Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de localisation, identification et caractérisation des effluents non domestiques, recherche d’un prestataire : dossier de consultation des entreprises, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapports d’analyse des offres, correspondance (2007) ; travaux réalisés par le cabinet retenu : dossier de marché, rapports, factures, correspondance (2007).
Date
2007
Cote
774W30
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Contexte : 774W
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
- Compétences du Syndicat
- Zone Industrielle de Thise
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
Producteur :
SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES