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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat d'Agglomération 2003-2015 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (26/02/2002-06/09/2005) ; dossier de suivi du comité de pilotage Contrat d'Agglomération 2004-2006 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2005) ; dossier de suivi du groupe de travail Projet d'agglomération : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (29/01/2004-09/02/2005) ; documentation : plaquettes de présentation (01/01/2003-01/01/2004) ; dossier de suivi Association Bourgogne Franche Comté : statuts, correspondance (01/07/2005-20/04/2007).
Cote
63W_GB24
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat...
2

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier à mars 2010).
Cote
63W_GB6
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
3

Plan d'ensemble d'extension et d'embellissement de la ville de Besançon dressé par Monsieur JM Boutterin, Monsieur Charles Siffert, maire de Besançon, en collaboration de la société des architectes du Doubs, Monsieur A. Chopard, adjoint au maire, Monsieur Grouspy et Monsieur Wagner, directeurs des services de la voirie (plans au 1/2000 et au 1/5000).
Cote
3T7
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3T

  • Plan d'ensemble d'extension et d'embellissement de...
4

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, travaux de viabilité : dossiers marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) Opérations concernées : -phase 2 : marché 84.168 (1984-1986) -phase 2 bis : marché 85.011 (1985-1986) -années 86-87 : marché 86.015 (1986-1994)
Cote
354W81
 Date
1984-1994
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...
5

VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).
Cote
86W72
 Date
1969-1980
 Lieu - Type de document
RAPPORT, ETUDE

  • Contexte : 86W

  • VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études,...
6

District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement : dossiers de programmation des projets d'aménagement.
Cote
502W5
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement...
7

Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB), volet habitat et démographie : documentation, études, documents statistiques, documents de présentation (1997-2000) ; communication : plaquettes et documents de préparation, notamment plaquette de présentation des résultats du recensement de 1999, en collaboration avec l'INSEE, comptes-rendus d'une réunion de concertation et de débat (2000-2001).
Cote
4W_GB17
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération...
8

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : études géologiques (1978-1980), dossier de création (1981), pré-dossier de réalisation (1982-1984) , dossier de réalisation (1982), comptes-rendus de réunions phases 1, 2, 3 et 4 (1984-1989), extrait des délibérations du Conseil municipal (13.9.1993), bilans (31.7.1993, 30.9.1985, 31.12.1987, 30.4.1990), comparatif avec bilan prévisionnel (avril 1984). Dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)
Cote
354W78
 Date
1978-1990
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
 Type de document
ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...
9

Agenda 21 de la Ville de Besançon et de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : développement durable en application des accords adoptés à Rio (gestion environnementale d'un territoire) : - Charte pour l'environnement - Compte-rendus de réunions (2003-2004 ) - prédiagnostic territorial (2004) - forum du développement durable, 20/05/2004 : document préparatoire, discours d'ouverture et de clôture du Maire - Le Temps du développement durable, 19/11/2003 : document de présentation - Etudes, documentation, correspondance, (2003-2004)
Cote
525W1
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 525W

  • Agenda 21 de la Ville de Besançon et de la Communauté...
10

Besançon secteur ouest, syndicat mixte de l'aire de Besançon ouest. - Concours d'aménagement du secteur de l'échangeur de Besançon ouest : dossier de proposition (septembre 1993).
Cote
456W101
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Besançon secteur ouest, syndicat mixte de l'aire de...
11

Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)
Cote
288W182
 Date
1972-1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, PLAN, CONTRAT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Transports urbains, bus électriques, participation...
12

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation : plans, notamment plans de récolement et plans en commun avec la ZAC Lafayette. A noter : voir également 537W29
Cote
537W30
 Date
1990-1993
 Lieu
LA FAYETTE (ZAC), Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation...
13

Administration Générale. - commissions : rapports et dossiers de réunions. - Commission 1 (Finances Personnel) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 3 (Economie, Aménagement, Emploi) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 5 (Tourisme, Culture, Sports) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (juillet 2008 à mai 2009) - Commission 6 (Prospective) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2009 à mars 2010) - Commission 7 (Habitat Politique de la Ville) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mars 2010) - Commission 8 (Partenaires) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mai 2009) - Commission 9 (Déchets) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à août 2008)
Cote
63W_GB17
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - commissions : rapports et...
14

