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  1. Résultat n°1

    Service Environnement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), fonctionnement pour l'année 2003 : chrono courrier départ (janvier - mai 2003).

    Date

    2003

    Cote

    42W_GB5

    • Contexte : 42W_GB

    • Service Environnement de la Communauté d'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  2. Résultat n°2

    Concours de Fleurissement 1996 et 1997 du District du Grand Besançon. - Organisation générale : correspondance, listes des communes participantes, questionnaires, programmes des réunions, comptes rendus des réunions (1996-1997). Organisation d'une formation CNFPT pour les agents des communes du District : liste des participants, formulaires d'inscription, programme du stage, convocation, correspondance (1996-1997). Communication sur l'événement : dossier de presse, articles de presse (1996-1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    9W_GB1

    • Contexte : 9W_GB

    • Concours de fleurissement
    • Concours de Fleurissement 1996 et 1997 du District...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  3. Résultat n°3

    Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage individuel pour l'année 1999 : dossier de demande de subvention et de suivi auprès du FODEGEDER, bilan des années 1996-1999, rapport de synthèse sur les opérations de compostage individuel (décembre 1999), supports de communication, copie du dossier de marché (incomplet), dossier de présentation de l'opération, suivi financier, correspondance, ordres de services, questionnaires de satisfaction des usagers.

    Date

    1999

    Cote

    9W_GB8

    • Contexte : 9W_GB

    • Gestion des déchets
    • Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  4. Résultat n°4

    Réflexions sur la qualité de l'air, association de surveillance de la qualité de l'air dans l'agglomération bisontine et le sud de la Franche Comté (ASQAB), relations avec la CAGB : correspondance, bulletins mensuels d'information de l'ASQAB (2001-2002), plan régional de la qualité de l'air (2001), revue de presse (2001-2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    42W_GB8

    • Contexte : 42W_GB

    • Réflexions sur la qualité de l'air, association de...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  5. Résultat n°5

    Commission environnement : documents relatifs au fonctionnement de la commission environnement

    Date

    1996-1999

    Cote

    223W33, 223W23 (ancienne cote)

    • Contexte : 223W

    • Commission environnement
    • Commission environnement : documents relatifs au fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  6. Résultat n°6

    Service "Environnement" et Cadre de Vie" de la CAGB - Fonctionnement général : chrono courrier départ et arrivée (2005).

    Date

    2005

    Cote

    9W_GB19

    • Contexte : 9W_GB

    • Service environnement : généralités
    • Service "Environnement" et Cadre de Vie" de la CAGB...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  7. Résultat n°7

    Concours de Fleurissement du 19 au 21 août 2002 du District du Grand Besançon. - Organisation générale : dossier de presse, correspondance, budget prévisionnel, liste des correspondants fleurissement dans les communes de la CAGB, inscriptions des participants, brochure de présentation de la soirée de remise de prix, résultats du concours par catégorie, dossier d'organisation du passage du jury, CD, photographies. Relations avec la Société d'Horticulture du Doubs : projet de convention de partenariat (octobre 2002), comptes rendus de réunion, correspondance, programme d'intervention de la Société d'Horticulture du Doubs. Journée de formation (18-19 avril 2002) destinée aux élus et aux employés communaux organisée par le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion de l'Agriculture (CFPPA) : convention de partenariat (avril 2002) CAGB/CFPPA, correspondance, listes des inscrits, programme de la formation. Rapport final de la Société d'Horticulture du Doubs sur le partenariat avec la CAGB pour l'année 2003.

    Date

    2002-2003

    Cote

    9W_GB15

    • Contexte : 9W_GB

    • Concours de fleurissement
    • Concours de Fleurissement du 19 au 21 août 2002 du...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  8. Résultat n°8

    Agenda 21 de la Ville de Besançon et de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : développement durable en application des accords adoptés à Rio (gestion environnementale d'un territoire) : - Charte pour l'environnement - Compte-rendus de réunions (2003-2004 ) - prédiagnostic territorial (2004) - forum du développement durable, 20/05/2004 : document préparatoire, discours d'ouverture et de clôture du Maire - Le Temps du développement durable, 19/11/2003 : document de présentation - Etudes, documentation, correspondance, (2003-2004)

    Date

    2003-2004

    Cote

    525W1

    • Contexte : 525W : Dossiers suivis par le cabinet du maire.

    • Agenda 21 de la Ville de Besançon et de la Communauté...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  9. Résultat n°9

    Conservatoire Botanique National de Franche Comté et du Massif Jurassien (CBN). - Implantation : plaquette de présentation du projet, correspondance, comptes rendus de réunion, rapports préparatoires de la Commission Environnement, questionnaires adressés aux différents partenaires du projet, cahier des charges générales pour les CBN, inventaire des herbiers de France Comté par la Société d'Horticulture du Doubs (février 2003), correspondance, note de synthèse sur le Jardin Botanique de la Ville de Besançon et de l'Université (2001), notes sur les orientations possibles pour le jardin botanique (2002), statuts du Conservatoire Botanique, documentation sur le CBN, comptes rendus de l'Assemblée Générale et du Conseil d'Administration, comptes rendus du groupe de pilotage.

