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1

Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat d'Agglomération 2003-2015 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (26/02/2002-06/09/2005) ; dossier de suivi du comité de pilotage Contrat d'Agglomération 2004-2006 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2005) ; dossier de suivi du groupe de travail Projet d'agglomération : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (29/01/2004-09/02/2005) ; documentation : plaquettes de présentation (01/01/2003-01/01/2004) ; dossier de suivi Association Bourgogne Franche Comté : statuts, correspondance (01/07/2005-20/04/2007).

Date

2002-2007

Cote

63W_GB24

2

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier à mars 2010).

Date

2010

Cote

63W_GB6

3

Plan d'ensemble d'extension et d'embellissement de la ville de Besançon dressé par Monsieur JM Boutterin, Monsieur Charles Siffert, maire de Besançon, en collaboration de la société des architectes du Doubs, Monsieur A. Chopard, adjoint au maire, Monsieur Grouspy et Monsieur Wagner, directeurs des services de la voirie (plans au 1/2000 et au 1/5000).

Date

1938

Cote

3T7

4

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, travaux de viabilité : dossiers marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) Opérations concernées : -phase 2 : marché 84.168 (1984-1986) -phase 2 bis : marché 85.011 (1985-1986) -années 86-87 : marché 86.015 (1986-1994)

Date

1984-1994

Cote

354W81

5

VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).

Date

1969-1980

Cote

86W72

6

District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement : dossiers de programmation des projets d'aménagement.

Date

1998-2000

Cote

502W5

7

Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB), volet habitat et démographie : documentation, études, documents statistiques, documents de présentation (1997-2000) ; communication : plaquettes et documents de préparation, notamment plaquette de présentation des résultats du recensement de 1999, en collaboration avec l'INSEE, comptes-rendus d'une réunion de concertation et de débat (2000-2001).

Date

1997-2001

Cote

4W_GB17

8

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : études géologiques (1978-1980), dossier de création (1981), pré-dossier de réalisation (1982-1984) , dossier de réalisation (1982), comptes-rendus de réunions phases 1, 2, 3 et 4 (1984-1989), extrait des délibérations du Conseil municipal (13.9.1993), bilans (31.7.1993, 30.9.1985, 31.12.1987, 30.4.1990), comparatif avec bilan prévisionnel (avril 1984). Dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)

Date

1978-1990

Cote

354W78

9

Agenda 21 de la Ville de Besançon et de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : développement durable en application des accords adoptés à Rio (gestion environnementale d'un territoire) : - Charte pour l'environnement - Compte-rendus de réunions (2003-2004 ) - prédiagnostic territorial (2004) - forum du développement durable, 20/05/2004 : document préparatoire, discours d'ouverture et de clôture du Maire - Le Temps du développement durable, 19/11/2003 : document de présentation - Etudes, documentation, correspondance, (2003-2004)

Date

2003-2004

Cote

525W1

10

Besançon secteur ouest, syndicat mixte de l'aire de Besançon ouest. - Concours d'aménagement du secteur de l'échangeur de Besançon ouest : dossier de proposition (septembre 1993).

Date

1993

Cote

456W101

11

Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)

Date

1972-1985

Cote

288W182

12

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation : plans, notamment plans de récolement et plans en commun avec la ZAC Lafayette. A noter : voir également 537W29

Date

1990-1993

Cote

537W30

13

Administration Générale. - commissions : rapports et dossiers de réunions. - Commission 1 (Finances Personnel) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 3 (Economie, Aménagement, Emploi) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 5 (Tourisme, Culture, Sports) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (juillet 2008 à mai 2009) - Commission 6 (Prospective) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2009 à mars 2010) - Commission 7 (Habitat Politique de la Ville) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mars 2010) - Commission 8 (Partenaires) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mai 2009) - Commission 9 (Déchets) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à août 2008)

Date

2008-2010

Cote

63W_GB17

14

Projet de plan d'aménagement, d'embellissement, d'agrandissement de la ville de besançon : correspondance, délibérations du conseil municipal, notes, rapports.

Date

1943-1951

Cote

3T3

15

Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB), Prospective habitat/démographie/foncier : collecte de données, études, notamment étude INSEE/SDAB "Besançon, pôle de croissance", correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, documents de présentation.

Date

1993-2001

Cote

4W_GB15

16

Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.- Prés de Vaux et Port fluvial, projet de reconversion : correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, dossier relatif à l'acquisition et la démolition de bâtiments du site des Prés de Vaux, coupures de presse, dossier de consultation des entreprises d'un marché d'étude.

Date

1998-2001

Cote

502W2

17

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) . - plaquette " Vivre la Combe Saragosse " (SD) - nettoyage de la coulée verte et des parcelles non bâties 1985-1987 - chemin de liaison entre la rue Viollet le Duc et le chemin des Montarmots - Aménagement de voirie 1987 -contentieux suite à expropriations 1983-1988 -rue Gropius - Construction de 10 pavillons 1989-1990 -chemin de la Selle - Construction de pavillons études de faisabilité 1991-1992

Date

1983-1992

Cote

354W82

18

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre et décembre 2010) ; réunions Directions Générales Ville-CAGB : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (octobre 2004 à décembre 2009).

Date

2004-2010

Cote

63W_GB9

19

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril à juin 2010).

Date

2010

Cote

63W_GB7

20

Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SDAB), schéma d'orientation de l'habitat dans l'agglomération bisontine : documents de synthèse, documents de travail, comptes-rendus de réunion du groupe de travail et de commission, résultats d'enquête.

Date

1996-1998

Cote

4W_GB4

21

Charte d'aménagement du District du Grand Besançon, suivi : correspondance, documents de travail, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal.

Date

1994-2000

Cote

502W3

22

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : dossiers de marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD). Opérations concernées : -éclairage public : marché 86 c 004 (1987) -revêtement de chaussée pour cheminement piétons, rue Viollet le Duc, impasse Eiffel, impasse Le Corbusier, impasse Perret, rue Briot, chemin de la Selle, rue Guimard : marché 88 c 007 (1988-1993) -fourniture terre végétale : marché 88 c 017 (1988-1991) -espaces verts : marché 89.204 (1989) -plantations : marché 89 206 (1989-1991) -rue Walter Gropius, aménagement de la place triangulaire (1992)

Date

1987-1993

Cote

354W79

23

Administration Générale. - Voeux adressés à Jean Paul Vogel, directeur général de la CAGB : cartes (2010).

Date

2010

Cote

63W_GB15

24

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation : pièces officielles, procès-verbaux d'étanchéité, étude de sol, plans de récolement (1ère, 2e, 3e tranches), correspondance, dossier de presse, dossier relatif à l'aménagement du rond-point Chemin des Essarts l'Amour/Chemin du Cerisier (plans d'aménagement, coupe type, dessins de profil). A noter : voir également 537W30 (plans)

Date

1990-1993

Cote

537W29

25

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse.- Travaux de viabilités, phase 1 dossier de marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n° 83-115.

Date

1983-1986

Cote

354W80

26

Agence de Développement Economique et Touristique du Doubs (ADED), relations avec la CAGB : comptes-rendus du conseil d'administration (14/05/2001, 12/12/2001, 11/02/2001, 14/05/2002), Lettre de l'ADED n° 25 et n° 29 (2004), comptes annuels détaillés (2000-2001), statuts (1999, copie), correspondance (1999-2005). Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), comité syndical : comptes rendus, convocations et ordres du jour (2001-2002). Comités syndicaux du 10 mai 2001, 8 octobre 2001, 8 décembre 2001, 10 février 2002, 26 février 2002, 11 mars 2002, 21 octobre 2002, 19 décembre 2002.

Date

1999-2005

Cote

5W_GB44

27

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (septembre à décembre 2009).

Date

2009

Cote

63W_GB12

28

Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils, aménagement des abords 3ème tranche : dossier de marché n° 86-114 (1986-1989) ; viabilités extérieures, plantations : dossier de marché n° 83-108 (1983). Club des jeunes à Clairs Soleils, construction : dossier de marché, plans COMETEC (1979-1980). Rue de Chalezeule, mise à l'alignement de la propriété DRUET, lot maçonnerie : bordereau de prix, détail estimatif, plan (s.d.). Quartier des Clairs-Soleil, dossier OPHLM : étude, présentation du quartier, étude sociologique, analyse du bâti, espaces extérieurs, simulation APL (1980). Dossier "Propositions des habitants de Clairs Soleils", réalisé suite à une exposition de photographies des jeunes du quartier : photographies, panneaux, échos, projets (1979). HVS à Clairs Soleils : plans, photos (s.d.).