Projet de plan d'aménagement, d'embellissement, d'agrandissement de la ville de besançon : correspondance, délibérations du conseil municipal, notes, rapports.
Cote
3T3
 Date
1943-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3T

  • Projet de plan d'aménagement, d'embellissement, d'agrandissement...
15

Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB), Prospective habitat/démographie/foncier : collecte de données, études, notamment étude INSEE/SDAB "Besançon, pôle de croissance", correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, documents de présentation.
Cote
4W_GB15
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération...
16

Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.- Prés de Vaux et Port fluvial, projet de reconversion : correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, dossier relatif à l'acquisition et la démolition de bâtiments du site des Prés de Vaux, coupures de presse, dossier de consultation des entreprises d'un marché d'étude.
Cote
502W2
 Date
1998-2001
 Lieu
Port fluvial, Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.-...
17

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) . - plaquette " Vivre la Combe Saragosse " (SD) - nettoyage de la coulée verte et des parcelles non bâties 1985-1987 - chemin de liaison entre la rue Viollet le Duc et le chemin des Montarmots - Aménagement de voirie 1987 -contentieux suite à expropriations 1983-1988 -rue Gropius - Construction de 10 pavillons 1989-1990 -chemin de la Selle - Construction de pavillons études de faisabilité 1991-1992
Cote
354W82
 Date
1983-1992
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), GROPIUS, Walter (rue), Selle (chemin de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...
18

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre et décembre 2010) ; réunions Directions Générales Ville-CAGB : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (octobre 2004 à décembre 2009).
Cote
63W_GB9
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
19

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril à juin 2010).
Cote
63W_GB7
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
20

Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SDAB), schéma d'orientation de l'habitat dans l'agglomération bisontine : documents de synthèse, documents de travail, comptes-rendus de réunion du groupe de travail et de commission, résultats d'enquête.
Cote
4W_GB4
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération...
21

Charte d'aménagement du District du Grand Besançon, suivi : correspondance, documents de travail, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal.
Cote
502W3
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon,...
22

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : dossiers de marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD). Opérations concernées : -éclairage public : marché 86 c 004 (1987) -revêtement de chaussée pour cheminement piétons, rue Viollet le Duc, impasse Eiffel, impasse Le Corbusier, impasse Perret, rue Briot, chemin de la Selle, rue Guimard : marché 88 c 007 (1988-1993) -fourniture terre végétale : marché 88 c 017 (1988-1991) -espaces verts : marché 89.204 (1989) -plantations : marché 89 206 (1989-1991) -rue Walter Gropius, aménagement de la place triangulaire (1992)
Cote
354W79
 Date
1987-1993
 Lieu
BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Combe Saragosse (ZAC de la), EIFFEL, Gustave (impasse), GROPIUS, Walter (rue), GUIMARD, Hector (rue), LE CORBUSIER (impasse), PERRET, Auguste (impasse), Selle (chemin de la), VIOLLET le DUC, Eugène (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...
23

Administration Générale. - Voeux adressés à Jean Paul Vogel, directeur général de la CAGB : cartes (2010).
Cote
63W_GB15
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - Voeux adressés à Jean Paul...
24

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation : pièces officielles, procès-verbaux d'étanchéité, étude de sol, plans de récolement (1ère, 2e, 3e tranches), correspondance, dossier de presse, dossier relatif à l'aménagement du rond-point Chemin des Essarts l'Amour/Chemin du Cerisier (plans d'aménagement, coupe type, dessins de profil). A noter : voir également 537W30 (plans)
Cote
537W29
 Date
1990-1993
 Lieu
Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation...
25

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse.- Travaux de viabilités, phase 1 dossier de marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n° 83-115.
Cote
354W80
 Date
1983-1986
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse.-...
26

Agence de Développement Economique et Touristique du Doubs (ADED), relations avec la CAGB : comptes-rendus du conseil d'administration (14/05/2001, 12/12/2001, 11/02/2001, 14/05/2002), Lettre de l'ADED n° 25 et n° 29 (2004), comptes annuels détaillés (2000-2001), statuts (1999, copie), correspondance (1999-2005). Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), comité syndical : comptes rendus, convocations et ordres du jour (2001-2002). Comités syndicaux du 10 mai 2001, 8 octobre 2001, 8 décembre 2001, 10 février 2002, 26 février 2002, 11 mars 2002, 21 octobre 2002, 19 décembre 2002.
Cote
5W_GB44
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Agence de Développement Economique et Touristique du...
27

