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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commission du plan et programme d'aménagement : comptes-rendus de réunion du 3 mars 1960 au 3 mars 1965
Cote
28W30
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 28W

  • Commission du plan et programme d'aménagement : comptes-rendus...
2

2ème et 10ème commissions (services techniques, réunions du 14 septembre 1977 au 5 février 1979), 11ème commission (réunions du 22 juin 1977 au 3 décembre 1979), 12ème commission (culture, réunion du 21 septembre 1977), 13ème commission (tourisme, réunions 6 juin 1977 au 5 décembre 1979), 14ème commission (information, réunions du 10 mai 1978 au 10 décembre 1979) : comptes-rendus de réunions
Cote
28W31
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 28W

  • 2ème et 10ème commissions (services techniques, réunions...
3

1ère commission (Budget, réunions du 23 mai 1978 au 29 novembre 1979), 2ème commission (Urbanisme, réunions du 23 octobre 1977 au 19 novembre 1979), 3ème commission (Affaires économiques, réunions du 1er juin 1977 au 16 mai 1979), 4ème commission (Santé-Hygiène, réunions du 8 septembre 1977 au 11 décembre 1979), 6ème commission (Enseignement, réunions du 18 mai 1977 au 13 février 1978), 7ème commission (CCAS, réunions du 25 août 1977 au 29 juin 1979), 8ème commission (Eaux et assainissement, réunions du 29 mai au 5 décembre 1979), 9ème commission (Bâtiments, réunions du 25 juin 1977 au 9 octobre 1979) : comptes-rendus de réunions
Cote
28W32
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 28W

  • 1ère commission (Budget, réunions du 23 mai 1978 au...
4

1ère commission (Budget, réunions du 29 mai 1980 au 11 février 1982), 2ème commission (Urbanisme, réunions du 9 janvier 1979 au 13 octobre 1982), 3ème commission (Affaires économiques, réunions du 24 juin 1980 au 1er décembre 1981), 4ème commission (Santé-Hygiène, réunions du 19 février 1980 au 12 octobre 1982), 5ème commission (Personnel communal, réunions du 18 décembre 1981 au 4 mai 1982), 6ème commission (Enseignement, réunions du 15 novembre 1979 au 31 mars 1981), 7ème commission (CCAS, réunions du 12 mai 1980 au 16 juin 1982), 8ème commission (Eaux et assainissement, réunions du 11 février au 13 novembre 1980) : comptes-rendus de réunions
Cote
28W33
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 28W

  • 1ère commission (Budget, réunions du 29 mai 1980 au...
5

Commission information-communication (réunions du 19 avril 1983 au 9 octobre 1984), Budget-Finances (réunions du 20 juin 1983 au 10 octobre 1984), 1ère, 2ème et 3ème commissions (réunions de 1983 à 1984), 4ème et 5ème commissions (réunions de 1983 à 1984), 6ème commission (CCAS, réunions du 1er juin 1983 au 30 septembre 1984), 7ème commission (Jeunesse, réunions du 19 avril 1983 au 8 novembre 1984), 8ème (Voirie-circulation, réunions du 3 mai 1983 au 10 octobre 1984), 9ème (Santé , réunions du 23 novembre 1983 au 9 octobre 1984), 10ème commission (Culture, réunions du 15 avril 1983 au 5 décembre 1984), 11ème commission (Personnel, réunions du 9 juin 1983 au 10 octobre 1984), 12ème commission (réunions du 13 octobre 1983 au 19 octobre 1984), 13ème commission (Tourisme, réunions du 26 avril au 13 septembre 1983), 14ème commission (Assainissement, réunions du 8 novembre 1983 au 27 novembre 1984), 15ème commission (réunions du 7 octobre 1983 au 16 août 1984), 16ème commission (réunions du 4 octobre 1983 au 25 octobre 1984) : comptes-rendus de réunions
Cote
28W34
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 28W

  • Commission information-communication (réunions du 19...
6

Information-communication (réunions du 20 février 1985 au 30 août 1988), Budget-Finances (réunions du 31 octobre 1984 au 21 septembre 1988), Conseil bisontin des jeunes (réunions du 31 mai 1985 au 21 janvier 1987), Commission paritaire (réunions du 11 octobre 1984 au 29 juin 1988), Commission d'adjudication (réunions du 6 mars 1985 au 8 janvier 1989), Commission Urbanisme (réunions du 30 janvier 1985 au 22 juin 1988), 2ème commission (Instruction publique, réunions du 26 mars 1985 au 9 juin 1987), 3ème commission (Economie, comptes-rendus des réunions du 7 février 1985 au 23 mars 1988), 4ème commission (CCAS, comptes-rendus des réunions du 7 juin 1985 au 12 avril 1988), Commission des sports (comptes-rendus des réunions du 29 avril 1985 au 8 décembre 1988), 6ème commission (Environnement, comptes-rendus des réunions du 22 janvier 1985 au 7 décembre 1988), 7ème commission (Jeunesse, comptes-rendus des réunions du 17 janvier 1985 au 16 mars 1989), 8ème commission (Voirie-circulation, réunions du 16 janvier 1985 au 10 novembre 1988), Commission Culturelle (réunions du 8 janvier 1985 au 30 janvier 1989), 13ème commission (Eaux-Assainissement, réunions du 10 février 1985 au 30 octobre 1988), 14ème commission (Logement, Abattoirs, Police Municipale, réunions du 14 mars 1986 au 21 avril 1988), 15ème commission (Bâtiments communaux, réunions du 20 mai 1987 au 7 avril 1988) : comptes-rendus de réunions
Cote
28W35
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 28W

  • Information-communication (réunions du 20 février 1985...
7

Commission du budget du 23 mai 1978 au 18 juin 1982 : comptes-rendus des réunions
Cote
28W36
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 28W

  • Commission du budget du 23 mai 1978 au 18 juin 1982...
8

Théâtre, convention d'exploitation du théâtre à M. Pierre Nougaro : correspondance, délibérations du conseil municipal, conventions (1957-1960) ; renouvellements de la concession d'exploitation du théâtre à M. Pierre Nougaro : correspondance, délibérations du conseil municipal, conventions (1960-1963 et 1963-1966) ; reconstruction : comptes-rendus de la commission de reconstruction du théâtre, délibérations du conseil municipal, correspondance, devis estimatifs (1958-1959) ; renouvellements de la concession d'exploitation du théâtre à M. Dorly : correspondance, délibérations du conseil municipal (saisons 1953-1954, 1954-1955, 1955-1956) ; réouverture : articles de presse (novembre 1958)
Cote
28W80
 Date
1953-1966
 Lieu
Théâtre municipal
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PRESSE

  • Contexte : 28W

  • Théâtre, convention d'exploitation du théâtre à M....
9

Théâtre, concession d'exploitation à M. Grinda : correspondance, délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de la commission Théâtre, convention de concession du théâtre à M. Grinda du 1er septembre 1966 au 30 aout 1969 (1966-1968) ; dossier relatif à l'affaire opposant M. Guy Grinda, nommé directeur du théâtre à la ville : notifications de jugement, délibérations du conseil municipal, correspondance (1968-1969)
Cote
28W81
 Date
1966-1969
 Lieu
Théâtre municipal
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCEDURE

  • Contexte : 28W

  • Théâtre, concession d'exploitation à M. Grinda : correspondance,...
10

Port fluvial, travaux de construction, fonctionnement, relations entre la ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs : comptes rendus de réunion du comité du port fluvial de Besançon, correspondance, garanties d'emprunts accordées par la ville, extraits de délibération du conseil municipal
Cote
28W83
 Date
1955-1966
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 28W

  • Port fluvial, travaux de construction, fonctionnement,...
11

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations contractuelles avec la ville : projet de convention, avenants aux concessions d'exploitation, comptes-rendus de réunions
Cote
28W88
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 28W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations...
12

Urbanisme, commission municipale du plan et programme d'aménagement du 5/01/1966-17/11/1966 : comptes rendus des réunions des 5,12et26/01/1966, 9/02/1966,16/02/1966, 2/03 et 23/03/1966, 20/04 et 27/04/1966, 4/05 et 18/05/1966, juin 1966, 13/07/1966, 31/08/1966,21/09/1966, 12/10/1966, 17/11/1966, 1/12/1966 et 15/12/1966 Voirie, eaux et bâtiments, commissions municipales du 20/01/1966-7/11/1966 : comptes rendus des réunions des 20/01/1966, 22/03/1966,10/05/1966, 14/06/1966, 13/09/1966 et 7/11/1966 Commissions municipales : règlement et tableaux, mises à jour (1) 1953, 2) 1963, 3) 12/11/1990, 4)14/04/C158, 5) 16/02/1993 (signalé manuscritement "n'est plus à jour en juin 1993") Locaux communaux, mise temporaire ou permanente à la disposition d'organismes, associations, particuliers ou autres à titre gratuit ou payant : états (juin 1977) Ville de Besançon : listes du personnel, des services, du téléphone et des radiotéléphones (1974)
Cote
28W100
 Date
1966-1993
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 28W

  • Urbanisme, commission municipale du plan et programme...
13

Les Hauts de Battant, restauration immobilière : comptes-rendus de réunions, correspondance, conventions d'études, reportages photographiques, documents de travail
Cote
46W9
 Date
1981
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Les Hauts de Battant, restauration immobilière : comptes-rendus...
14

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement social, médical, culturel et sportif : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1964-1969) ; parkings, garages : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1966-1977) ; projet de création d'un terrain d'aventure : plans, notice de présentation (1976) ; création : correspondance (1962-1965)
Cote
46W34
 Date
1962-1977
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement...
15

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier de Chateaufarine, avant-projet d'aménagement d'espaces libres : dossier de consultation des entreprises, plans (1972) ; cession des terrains : cahier des charges (1965-1973) ; étude du sol par sondages sismiques (1968) ; plan de masse de Planoise (1963) ; Commission Départementale Urbanisme Commercial (CDUC) : comptes-rendus de réunions (1974-1983) ; plan de masse du deuxième quartier (1970)
Cote
46W39
 Date
1963-1983
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
CAHIER DES CHARGES, ETUDE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 46W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier...
16

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, création : correspondance, cahier des observations du public concernant la ZAC de Velotte (octobre 1975), comptes-rendus des réunions de travail du service de l'urbanisme, documents relatifs aux emprunts et au financement de l'opération, enquête d'utilité publique (déclaration d'utilité publique, etc...), plan et répertoire parcellaires, contrat relatif à l'exécution des travaux topographiques et parcellaires, tableau chronologiques des différentes phases de la création de la ZAC
Cote
46W51
 Date
1972-1976
 Lieu
Velotte (ZAC de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 46W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, création...
17

Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : comptes-rendus de réunion et plans d'îlots (1983), règlement de l'opération "Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban", rapport de présentation, plans de sauvegarde et mise en valeur, reportage photographique (vues avant et après réhabilitation, années 80), annexes sanitaires avec plans (1984), documents originaux ayant servi à la création des plaquettes (1980)
Cote
46W53
 Date
1980-1984
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : comptes-rendus...
18

Forêt de Chailluz, deuxième tranche de travaux, équipement et aménagement pour la récréation : schéma général d'aménagement (1976), dossier de demande de subvention (1976), éléments d'appréciation pour la mise au point d'une troisième tranche de travaux (1976), correspondance (1976-1977) ; nouvelle délimitation de la réserve de chasse : plans, correspondance (1972) ; aménagement pour les loisirs et la production : plans, notices de présentation, correspondance (1972) ; traversée de l'autoroute A36 : correspondance, plans, pièces de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, comptes rendus des réunions (1973-1974) ; aménagement : comptes-rendus de réunion (1971-1975) ; financement des travaux d'entretien : correspondance et délibérations du conseil municipal (1974) ; projet d'aménagement des forêts de Chailluz et Rosemont : notice de présentation (1971) ; aménagement pour les loisirs : schéma général de la première tranche de travaux : plans, délibérations du conseil municipal, programme des travaux (1971) Forêt communale de Besançon, aménagement pour les loisirs : avant-projet, délibération du conseil municipal (1968) Forêt de Chailluz, aménagement : convention ville / ONF du 29 mai 1972 pour la mise en œuvre du projet d'aménagement pour la récréation de la forêt communale ; association Bisontine pour la protection de la nature et de la vie : correspondance (1972) ; interdiction partielle de chasser : arrêté du 23 mars 1972 Chemin de Rosemont (Planoise), projet d'aménagement : notice de présentation (1965) Fort de Planoise, utilisation : rapport (1971) Plans d'aménagement du bois de Planoise, des anciennes fortifications de Planoise, du bois de Rosemont, du fort de Chaudanne, du bois et du fort de Bregille (sans date) Forêts de Besançon, aménagement : correspondance (1969-1973)
Cote
46W54
 Date
1968-1977
 Lieu
Bregille (fort de), Chaudanne (fort de), Planoise (fort de), Bregille (bois de), Chailluz (forêt de), Planoise (bois de), Rosemont (chemin du Fort du), Rosemont (forêt de)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION

  • Contexte : 46W

  • Forêt de Chailluz, deuxième tranche de travaux, équipement...
19

Liaison Rhin-Rhône, projet de canal à grand gabarit : dossier préalable à la déclaration d'enquête publique (enquête hydraulique, avis du conseil municipal, comptes-rendus de réunions)
Cote
46W55
 Date
1976-1979
 Lieu
Rhône au Rhin (canal du)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 46W

  • Liaison Rhin-Rhône, projet de canal à grand gabarit...
20

Planification, programme de développement et perspectives financières : analyse rétrospective 1966-1971 et évaluation prospective 1972-1977 (1972) ; VIIe plan (1975-1980) : programmation des travaux (1975) ; programme de modernisation et d'équipement de l'agglomération de Besançon (1970) ; VIIe plan (1975-1980) : recensement des besoins en équipement 1975-1980 (1975) ; programmation des études et travaux à partir de 1971 (1971) ; programme de modernisation et d'équipement de la ville de Besançon (1970) ; programmation VIe plan : comptes-rendus de réunion et documentation (1969-1971)
Cote
46W62
 Date
1969-1975
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, DOCUMENTATION

  • Contexte : 46W

  • Planification, programme de développement et perspectives...
21

Planification, VIIIe plan : programmation des opérations de transport en milieu urbain comptes-rendus de réunions, correspondance (1975) ; VIIe plan : correspondance, notes, avant-projet de synthèse, préparation du plan, procès-verbaux de réunion (1975) ; proposition d'inscription sur l'inventaire des sites urbains du Doubs du centre-ville de Besançon : notices de présentation et plans (1976)
Cote
46W63
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 46W

  • Planification, VIIIe plan : programmation des opérations...
22

Remparts dérasés, parking : plans et notices de présentation (1970) Gare de marchandises : projet de transfert (1965-1971) Marché aux raisins : plan d'urbanisme de détail (1970) Caserne Saint-Pierre : projet de construction d'un central téléphonique dans le secteur de la caserne (1972-1973) Quartier Saint-Claude, aménagement du quartier : étude géologique, plans, notices de présentation, comptes-rendus de réunions (1973) Quartier Velotte : plan d'urbanisme de détail (février 1971)
Cote
46W66
 Date
1965-1973
 Lieu
Saint-Pierre (caserne), Viotte (gare), Remparts Dérasés (place des), Velotte (quartier)
 Type de document
PLAN, PLAN D'URBANISME, COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE

  • Contexte : 46W

  • Remparts dérasés, parking : plans et notices de présentation...
23

Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet de parking couvert : plans, correspondance (1965) Secteur Denfert-Rochereau/rue Krug, plan d'urbanisme de détail : dossier administratif, plans, correspondance (1964-1977) Groupe scolaire Vieilles Perrières, extension : plans, correspondance (1968-1969) Collège technique du bâtiment (Collège d'enseignement technique des Founottes), projet de construction : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal (1972-1973) Centre Régional Pour l'Enfance et l'Adolescence Inadaptée : projet de construction (1972-1974) Zone Industrielle des Tilleroyes : dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) (1973-1974) Commission municipale d'urbanisme : comptes-rendus (février 1975-décembre 1977)
Cote
46W67
 Date
1964-1977
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des), Vieilles Perrières (école des), DENFERT ROCHEREAU (avenue), KRUG, Charles (rue), Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des), Tilleroyes (zone industrielle des)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 46W

  • Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet...
24

Commissions : Ordre du jour et/ou comptes-rendus : - Commission voirie-circulation-éclairage public-nettoiement (1988-1990) - Commission Eau-Assainissement-sapeurs-pompiers (1988-1989) - Commission Urbanisme Action foncière (1987-1990) - Commission Environnement Énergie :salubrité, espaces verts, forêts, déchets urbains (1988-1990) - Commissions diverses : commission environnement ( rapports en annexe lutte contre bruit, études des dortoirs d'étourneaux, option de gestion de la forêt de Chailluz) ; commission stationnement transport (en annexe règlement et tarifs Parc St Jacques - via stationnement) ; commission urbanisme ; voirie circulation ; commission bâtiments ; commission eau assainissement ; commission d'adjudication (1990-1991)
Cote
56W9
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 56W

  • Commissions : Ordre du jour et/ou comptes-rendus : -...
25

Collecte et traitement des ordures ménagères et commerciales : - Etudes CODU (Conseil Organisation Déplacement Urbanisme), études budgets, rapports sur les coûts de collecte, convention d'affermage, - Réunion des maires communes avoisinantes, comptes administratifs - Etude de diagnostic des déchets da l'agglomération de Besançon par l'agence pour la récupération et l'élimination des déchets (janvier 1985)
Cote
56W10
 Date
1976-1985
 Lieu - Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 56W

  • Collecte et traitement des ordures ménagères et commerciales...
26

Service Assainissement : correspondance, comptes-rendus de réunions, notes
Cote
78W59
 Date
1987
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE

  • Contexte : 78W

  • Service Assainissement : correspondance, comptes-rendus...
27

Service assainissement : correspondance, comptes-rendus de réunions, notes
Cote
78W60
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE

  • Contexte : 78W

  • Service assainissement : correspondance, comptes-rendus...
28

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, station de traitement des eaux usées, fonctionnement : comptes rendus de réunions, correspondance, notes (1971-1981) ; construction, première tranche : correspondance, notamment avec le Syndicat Intercommunal, la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) et l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse (1971-1978)
Cote
78W62
 Date
1971-1981
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 78W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
29

Commission économie : procès-verbaux et pièces jointes (lacunes) (26 avril 1971 au 16 mai 1979)
Cote
86W23
 Date
1971-1979
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Commission économie : procès-verbaux et pièces jointes...
30

Commission économie : procès-verbaux et pièces jointes (lacunes) (28 juin 1979 au 15 juin 1988) Commission emploi : procès-verbaux et pièces jointes (6 mai 1977 au 9 février 1982)
Cote
86W24
 Date
1977-1988
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Commission économie : procès-verbaux et pièces jointes...
31

Aéroport de Besançon / Dôle / Tavaux : comptes rendus de réunions, coupures de presse, études et notes
Cote
86W105
 Date
1973-1981
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, ETUDE

  • Contexte : 86W

  • Aéroport de Besançon / Dôle / Tavaux : comptes rendus...
32

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement : extraits du registre des délibérations du syndicat intercommunal, comptes-rendus des réunions du syndicat, correspondance ; Zone Industrielle (ZI) Thise-Chalezeule, aménagement, avant-projet de mars 1967 : plans ; plan d'urbanisme de détail de Besançon-Thise-Chalezeule dressé le 15 juin 1965 ; comptes administratifs du syndicat
Cote
88W8
 Date
1965-1971
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN D'URBANISME

  • Contexte : 88W

  • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement...
33

1ère et 2e commissions Urbanisme : comptes-rendus de réunion
Cote
88W11
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • 1ère et 2e commissions Urbanisme : comptes-rendus de...
34

1ère et 2e commissions Urbanisme : comptes-rendus de réunion
Cote
88W12
 Date
1967-1970
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • 1ère et 2e commissions Urbanisme : comptes-rendus de...
35

1ère et 2e commissions Urbanisme : comptes-rendus de réunion
Cote
88W13
 Date
1971-1974
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • 1ère et 2e commissions Urbanisme : comptes-rendus de...
36

Centre directionnel, projet d'établissement : comptes-rendus des séances de travail, correspondance, documentation (1969-1971) ; voies rapides urbaines : plans (février 1971) ; avant-projet, plan descriptif (1971), calques et transparents de présentation (février 1970)
Cote
88W16
 Date
1969-1971
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Centre directionnel, projet d'établissement : comptes-rendus...
37

Quai Vauban, restauration immobilière : rapports et bilans (mai-août 1972) Quartier Battant, enquête immobilière et sociale : état des rues, comptes-rendus du groupe de travail chargé du plan de sauvetage (1961-1972)
Cote
88W27
 Date
1961-1972
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : rapports et...
38

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : étude des transports en commun (avril 1974), comptes-rendus des réunions de la commission plénière (du 07/01/1971 au 05/05/1975), rapports et comptes-rendus de la sous-commission équipement et superstructures (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission d'équipement d'infrastructures (1972-1974)
Cote
88W30
 Date
1971-1975
 Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
39

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports et comptes-rendus de la sous-commission aménagement foncier et logement (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission démographie-emploi (1972-1974)
Cote
88W31
 Date
1972-1974
 Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
40

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon, exposition du projet à la préfecture et à l'Hôtel de ville (janvier 1975) : registres de remarques et de suggestions ; viaduc des Mercureaux (commune de Beure) : correspondances, notes, coupures de presse relatives au projet (1974-1975) ; comptes-rendus de réunions de comités de quartier (1973-1974) ; revue de presse relatives au SDAU (1974), correspondance (1974-1975), dossier documentaire relatif au SDAU (textes officiels, plaquettes diverses) (1969-1972)
Cote
88W34
 Date
1969-1975
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME

  • Contexte : 88W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
41

Societé Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Besançon (SAIEMB), création : statuts, procès-verbaux de l'Assemblée Générale constitutive, délibérations du Conseil Municipal (1964-1965) ; correspondance et comptes-rendus de réunions (1964-1970)
Cote
88W39
 Date
1964-1970
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Societé Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la...
42

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Théâtre de Besançon, réforme, exploitation en régie par concession : rapports, correspondance (1965-1966) ; foire de Besançon : correspondance, statuts et comptes-rendus de l'association des Foires et Expositions comtoises (1965-1968) ; Commission Municipale d'Urbanisme : comptes-rendus (1969-1971)
Cote
88W42
 Date
1965-1971
 Lieu
Théâtre municipal
 Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
43

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Commission Municipale d'Urbanisme : comptes-rendus (1965-1966), Comité d'Expansion Economique et de Productivité de Franche-Comté : correspondance, notes, rapports (1961-1966), rapport du service d'architecture de la ville (1966-1967), rapports du service Parcs et Ateliers Municipaux (1966)
Cote
88W43
 Date
1961-1966
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
44

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Service voirie : rapports (1966) ; 1ères et 3èmes divisions : rapports (1966-1967) ; Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), conseil d'administration : comptes-rendus (1961-1967) ; Planoise, construction de logements HLM : correspondance (1965-1966)
Cote
88W44
 Date
1961-1967
 Lieu - Type de document
RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
45

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) : comptes-rendus du conseil d'administration, documents budgétaires, statuts
Cote
88W45
 Date
1959-1972
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
46

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : comptes-rendus de la commission d'urbanisme (1967-1968), correspondance générale (1963-1968)
Cote
88W46
 Date
1963-1968
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
47

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Horaire aménagé : règlement d'application (23 juin1977) ; syndicats des personnels techniques, fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (1970-1975)
Cote
88W52
 Date
1970-1977
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
48

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : comptes-rendus de la commission n°3 (voirie, eaux, bâtiments) (1968-1970), liste des entreprises du canton de Besançon (mars 1983), situation de la construction des immeubles collectifs à Besançon (1er janvier 1973)
Cote
88W54
 Date
1968-1983
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
49

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté préfectoral approuvant le bilan financier (06/01/1971), arrêté ministériel créant la ZAD (08/07/1965), arrêté ministériel modifiant le périmètre de la ZUP (07/10/1968), arrêté ministériel créant la ZUP (08/06/1962), état prévisionnel des dépenses et recettes (18/04/1968) ; projet d'implantation d'une maison de retraite : correspondance, plans (ban communal d'Avanne) (1965) ; Commission spéciale de la ZUP de Planoise : comptes-rendus des réunions ; création : délibération du conseil municipal du 8 novembre 1960 ; aménagements : délibérations du conseil municipal (1960-1965), documentation, correspondance (1962-1972) ; équipement médical, social, culturel et sportif : avant-projet sommaire (1964)
Cote
88W75
 Date
1960-1972
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION

  • Contexte : 88W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté...
50

Abattoirs, fonctionnement : correspondance, notes, factures, documentation (1953-1973) ; modernisation, emprunts pour la 9e tranche des travaux, aides de l'Etat : extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports (1953-1972) ; modernisation, 9e tranche des travaux, projet : devis, plans, correspondance (1973-1976) ; commission de modernisation : comptes-rendus de réunions (1957-1972)
Cote
88W85
 Date
1953-1976
 Lieu
Abattoirs municipaux
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Abattoirs, fonctionnement : correspondance, notes,...
51

Services techniques, unité d'urbanisme : comptes-rendus des réunions de commissions, rapports de présentation des points présentés à l'ordre du jour du conseil municipal
Cote
88W100
 Date
1969-1974
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Services techniques, unité d'urbanisme : comptes-rendus...
52

Services techniques, unité d'urbanisme : comptes-rendus des réunions de commissions, rapports de présentation des points présentés à l'ordre du jour du conseil municipal
Cote
88W101
 Date
1975-1979
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Services techniques, unité d'urbanisme : comptes-rendus...
53

Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture : comptes rendus des réunions
Cote
88W102
 Date
1975-1978
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Commission départementale des opérations immobilières...
54

Comité départemental d'information et de liaison des Levés à Grande Echelle : correspondance, comptes rendus des réunions (1968-1978) "Chemin de la Vaîte" (Jobard Henri), cession d'un terrain : correspondance (1956) Station d'épuration des eaux usées (bassin de décantation de Port Douvot), acquisition à l'amiable des terrains traversés par le collecteur ouest : correspondance, promesses de vente (1962) Terrains communaux : correspondance générale Acquisitions et cessions : correspondance (1972-1974)
Cote
88W103
 Date
1956-1978
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Comité départemental d'information et de liaison des...
55

Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, déroulement : plan d'organisation, journal, épreuves des "Orientations de recherches" présentées au 99e congrès des sociétés savantes ; comité d'honneur et comité local : liste du bureau, convocations, réponses, excuses, comptes rendus des réunions de 1973-1974
Cote
284W54
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 284W

  • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...
56

Lycée polyvalent de Planoise, construction : comptes rendus des réunions de chantier (1979-1980) (E), extraits des délibérations du conseil municipal (1976), étude de sol et carte géotechnique (1976), correspondance (notamment avec le Rectorat de l'Académie de Besançon, la Direction départementale de l'Equipement, la Préfecture), chronologie de la construction du lycée de 1976 à 1982 (1982), rapport de fin de travaux concernant la sécurité incendie, bâtiment H (Socotec, 25 novembre 1981).
Cote
285W3
 Date
1976-1982
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE, DELIBERATION

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : comptes...
57

Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers de consultation des entreprises, délibérations du conseil municipal concernant la construction du lycée, contrats d'architectes et de techniciens, plan masse, avant-projet (1959-1964), comptes rendus de réunions de chantier (1962-1965).
Cote
285W15
 Date
1959-1965
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
DOSSIER, DELIBERATION, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers...
58

Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude, construction : délibérations du conseil municipal, correspondance avec l'Inspection Académique, la Direction Départementale de l'Equipement, la Préfecture ; études géotechniques, procès-verbal de réception des travaux du 17 janvier 1977, comptes rendus des réunions de chantier ; travaux modificatifs et supplémentaires : acte d'engagement du 11 août 1977, plan du 11 août 1977.
Cote
285W56
 Date
1973-1977
 Lieu
CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, ETUDE, PROCES-VERBAL, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude,...
59

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, aménagement d'un ascenseur pour handicapés (marché public n°175 de 1981) : plans et comptes rendus des réunions de chantier.
Cote
285W66
 Date
1982
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
60

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, conduite des travaux de construction, travaux d'entretien : correspondance (1970-1978) ; construction : comptes rendus des réunions de chantier (1971).
Cote
285W74
 Date
1970-1978
 Lieu
PROUDHON (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente,...
61

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, construction d'un gymnase de type C : comptes rendus des réunions de chantier.
Cote
285W78
 Date
1978
 Lieu
DIDEROT (collège)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...
62

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension (capacité d'accueil portée de 600 à 900 élèves plus S.E.S.) : avant-projet sommaire, correspondance, plans, comptes rendus de réunions de chantier, délibérations du conseil municipal.
Cote
285W80
 Date
1976-1979
 Lieu
DIDEROT (collège)
 Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, AVANT-PROJET SOMMAIRE, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...
63

Place Marulaz lot n°1, aménagement des espaces piétonniers : comptes-rendus des réunions de coordination, correspondance, dossier technique officiel, dossier technique d'exécution et métré des travaux, situation des travaux et règlements, minutes d'étude ; réfection de la fontaine : marché, devis, plan.
Cote
288W9
 Date
1976-1980
 Lieu
Marulaz (Fontaine), MARULAZ (place)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN, CAHIER DES CHARGES

  • Contexte : 288W

  • Place Marulaz lot n°1, aménagement des espaces piétonniers...
64

Espaces piétonniers, aménagements : comptes-rendus de réunions, arrêtés réglementaires, correspondance
Cote
288W31
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 288W

  • Espaces piétonniers, aménagements : comptes-rendus...
65

Rue Pasteur, aménagement des espaces piétonniers entre la place Pasteur et la rue Emile Zola : comptes-rendus des réunions de coordination, correspondance, dossier technique officiel, dossier technique d'exécution et métré des travaux, situation des travaux et règlements, minutes d'études (lacunes)
Cote
288W36
 Date
1974-1975
 Lieu
PASTEUR (rue)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES, PLAN

  • Contexte : 288W

  • Rue Pasteur, aménagement des espaces piétonniers entre...
66

Place Marulaz lot n°2, aménagement des espaces piétonniers : comptes-rendus des réunions de coordination, correspondance, dossier technique officiel, dossier technique d'exécution et métré des travaux, situation des travaux et règlements, minutes d'étude ; réfection de la fontaine : marché, devis, plan
Cote
288W37
 Date
1976-1978
 Lieu
Marulaz (Fontaine), MARULAZ (place)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN, CAHIER DES CHARGES

  • Contexte : 288W

  • Place Marulaz lot n°2, aménagement des espaces piétonniers...
67

Rue Bersot, aménagement des espaces piétonniers entre la rue Proudhon et la rue des Granges : comptes-rendus des réunions de coordination, correspondance, dossier technique officiel, dossier technique d'exécution et métré des travaux, situation des travaux et règlements, minutes d'étude? ; réfection de la fontaine : marché, devis, plan, dossier de contentieux avec la SARL Monjardet
Cote
288W38
 Date
1975-1979
 Lieu
BERSOT (rue)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN, CAHIER DES CHARGES

  • Contexte : 288W

  • Rue Bersot, aménagement des espaces piétonniers entre...
68

Commissions municipales voirie - circulation et transport - stationnement : comptes rendus et pièces à l'appui
Cote
288W64
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Commissions municipales voirie - circulation et transport...
69

Commissions municipales voirie - circulation et transport - stationnement : comptes rendus et pièces à l'appui
Cote
288W65
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Commissions municipales voirie - circulation et transport...
70

Plan de circulation : avant-projet sommaire pour l'aménagement des espaces piétonniers (décembre 1973), enquête "avant plan de circulation" (avril 1974), plans (versions de mai 1973 et juin 1975), synthèse des comptages de circulation (indicateurs de circulation, avril 1974), comptes rendus de réunion, notes et documents préparatoires, correspondance, presse
Cote
288W97
 Date
1973-1975
 Lieu - Type de document
AVANT-PROJET SOMMAIRE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN, PRESSE

  • Contexte : 288W

  • Plan de circulation : avant-projet sommaire pour l'aménagement...
71

Comités de quartier : comptes-rendus de réunions relatifs à des problèmes de circulation et d'aménagement de voirie (quartier Saint-Claude : 1971-1991 ; quartier Velotte : 1978-1991 ; quartier de la Grette : 1988 ; quartier de la Combe Saragosse : 1992)
Cote
288W113
 Date
1971-1992
 Lieu
Combe Saragosse (quartier de la), Grette (quartier de la), Saint Claude (quartier), Torcols (quartier des), Velotte (quartier)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Comités de quartier : comptes-rendus de réunions relatifs...
72

Comités de quartier : comptes-rendus de réunions relatifs à des problèmes de circulation et d'aménagement de voirie, correspondance, plans (quartiers Palente - Palente/Orchamps - Palente/VIllage : 1986-1992 ; quartier Planches-Vieilley : 1987-1990 ; quartier Planoise - Les Epoisses : 1988-1991 ; quartier Planoise - Ile-de-France : 1988-1991 ; quartier les Ragots : 1988 ; quartier Rivotte : 1987-1988 ; quartier Rosemont - Saint-Ferjeux : 1977-1991)
Cote
288W114
 Date
1977-1992
 Lieu
Epoisses (quartier), Ile de France (quartier), Palente (quartier), Planoise (quartier), Rivotte (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 288W

  • Comités de quartier : comptes-rendus de réunions relatifs...
73

Comités de quartier : documents relatifs à la vie des quartier (1986-1992), comptes-rendus de réunions relatifs à des problèmes de circulation et d'aménagement de voirie, correspondance (quartier Battant - Madeleine : 1982-1992 ; quartier Bregille - Prés-de-Vaux : 1987-1991 ; quartier Centre-Ville : 1980-1992 ; quartier des Chaprais : 1988 ; quartier Charmarin - Prés-de-Vaux : 1988 ; quartier Clairs-Soleils : 1980-1989 ; quartier des Cras : 1988 ; quartier des Montboucons : 1988 ; quartier de la Butte : 1988-1992 ; quartier Montrapon : 1975-1991)
Cote
288W115
 Date
1976-1992
 Lieu
Battant (quartier), Bregille (quartier), Butte (quartier de la), Centre-ville (quartier), Chaprais (quartier des), Clairs Soleils (quartier des), Cras (quartier des), Montboucons (quartier des), Montrapon (quartier de), Prés-de-Vaux (quartier des)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 288W

  • Comités de quartier : documents relatifs à la vie des...
74

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W120
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
75

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W149
 Date
1987
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
76

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W150
 Date
1980
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
77

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W151
 Date
1977
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
78

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W152
 Date
1978
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
79

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions, du 19 septembre 1985 au 3 décembre 1986
Cote
288W153
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
80

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W154
 Date
1984
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...