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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Tourisme fluvial, relations Voies Navigables de France (VNF)/ Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossier de préparation d'une charte de partenariat, dossier relatif au programme de commande publique pour le canal du Rhône au Rhin, correspondance, notes, dossier relatif au projet de valorisation du site du port fluvial, copie du dossier de marché VNF pour le recensement des maisons éclusières de la subdivision de Besançon du canal, comptes-rendus de réunion.
Cote
7W_GB9
 Date
2001-2005
 Lieu
Port fluvial, Rhône au Rhin (canal du)
 Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • TOURISME FLUVIAL
  • Tourisme fluvial, relations Voies Navigables de France...
2

Tourisme fluvial sur l'agglomération bisontine, étude de programmation des équipements : rapports de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) sur le schéma de valorisation du Doubs navigable, cahier des charges, documents préparatoires, correspondance, étude "Doubs navigable - Etat des lieux, orientations stratégiques - document provisoire" de 2002.
Cote
7W_GB8
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • TOURISME FLUVIAL
  • Tourisme fluvial sur l'agglomération bisontine, étude...
3

Véloroute (voie verte Budapest-Nantes).- Projet de réalisation du tronçon Illzach-Chalon-sur-Saône (passant par l'agglomération de Besançon), étude de faisabilité Voies Navigables de France/Altermodal : correspondance, comptes-rendus de réunion, documents de présentation, résultats de l'étude.
Cote
7W_GB7
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • VELOROUTE
  • Véloroute (voie verte Budapest-Nantes).- Projet de...
4

Véloroute (voie verte Budapest-Nantes), projet de réalisation sur les chemins de halage de l'agglomération bisontine : documents de travail, documentation, comptes-rendus de réunion, études (notamment de l'Atelier Permanent d'Initiation à l'Environnement Urbain - APIEU), rapports, photographies.
Cote
7W_GB6
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • VELOROUTE
  • Véloroute (voie verte Budapest-Nantes), projet de réalisation...
5

Halte nautique/stade d'eaux vives de Besançon-La Malate, projet : dossier de suivi de la candidature du Comité Régional de Franche-Comté de Canoë-Kayak pour la création d'un "pôle France" à la Malate.
Cote
7W_GB5
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • HALTE NAUTIQUE/STADE D'EAUX VIVES DE BESANÇON-LA MALATE
  • Halte nautique/stade d'eaux vives de Besançon-La Malate,...
6

Halte nautique/stade d'eaux vives de Besançon-La Malate, projet : comptes-rendus de réunion, notamment du comité de pilotage, documentation, correspondance, études, notes, documents de présentation.
Cote
7W_GB4
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • HALTE NAUTIQUE/STADE D'EAUX VIVES DE BESANÇON-LA MALATE
  • Halte nautique/stade d'eaux vives de Besançon-La Malate,...
7

Compétence Equipements culturels et sportifs, suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour informations (sous forme de dossiers thématiques). Concernent notamment : - Association "La Roue de secours", participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : présentation du projet de création d'un service de location de deux roues pour public en insertion, compte-rendu du conseil d'administration du 16 février 1998 (1998). - Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale (BMVR), projet : notes, correspondance, présentation du projet (1998-1999). - Projet d'aménagement de pistes cyclables : correspondance avec le Conseil Général et des associations de cyclistes, synthèse "Pour un schéma d'aménagement des itinéraires cyclables dans l'agglomération bisontine" (1998-2000). - Itinéraire de randonnée VTT sur le Grand Besançon, projet : documents de travail, correspondance, notamment avec la Fédération Française de Cyclisme (1995). - Projet de réalisation d'un vélodrome dans l'agglomération bisontine : étude (2003).
Cote
7W_GB33
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Compétence Equipements culturels et sportifs, suivi...
8

Compétence tourisme et manifestations, suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour informations (sous forme de dossiers thématiques). Concernent notamment : - Fonds d'aide à l'embellissement des centres bourgs (aide du District du Grand Besançon pour les communes membres), projet : comptes-rendus de commission, copies de projets de communes (1998-2000). - Label "Pays d'art et d'histoire", projet d'extension à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : comptes-rendus de réunion (2003-2004). - Championnat d'Europe de boxe, organisation : correspondance, copie du dossier de consultation des entreprises pour l'organisation de la manifestation (2005). - Besançon Racing Club (BRC), partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : correspondance (2004). - Tour de France 2004, passage à Besançon : dossier d'organisation (2004). - Tour cycliste de Franche-Comté 2004, projet de participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) (2 étapes prévues dans l'agglomération) : programme, correspondance (2004).
Cote
7W_GB32
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • Compétence tourisme et manifestations, suivi : correspondance,...
9

Projet de construction d'un équipement sportif d'intérêt communautaire : rapport de mission de Mathieu Colson (licence aménagement et développement territorial - 4 exemplaires) (2001-2002). Enseignement musical sur le territoire de la CAGB, état des lieux : résultats d'enquête, comptes-rendus de réunion, documents de travail (2004).
Cote
7W_GB31
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Projet de construction d'un équipement sportif d'intérêt...
10

Projet WISH, demande de subventions à l'UE (Interreg 3b) en collaboration avec d'autres collectivités : dossier de préparation de la demande, correspondance, notes, statistiques (2003-2004). A noter : documents en anglais. Concerne un projet d'aménagement des quais, de tourisme fluvial sur le site de l'ancien port fluvial et de création d'une station nautique à la Malate. Projet non retenu. Colloque de la Fédération des Musées et des Ecomusées de société (6, 7 et 8 novembre 2002), participation financière de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : correspondance, convocations aux réunions, documents envoyés pour information (2002-2003). Compétences Tourisme - Equipements culturels et sportifs, intérêt communautaire : enquête de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) auprès d'autres communautés d'agglomération (2001).
Cote
7W_GB30
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • Projet WISH, demande de subventions à l'UE (Interreg...
11

Ordiclasses, extension aux communes de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossier relatif à la phase test, questionnaire, résultats d'enquête, candidatures des communes, copies de demandes de subvention pour certaines d'entre elles, bilan 2004 et perspectives, copie de la convention Ville de Besançon/CAGB pour la mutualisation du Département TIC, correspondance, documentation, compte-rendu de réunion.
Cote
7W_GB3
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • ORDICLASSE
  • Ordiclasses, extension aux communes de la Communauté...
12

Equipements culturels et sportifs et manifestations, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossiers de demande de subvention.
Cote
7W_GB29
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • SUBVENTIONS
  • Equipements culturels et sportifs et manifestations,...
13

Equipements culturels et sportifs et manifestations, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossiers de demande de subvention.
Cote
7W_GB28
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • SUBVENTIONS
  • Equipements culturels et sportifs et manifestations,...
14

Equipements culturels et sportifs et manifestations, participation du District du Grand Besançon puis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossiers de demande de subvention.
Cote
7W_GB27
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • SUBVENTIONS
  • Equipements culturels et sportifs et manifestations,...
15

Friche industrielle de Deluz, projet de réhabilitation : avant-projet définitif pour l'aménagement d'un port de plaisance (1996 - service Navigation Rhône-Saône), projet "La Francomtine" (s.d.), projet de réserve naturelle et de maison nationale de la chauve-souris (1998), note et schéma (1999). Stade Léo Lagrange, mise aux normes du terrain et construction de tribunes de 3500 places : copies partielles du dossier de marché, plans du service bâtiment de la Ville de Besançon (2000). Remarque : dossier transmis au District pour demande de subventions.
Cote
7W_GB26
 Date
1996-2000
 Lieu
Stade Léo Lagrange, Deluz (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Friche industrielle de Deluz, projet de réhabilitation...
16

Société d'économie mixte de la Citadelle, aménagement muséographique et paysager du parc zoologique (tranche 3) : dossier de consultation transmis pour demande de subvention.
Cote
7W_GB25
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA CITADELLE
  • Société d'économie mixte de la Citadelle, aménagement...
17

Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises de Nancray, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : rapport et convocation du comité syndical (2002), recueil des actes administratifs (2001-2002), documents relatifs au financement du musée (subventions de la CAGB), dossier sur le recrutement du conservateur territorial (copie des CV et des lettres de candidatures), plaquettes du musée, convocations, comptes-rendus et rapports du Comité syndical, programme scientifique et culturel du musée (documents de travail, 2003).
Cote
7W_GB21
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY
  • Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises...
18

Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises de Nancray, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : copie du dossier de recrutement du directeur (2000), recueil des actes administratifs (2001), correspondance, notes, avis de la Chambre régionale des comptes (2001), étude sur le développement du musée par "les maîtres du rêve " (2000), plaquettes, dossier de presse, copie de pages web d'aide à la visite du musée, rapport du comité syndical, comptes-rendus du conseil culturel et scientifique, arrêté préfectoral sur l'installation du nouveau comité syndical (2001).
Cote
7W_GB20
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY
  • Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises...
19

District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), développement touristique : études, notes, correspondance, documents relatifs au Schéma de Développement Touristique du Grand Besançon.
Cote
7W_GB2
 Date
1997-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
  • District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération...
20

Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises de Nancray, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : recueil des actes administratifs 1999-2001, rapport du comité syndical 2000-2001, copie du dossier de marché "réseau et aménagement de voirie-assainissement" (2000, marché du Conseil Général du Doubs), étude de l'Agence de Développement Economique du Doubs (ADED) sur l'attractivité de Nancray (1999), compte-rendu du Conseil culturel et scientifique du syndicat (2001), notes, documentation sur la modification de la composition du comité syndical (2001).
Cote
7W_GB19
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY
  • Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises...
21

Schéma de développement des randonnées pédestres (SDRP) pour le Grand Besançon : notes et documents de travail de la chargée de mission, dossier relatif aux modalités de participation financière du District auprès des communes (convention avec l'ONF, extraits des délibérations du Conseil Communautaire, correspondance), correspondance, notamment relative aux subventions, comptes-rendus de réunion du SDRP, convention originale, documents relatifs aux associations de randonnées, dossier sur les sentiers pédestres classés par commune (pour leur financement), documents de travail, comptes-rendus de réunion avec les communes, relations avec l'Atelier Permanent d'Initiation à l'Environnement Urbain (APIEU).
Cote
7W_GB18
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DES RANDONNEES PEDESTRES (SDRP)
  • Schéma de développement des randonnées pédestres (SDRP)...
22

District du Grand Besançon, tourisme. - Groupement pour le Tourisme Fluvial en Franche-Comté (GTF), partenariat avec le District puis la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : revue "La Franche-Comté au fil de l'eau" (1995-1998, 2000, un numéro sans date), convention originale de 2003, étude du GTF sur la fréquentation touristique (2004), comptes-rendus d'Assemblées générales, dossier d'organisation sur le tourisme fluvial (2003) (1995-2004). - Besançon-Congrès : bilan année 1999, comptes-rendus (1999-2000).
Cote
7W_GB16
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • District du Grand Besançon, tourisme. - Groupement...
23

Office de tourisme de Besançon, participation du District du Grand Besançon puis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : statuts de l'Office de tourisme, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour information sur le fonctionnement de l'Office, plaquettes, copies de "La lettre de Besançon-congrès", revue de presse, copie de conventions de partenariat entre l'Office et la CAGB, dossier de projet, plans et plaquettes.
Cote
7W_GB15
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • Office de tourisme de Besançon, participation du District...
24

Château de Montfaucon, projet d'illumination : dossier technique, dossier relatif au financement (devis, factures, demandes de subvention), comptes-rendus, diapositives, correspondance, photographies.
Cote
7W_GB14
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Château de Montfaucon, projet d'illumination : dossier...
25

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), compétence Equipements culturels et sportifs : dossiers de la commission n°9 année 2004 (rapports préparatoires, comptes-rendus de réunion, listes de présence, documents préparatoires - lacunaires), notes, rapports. A noter : dossiers de Chantal Dufraître, chargée de mission sur la compétence Tourisme, complétés pas ceux de J.P. Guillet, responsable de la Direction Cadre de Vie (n'existe plus).
Cote
7W_GB13
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • COMMISSION EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
26

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), compétence Equipements culturels et sportifs : dossiers de la commission n°9 années 2002-2003 (rapports préparatoires, comptes-rendus de réunion, listes de présence, documents préparatoires - lacunaires), notes, rapports, dossier relatif au transfert de la compétence à la CAGB, comptes-rendus (2001-2002).
Cote
7W_GB12
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • COMMISSION EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
27

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), compétence Tourisme : dossiers de la commission n°11 année 2004 (rapports préparatoires, comptes-rendus de réunion, listes de présence, documents préparatoires - lacunaires), notes, rapports. A noter : dossiers de Chantal Dufraître, chargée de mission sur la compétence Tourisme, complétés pas ceux de J.P. Guillet, responsable de la Direction Cadre de Vie (n'existe plus).
Cote
7W_GB11
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • COMMISSION TOURISME
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
28

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), compétence Tourisme : dossiers de la commission n°11 années 2002-2003 (rapports préparatoires, comptes-rendus de réunion, listes de présence, documents préparatoires - lacunaires), notes, rapports.
Cote
7W_GB10
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • COMMISSION TOURISME
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
29

District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), développement touristique : dossiers de réunion de la Commission du District "Développement Economique et Touristique" (10/11/1999, 09/02/2000, 20/06/2000 et 11/10/2000), fiches bilans des actions liées à la compétence Economie-Tourisme-Infrastructures (2001), revue de presse (1999-2001), dossier relatif au projet du canal à grand gabarit Rhin-Rhône (1996-1997), études et synthèses sur le tourisme, notamment fluvial, dans le Grand Besançon (1997, réalisés par Stéphane Kury), études et notes sur le développement touristique du Grand Besançon (1996-2000), documents sur des projets de plans d'eau (Osselle-Saint-Vit, Avanne-Aveney - 1998-2000), compte-rendu de réunion du groupe de suivi sur la reconversion du site des Prés-de-Vaux et du port fluvial.
Cote
7W_GB1
 Date
1996-2001
 Lieu
Rhône au Rhin (canal du)
 Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
  • District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération...
30

Marché de maîtrise d'œuvre, réaménagement de bureaux et installation de climatisation à la CAGB (2001). Marché de travaux n°01/06, réaménagement de bureaux et installation de climatisation à la CAGB comprenant les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 : dossier de marché (2001).
Cote
64W_GB8
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de maîtrise d'œuvre, réaménagement de bureaux...
31

Marché de travaux n°04/10, aménagement de l'entrée Est de Besançon Carrefour de Palente et des Marnières - Démolition de la maison Chambellan : dossier de marché (2004). Marché de travaux, aménagement de l'entrée Est de Besançon Carrefour de Palente et des Marnières - Démolition de l'Auberge Comtoise : dossier de marché (2004). Marché de travaux n°05/08, déconstruction de bâtiments de friches industrielles à Deluz et Montferrand-le-Château : dossier de marché (2005). Marché de travaux n°05/09, déconstruction d'une station-service et d'un logement au 119 rue de Vesoul à Besançon : dossier de marché (2005). Marché de travaux n°07/192, travaux de câblage informatique et téléphonique au siège de la CAGB : dossier de marché (2007). Marché de travaux n°07/192, câblage informatique et téléphonique au siège de la CAGB : dossier de marché (2007).
Cote
64W_GB19
 Date
2004-2007
 Lieu
Deluz (Ville de), Marnières (ZAC des), Montferrand-le-Château (ville de), Palente (quartier), Vesoul (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de travaux n°04/10, aménagement de l'entrée...
32

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre et décembre 2010) ; réunions Directions Générales Ville-CAGB : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (octobre 2004 à décembre 2009).
Cote
63W_GB9
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
33

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juillet à octobre 2010).
Cote
63W_GB8
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
34

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril à juin 2010).
Cote
63W_GB7
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
35

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier à mars 2010).
Cote
63W_GB6
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
36

Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat d'Agglomération 2003-2015 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (26/02/2002-06/09/2005) ; dossier de suivi du comité de pilotage Contrat d'Agglomération 2004-2006 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2005) ; dossier de suivi du groupe de travail Projet d'agglomération : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (29/01/2004-09/02/2005) ; documentation : plaquettes de présentation (01/01/2003-01/01/2004) ; dossier de suivi Association Bourgogne Franche Comté : statuts, correspondance (01/07/2005-20/04/2007).
Cote
63W_GB24
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat...
37

Plan Local d'Insertion par l'Emploi (PLIE), dossier de suivi : comités de pilotage, conseil d'administration, fonctionnement-statuts, assemblées générales, financement, bureaux, comités techniques (octobre 2003 à juin 2010). Maison de l'Emploi, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril 2005 à juin 2007). Mission Locale, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre 2006 à juin 2010). Service Emploi : note de service du 22/9/9. Zone Franche urbaine, ZFU, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (décembre 2008 à juin 2010). Charte Locale Emploi Insertion, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2003 à octobre 2008).
Cote
63W_GB22
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Plan Local d'Insertion par l'Emploi (PLIE), dossier...
38

Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de suivi (rencontres et assemblées générales) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2004 à juin 2010).
Cote
63W_GB21
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de...
39

Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS), dossier de suivi (convention, construction casernes, projet d'implantation, conseil d'administration) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juillet 2003 à décembre 2008).
Cote
63W_GB20
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS),...
40

Administration Générale. - Conseil Municipal de la Ville de Besançon, rapports (décembre 2010 à septembre 2011).
Cote
63W_GB19
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - Conseil Municipal de la...
41

Administration Générale. - Conseil Municipal de la Ville de Besançon, rapports (janvier-novembre 2010).
Cote
63W_GB18
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - Conseil Municipal de la...
42

Administration Générale. - commissions : rapports et dossiers de réunions. - Commission 1 (Finances Personnel) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 3 (Economie, Aménagement, Emploi) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 5 (Tourisme, Culture, Sports) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (juillet 2008 à mai 2009) - Commission 6 (Prospective) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2009 à mars 2010) - Commission 7 (Habitat Politique de la Ville) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mars 2010) - Commission 8 (Partenaires) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mai 2009) - Commission 9 (Déchets) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à août 2008)
Cote
63W_GB17
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - commissions : rapports et...
43

Administration Générale. - secrétariat général : chrono courrier : bordereaux d'envoi par courrier et fax (février 2006 à août 2007), bordereaux d'envoi par fax (mars 2006 à janvier 2009), courriers (décembre 2004 à décembre 2008).
Cote
63W_GB16
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - secrétariat général : chrono...
44

Administration Générale. - Voeux adressés à Jean Paul Vogel, directeur général de la CAGB : cartes (2010).
Cote
63W_GB15
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - Voeux adressés à Jean Paul...
45

Administration Générale. - dossiers de réunion de la Municipalité : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2009).
Cote
63W_GB14
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - dossiers de réunion de la...
46

Administration Générale. - dossiers de réunion de la Municipalité : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2010).
Cote
63W_GB13
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - dossiers de réunion de la...
47

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (septembre à décembre 2009).
Cote
63W_GB12
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
48

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (juin à septembre 2009).
Cote
63W_GB11
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
49

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (mars à mai 2009).
Cote
63W_GB10
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
50

Transformation du District en Communauté d'Agglomération, évolution des compétences (environnement, transport, habitat, aménagement, administration générale) : notes classées par compétence (2000-2001). Séminaire du personnel du 15 et 16 mars 2001 à Bonnetage : notes de service, support de présentation du bilan du séminaire, programme (2001). Concertation avec les communes : support de présentation (avril 2001), étude sur les conséquences financières et fiscales liées à l'évolution et au renforcement de l'intercommunalité, rapport du District du Grand Besançon, compte rendu de réunion, arrêté préfectoral notifiant la transformation, statuts du District. Transfert de la compétence Economie : synthèse de la réflexion (décembre 2000), documents de préparation, propositions, notes, extraits des délibérations districales, comptes rendus de réunion (2000). Mission d'audit juridique et financière relative aux compétences transport et économie : correspondance, propositions des candidats (2000). Transformation du District, conséquences financières et fiscales relatives à la TPU : étude relative à l'intercommunalité et à la fiscalité du Grand Besançon, tableaux de simulation, correspondance, notes (1999-2000).
Cote
5W_GB46
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • Transformation du District en Communauté d'Agglomération,...
51

Groupe partenarial de Promotion de l'Apprentissage (organisé par la Mission Locale-Espaces Jeunes), participation du District puis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) au financement de l'association : comptes-rendus de réunion, documents de travail, documents de présentation, dossier de presse "Journée de l'Apprentissage et de l'Alternance", rapports d'activité.
Cote
4W_GB8
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Groupe partenarial de Promotion de l'Apprentissage...
52

Service Habitat et Politique de la Ville : chrono courrier année 2002.
Cote
4W_GB50
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Service Habitat et Politique de la Ville : chrono courrier...
53

District du Grand Besançon, administration générale : notes de service, comptes-rendus de réunion de service, correspondance reçue d'élus, notes classées par compétence, notamment note d'opportunité relative au Programme Local de l'Habitat (PLH) 2000-2002, notes relatives à la transformation du District en Communauté d'Agglomération (2000) ; projet de service sur l'évolution des compétences du District : comptes-rendus de réunion, comptes-rendus du séminaire du personnel (2000). Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), transfert de la compétence emploi-insertion de la Ville à la CAGB : correspondance, notes (2004) ; commission équipements culturels et sportifs : notes et rapports de la séance du 13 janvier 2001. District puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), administration générale : notes de service, comptes-rendus de réunion de direction (2000-2001).
Cote
4W_GB49
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • District du Grand Besançon, administration générale...
54

Quartiers Montrapon Nord et Palente-Orchamps, opération de renouvellement urbain : dossiers de subvention pour la réalisation de diagnostics urbains (2001-2003). Conseil Local de Prévention et de Sécurité, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) à l'Observatoire de la Sécurité (coordonné par la Ville de Besançon) : bilan 2004, cartographie du recensement des évènements de délinquance et d'incivilité dans les quartiers bisontins, comptes-rendus de réunion (2004-2005).
Cote
4W_GB48
 Date
2001-2005
 Lieu
Montrapon (quartier de), Orchamps, Les (lieu-dit), Palente (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Quartiers Montrapon Nord et Palente-Orchamps, opération...
55

Gens du voyage, suivi de la compétence : documentation, revue de presse, rapport relatif à l'inventaire des sites potentiels de localisation des équipements (avril 2003), dossier relatif à des incidents survenus sur l'aire de la Malcombe en juillet 2005 (dépôt de plainte, décision administrative d'interdiction), étude de faisabilité et études préalables pour l'aménagement d'aires d'accueil des gens du voyage.
Cote
4W_GB47
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Gens du voyage, suivi de la compétence : documentation,...
56

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, concertation avec les partenaires : comptes-rendus de réunion, documents préparatoires, notes, documents de présentation, correspondance. Liste des partenaires : - Constructeurs de maisons individuelles - Association régionale des HLM (ARHLM) de Franche-Comté - Bailleurs sociaux du Doubs - Conseil Régional de Franche-Comté - Conseil Général du Doubs - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Office Public Municipal HLM (OPMHLM) - Association Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL)
Cote
4W_GB44
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...
57

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, comité technique et comité de pilotage : documents de préparation des réunions, comptes-rendus de réunion, notes (2002-2004), copie du renouvellement de la convention de mise en oeuvre du PLH 2000-2002 (2000).
Cote
4W_GB43
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...
58

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, préparation de supports de communication : documents de travail, notes, correspondance.
Cote
4W_GB42
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...
59

Gens du voyage, suivi de la compétence : correspondance, comptes-rendus de réunion, extrait des délibérations du Conseil de Communauté de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), notes, pétitions, rapports, relatifs notamment au Schéma départemental d'Accueil des gens du voyage du Doubs appliqué à la CAGB, à l'aire d'accueil de la Malcombe et à la recherche de terrains pour une aire de grand passage (c'est le site de Thise qui a été choisi).
Cote
4W_GB40
 Date
2002-2004
 Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Thise (aire de grand passage de)
 Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Gens du voyage, suivi de la compétence : correspondance,...
60

Habitat spécifique, logement étudiant : note sur des données statistiques, projet de loi de décentralisation proposé par P. Guinchard-Kunstler (2003) ; Plan Habitat adapté et spécifique (coordination par la Ville de Besançon), comité de pilotage et groupe technique : comptes-rendus de réunion, copie de l'accord-cadre du plan, extrait des délibérations du Conseil de Communauté de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) pour sa participation à ce plan (2001-2004) ; logement des personnes âgées : plaquettes, comptes-rendus de réunion et notes issus des travaux de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) dans le cadre d'un partenariat avec la Fondation de France (2003-2004). Remarque : données nominatives dans le dossier Plan Habitat adapté et spécifique. Communicabilité à 60 ans.
Cote
4W_GB39
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Habitat spécifique, logement étudiant : note sur des...
61

Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) de Besançon, assemblée générale : rapports des assemblées des 26 septembre 1997, 28 novembre 2000, 17 octobre 2001 et 21 juin 2002 (1997-2002) ; conseil d'administration : comptes-rendus (2001-2002). "Etude de la population des cantons de Marchaux et Rioz et aménagement du diffuseur autoroutier de Besançon-Est", par Valérie Péquignot (mémoire de licence de géographie, université de Franche-Comté), 1998. Cré-entreprendre Initiative, assemblée générale du 11 juin 2002 : rapports. Comité de quartier Rosemont-Saint Ferjeux, assemblée générale du 22 mars 2002 : rapports sur l'exercice 2001.
Cote
4W_GB38
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi...
62

Réalisation / réhabilitation de logements (Prêt Locatif Aidé d'Insertion -PLAI- et Prêt Locatif à Usage Social -PLUS), demande de subvention : dossiers soldés entre 1997 et 2002. Remarque : une liste des dossiers se trouve dans la boîte.
Cote
4W_GB36
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Réalisation / réhabilitation de logements (Prêt Locatif...
63

Collection d'études de l'Association Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL). Ces études contiennent une partie concernant le Grand Besançon, notamment : - Les mutations immobilières dans le Doubs (1999). - Le logement dans le département du Doubs - Atlas départemental et fiches synthétiques par canton (2000). - La connaissance des marchés locaux du logement dans l'agglomération bisontine (1999). - Comparaison des niveaux de loyers observés dans le parc locatif privé et dans le parc locatif social de l'agglomération bisontine (février 2000). - Les caractéristiques des "entrants" dans le parc locatif privé bisontin (1999). Collection de documents relatifs à l'aménagement du territoire du Grand Besançon, notamment : - Avenir du Territoire entre Saône et Rhin - Espaces de projets agglomération bisontine (2000). - Notes, comptes-rendus de réunion et documentations relatifs au projet d'un pays du Grand Besançon (2001). - Plaquettes, comptes-rendus de réunion et notes relatifs au Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) de l'agglomération du Grand Besançon (2000-2002). - Documents de travail sur le projet d'agglomération (2001). Statistiques sur l'agglomération du Grand Besançon : - Tableaux statistiques sur la programmation des aides au logement de l'Etat et son financement dans le Doubs, dont les communes du Grand Besançon (1997-1998 - documents établis par la Direction Départementale de l'Equipement). - Tableaux statistiques sur le parc locatif (propriétaires, locataires, maisons individuelles, logements dans les immeubles, construction) des communes du Grand Besançon, réalisés à partir du recensement de la population de 1990.
Cote
4W_GB35
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Collection d'études de l'Association Départementale...
64

Service Habitat et Politique de la Ville : chrono courrier Remarque : conserver à titre d'échantillon
Cote
4W_GB34
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Service Habitat et Politique de la Ville : chrono courrier Remarque...
65

Commission Politique de la Ville, année 2002 : comptes-rendus, rapports et documents préparatoires, notes.
Cote
4W_GB33
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Commission Politique de la Ville, année 2002 : comptes-rendus,...
66

Commission Politique de la Ville, année 2001 : comptes-rendus, rapports et documents préparatoires, notes.
Cote
4W_GB32
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Commission Politique de la Ville, année 2001 : comptes-rendus,...
67

Commission Habitat année 2002 : comptes-rendus, rapports et documents préparatoires, notes.
Cote
4W_GB31
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Commission Habitat année 2002 : comptes-rendus, rapports...
68

Commission Habitat année 2001 : comptes-rendus, rapports et documents préparatoires, notes, dossier "Rencontre la commission Habitat et des acteurs de l'aménagement foncier le 9 janvier 2001".
Cote
4W_GB30
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Commission Habitat année 2001 : comptes-rendus, rapports...
69

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, diagnostic par l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne (OLAP) à partir du recensement de 1999 : copie du dossier de marché, dossier de demande de subventions à l'Etat et à la Ville de Besançon, étude OLAP, tableaux, correspondance, notes, documents préparatoires.
Cote
4W_GB29
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...
70

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, comité technique de l'Observatoire local de l'habitat : comptes-rendus de réunion, documents préparatoires, documents de présentation, étude de l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne (OLAP), étude Caron Marketing.
Cote
4W_GB28
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...
71

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, comité technique de l'Observatoire local de l'habitat : comptes-rendus de réunion, copie du marché pour l'étude Caron Marketing, étude Caron Marketing, notes, correspondance, documents préparatoires, documents de présentation.
Cote
4W_GB27
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...
72

Marchés locaux du logement / enquête ménage - déplacements en Franche-Comté : bilans, études et rapports élaborés en collaboration avec la Direction Régionale de l'Equipement, l'INSEE, l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne (OLAP), avec la participation de la responsable du service Habitat de la CAGB (MH. Coulon) aux réunions de travail, comptes-rendus de réunion. A noter : synthèse sur les marchés locaux de logements présente sous forme de CD-Rom
Cote
4W_GB26
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Marchés locaux du logement / enquête ménage - déplacements...
73

Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS), subventions pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 2001 et 2003 (n° 36,51, 03-84).
Cote
4W_GB24
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...
74

Compétence habitat et politique de la Ville, préparation budgétaire (prévisions de versement de subventions 2003, opérations budgétaires 2004, suivi des consommations, recettes et engagements 2004, Plan Pluriannuel d'Investissement et de Fonctionnement 2004, concernant notamment les aires des gens du voyage) : correspondance, notes, tableaux.
Cote
4W_GB23
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Compétence habitat et politique de la Ville, préparation...
75

Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS) du Grand Besançon, mise en oeuvre du dispositif : liste alphabétique des personnes relogées (1996-1998), comptes-rendus de la commission d'agrément (1998-1999), évaluation années 1992,1993 et 1994, comptes-rendus de la commission de suivi, copie du protocole de 1992 et de 1996, correspondance, notes, conventions, notamment avec le Fonds de Solidarité Logement (FSL) et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), règlement intérieur de la commission de labellisation des ménages prioritaires.
Cote
4W_GB22
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS)...
76

Compétence Habitat, préparation budgétaire exercices 2000 à 2003 : notes, tableaux, suivi, extraits des délibérations du Conseil de Communauté.
Cote
4W_GB21
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Compétence Habitat, préparation budgétaire exercices...
77

Association "Le roseau" (aide et hébergement de femmes en difficulté), demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : rapport de mission, état des lieux, plan de redressement, rapports d'activités, notes, correspondance.
Cote
4W_GB19
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Association "Le roseau" (aide et hébergement de femmes...
78

Réalisation et réhabilitation de logements, subvention : dossiers soldés entre 2001 et 2003.
Cote
4W_GB18
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Réalisation et réhabilitation de logements, subvention...
79

Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossier de l'assemblée générale ordinaire du 23 juin 2003 (rapport moral, examen du budget prévisionnel 2003 ; 2 exemplaires), étude "Dispositif de l'insertion par l'activité économique - Etat des lieux de l'Agglomération du Grand Besançon" juillet 2002 (rapport de stage de S. Bentaalla ; 2 exemplaires).
Cote
4W_GB1
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) de la Communauté...
80

Marché n°06/73, mise en œuvre de la collecte du transport et du stockage des déchets ménagers et assimilés de cartons d'emballage sur le secteur de Besançon : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.
Cote
48W_GB99
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48W_GB

  • Marché n°06/73, mise en œuvre de la collecte du transport...