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (septembre à décembre 2009).
Cote
63W_GB12
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
28

Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils, aménagement des abords 3ème tranche : dossier de marché n° 86-114 (1986-1989) ; viabilités extérieures, plantations : dossier de marché n° 83-108 (1983). Club des jeunes à Clairs Soleils, construction : dossier de marché, plans COMETEC (1979-1980). Rue de Chalezeule, mise à l'alignement de la propriété DRUET, lot maçonnerie : bordereau de prix, détail estimatif, plan (s.d.). Quartier des Clairs-Soleil, dossier OPHLM : étude, présentation du quartier, étude sociologique, analyse du bâti, espaces extérieurs, simulation APL (1980). Dossier "Propositions des habitants de Clairs Soleils", réalisé suite à une exposition de photographies des jeunes du quartier : photographies, panneaux, échos, projets (1979). HVS à Clairs Soleils : plans, photos (s.d.).
Cote
354W102
 Date
1979-1989
 Lieu
Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, ETUDE

  • Contexte : 354W

  • Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils, aménagement...
29

Collection d'études de l'Association Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL). Ces études contiennent une partie concernant le Grand Besançon, notamment : - Les mutations immobilières dans le Doubs (1999). - Le logement dans le département du Doubs - Atlas départemental et fiches synthétiques par canton (2000). - La connaissance des marchés locaux du logement dans l'agglomération bisontine (1999). - Comparaison des niveaux de loyers observés dans le parc locatif privé et dans le parc locatif social de l'agglomération bisontine (février 2000). - Les caractéristiques des "entrants" dans le parc locatif privé bisontin (1999). Collection de documents relatifs à l'aménagement du territoire du Grand Besançon, notamment : - Avenir du Territoire entre Saône et Rhin - Espaces de projets agglomération bisontine (2000). - Notes, comptes-rendus de réunion et documentations relatifs au projet d'un pays du Grand Besançon (2001). - Plaquettes, comptes-rendus de réunion et notes relatifs au Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) de l'agglomération du Grand Besançon (2000-2002). - Documents de travail sur le projet d'agglomération (2001). Statistiques sur l'agglomération du Grand Besançon : - Tableaux statistiques sur la programmation des aides au logement de l'Etat et son financement dans le Doubs, dont les communes du Grand Besançon (1997-1998 - documents établis par la Direction Départementale de l'Equipement). - Tableaux statistiques sur le parc locatif (propriétaires, locataires, maisons individuelles, logements dans les immeubles, construction) des communes du Grand Besançon, réalisés à partir du recensement de la population de 1990.
Cote
4W_GB35
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Collection d'études de l'Association Départementale...
30

Administration Générale. - dossiers de réunion de la Municipalité : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2010).
Cote
63W_GB13
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - dossiers de réunion de la...
31

Projet de plan d'aménagement, d'embellissement, d'agrandissement de la ville de besançon : correspondance, délibérations du conseil municipal, notes, rapports, plans.
Cote
3T2
 Date
1938-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3T

  • Projet de plan d'aménagement, d'embellissement, d'agrandissement...
32

Administration Générale. - Conseil Municipal de la Ville de Besançon, rapports (janvier-novembre 2010).
Cote
63W_GB18
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - Conseil Municipal de la...
33

Schéma directeur de l'agglomération de Besançon et révision du schéma directeur : rapport, bilan, études
Cote
474W9
 Date
1978-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Schéma directeur de l'agglomération de Besançon et...
34

Zone aménagement concertée du Val des Grands Bas (chemin des Grands Bas et rue du Souvenir Français), assainissement primaire, réseaux divers et aménagement voirie pour conduite d'eau : dossier de marché (MA 22-097)
Cote
620W314
 Date
2001-2002
 Lieu
Grands Bas (chemin des), Souvenir Français (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Zone aménagement concertée du Val des Grands Bas (chemin...
35

Commission "Elimination des déchets", "Environnement - déchets", "Environnement" : correspondance, convocation, comptes rendus, documents préparatoires (1995-1997). Marais de Saône. - Etudes préalables à l'aménagement : rapport final du Conservatoire des espaces naturels de Franche Comté (1997) et annexe 4 "Tableaux phytosociologiques", dossier de présentation des études préalables à sa réhabilitation et à son ouverture au public de la DDE du Doubs et de la DDAF (1994), "Etude de l'occupation historique et actuelle des sols du Marais de Saône (Doubs) en vue d'établir un plan de gestion réalisée pour le Conseil des Communes du Grand Besançon (mémoire de DESS de Valérie Jacquemin réalisé à la DDAF réalisé en 1993).
Cote
9W_GB10
 Date
1993-1997
 Lieu
Saône (Marais de)
 Type de document -

  • Contexte : 9W_GB

  • Service environnement : généralités
  • Commission "Elimination des déchets", "Environnement...
36

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Diderot, mise à l'alignement et construction d'une passerelle piétons : dossier de marché n°1999-09, plans, dossier de presse, contrôle technique, convention ; aménagement de voirie : dossier de marché n°1990-110.
Cote
537W33
 Date
1989-1991
 Lieu
Diderot (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Diderot, mise à l'alignement...
37
Plan d'ensemble d'extension et d'embellissement de la ville de Besançon dressé par Monsieur JM Boutterin dit "plan Boutterin", Monsieur Charles Siffert, maire de Besançon, en collaboration de la société des architectes du Doubs, Monsieur A. Chopard, adjoint au maire, Monsieur Grouspy et Monsieur Wagner, directeurs des services de la voirie (plans au 1/2000 et au 1/5000).

13 medias

Plan d'ensemble d'extension et d'embellissement de la ville de Besançon dressé par Monsieur JM Boutterin dit "plan Boutterin", Monsieur Charles Siffert, maire de Besançon, en collaboration de la société des architectes du Doubs, Monsieur A. Chopard, adjoint au maire, Monsieur Grouspy et Monsieur Wagner, directeurs des services de la voirie (plans au 1/2000 et au 1/5000).
Cote
3T9
 Date
1938-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3T

  • Plan d'ensemble d'extension et d'embellissement de...
38

Ville de Besançon, programme d'aménagement urbain : documents de présentation, délibération du 4 novembre 1996 relative à une convention avec le Conseil Régional de Franche-Comté, dossier de presse sur la "Convention relative à la mise en oeuvre du programme urbain entre le Conseil Régional et la Ville de Besançon" (février 1997), documents de suivi.
Cote
502W6
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DOSSIERS ISOLÉS
  • Ville de Besançon, programme d'aménagement urbain :...
39

Atlas de l'aménagement du territoire régional réalisé par le Centre d'études économiques régionales de Franche Comté (1986-1987)
Cote
539W79
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Atlas de l'aménagement du territoire régional réalisé...
40

Atlas d'aménagement du territoire régional, Conseil régional (1996).
Cote
456W119
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Atlas d'aménagement du territoire régional, Conseil...
41

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juin à septembre 2009).
Cote
63W_GB11
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
42

Commission 6, Projet et Contrat d'Agglomération : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Commission 5, aménagement de l'espace : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), dossiers de suivi : correspondance, notes, document de présentation de l'AUDAB, organigramme (2004) ; conseil d'administration : rapports, documents préparatoires aux Assemblées Générales, rapports d'activité 2003, documents relatifs à l'inauguration de l'AUDAB (2004). Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT), comités syndicaux : rapports, comptes-rendus, documents sur le plateau de Saône/Voie des Mercureaux ; bureaux : rapports, comptes-rendus, notes (2004) ; commissions : comptes-rendus, rapports, études (2004).
Cote
2W_GB5
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W_GB

  • Commission 6, Projet et Contrat d'Agglomération : rapports...
43

Immeubles de l'ancien Palais du vêtement (14bis, 14 ter, 16, 18 Grande Rue). - Acquisition et expropriation des immeubles en vue de leur démolition, prévue par le plan d'extension et d'embellissement de la ville de Besançon : procès-verbaux, plans, correspondance, délibérations du conseil municipal.
Cote
3T5
 Date
1943-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3T

  • Immeubles de l'ancien Palais du vêtement (14bis, 14...
44

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Chateaufarine, assainissement : dossier de marché n°1990-38, plans réseaux, plans de récolement, dossier de marché n°92-136 relatif aux plantations de la rue René Char. À noter : voir également 537W32
Cote
537W31
 Date
1989-1992
 Lieu
CHAR, René (rue), Chateaufarine (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Chateaufarine, assainissement...
45

Plan d'ensemble d'extension et d'embellissement de la ville de Besançon dressé par Monsieur JM Boutterin, Monsieur Charles Siffert, maire de Besançon, en collaboration de la société des architectes du Doubs, Monsieur A. Chopard, adjoint au maire, Monsieur Grouspy et Monsieur Wagner, directeurs des services de la voirie (plans au 1/2000 et au 1/5000).
Cote
3T10
 Date
1938-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3T

  • Plan d'ensemble d'extension et d'embellissement de...
46

Administration Générale. - dossier de suivi sur l'étude Mutualisation des services Ville-CAGB : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (29/09/2006-18/10/2007) ; dossier de suivi Mutualisation des services : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (01/09/2004-11/04/2005) ; Dossier de suivi Mutualisation des Ressources Humaines : correspondance, notes, étude ALGOE (2008) ; dossier de suivi des transferts de compétences : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (11/04/2002-18/06/2004) ; dossier de suivi de la signature convention EDF : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (27/08/2008-22/01/2009) ; dossier de suivi des réunions de Direction Générale Ville-Agglo 2010 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (26/02/2010-03/09/2010).
Cote
63W_GB23
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Administration Générale. - dossier de suivi sur l'étude...
47

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagements : copies des dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD). - rues Picasso, Van Gogh et Dürer : notice de sécurité. - construction de logements étudiants. - immeubles de bureaux SCI le Molière. - espace culturel. - théâtre. - crédit immobilier.
Cote
354W42
 Date
1979-1992
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagements...
48

Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) : relevés de décisions concernant l'agglomération de Besançon, relatives notamment à la "relance de l'économie bisontine", correspondance (1999-2000)
Cote
474W1
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Comité interministériel d'aménagement et de développement...
49

Administration Générale. - secrétariat général : chrono courrier : bordereaux d'envoi par courrier et fax (février 2006 à août 2007), bordereaux d'envoi par fax (mars 2006 à janvier 2009), courriers (décembre 2004 à décembre 2008).
Cote
63W_GB16
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - secrétariat général : chrono...
50

Projet de plan d'aménagement, d'embellissement, d'agrandissement de la ville de besançon : correspondance, délibérations du conseil municipal, notes, rapports, plan.
Cote
3T1
 Date
1919-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3T

  • Projet de plan d'aménagement, d'embellissement, d'agrandissement...
51

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juillet à octobre 2010).
Cote
63W_GB8
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
52

Syndicat mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), participation de la CAGB pour l'année 2006 : comptes rendus de réunion du comité syndical et du Bureau (2006) ; TVA (2006) ; titres de recettes (2006) ; comptabilité des communes membres pour l'année 2006 : comptes de gestion, comptes administratifs, budgets primitifs (2006).
Cote
34W_GB21
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Syndicat mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest...
53

Plan d'ensemble d'extension et d'embellissement de la ville de Besançon dressé par Monsieur JM Boutterin, Monsieur Charles Siffert, maire de Besançon, en collaboration de la société des architectes du Doubs, Monsieur A. Chopard, adjoint au maire, Monsieur Grouspy et Monsieur Wagner, directeurs des services de la voirie (plans au 1/2000 et au 1/5000).
Cote
3T8
 Date
1938-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3T

  • Plan d'ensemble d'extension et d'embellissement de...
54

Centre-ville, projet d'aménagement : comptes-rendus de réunions des 2e, 3e et 11e commissions, rapports, correspondance, hypothèses de dessertes du centre-ville par les transports urbains (1978-1979) Aménagement du temps à Besançon, plan de circulation : correspondance concernant le financement de l'opération, propositions d'actions, comptes-rendus de réunion (1976-1978) Signalisation verticale, mise en place des axes prioritaires : correspondance, marché public de fourniture n°21/78, année 1978
Cote
288W184
 Date
1976-1979
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Centre-ville, projet d'aménagement : comptes-rendus...
55

Plan d'ensemble d'extension et d'embellissement de la ville de Besançon dressé par Monsieur JM Boutterin, Monsieur Charles Siffert, maire de Besançon, en collaboration de la société des architectes du Doubs, Monsieur A. Chopard, adjoint au maire, Monsieur Grouspy et Monsieur Wagner, directeurs des services de la voirie (plans au 1/2000 et au 1/5000).
Cote
3T6
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3T

  • Plan d'ensemble d'extension et d'embellissement de...
56

Administration Générale. - dossiers de réunion de la Municipalité : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2009).
Cote
63W_GB14
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - dossiers de réunion de la...
57

Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SDAB), suivi : documents de présentation produits par la Ville de Besançon et par la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) (1974-1997), documents reçus du Syndicat mixte du SDAB, notamment correspondance et comptes-rendus de réunion (1995-1998), correspondance, extraits des délibérations des communes concernées (1975-1994).
Cote
502W22
 Date
1975-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SCHEMA DIRECTEUR DE L'AGGLOMÉRATION BISONTINE
  • Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SDAB),...
58

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- comité de Directeur Généraux des Services de la Métropole Rhin Rhône : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2004-2006) ; réseau de Villes : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2003-2004) ; documentation : plaquettes de présentation des métropoles (2002-2004).
Cote
63W_GB5
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
  • Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- comité de Directeur...
59

Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS), dossier de suivi (convention, construction casernes, projet d'implantation, conseil d'administration) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juillet 2003 à décembre 2008).
Cote
63W_GB20
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS),...
60

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Chateaufarine, assainissement : plans du dossier de marché n°1990-38. A noter : voir également 537W31
Cote
537W32
 Date
1989-1992
 Lieu
Chateaufarine (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Chateaufarine, assainissement...
61

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- partenariat Haute Saône : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2007-2008) ; plateforme internationale, forum transfrontalier : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2006-2009). .
Cote
63W_GB3
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
  • Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- partenariat Haute...
62

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- ligne Grande Vitesse Rhin Rhône (Normandie) : correspondance (2007) ; ligne Grande Vitesse Rhin Rhône Accueil : correspondance, dossier de réunion (2009) ; comité de Directeur Généraux des Services de la Métropole Rhin Rhône : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2006-2010).
Cote
63W_GB2
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
  • Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- ligne Grande Vitesse...
63

Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de suivi (rencontres et assemblées générales) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2004 à juin 2010).
Cote
63W_GB21
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de...
64

Plan Local d'Insertion par l'Emploi (PLIE), dossier de suivi : comités de pilotage, conseil d'administration, fonctionnement-statuts, assemblées générales, financement, bureaux, comités techniques (octobre 2003 à juin 2010). Maison de l'Emploi, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril 2005 à juin 2007). Mission Locale, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre 2006 à juin 2010). Service Emploi : note de service du 22/9/9. Zone Franche urbaine, ZFU, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (décembre 2008 à juin 2010). Charte Locale Emploi Insertion, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2003 à octobre 2008).
Cote
63W_GB22
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Plan Local d'Insertion par l'Emploi (PLIE), dossier...
65

Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils rue de Chalezeule, mise en place : dossier de subventions, extraits des délibérations du Conseil municipal, attributions (1983) ; aménagement des abords 1ère tranche : dossier de marché n° 82-129 (1982-1985) ; aménagement des abords 2ème tranche : dossier marché n° 84-136, plans OPHLM (1984-1985) ; aménagement des espaces verts 1ère tranche : dossier de marché n° 81-119, plans CETEL (1981) ; aménagement des abords, 2ème tranche : dossier de marché n° 83-149 (1983-1984) ; aménagement de la voie au droit du centre social : pièces de marché, plans (1984). Chemin du Bois Saint-Paul, construction d'un mur mitoyen : plans, devis (1983).
Cote
354W101
 Date
1982-1985
 Lieu
Bois Saint Paul (chemin du), Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION

  • Contexte : 354W

  • Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils rue...
66

Projet de plan d'aménagement, d'embellissement, d'agrandissement de la ville de Besançon : plans (1947, 1952).
Cote
3T4
 Date
1947-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3T

  • Projet de plan d'aménagement, d'embellissement, d'agrandissement...
67

Charte d'Aménagement du District du Grand Besançon, programmation : Charte d'Aménagement (original, 4 novembre 1996), correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, convocations au Comité de Pilotage et au Comité Technique chargé du suivi, dossier de programmation de la Charte d'Aménagement de 1999.
Cote
5W_GB21
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Charte d'Aménagement du District du Grand Besançon,...
68

Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) : relevés de décisions concernant l'agglomération de Besançon, relatives notamment à la "relance de l'économie bisontine", correspondance (1999-2001)
Cote
474W8
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Comité interministériel d'aménagement et de développement...
69

Administration Générale. - Conseil Municipal de la Ville de Besançon, rapports (décembre 2010 à septembre 2011).
Cote
63W_GB19
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - Conseil Municipal de la...
70

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (mars à mai 2009).
Cote
63W_GB10
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
71

Cité de Palente. Assainissement 1ère et 2ème tranches : dossier de marché (1953-1955). Aménagement de la place des Tilleuls : dossier de marché (1957-1958). Aménagement des espaces verts : dossier de marché (1955). Exécution des voiries (1ère et 2ème tranches) : dossier de marché (1954-1955). Projet de cité de 800 logements : rapport de l'architecte, plan, article de presse (1951). Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal concernant le projet de cité à Palente (1951-1955) - proposition de la société immobilière, renvoi pour étude (1951) - état de la question, constitution d'une sous-commission d'études (1951) - choix de l'architecte chargé de la direction de l'ensemble, ajournement (1951) - adoption du plan de masse (1951) - étude du projet présenté par le syndicat des entrepreneurs du Doubs, état de la question (1951) - approbation du plan de masse rectifié (1951) -projet de l'AICA, association industrielle, commerciale et agricole de Franche-Comté, renvoi devant la commission (1952) - construction d'immeubles en co-propriété par la société " Logis Bisontin 1952 ", souscription par la Ville de deux logements, désignation d'un délégué du Conseil municipal (1952) - adoption du cahier des charges, modification du prix des lots (1952) - adoption du plan de masse (1952) - fixation du prix de vente des lots (1952) - cession d'une parcelle de terrain à l'Etat, décision de principe (1952) - modification du plan masse (1952) - encaissement et emploi du produit de la vente des terrains (1953) - travaux d'équipement collectif, adoption des projets, demande d'inscription au plan d'équipement local (1953) - travaux d'équipement collectif, exécution d'une première partie des égouts (1953) - travaux d'équipement collectif, rectification à la délibération du 20.4.1953 (1953) - adoption du plan de masse remanié, modifications corrélatives du cahier des charges (1953) - attribution des lots créés à la suite du remodelage du plan masse (1953) - réseaux gaz, électricité, eau, financement (1954) - dérogation au cahier des charges au bénéfice de la société MISCHLER (1954) - travaux de viabilité, d'assainissement et d'adduction d'eau, concours financier de la société immobilière du CRL Belfort, Franche-Comté, Haute-Saône (1954) - aménagement des rues et chemins (2ème tranche), adoption des projets (1954) - modification de la limite des lots 38 et 39 (1955) - création de deux nouveaux lots individuels après échange de terrain avec la société immobilière du CRL (1955) et dossier attribution des lots (1955)
Cote
354W123
 Date
1951-1958
 Lieu
Palente (cité de), Tilleuls (place des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, DECLARATION

  • Contexte : 354W

  • Cité de Palente. Assainissement 1ère et 2ème tranches...
72

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- fonctionnement et statuts : correspondance, comptes-rendus (2005-2008) ; déclaration d'intention : correspondance, notes, comptes-rendus, pièces du dossier de consultation pour la mission de définition des fonctions et emplois métropolitains à promouvoir et de mise en place d'un projet métropolitain, délibérations (2004-2005) ; assises du Réseau : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2006-2009) ; Pôle Scientifique IRSN (Institut Radioprotection Sureté Nucléaire) : correspondance (2006) ; ligne Grande Vitesse Rhin Rhône (Branche Sud) : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2006-2010).
Cote
63W_GB1
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
  • Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- fonctionnement et...
73

Service Urbanisme. - Relations avec le District du Grand Besançon : correspondance, notes, comptes rendus de réunion (1990-1998).
Cote
456W15
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document
CHRONO

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Fonctionnement du service - Généralités
  • Service Urbanisme. - Relations avec le District du...
74

Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), relations avec la CAGB : comptes rendus de réunion, notes, correspondance, dossier relatif au transfert des ZAE du SMAIBO (2000-2001).
Cote
5W_GB45
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE

  • Contexte : 5W_GB

  • Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest...
75

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- conseil d'Administration : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2008-2011) ; assemblées Générales : dossiers de réunions, notes, correspondance, comptes-rendus (2005-2010) ; transports : dossiers de réunions, notes, correspondances, comptes-rendus, étude OBIFIVE (2007).
Cote
63W_GB4
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi
  • Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- conseil d'Administration...