    Date

    2001-2004

    Cote

    9W_GB13

    • Contexte : 9W_GB

    • Service environnement : généralités
    • Conservatoire Botanique National de Franche Comté et...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  10. Résultat n°10

    Service Environnement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), fonctionnement pour l'année 2006 : chrono courrier arrivée et départ (2006).

    Date

    2006

    Cote

    42W_GB3

    • Contexte : 42W_GB

    • Service Environnement de la Communauté d'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  11. Résultat n°11

    Charte pour l'environnement (CAGB) et Agenda 21 (Ville de Besançon). - Présentation du projet : correspondance, questionnaire adressé aux habitants relatif au développement durable à Besançon, rapport de la Commission Environnement (2001-2002). Suivi du dossier de marché lancé par la CAGB pour la réalisation d'une étude relative à l'élaboration de la Charte : acte d'engagement, compte rendu de la Commission d'Appel d'Offre, liste des candidats admis (janvier 2003, originale), correspondance, critères d'analyse des offres, offres des candidats, projet de cahier des charges, note de présentation du candidat retenu ACT Consultants (2000-2003). Suivi du dossier de marché lancé par la Ville de Besançon pour la réalisation de l'Agenda 21 (2002) : copie du dossier-ville. Réunions avec les différents partenaires et rencontre avec les habitants et les élus : correspondance, notes, comptes rendus de réunion (2004). Organisation d'ateliers sur le thème du développement durable : support de présentation, correspondance, comptes rendus des ateliers (2004). Mise en place du projet : comptes rendus de réunion du comité de pilotage, du groupe de travail et des rencontres Ville/CAGB (2002-2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    9W_GB17

    • Contexte : 9W_GB

    • Développement durable
    • Charte de l'Environnement - Agenda 21
    • Charte pour l'environnement (CAGB) et Agenda 21 (Ville...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  12. Résultat n°12

    Forum du Développement Durable du 19 novembre 2003. - Organisation : correspondance, notes, comptes rendus de réunion, programme des interventions, discours d'inauguration de Jean-Louis Fousseret, supports de présentation du projet, brochure de présentation, questions du public aux intervenants, plaquettes de communication, liste récapitulative des participants, affiche, dossier de presse. Forum du Développement Durable du 28 juin 2005. - Organisation : liste d'émargement, supports de communication, remarques et suggestions du public. Etude de la Direction Régionale de l'Environnement (DIREN) intitulée "L'infrastructure verte de l'agglomération du Grand Besançon. 1ères propositions" (janvier 2002). Etude de l'AUDAB " Valorisation et protection des collines de la vallée du Doubs. Outils juridiques de prospection et de valorisation du paysage". - Présentation des résultats : supports de présentation à la réunion AUDAB/CAGB du 23 septembre 2004.

    Date

    2002-2005

    Cote

    9W_GB14

    • Contexte : 9W_GB

    • Développement durable
    • Forum du Développement Durable
    • Forum du Développement Durable du 19 novembre 2003....

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  13. Résultat n°13

    Concours de Fleurissement du District du Grand Besançon pour l'année 2000. - Soirée de remise des prix : négatifs photographiques, tableau récapitulatif des participants, correspondance. Organisation générale : correspondance, questionnaires. Journées de sensibilisation au fleurissement dans les différentes communes du District : correspondance, programme. Formations thématiques sur le fleurissement organisées par le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole (CFPPA) de Chateaufarine : liste des participants, correspondance, programme, convention DGB / CFPPA (copie, mai 2000). Jury d'évaluation du concours : règlement du concours, affiche, tableaux d'évaluation du jury, résultats par commune. Communication : documents de travail.

    Date

    2000

    Cote

    9W_GB3

    • Contexte : 9W_GB

    • Concours de fleurissement
    • Concours de Fleurissement du District du Grand Besançon...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  14. Résultat n°14

    Opération de fleurissement "A fleurs de pot" pour l'année 2004. - Organisation générale : correspondance, programme de l'organisation de la journée, notes, règlement du concours, palmarès, projet de convention de partenariat (2004) entre Centre de Formation Professionnelle et de Promotion de l'Agriculture (CFPPA)/CAGB, comptes rendus de réunion et d'avancement des travaux, suivi financier, supports de communication, inscriptions des communes participantes, DVD de présentation, CD-Rom. Relations CAGB/Société d'Horticole du Doubs : correspondance, rapport final de la convention de partenariat CAGB/SHD pour l'année 2003. Formation et journée de sensibilisation 20-21 avril 2004 : note, liste des participants. Communication : invitations, affiches, prix. Documentation sur d'autres événements "Fleurissement" (Concours Départemental villes et villages fleuries 2004 et Opération Ecoles fleuries).

    Date

    2004

    Cote

    9W_GB12

    • Contexte : 9W_GB

    • Concours de fleurissement
    • Opération de fleurissement "A fleurs de pot" pour l'année...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  15. Résultat n°15

    Charte pour l'Environnement et Agenda 21. - Diagnostic territorial préparatoire : rapport final par ACT Consultants et la CEDDAET, documents préparatoires à l'élaboration du diagnostic, support de présentation (2004).

    Date

    2004

    Cote

    9W_GB18

    • Contexte : 9W_GB

    • Développement durable
    • Charte de l'Environnement - Agenda 21
    • Charte pour l'Environnement et Agenda 21. - Diagnostic...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  16. Résultat n°16

    Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias, ateliers environnementaux, aménagement d'aires de loisirs, avant-projet de pôle enfance, , projet de ludothèque, projet de centre social : articles de presse, bilan d'activités, fiches actions, rapport de synthèse, convention de location

    Date

    1988-1999

    Cote

    401W38

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  17. Résultat n°17

    Gestion des déchets. - Suivi du marché pour une étude juridique, financière, fiscale et technique sur l'exercice de la compétence "Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CAGB" : correspondance, acte d'engagement (vierge), CCAP, CCTP, règlement de la consultation, "étude relative à la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB. Note méthodologique" (cabinet Ph. Petit - Beture), rapport d'analyse des offres, cahier des charges pour la mission d'étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT (s.d.), étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT, documents de présentation des résultats de l'étude CAGB-SYBERT. Collecte des Ordures Ménagères : note de présentation sur les modalités de financement par la CAGB de ses contributions au SYBERT (2004), comptes rendus du groupe de pilotage, pré-rapport du cabinet Philippe Petit et du groupe Acti Conseil et Beture Environnement intitulé "Les modalités d'organisation de la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB" (2001), note méthodologique intitulée " Etude relative à la collecte des déchets ménagers". Présentation des aspects financiers de la collecte des Ordures Ménagères sur le territoire de la CAGB (décembre 2003) : étude de la compétence "Collecte des déchets" (novembre 2003) par Beture-Environnement. Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés du Doubs (PDEDMA). - Révision : correspondance, arrêté préfectoral, "Etude préalable à la révision du plan (rapport de phase 2, 2001). Plan Départemental de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés : correspondance, arrêtés préfectoraux, projet de plan (décembre 2002), note de synthèse. Etude "Gestion globale des déchets. Propositions d'organisation pour le Grand Besançon" : étude (s.d.). Syndicats chargés de la collecte des déchets pour l'année 2001 : liste des membres de différents syndicats de collecte (SYBERT, SIDOM de Cussey, SIOMCA, SIVOM de Boussières, SIORTO, SIPSCO). Décharges et déchetteries présents sur le territoire de l'agglomération : dossier de suivi. Assainissement : note de synthèse de la journée d'information sur l'assainissement autonome (12 juin 2001) organisée par ASCOMADE et l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    2001-2003

    Cote

    9W_GB16

    • Contexte : 9W_GB

    • Gestion des déchets
    • Gestion des déchets. - Suivi du marché pour une étude...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  18. Résultat n°18

    Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage individuel pour l'année 1998 : offres reçues pour le marché lancé pour la fourniture de composteurs individuels pour les déchets organiques. Organisation générale de l'opération de promotion : correspondance, convention District/Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie et avenant (décembre 1998, copie), état nominatif des foyers ayant commandé un composteur.

    Date

    1998

    Cote

    9W_GB7

    • Contexte : 9W_GB

    • Gestion des déchets
    • Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  19. Résultat n°19

    Etude hydraulique de la moyenne vallée du Doubs, présentation devant le syndicat mixte pour l'étude de l'assainissement de la vallée du Doubs : comptes rendus de réunion (2001).

    Date

    2001

    Cote

    42W_GB6

    • Contexte : 42W_GB

    • Etude hydraulique de la moyenne vallée du Doubs, présentation...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  20. Résultat n°20

    Concours de fleurissement du District du Grand Besançon de l'année 1998 - Organisation générale : correspondance, listes des communes participantes, comptes rendus de réunion. Remise des prix : correspondance, notes des candidats, grilles d'évaluation du jury, règlement du concours, supports de communication réalisés par l'Agence privée. Formation organisée par le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole (CFPPA) de Chateaufarine : liste des participants, feuilles d'inscription, convention (originale, juin 1998). Communication sur l'événement : dossiers de presse (1998). Concours de fleurissement du District du grand Besançon de l'année 1999. - organisation Générale : devis relatifs aux supports de communication, guide intitulé "Entretien différencié des espaces verts " publié par la ville de Lausanne (s.d.), note de présentation du projet, fiches de notation des jurys, diapositives, affiche (1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    9W_GB2

    • Contexte : 9W_GB

    • Concours de fleurissement
    • Concours de fleurissement du District du Grand Besançon...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE