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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Service Environnement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), fonctionnement pour l'année 2003 : chrono courrier départ (janvier - mai 2003).

    Date

    2003

    Cote

    42W_GB5

    • Contexte : 42W_GB

    • Service Environnement de la Communauté d'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Commission environnement : documents relatifs au fonctionnement de la commission environnement

    Date

    1996-1999

    Cote

    223W33, 223W23 (ancienne cote)

    • Contexte : 223W

    • Commission environnement
    • Commission environnement : documents relatifs au fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  6. Résultat n°6

    Service "Environnement" et Cadre de Vie" de la CAGB - Fonctionnement général : chrono courrier départ et arrivée (2005).

    Date

    2005

    Cote

    9W_GB19

    • Contexte : 9W_GB

    • Service environnement : généralités
    • Service "Environnement" et Cadre de Vie" de la CAGB...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Service Environnement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), fonctionnement pour l'année 2006 : chrono courrier arrivée et départ (2006).

    Date

    2006

    Cote

    42W_GB3

    • Contexte : 42W_GB

    • Service Environnement de la Communauté d'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Charte pour l'Environnement et Agenda 21. - Diagnostic territorial préparatoire : rapport final par ACT Consultants et la CEDDAET, documents préparatoires à l'élaboration du diagnostic, support de présentation (2004).

    Date

    2004

    Cote

    9W_GB18

    • Contexte : 9W_GB

    • Développement durable
    • Charte de l'Environnement - Agenda 21
    • Charte pour l'Environnement et Agenda 21. - Diagnostic...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Gestion des déchets. - Suivi du marché pour une étude juridique, financière, fiscale et technique sur l'exercice de la compétence "Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CAGB" : correspondance, acte d'engagement (vierge), CCAP, CCTP, règlement de la consultation, "étude relative à la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB. Note méthodologique" (cabinet Ph. Petit - Beture), rapport d'analyse des offres, cahier des charges pour la mission d'étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT (s.d.), étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT, documents de présentation des résultats de l'étude CAGB-SYBERT. Collecte des Ordures Ménagères : note de présentation sur les modalités de financement par la CAGB de ses contributions au SYBERT (2004), comptes rendus du groupe de pilotage, pré-rapport du cabinet Philippe Petit et du groupe Acti Conseil et Beture Environnement intitulé "Les modalités d'organisation de la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB" (2001), note méthodologique intitulée " Etude relative à la collecte des déchets ménagers". Présentation des aspects financiers de la collecte des Ordures Ménagères sur le territoire de la CAGB (décembre 2003) : étude de la compétence "Collecte des déchets" (novembre 2003) par Beture-Environnement. Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés du Doubs (PDEDMA). - Révision : correspondance, arrêté préfectoral, "Etude préalable à la révision du plan (rapport de phase 2, 2001). Plan Départemental de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés : correspondance, arrêtés préfectoraux, projet de plan (décembre 2002), note de synthèse. Etude "Gestion globale des déchets. Propositions d'organisation pour le Grand Besançon" : étude (s.d.). Syndicats chargés de la collecte des déchets pour l'année 2001 : liste des membres de différents syndicats de collecte (SYBERT, SIDOM de Cussey, SIOMCA, SIVOM de Boussières, SIORTO, SIPSCO). Décharges et déchetteries présents sur le territoire de l'agglomération : dossier de suivi. Assainissement : note de synthèse de la journée d'information sur l'assainissement autonome (12 juin 2001) organisée par ASCOMADE et l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    2001-2003

    Cote

    9W_GB16

    • Contexte : 9W_GB

    • Gestion des déchets
    • Gestion des déchets. - Suivi du marché pour une étude...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Etude hydraulique de la moyenne vallée du Doubs, présentation devant le syndicat mixte pour l'étude de l'assainissement de la vallée du Doubs : comptes rendus de réunion (2001).

    Date

    2001

    Cote

    42W_GB6

    • Contexte : 42W_GB

    • Etude hydraulique de la moyenne vallée du Doubs, présentation...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  20. Résultat n°20