Date

1979-1989

Cote

354W102

29

Collection d'études de l'Association Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL). Ces études contiennent une partie concernant le Grand Besançon, notamment : - Les mutations immobilières dans le Doubs (1999). - Le logement dans le département du Doubs - Atlas départemental et fiches synthétiques par canton (2000). - La connaissance des marchés locaux du logement dans l'agglomération bisontine (1999). - Comparaison des niveaux de loyers observés dans le parc locatif privé et dans le parc locatif social de l'agglomération bisontine (février 2000). - Les caractéristiques des "entrants" dans le parc locatif privé bisontin (1999). Collection de documents relatifs à l'aménagement du territoire du Grand Besançon, notamment : - Avenir du Territoire entre Saône et Rhin - Espaces de projets agglomération bisontine (2000). - Notes, comptes-rendus de réunion et documentations relatifs au projet d'un pays du Grand Besançon (2001). - Plaquettes, comptes-rendus de réunion et notes relatifs au Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) de l'agglomération du Grand Besançon (2000-2002). - Documents de travail sur le projet d'agglomération (2001). Statistiques sur l'agglomération du Grand Besançon : - Tableaux statistiques sur la programmation des aides au logement de l'Etat et son financement dans le Doubs, dont les communes du Grand Besançon (1997-1998 - documents établis par la Direction Départementale de l'Equipement). - Tableaux statistiques sur le parc locatif (propriétaires, locataires, maisons individuelles, logements dans les immeubles, construction) des communes du Grand Besançon, réalisés à partir du recensement de la population de 1990.

Date

1999-2002

Cote

4W_GB35

30

Administration Générale. - dossiers de réunion de la Municipalité : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2010).

Date

2010

Cote

63W_GB13

31

Projet de plan d'aménagement, d'embellissement, d'agrandissement de la ville de besançon : correspondance, délibérations du conseil municipal, notes, rapports, plans.

Date

1938-1943

Cote

3T2

32

Administration Générale. - Conseil Municipal de la Ville de Besançon, rapports (janvier-novembre 2010).

Date

2010

Cote

63W_GB18

33

Schéma directeur de l'agglomération de Besançon et révision du schéma directeur : rapport, bilan, études

Date

1978-1999

Cote

474W9

34

Zone aménagement concertée du Val des Grands Bas (chemin des Grands Bas et rue du Souvenir Français), assainissement primaire, réseaux divers et aménagement voirie pour conduite d'eau : dossier de marché (MA 22-097)

Date

2001-2002

Cote

620W314

35

Commission "Elimination des déchets", "Environnement - déchets", "Environnement" : correspondance, convocation, comptes rendus, documents préparatoires (1995-1997). Marais de Saône. - Etudes préalables à l'aménagement : rapport final du Conservatoire des espaces naturels de Franche Comté (1997) et annexe 4 "Tableaux phytosociologiques", dossier de présentation des études préalables à sa réhabilitation et à son ouverture au public de la DDE du Doubs et de la DDAF (1994), "Etude de l'occupation historique et actuelle des sols du Marais de Saône (Doubs) en vue d'établir un plan de gestion réalisée pour le Conseil des Communes du Grand Besançon (mémoire de DESS de Valérie Jacquemin réalisé à la DDAF réalisé en 1993).

Date

1993-1997

Cote

9W_GB10

36

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Diderot, mise à l'alignement et construction d'une passerelle piétons : dossier de marché n°1999-09, plans, dossier de presse, contrôle technique, convention ; aménagement de voirie : dossier de marché n°1990-110.

Date

1989-1991

Cote

537W33

37
Plan d'ensemble d'extension et d'embellissement de la ville de Besançon dressé par Monsieur JM Boutterin dit "plan Boutterin", Monsieur Charles Siffert, maire de Besançon, en collaboration de la société des architectes du Doubs, Monsieur A. Chopard, adjoint au maire, Monsieur Grouspy et Monsieur Wagner, directeurs des services de la voirie (plans au 1/2000 et au 1/5000).

13 medias

Plan d'ensemble d'extension et d'embellissement de la ville de Besançon dressé par Monsieur JM Boutterin dit "plan Boutterin", Monsieur Charles Siffert, maire de Besançon, en collaboration de la société des architectes du Doubs, Monsieur A. Chopard, adjoint au maire, Monsieur Grouspy et Monsieur Wagner, directeurs des services de la voirie (plans au 1/2000 et au 1/5000).

Date

1938-1939

Cote

3T9

38

Ville de Besançon, programme d'aménagement urbain : documents de présentation, délibération du 4 novembre 1996 relative à une convention avec le Conseil Régional de Franche-Comté, dossier de presse sur la "Convention relative à la mise en oeuvre du programme urbain entre le Conseil Régional et la Ville de Besançon" (février 1997), documents de suivi.

Date

1995-2000

Cote

502W6

39

Atlas de l'aménagement du territoire régional réalisé par le Centre d'études économiques régionales de Franche Comté (1986-1987)

Date

1986-1987

Cote

539W79

40

Atlas d'aménagement du territoire régional, Conseil régional (1996).

Date

1996

Cote

456W119

41

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juin à septembre 2009).

Date

2009

Cote

63W_GB11

42

Commission 6, Projet et Contrat d'Agglomération : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Commission 5, aménagement de l'espace : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), dossiers de suivi : correspondance, notes, document de présentation de l'AUDAB, organigramme (2004) ; conseil d'administration : rapports, documents préparatoires aux Assemblées Générales, rapports d'activité 2003, documents relatifs à l'inauguration de l'AUDAB (2004). Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT), comités syndicaux : rapports, comptes-rendus, documents sur le plateau de Saône/Voie des Mercureaux ; bureaux : rapports, comptes-rendus, notes (2004) ; commissions : comptes-rendus, rapports, études (2004).

Date

2004

Cote

2W_GB5

43

Immeubles de l'ancien Palais du vêtement (14bis, 14 ter, 16, 18 Grande Rue). - Acquisition et expropriation des immeubles en vue de leur démolition, prévue par le plan d'extension et d'embellissement de la ville de Besançon : procès-verbaux, plans, correspondance, délibérations du conseil municipal.

Date

1943-1960

Cote

3T5

44

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Chateaufarine, assainissement : dossier de marché n°1990-38, plans réseaux, plans de récolement, dossier de marché n°92-136 relatif aux plantations de la rue René Char. À noter : voir également 537W32

Date

1989-1992

Cote

537W31

45

Plan d'ensemble d'extension et d'embellissement de la ville de Besançon dressé par Monsieur JM Boutterin, Monsieur Charles Siffert, maire de Besançon, en collaboration de la société des architectes du Doubs, Monsieur A. Chopard, adjoint au maire, Monsieur Grouspy et Monsieur Wagner, directeurs des services de la voirie (plans au 1/2000 et au 1/5000).

Date

1938-1939

Cote

3T10

46

Administration Générale. - dossier de suivi sur l'étude Mutualisation des services Ville-CAGB : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (29/09/2006-18/10/2007) ; dossier de suivi Mutualisation des services : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (01/09/2004-11/04/2005) ; Dossier de suivi Mutualisation des Ressources Humaines : correspondance, notes, étude ALGOE (2008) ; dossier de suivi des transferts de compétences : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (11/04/2002-18/06/2004) ; dossier de suivi de la signature convention EDF : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (27/08/2008-22/01/2009) ; dossier de suivi des réunions de Direction Générale Ville-Agglo 2010 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (26/02/2010-03/09/2010).

Date

2005-2010

Cote

63W_GB23

47

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagements : copies des dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD). - rues Picasso, Van Gogh et Dürer : notice de sécurité. - construction de logements étudiants. - immeubles de bureaux SCI le Molière. - espace culturel. - théâtre. - crédit immobilier.

Date

1979-1992

Cote

354W42

48

Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) : relevés de décisions concernant l'agglomération de Besançon, relatives notamment à la "relance de l'économie bisontine", correspondance (1999-2000)

Date

1999-2000

Cote

474W1

49

Administration Générale. - secrétariat général : chrono courrier : bordereaux d'envoi par courrier et fax (février 2006 à août 2007), bordereaux d'envoi par fax (mars 2006 à janvier 2009), courriers (décembre 2004 à décembre 2008).

Date

2004-2008

Cote

63W_GB16

50

Projet de plan d'aménagement, d'embellissement, d'agrandissement de la ville de besançon : correspondance, délibérations du conseil municipal, notes, rapports, plan.

Date

1919-1938

Cote

3T1

51

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juillet à octobre 2010).

Date

2010

Cote

63W_GB8

52

Syndicat mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), participation de la CAGB pour l'année 2006 : comptes rendus de réunion du comité syndical et du Bureau (2006) ; TVA (2006) ; titres de recettes (2006) ; comptabilité des communes membres pour l'année 2006 : comptes de gestion, comptes administratifs, budgets primitifs (2006).

Date

2006

Cote

34W_GB21

53

Plan d'ensemble d'extension et d'embellissement de la ville de Besançon dressé par Monsieur JM Boutterin, Monsieur Charles Siffert, maire de Besançon, en collaboration de la société des architectes du Doubs, Monsieur A. Chopard, adjoint au maire, Monsieur Grouspy et Monsieur Wagner, directeurs des services de la voirie (plans au 1/2000 et au 1/5000).

Date

1938-1939

Cote

3T8

54

Centre-ville, projet d'aménagement : comptes-rendus de réunions des 2e, 3e et 11e commissions, rapports, correspondance, hypothèses de dessertes du centre-ville par les transports urbains (1978-1979) Aménagement du temps à Besançon, plan de circulation : correspondance concernant le financement de l'opération, propositions d'actions, comptes-rendus de réunion (1976-1978) Signalisation verticale, mise en place des axes prioritaires : correspondance, marché public de fourniture n°21/78, année 1978

Date

1976-1979

Cote

288W184

55

Plan d'ensemble d'extension et d'embellissement de la ville de Besançon dressé par Monsieur JM Boutterin, Monsieur Charles Siffert, maire de Besançon, en collaboration de la société des architectes du Doubs, Monsieur A. Chopard, adjoint au maire, Monsieur Grouspy et Monsieur Wagner, directeurs des services de la voirie (plans au 1/2000 et au 1/5000).

Date

1938

Cote

3T6

56

Administration Générale. - dossiers de réunion de la Municipalité : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2009).

Date

2009

Cote

63W_GB14

57

Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SDAB), suivi : documents de présentation produits par la Ville de Besançon et par la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) (1974-1997), documents reçus du Syndicat mixte du SDAB, notamment correspondance et comptes-rendus de réunion (1995-1998), correspondance, extraits des délibérations des communes concernées (1975-1994).

Date

1975-1997

Cote

502W22

58

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- comité de Directeur Généraux des Services de la Métropole Rhin Rhône : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2004-2006) ; réseau de Villes : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2003-2004) ; documentation : plaquettes de présentation des métropoles (2002-2004).

Date

2002-2006

Cote

63W_GB5

59

Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS), dossier de suivi (convention, construction casernes, projet d'implantation, conseil d'administration) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juillet 2003 à décembre 2008).

Date

2003-2008

Cote

63W_GB20

60

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Chateaufarine, assainissement : plans du dossier de marché n°1990-38. A noter : voir également 537W31

Date

1989-1992

Cote

537W32

61

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- partenariat Haute Saône : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2007-2008) ; plateforme internationale, forum transfrontalier : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2006-2009). .

Date

2007-2009

Cote

63W_GB3

62

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- ligne Grande Vitesse Rhin Rhône (Normandie) : correspondance (2007) ; ligne Grande Vitesse Rhin Rhône Accueil : correspondance, dossier de réunion (2009) ; comité de Directeur Généraux des Services de la Métropole Rhin Rhône : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2006-2010).

Date

2006-2010

Cote

63W_GB2

63

Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de suivi (rencontres et assemblées générales) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2004 à juin 2010).

Date

2004-2010

Cote

63W_GB21

64

Plan Local d'Insertion par l'Emploi (PLIE), dossier de suivi : comités de pilotage, conseil d'administration, fonctionnement-statuts, assemblées générales, financement, bureaux, comités techniques (octobre 2003 à juin 2010). Maison de l'Emploi, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril 2005 à juin 2007). Mission Locale, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre 2006 à juin 2010). Service Emploi : note de service du 22/9/9. Zone Franche urbaine, ZFU, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (décembre 2008 à juin 2010). Charte Locale Emploi Insertion, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2003 à octobre 2008).

Date

2003-2010

Cote

63W_GB22

65

Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils rue de Chalezeule, mise en place : dossier de subventions, extraits des délibérations du Conseil municipal, attributions (1983) ; aménagement des abords 1ère tranche : dossier de marché n° 82-129 (1982-1985) ; aménagement des abords 2ème tranche : dossier marché n° 84-136, plans OPHLM (1984-1985) ; aménagement des espaces verts 1ère tranche : dossier de marché n° 81-119, plans CETEL (1981) ; aménagement des abords, 2ème tranche : dossier de marché n° 83-149 (1983-1984) ; aménagement de la voie au droit du centre social : pièces de marché, plans (1984). Chemin du Bois Saint-Paul, construction d'un mur mitoyen : plans, devis (1983).

Date

1982-1985

Cote

354W101

66

Projet de plan d'aménagement, d'embellissement, d'agrandissement de la ville de Besançon : plans (1947, 1952).

Date

1947-1952

Cote

3T4

67

Charte d'Aménagement du District du Grand Besançon, programmation : Charte d'Aménagement (original, 4 novembre 1996), correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, convocations au Comité de Pilotage et au Comité Technique chargé du suivi, dossier de programmation de la Charte d'Aménagement de 1999.

Date

1993-1999

Cote

5W_GB21

68

Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) : relevés de décisions concernant l'agglomération de Besançon, relatives notamment à la "relance de l'économie bisontine", correspondance (1999-2001)

Date

1999-2001

Cote

474W8

69

Administration Générale. - Conseil Municipal de la Ville de Besançon, rapports (décembre 2010 à septembre 2011).

Date

2010-2011

Cote

63W_GB19

70

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (mars à mai 2009).

Date

2009

Cote

63W_GB10

71

Cité de Palente. Assainissement 1ère et 2ème tranches : dossier de marché (1953-1955). Aménagement de la place des Tilleuls : dossier de marché (1957-1958). Aménagement des espaces verts : dossier de marché (1955). Exécution des voiries (1ère et 2ème tranches) : dossier de marché (1954-1955). Projet de cité de 800 logements : rapport de l'architecte, plan, article de presse (1951). Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal concernant le projet de cité à Palente (1951-1955) - proposition de la société immobilière, renvoi pour étude (1951) - état de la question, constitution d'une sous-commission d'études (1951) - choix de l'architecte chargé de la direction de l'ensemble, ajournement (1951) - adoption du plan de masse (1951) - étude du projet présenté par le syndicat des entrepreneurs du Doubs, état de la question (1951) - approbation du plan de masse rectifié (1951) -projet de l'AICA, association industrielle, commerciale et agricole de Franche-Comté, renvoi devant la commission (1952) - construction d'immeubles en co-propriété par la société " Logis Bisontin 1952 ", souscription par la Ville de deux logements, désignation d'un délégué du Conseil municipal (1952) - adoption du cahier des charges, modification du prix des lots (1952) - adoption du plan de masse (1952) - fixation du prix de vente des lots (1952) - cession d'une parcelle de terrain à l'Etat, décision de principe (1952) - modification du plan masse (1952) - encaissement et emploi du produit de la vente des terrains (1953) - travaux d'équipement collectif, adoption des projets, demande d'inscription au plan d'équipement local (1953) - travaux d'équipement collectif, exécution d'une première partie des égouts (1953) - travaux d'équipement collectif, rectification à la délibération du 20.4.1953 (1953) - adoption du plan de masse remanié, modifications corrélatives du cahier des charges (1953) - attribution des lots créés à la suite du remodelage du plan masse (1953) - réseaux gaz, électricité, eau, financement (1954) - dérogation au cahier des charges au bénéfice de la société MISCHLER (1954) - travaux de viabilité, d'assainissement et d'adduction d'eau, concours financier de la société immobilière du CRL Belfort, Franche-Comté, Haute-Saône (1954) - aménagement des rues et chemins (2ème tranche), adoption des projets (1954) - modification de la limite des lots 38 et 39 (1955) - création de deux nouveaux lots individuels après échange de terrain avec la société immobilière du CRL (1955) et dossier attribution des lots (1955)

Date

1951-1958

Cote

354W123

72

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- fonctionnement et statuts : correspondance, comptes-rendus (2005-2008) ; déclaration d'intention : correspondance, notes, comptes-rendus, pièces du dossier de consultation pour la mission de définition des fonctions et emplois métropolitains à promouvoir et de mise en place d'un projet métropolitain, délibérations (2004-2005) ; assises du Réseau : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2006-2009) ; Pôle Scientifique IRSN (Institut Radioprotection Sureté Nucléaire) : correspondance (2006) ; ligne Grande Vitesse Rhin Rhône (Branche Sud) : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2006-2010).

Date

2004-2010

Cote

63W_GB1

73

Service Urbanisme. - Relations avec le District du Grand Besançon : correspondance, notes, comptes rendus de réunion (1990-1998).

Date

1990-1998

Cote

456W15

74

Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), relations avec la CAGB : comptes rendus de réunion, notes, correspondance, dossier relatif au transfert des ZAE du SMAIBO (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

5W_GB45

75

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- conseil d'Administration : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2008-2011) ; assemblées Générales : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2005-2010) ; transports : dossiers de réunions, notes, correspondances, comptes-rendus, étude OBIFIVE (2007).

Date

2007-2011

Cote

63W_GB4