : dossiers des candidats et lettres de candidatures.

    Date

    1994

    Cote

    300W8

    • Contexte : 300W : Conseil des communes du Grand Besançon (CCGB).

    • District du Grand Besançon, recrutement d'un secrétaire...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

  56. Résultat n°56

    District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers rue Louise Michel, restructuration : comptes-rendus de visite de chantier, comptes-rendus de réunion, dossier de marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) année 1998 (lots n°1 à 9).

    Date

    1998

    Cote

    18W_GB5

    • Contexte : 18W_GB

    • District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  57. Résultat n°57

    Lettre du District (bulletin d'information périodique du District du Grand Besançon), élaboration : dossiers de préparation, correspondance, exemplaires du bulletin (n°1, 2, 3, 4, 5, 6), notes. A noter : la responsable du service Habitat était également responsable de la Communication

    Date

    1994-2000

    Cote

    4W_GB20

    • Contexte : 4W_GB

    • Lettre du District (bulletin d'information périodique...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  58. Résultat n°58

    Compétence Habitat, fonctionnement : correspondance, comptes-rendus de la commission Habitat.

    Date

    1999-2001

    Cote

    4W_GB6

    • Contexte : 4W_GB

    • Compétence Habitat, fonctionnement : correspondance,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  59. Résultat n°59

    District du Grand Besançon, administration générale : notes de service, comptes-rendus de réunion de service, correspondance reçue d'élus, notes classées par compétence, notamment note d'opportunité relative au Programme Local de l'Habitat (PLH) 2000-2002, notes relatives à la transformation du District en Communauté d'Agglomération (2000) ; projet de service sur l'évolution des compétences du District : comptes-rendus de réunion, comptes-rendus du séminaire du personnel (2000). Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), transfert de la compétence emploi-insertion de la Ville à la CAGB : correspondance, notes (2004) ; commission équipements culturels et sportifs : notes et rapports de la séance du 13 janvier 2001. District puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), administration générale : notes de service, comptes-rendus de réunion de direction (2000-2001).

    Date

    2000-2004

    Cote

    4W_GB49

    • Contexte : 4W_GB

    • District du Grand Besançon, administration générale...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  60. Résultat n°60

    Parc locatif des communes du District du Grand Besançon, enquête : résultats par commune.

    Date

    1996

    Cote

    4W_GB13

    • Contexte : 4W_GB

    • Parc locatif des communes du District du Grand Besançon,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  61. Résultat n°61

    Société d'économie mixte de la Citadelle, fonctionnement : comptes-rendus du conseil d'administration (1999-2000), rapports de gestion (1998-2000), schéma directeur (1995-2000), convention ville-Citadelle (copie) de 1994, comptes sociaux (2000), plaquettes de communication, rapports, comptes-rendus de réunion. A noter : documents reçus pour informations (le District puis la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon sont censeurs du conseil d'administration).

    Date

    1994-2004

    Cote

    7W_GB24

    • Contexte : 7W_GB

    • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
    • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA CITADELLE
    • Société d'économie mixte de la Citadelle, fonctionnement...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

  62. Résultat n°62

    Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS), subventions pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 2001 et 2003 (n° 36,51, 03-84).

    Date

    1996-2003

    Cote

    4W_GB24

    • Contexte : 4W_GB

    • Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  63. Résultat n°63

    Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées (PDALPD), participation du District du Grand Besançon : comptes-rendus de réunion, documents préparatoires, suivi de la mission Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) - Habitat Adapté (1999-2000), exemplaire du PDALPD 1995-1997 et 1999-2001. A noter : la MOUS - Habitat Adapté est une "mission qui devait permettre aux ménages auxquels les solutions traditionnelles de logement ne conviennent pas, de faire des propositions de (re)logement et de permettre une insertion durable de ces ménages dans leur habitat".

    Date

    1995-2001

    Cote

    4W_GB9

    • Contexte : 4W_GB

    • Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  64. Résultat n°64

    District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations du Conseil districal, du 20 juin 1997 au 11 décembre 1998.

    Date

    1997-1998

    Cote

    12W_GB4

    • Contexte : 12W_GB

    • District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  65. Résultat n°65

    District du Grand Besançon (DGB) et Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), contrôle de la Chambre Régionale des Comptes : documents transmis au conseiller-rapporteur.

    Date

    2003

    Cote

    15W_GB14

    • Contexte : 15W_GB

    • District du Grand Besançon (DGB) et Communauté d'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  66. Résultat n°66

    District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations du Conseil districal, du 3 décembre 1994 au 29 mars 1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    12W_GB2

    • Contexte : 12W_GB

    • District du Grand Besançon (DGB) : registre des délibérations...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  67. Résultat n°67

    Compétence tourisme et manifestations, suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour informations (sous forme de dossiers thématiques). Concernent notamment : - Fonds d'aide à l'embellissement des centres bourgs (aide du District du Grand Besançon pour les communes membres), projet : comptes-rendus de commission, copies de projets de communes (1998-2000). - Label "Pays d'art et d'histoire", projet d'extension à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : comptes-rendus de réunion (2003-2004). - Championnat d'Europe de boxe, organisation : correspondance, copie du dossier de consultation des entreprises pour l'organisation de la manifestation (2005). - Besançon Racing Club (BRC), partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : correspondance (2004). - Tour de France 2004, passage à Besançon : dossier d'organisation (2004). - Tour cycliste de Franche-Comté 2004, projet de participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) (2 étapes prévues dans l'agglomération) : programme, correspondance (2004).

    Date

    1995-2004

    Cote

    7W_GB32

    • Contexte : 7W_GB

    • TOURISME - MANIFESTATIONS
    • Compétence tourisme et manifestations, suivi : correspondance,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT