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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Référendums des 28 septembre 1958 relatif à la constitution de la Ve République, 8 avril 1962 relatif aux accords d'Evian, 28 octobre 1962 relatif à l'élection du Président de la République au suffrage universel direct, 27 avril 1969 relatif au projet de loi constitutionnelle pour la création des régions et la rénovation du Sénat, 23 avril 1972 relatif à l'admission de la Grande-Bretagne, de l'Irlande et du Danemark et de la Norvège au sein de la Communauté Economique Européenne, 6 novembre 1988 relatif à l'autodétermination de la Nouvelle Calédonie : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote (manquent pour le 8 avril 1962 et le 28 octobre 1962), procès-verbaux récapitulatifs
Cote
41W12
 Date
1958-1988
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Référendums des 28 septembre 1958 relatif à la constitution...
2

Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).
Cote
285W85
 Date
1967-1980
 Lieu
BERNARD, Tristan (lycée professionnel)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise...
3

Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER) : procès-verbaux de sessions (1969-1972), composition des sections et des groupes de travail (1969-1970)
Cote
88W20
 Date
1969-1972
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 88W

  • Commission de Développement Economique Régional de...
4

ELECTIONS SENATORIALES - 1876 : procès-verbaux, instructions officielles, affiche - 1884 : procès-verbaux - 1889 - procès-verbaux, fiche de dépouillement - 1893 - instructions officielles, procès-verbaux, fiche de dépouillement - 1895 - instructions officielles, procès-verbaux, affiche - 1897 - instructions officielles, procès-verbaux, affiche - 1903 - instructions officielles, procès-verbaux, fiche de dépouillement - 1908 - voir 1K6. - 1920 - instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1929 - instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1934 - instructions officielles, procès-verbaux - 1935 - instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1936 - instructions officielles, procès-verbaux - 1938 - instructions officielles, procès-verbaux, affiche
Cote
1K5
 Date
1876-1938
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS SENATORIALES
  • ELECTIONS SENATORIALES - 1876 : procès-verbaux, instructions...
5

Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports, compte rendu de visite de contrôle technique, rapport des services techniques (1973)
Cote
390W7
 Date
1962-1987
 Lieu
Funiculaire de Bregille, Bregille (quartier)
 Type de document
RAPPORT, DELIBERATION, DECLARATION D'ACHEVEMENT, PROCES-VERBAL, LIASSE (S)

  • Contexte : 390W

  • FONCTIONNEMENT
  • Funiculaire de Bregille, fonctionnement du funiculaire...
6

ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT (suite) - Election cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1925 : procès-verbaux, récapitulatif des votes. - Elections cantonales (canton Nord) et au Conseil d'Arrondissement (canton Sud) de 1928 : récapitulatif des votes, cartes d'électeur, organisation du scrutin, recensement général des votes, procès-verbaux, bulletins de vote, profession de foi - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1937 : organisation, procès-verbaux, recensement général des votes, bulletins de vote. - Elections cantonales de 1938 (canton Sud) : recensement général des votes, procès-verbaux, bulletin de vote, cartes d'électeur, affiches, compte-rendu de réunion des commissaires central de police - Elections cantonales de 1945 : organisation du scrutin - Elections cantonales de 1951 : Instructions officielles, organisation du scrutin, candidats, procès-verbaux, résultats, votes par procuration
Cote
1K14
 Date
1925-1951
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT
  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT...
7

Elections présidentielles des 5 et 9 décembre 1965, 1er et 15 juin 1969, 5 et 19 mai 1974 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs
Cote
41W1
 Date
1965-1974
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections présidentielles des 5 et 9 décembre 1965,...
8

ELECTIONS MUNICIPALES (suite) - 1848 : Nomination du maire et du conseil municipal par le gouvernement provisoire - 1852 : procès-verbaux, affiches - 1855 : procès-verbaux, affiches - 1860 : Nomination d'un adjoint - 1861 : procès-verbaux - 1865 : procès-verbaux, affiches - 1867 : Décret impérial nommant Léon PROUDHON maire de Besançon - 1870 : Nomination du maire et du Conseil municipal par le gouvernement provisoire - 1870 : procès-verbaux, affiches, instructions officielles
Cote
1K17
 Date
1848-1870
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS MUNICIPALES
  • ELECTIONS MUNICIPALES (suite) - 1848 : Nomination du...
9

ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT (suite) - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1889 (canton Sud) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, cartes d'électeur - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de juillet 1892 (canton Nord) : Instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections au Conseil d'Arrondissement de septembre 1892 : Instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales (canton Sud) et au Conseil d'Arrondissement (cantons Nord et Sud) de 1895 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales (canton Nord) et au Conseil d'Arrondissement (canton Sud) de 1898 : Instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales (canton Sud) et au Conseil d'Arrondissement (canton Nord) de juillet 1901 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales de novembre 1901 (canton Sud) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - Elections cantonales de 1904 : procès-verbaux
Cote
1K12
 Date
1889-1904
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT
  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT...
10

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).
Cote
774W23
 Date
2002-2004
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, NOTE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
11

Elections municipales du 14 mars 1971, 13 mars 1977, 6 et 13 mars 1983 : procès-verbaux des résultats par bureaux de votes, procès-verbaux récapitulatifs, listes des candidats (pour le 14 mars 1971)
Cote
41W9
 Date
1971-1977
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, LISTE ELECTORALE

  • Contexte : 41W

  • Elections municipales du 14 mars 1971, 13 mars 1977,...
12

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : marchés des entreprises (dossier approuvé, adjudication du 16 juin 1969, appel d'offres du 7 juillet 1969, procès-verbal de réception définitive du 6 juillet 1972).
Cote
285W27
 Date
1969-1972
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
13

Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment B (travaux déconcentrés de 1985) (marché n°6 du 4 novembre 1985 sous forme d'appel d'offre ouvert) : pièces et dossier de consultation, plans, procès-verbal de réception des travaux (8 octobre 1986).
Cote
285W45
 Date
1985-1986
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment...
14

Service Assainissement, marchés de travaux : procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs des travaux
Cote
78W66
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 78W

  • Service Assainissement, marchés de travaux : procès-verbaux...
15

Elections municipales des 26 avril 1953, 8 et 15 mars 1959, 14 mars 1965 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs, listes des candidats, professions de foi (sauf pour les élections du 26 avril 1953)
Cote
41W8
 Date
1953-1965
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, LISTE ELECTORALE

  • Contexte : 41W

  • Elections municipales des 26 avril 1953, 8 et 15 mars...
16

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de redynamisation et requalification commerciales de l’entrée Est de Besançon, réalisation : délibérations du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, convention signée, dossier de marché, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapport d’analyse des offres, plans, correspondance.
Cote
774W28
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, PROCES-VERBAL, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
17

Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), mise en place : rapport préparatoire de l'assemblée générale constitutive (13 décembre 2000), statuts, propositions de règlement intérieur, convention de mise à disposition des locaux et des services entre l'AUDAB et la CAGB (copie, mars 2001), convention entre le FNADT et l'AUDAB relative à l'acquisition de matériel (copie, 2001). Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), fonctionnement : extraits des rapports d'activité de l'AUDAB (2001 et 2002), correspondance, rapport du Bureau spécial AUDAB (1er mars 2002), comptes rendus des réunions de coordination (2001-2002), fiches techniques thématiques réalisées par l'AUDAB sur la CAGB (données statistiques relatives au logement, emploi public, emploi privé, niveaux de formation, etc.) en juin 2002, procès-verbaux et rapports préparatoires des conseils d'administration de l'AUDAB (2001-2003).
Cote
5W_GB43
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5W_GB

  • Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB),...
18

- Plébiscite de 1851 : feuille de résultat, affiche) - 1851 - Plébiscite de 1852 sur le rétablissement de l'Empire : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1852 - Plébiscite de 1870 : affiches, procès-verbaux - 1870 - Referendum du 21 octobre 1945 : organisation, procès-verbaux - 1945 - Referendum du 5 mai 1946 : instructions officielles, organisation, vote par procuration, feuilles de résultat, procès-verbaux - 1946
Cote
1K4
 Date
1851-1946
 Lieu - Type de document
TEXTE OFFICIEL, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • PLEBISCITES et REFERENDUMS
  • - Plébiscite de 1851 : feuille de résultat, affiche)...
19

Elections des représentants au Parlement Européen du 10 juin 1979, 17 juin 1984, 18 juin 1989 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès récapitulatifs
Cote
41W11
 Date
1979-1989
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections des représentants au Parlement Européen du...
20

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de 15 classes (rue Girod de Chantrans) : délibérations du conseil municipal et arrêté préfectoral approuvant le projet, appel d'offres et adjudication, plans, dossier de consultation des entreprises, certificats d'acomptes, procès-verbal de réception provisoires et métré général, procès-verbal de réception définitive.
Cote
285W32
 Date
1961-1964
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, MARCHE PUBLIC, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
21

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : suite du dossier administratif (appel à candidature, remise des offres, plans - même jeu de plan que dans la boite 42 mais incomplet - , devis estimatif et quantitatif, procès-verbal de réception des travaux du 19 septembre 1980).
Cote
285W43
 Date
1980
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...
22

Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude, construction : délibérations du conseil municipal, correspondance avec l'Inspection Académique, la Direction Départementale de l'Equipement, la Préfecture ; études géotechniques, procès-verbal de réception des travaux du 17 janvier 1977, comptes rendus des réunions de chantier ; travaux modificatifs et supplémentaires : acte d'engagement du 11 août 1977, plan du 11 août 1977.
Cote
285W56
 Date
1973-1977
 Lieu
CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, ETUDE, PROCES-VERBAL, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude,...
23

ELECTIONS LEGISLATIVES (suite) - 1928 : organisation des opérations de vote - 1936 : organisation des élections ; bulletin de vote d'un candidat - 1945 : procès-verbaux - 1946 (juin) : organisation, procès-verbaux, recensement général des votes - 1946 (novembre) : organisation, procès-verbaux, bulletins de vote, affiches - 1946 (décembre) : instructions officielles, organisation du scrutin, candidatures, procès-verbaux, vote par procuration
Cote
1K9
 Date
1928-1946
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS LEGISLATIVES
  • ELECTIONS LEGISLATIVES (suite) - 1928 : organisation...
24

Société d'Economie Mixte des Locations Industrielles du Doubs (SEMLID) : - Création : récépissé de dépôt, certificat INSEE, statuts, procès-verbal de délibération de la 1ère réunion du Conseil de surveillance (1997), règlement intérieur, correspondance (1997). - Conseil de surveillance : comptes rendus de réunion (1998-2000). - Commission technique du 29 janvier 1998 : ordre du jour, dossier relatif au "projet de réhabilitation des usines Peugeot de Bart", dossier relatif au "projet de réhabilitation d'un ensemble immobilier à vocation industrielle à Morteau", dossier relatif au "bâtiment principal des Genevriers à Villers-le-Lac", dossier relatif à la "réhabilitation du bâtiment rue du Muguet à Besançon" (1998). - Commission technique du 19 janvier 1999 : ordre du jour, dossier relatif au "projet de réhabilitation des usines Peugeot de Bart", dossier relatif à la "réhabilitation de l'usine Myon de Damprichard", dossier relatif au "projet de réhabilitation d'un ensemble immobilier à vocation industrielle à Morteau" (1999). - Usines Peugeot de Bart, projet de réhabilitation : documents comptables, correspondance, étude faisabilité, plan du site, commission d'appel d'offres du 12-14 mars 1997 (1996-1997). - Correspondance arrivée et départ (1996-1999). - Assemblées générales annuelles ordinaires du 30 septembre 1999 et du 29 septembre 2000 (1999-2000).
Cote
5W_GB51
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Société d'Economie Mixte des Locations Industrielles...
25

Elections municipales des 12 et 19 mars 1989 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs
Cote
41W10
 Date
1989
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections municipales des 12 et 19 mars 1989 : procès-verbaux...
26

Groupe scolaire de Montrapon/Brossolette, construction : avant-projets, projets, extraits de délibération du Conseil Municipal, plans, procès-verbal de réception définitive des travaux, pièces de marché
Cote
345W88
 Date
1954-1959
 Lieu
Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, PROCES-VERBAL, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire de Montrapon/Brossolette, construction...
27

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial. - Réalisation d'études, choix des prestataires : dossier de consultation des entreprises, procès-verbaux d’appels d’offres, procès-verbaux de la commission d’ouverture des plis, pièces du marché signées par les lauréats, dossiers de candidature, annonces légales, correspondance (1998-1999) ; relations avec les entreprises sises aux Prés de Vaux : correspondance (1998-1999) ; paiement des travaux réalisés : factures, correspondance (1999-2000).
Cote
779W3
 Date
1998-2000
 Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document
DOSSIER DE CANDIDATURE, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial....
28

ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1848 : affiches - Elections cantonales de 1852 : affiches - Elections cantonales de 1855 : procès-verbaux, affiche - Elections au Conseil d'Arrondissement de 1858 - affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1861 : procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1864 : instructions officielles, procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales de 1867 : instructions officielles, procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1870 : procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1871 : procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales de 1874 : instructions officielles, affiches, - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1875 : affiches - Elections cantonales de 1876 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, feuille de résultats, - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1877 (canton Sud) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, feuille de résultats, - Elections au Conseil d'Arrondissement de 1879 (canton Nord) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, feuille de résultats, cartes d'électeur - Elections cantonales de 1880 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, cartes d'électeur, - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1883 (canton Sud) : procès-verbaux, instructions officielles, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1886 (canton Nord) : procès-verbaux, instructions officielles, cartes d'électeurs, affiches)
Cote
1K11
 Date
1848-1886
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT
  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT...
29

Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque et salle de documentation) : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1970-1971) ; aménagement d'une salle de chimie : factures uniquement (1979-1990) ; travaux de mise en conformité des installations de gaz (marché n°19 de 1985) : dossier administratif, plans (1985).
Cote
285W35
 Date
1970-1985
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque...
30

Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER) : procès-verbaux de réunions, notes et rapports
Cote
88W21
 Date
1967-1970
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Commission de Développement Economique Régional de...
31

Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de deux laboratoires de chimie et d'une salle des balances : pièces officielles du marché, dossier de consultation des entreprises, plans, dossier d'exécution, dossier d'appel d'offres, procès-verbal de réception définitive des travaux du 26 janvier 1973.
Cote
285W21
 Date
1970-1973
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de deux...
32

Elections législatives des 12 et 19 mars 1978, 14 et 21 juin 1981, 5 et 12 juin 1988 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs
Cote
41W4
 Date
1978-1988
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections législatives des 12 et 19 mars 1978, 14 et...
33

Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement d'un atelier d'entretien : dossier d'appel d'offres, avant-projet, plans, dossier de consultation des entreprises, délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception définitive des travaux du 26 janvier 1973.
Cote
285W22
 Date
1970-1973
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
DELIBERATION, PROCES-VERBAL, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement d'un...
34

Societé Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Besançon (SAIEMB), création : statuts, procès-verbaux de l'Assemblée Générale constitutive, délibérations du Conseil Municipal (1964-1965) ; correspondance et comptes-rendus de réunions (1964-1970)
Cote
88W39
 Date
1964-1970
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Societé Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la...
35

Elections législatives des 2 janvier 1956, 23 et 30 novembre 1958, 18 et 25 novembre 1962, 5 et 12 mars 1967, 23 juin 1968, 4 et 11 mars 1973 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote (manquent les procès-verbaux des 18 et 25 novembre 1962), procès-verbaux récapitulatifs
Cote
41W3
 Date
1956-1973
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections législatives des 2 janvier 1956, 23 et 30...
36

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, aménagement d'un ascenseur pour handicapés (marché public n°175 de 1981) : pièces officielles, dossier administratif (appel d'offres du 5 octobre 1981, procès-verbal de réception des travaux du 6 mai 1982).
Cote
285W65
 Date
1981-1983
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
37

Elections législatives des 16 mars 1986, 5 et 12 juin 1988 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs
Cote
41W5
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections législatives des 16 mars 1986, 5 et 12 juin...
38

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Montjoux, aménagement de deux salles de classes dans les combles : dossier administratif de l'appel d'offres du 27 juillet 1970 (pièces écrites et plans, procès-verbal de réception définitive du 11 février 1972) Collège d'enseignement technique (CET) de Montjoux, projet de construction d'un bâtiment en bordure de la rue de Montjoux à usage d'ateliers et salles de culture physique : plans (1965).
Cote
285W69
 Date
1965-1972
 Lieu
Montjoux (lycée professionnel)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PROCES-VERBAL, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Montjoux,...
39

Elections présidentielles des 26 avril et 10 mai 1981, 24 avril et 8 mai 1988 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs
Cote
41W2
 Date
1981-1988
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections présidentielles des 26 avril et 10 mai 1981,...
40

Elections cantonales des 20 et 27 avril 1958 (Besançon Nord et Sud), 8 et 15 mars 1964 (Besançon Nord et Sud), 8 et 15 mars 1970 (Besançon Nord et Sud), 23 et 30 septembre 1973 (Besançon Nord et Est) : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs (manquent les procès-verbaux des élections cantonales des 8 et 15 mars 1964)
Cote
41W6
 Date
1958-1973
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections cantonales des 20 et 27 avril 1958 (Besançon...
41

Contrat de ville.- appels d'offre MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale) tous quartiers, répartition des chefs de projets sur chaque quartier : rapport de présentation, procès-verbaux, cahier de références, attestation de versement, identifiants de candidats aux appels d'offre, dossier de candidature, rapport de synthèse
Cote
401W10
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, APPEL D'OFFRES, SYNTHESE, RAPPORT, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- appels d'offre MOUS (maîtrise d'oeuvre...
42

Contrat de ville.- financement européen, partenariat avec conseil régional et général, fondation de France, organismes HLM, équipes opérationnelles, réunions ACEIF (agence conseil études information formation) et DSU (développement social et urbain), promotion des individus et des groupes issus de l'immigration, développement des relations entre la CDC (caisse des dépôts et consignations) et les collectivités locales : comptes rendus de réunions, charte de gestion locative, plaquette de présentation, procès-verbaux, rapport d'activités, diagnostics, circulaires, dossier de presse
Cote
401W21
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document
PRESSE, PROCES-VERBAL, RAPPORT D'ACTIVITE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- financement européen, partenariat...
43

Lycée Louis Pasteur, aménagement de salles scientifiques dans les locaux du premier étage : dossier d'appel d'offres, plans, règlements (procès-verbal de réception définitive du 15 décembre 1962).
Cote
285W34
 Date
1962
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, aménagement de salles scientifiques...
44

ELECTIONS LEGISLATIVES (suite) - 1881 : instructions officielles, procès-verbaux, cartes d'électeur, affiches - 1885 : instructions officielles, procès-verbaux, cartes d'électeur, affiches - 1889 : instructions officielles, procès-verbaux, cartes d'électeur, affiches - 1893 : instructions officielles, procès-verbaux, cartes d'électeur, affiches - 1898 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1902 : procès-verbaux, affiche, recensement des votes - 1906 : recensement des vote, procès-verbaux, professions de foi, cartes d'électeur, organisation du scrutin, affiche - 1910 : procès-verbaux, professions de foi, cartes d'électeur - 1914 : procès-verbaux, liste des candidats, professions de foi, affiches - 1919 : procès-verbaux - 1924 : procès-verbaux, listes des candidats ; professions de foi
Cote
1K8
 Date
1893-1924
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS LEGISLATIVES
  • ELECTIONS LEGISLATIVES (suite) - 1881 : instructions...
45

Contrat de ville.- actions de prévention pour tous quartiers, réalisation d'un document par des jeunes de quartier (nommé Démo Jeunes) pour sensibiliser (peine de mort, clandestinité, racisme, armes, contrefaçons, prostitution etc), planning des animations (fête de quartier de Planoise), projet de croisière en mer avec des jeunes (Clairs-Soleils, Planoise et Rosemont Saint Ferjeux), activité de parapente : articles de presse, factures, devis, conventions, statuts, comptes de résultats, procès-verbal
Cote
401W85
 Date
1999-2000
 Lieu
Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL, STATUT, CONVENTION, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions de prévention pour tous...
46

Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), relations avec la Communauté d'agglomération du Grand Besançon : plaquettes de présentation de la SEDD, notes, correspondance, comptes-rendus de réunion, états financiers de la SEDD au 31/12/2004 et au 31/12/2005 ; assemblée générale du 26/02/2004 : dossier de présentation, correspondance, rapport du Conseil d'Administration portant sur l'augmentation de capital, procès-verbal ; conseil d'administration du 26/11/2004 : ordre du jour détaillé, correspondance, procès-verbal ; assemblée générale rxtraordinaire et conseil d'administration du 05/12/2005 : procès-verbaux ; conseils d'administration du 27/05/2005 et du 24/10/2005 : ordre du jour détaillé : conseil d'administration du 26/02/2005 : procès-verbal.
Cote
5W_GB23
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD),...
47

Elections cantonales des 7 mars 1976 (Besançon Nord, Est, Ouest, Sud) et 14 mars 1976 (Besançon Nord, Est, Ouest), des 14 mars 1982 (Besançon Sud, Est, Nord-Est, Nord Ouest, Ouest, Planoise) et 21 mars 1982 (Besançon Nord Ouest, Nord Est, Planoise) : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs
Cote
41W7
 Date
1976-1982
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 41W

  • Elections cantonales des 7 mars 1976 (Besançon Nord,...
48

ELECTIONS LEGISLATIVES - 1848 : affiche seulement - 1863 : procès-verbaux, affiches - 1869 : procès-verbaux, feuilles de résultat, affiches - 1870 : affiches - 1871 : procès-verbaux, feuilles de résultat, affiches - 1872 : affiches - 1876 : procès-verbaux, affiches, instructions officielles, cartes d'électeur - 1877 : procès-verbaux, instructions officielles, affiches - 1880 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches
Cote
1K7
 Date
1848-1880
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS LEGISLATIVES
  • ELECTIONS LEGISLATIVES - 1848 : affiche seulement -...
49

ELECTIONS LEGISLATIVES (suite) - 1951 : instructions officielles, organisation, vote par procuration, candidatures, procès-verbaux, récapitulatif par bureau de vote
Cote
1K10
 Date
1951
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS LEGISLATIVES
  • ELECTIONS LEGISLATIVES (suite) - 1951 : instructions...
50

Caserne Saint-Pierre, aménagement de l'ensemble immobilier : correspondance relative au concours d'architecture et à la vente du terrain (1973-1976), dossier de concours-vente (avril 1973), plans (1973), réunions du jury du concours vente, procès-verbal du 8 janvier 1974, projet de cahiers des charges (1973), plaquette de présentation du projet lauréat
Cote
88W10
 Date
1973-1976
 Lieu
Saint-Pierre (caserne)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 88W

  • Caserne Saint-Pierre, aménagement de l'ensemble immobilier...
51

ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT (suite) - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1907 : procès-verbaux, instructions officielles, propagande électorale - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1910 : procès-verbaux, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1913 : procès-verbaux, affiches - Elections cantonales de 1919 : procès-verbaux, feuille de résultats - Elections au Conseil d'Arrondissement de 1919 : procès-verbaux - Election au Conseil d'Arrondissement et au Conseil Général de 1922 : procès-verbaux, bulletin de vote, profession de foi d'un candidat, affiche, récapitulation des votes
Cote
1K13
 Date
1907-1922
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : 1K - Elections

  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT
  • ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT...
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Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de localisation, identification et caractérisation des effluents non domestiques, recherche d’un prestataire : dossier de consultation des entreprises, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapports d’analyse des offres, correspondance (2007) ; travaux réalisés par le cabinet retenu : dossier de marché, rapports, factures, correspondance (2007).
Cote
774W30
 Date
2007
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL, RAPPORT, DOSSIERS

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....