Besançon (Parlement de) - Recherche

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1

Ms 93 - Evangeliarium, ad usum Camerae compotorum et Parlamenti comitatus Burgundiae

6 medias

Ms 93 - Evangeliarium, ad usum Camerae compotorum et Parlamenti comitatus Burgundiae

Date

Début du XVIe siècle

Cote

Ms 93

2

Ms 1075 - « Recueil de pièces en prose et en vers concernant la ville de Vesoul, transcrites par Jean-François-Melchior Fonclauze. A Luxeuil, 1782 »

Date

XVIIIe siècle

Cote

Ms 1075

3

Ms 1203 - « Second registre du Parlement concernant les lettres de noblesse et chevalerie, les érections en marquisats, comtés et baronies, les lettres de naturalité et les permissions de tenir en fief »

1046 medias

Ms 1203 - « Second registre du Parlement concernant les lettres de noblesse et chevalerie, les érections en marquisats, comtés et baronies, les lettres de naturalité et les permissions de tenir en fief »

Date

XVIIIe siècle

Cote

Ms 1203

4

Ms 1033 - Privilèges et chroniques de la ville de Besançon

Date

Premier tiers du XVIIe siècle

Cote

Ms 1033

5

Ms 1069 - Pièces diverses se rapportant à la Franche-Comté

Date

XVIe-XVIIIe siècle

Cote

Ms 1069

6

Ms 1101 - « Ouvrages de M. le président de Courbouzon. » Tome I.

Date

XVIIIe siècle

Cote

Ms 1101

7

Ms 649 - « Recueil de quelques pièces..., soit en latin, françois, soit en vers, faites en divers temps par moy, soussigné religieux profez de l'abbaye de Rosières, ordre de Cisteaux, dans le comté de Bourgongne, et docteur en théologie de l'Université de Dole, frère Pierre Benoist Besançon... ; il y a encore plusieurs autres pièces qui y sont adjointes... »

Date

Fin du XVIIe siècle

Cote

Ms 649

8

Ms 722 - Pièces concernant les litiges du chapitre métropolitain avec la municipalité de Besançon et la cour de Rome

Date

XVIe-XVIIe siècle

Cote

Ms 722

9

Ms 885 - Philippiques, Chancelières, etc.

Date

Fin du XVIIIe siècle (pour les fol. 6-33), premier quart du XIXe siècle (pour la partie commençant au fol. 49)

Cote

Ms 885

10

Ms Chiflet 129 - Pièces diverses concernant la noblesse, le Parlement, etc.

487 medias

Ms Chiflet 129 - Pièces diverses concernant la noblesse, le Parlement, etc.

Date

XVIIe-XVIIIe siècle

Cote

Ms Chiflet 129

11

Ms Chiflet 199 - Questions de jurisprudence résolues par le parlement de Besançon, sur la demande du chancelier d'Aguesseau

322 medias

Ms Chiflet 199 - Questions de jurisprudence résolues par le parlement de Besançon, sur la demande du chancelier d'Aguesseau

Date

XVIIIe siècle

Cote

Ms Chiflet 199

12

Ms Chiflet 206 - Pièces concernant l'Université de Besançon

360 medias

Ms Chiflet 206 - Pièces concernant l'Université de Besançon

Date

XVIIIe siècle

Cote

Ms Chiflet 206

13

Ms Chiflet 47 - Démêlés entre la ville de Besançon et le gouvernement de la province de Franche-Comté au sujet des limites respectives des territoires et des tentatives de Besançon pour enlever à Dole le Parlement et l'Université

581 medias

Ms Chiflet 47 - Démêlés entre la ville de Besançon et le gouvernement de la province de Franche-Comté au sujet des limites respectives des territoires et des tentatives de Besançon pour enlever à Dole le Parlement et l'Université

Date

XIIIe-XVIIe siècle

Cote

Ms Chiflet 47

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Ms Chiflet 55 - « Mémoires et arrêts du parlement de Franche-Comté sur l'intervention du pouvoir civil dans la collation des bénéficès ecclésiastiques de la province, et sur diverses questions de police générale »

728 medias

Ms Chiflet 55 - « Mémoires et arrêts du parlement de Franche-Comté sur l'intervention du pouvoir civil dans la collation des bénéficès ecclésiastiques de la province, et sur diverses questions de police générale »

Date

XVIIe-XVIIIe siècle

Cote

Ms Chiflet 55

15

Ms Chiflet 56 - Mémoires, délibérations et actes royaux concernant l'organisation intérieure du parlement et les relations de ses membres

679 medias

Ms Chiflet 56 - Mémoires, délibérations et actes royaux concernant l'organisation intérieure du parlement et les relations de ses membres

Date

XVIIe-XVIIIe siècle

Cote

Ms Chiflet 56

16

Ms Chiflet 59 - Luttes intestines du parlement de Besançon et divers actes de résistance de cette compagnie aux volontés du pouvoir royal

624 medias

Ms Chiflet 59 - Luttes intestines du parlement de Besançon et divers actes de résistance de cette compagnie aux volontés du pouvoir royal

Date

XVIIe-XVIIIe siècle

Cote

Ms Chiflet 59

17

Ms Chiflet 73 - Dole et Besançon : rivalité de ces deux villes et leur rôle, au point de vue de la province de Franche-Comté ; recueil de pièces

387 medias

Ms Chiflet 73 - Dole et Besançon : rivalité de ces deux villes et leur rôle, au point de vue de la province de Franche-Comté ; recueil de pièces

Date

XVIe-XVIIe siècle

Cote

Ms Chiflet 73

18

Ms Dunand 13 - « Pièces pour servir à l'histoire de la Franche-Comté. T. IV »

1121 medias

Ms Dunand 13 - « Pièces pour servir à l'histoire de la Franche-Comté. T. IV »

Date

XVIIIe siècle

Cote

Ms Dunand 13

19

Ms Dunand 39 - Personnel du chapitre métropolitain de Besançon, depuis le Xe siècle jusque vers la fin du XVIIIe, par le P. Dunand, capucin

147 medias

Ms Dunand 39 - Personnel du chapitre métropolitain de Besançon, depuis le Xe siècle jusque vers la fin du XVIIIe, par le P. Dunand, capucin

Date

XVIIIe siècle

Cote

Ms Dunand 39

20

Ms Dunand 40 - Description de la ville de Besançon, par le P. Dunand

Date

XVIIIe siècle

Cote

Ms Dunand 40

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