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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
Cote
539W119
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
2

Foire Comtoise 2008 (81ème édition, 26 avril au 4 mai 2008), participation de la CAGB : dossier de suivi (2008).
Cote
37W_GB6
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37W_GB

  • Foire Comtoise 2008 (81ème édition, 26 avril au 4 mai...
3

Marchés soldés passés par le service développement économique au cours de l'année 2008 : - Menuiserie Javel à Chalezeule, étude de faisabilité et de programmation pour une implantation sur un nouveau site (marché n°08 - 301). - Réalisation d'une campagne de coloration sur le secteur de Marchaux - Chaudefontaine (marché n° 08 - 277) - Définition d'un système d'assainissement potentiel (Marché - Chaudefontaine), marché sans suite. - Mission d'ingénierie de montage de l'opération (Portes de Vesoul, marché n° 08 -338).
Cote
34W_GB19
 Date
2008
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 34W_GB

  • Marchés soldés passés par le service développement...
4

Marchés soldés passés par le service développement économique au cours de l'année 2007 et 2008 : - Zone des Portes de Vesoul, étude préliminaire de faisabilité géotechnique complémentaire (marché n° 08 - 09) - Etude de positionnement de l'offre tertiaire sur l'agglomération bisontine (marché n° 07 - 257) - Etude de sol à Auxon Dessous (marché n°07 - 256). - Portes de Vesoul, enquête sur l'origine et la destination par relevé des plaques minéralogiques (marché n° 07 - 213) - Maison des Microtechniques (Temis Innovation), signalétique (marché n° 07 - 177).
Cote
34W_GB20
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 34W_GB

  • Marchés soldés passés par le service développement...
5

Direction du Développement Economique : chrono courrier départ 2007-2008.
Cote
34W_GB3
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Direction du Développement Economique : chrono courrier...
6

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), budget 2007, suivi : tableaux de bord élaborés par le Cabinet CBS Management (31/07/2007, 30/11/2007, 31/12/2007, 31/01/2008), copies des mandats et factures concernant le budget principal (2006, 2007 et 2008), zone du Noret 2007.
Cote
34W_GB44
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
7

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).
Cote
34W_GB46
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...
8

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
Cote
539W120
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
9

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : titres et mandats, calculs des indemnités de la SEDD, comités syndicaux et délibération (2007).
Cote
34W_GB45
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...
10

Direction du Développement Local : titres de recettes (2001-2007).
Cote
539W34
 Date
2001-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Direction du Développement Local : titres de recettes...
11

Direction développement local, budget du service : documents préparatoires, notes de synthèse, notes du service des finances et du service contrôle de gestion
Cote
539W3
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Direction développement local, budget du service :...
12

MIPIM (Marché International des Professionnels de l'lmmobilier) du 13 au 16 mars 2007, participation de la CAGB : convention de financement entre la Communauté d'agglomération Mulhouse Sud Alsace/CAGB 23/04/2007, copie), documents de travail, notes (2007).
Cote
34W_GB16
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • MIPIM (Marché International des Professionnels de l'lmmobilier)...
13

Interventions économiques (présence de la ville à Micronora en 1996) : dossier de préparation ; documents de communication économique élaborés par le service communication : plaquettes, bilans, correspondance (1998-2006) ; dossier "le développement économique d'une capitale régionale, Besançon, dossier IRADES, Université de Franche Comté (1996)
Cote
455W19
 Date
1996-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 455W

  • Interventions économiques (présence de la ville à Micronora...
14

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession d'emplacements de parkings à la sci "VALENTINE 2003" ((23 février 2006) - cession d'un local professionnel du rez de chaussée du bâtiment "Z" à la SARL DIXI (23 février 2006) - cession à la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCI) de locaux professionnels à usage de parking (7 janvier 2005) - cession à la ville de Besançon de locaux professionnels et d'emplacements de parking (7 janvier 2005) - opération de clôture de la ZAC : notes internes (2004) - cession des locaux "Clicherie Comtoise" : correspondance (2004)
Cote
481W23
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Commercialisation : titres de propriété (actes de vente),...
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
15

MIPIM (Marché International des Professionnels de l'lmmobilier) du 14 au 17 mars 2006, participation de la CAGB : documents de travail, comptes rendus de réunion, notes (2006).
Cote
34W_GB15
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • MIPIM (Marché International des Professionnels de l'lmmobilier)...
16

Service du développement local : chrono courrier de l'année 2005 (n°1 à 247) et 2006 (n°130 à 451).
Cote
539W85
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Service du développement local : chrono courrier de...
17

Cré-Entreprendre Initiative (CEI), participation du District du Grand Besançon et de la CAGB (dispositif de soutien/suivi financier à destination des très petites entreprises) : bilans financiers, extraits de délibération, documents de travail, rapports du Conseil d'Administration (2005-2006) ; Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) du Doubs (piloté par CEI), suivi par la CAGB : documents de travail, comptes rendus de réunion (2004-2006).
Cote
34W_GB10
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Cré-Entreprendre Initiative (CEI), participation du...
18

Direction du Développement Economique : chrono courrier départ 2006.
Cote
34W_GB2
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Direction du Développement Economique : chrono courrier...
19

Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction, suivi de la comptabilité effectuée par la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB), pour le compte de la CAGB (maître d'ouvrage) : décomptes périodiques n°2, n°4, n°5, n°7 et n°9 (2003-2006).
Cote
34W_GB24
 Date
2003-2006
 Lieu
Maison des Microtechniques
 Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction,...
20

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) : Leroy Merlin Casino Mégarama Passages Pasteur
Cote
539W118
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...
21

Syndicat mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), participation de la CAGB pour l'année 2006 : comptes rendus de réunion du comité syndical et du Bureau (2006) ; TVA (2006) ; titres de recettes (2006) ; comptabilité des communes membres pour l'année 2006 : comptes de gestion, comptes administratifs, budgets primitifs (2006).
Cote
34W_GB21
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Syndicat mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest...
22

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) :
Cote
539W117
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...
23

Direction développement local : factures, copies service
Cote
539W1
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Direction développement local : factures, copies service
24

Swatch Group France - Société de Microélectronique et d'Horlogerie (SMH), dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, bilan d'activité de SMH (1991), dossier de la conférence de presse du 21 mars 1990, rapport de gestion (1998), compte-rendu de la réunion avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (18 janvier 1990), notice explicative générale de l'immeuble situé 65 rue des Cras à Besançon et de ses équipements dressée à l'occasion de l'achat par SMH des locaux (21 mars 1990), articles de presse, documents de présentation de l'entreprise (1988-2006). DATC, dossier de suivi de l'entreprise : compromis de vente d'une parcelle de terrain sur la ZAC Lafayette (copie, 31 octobre 2002), compte-rendu de réunion, notes, plans, documents de présentation de l'entreprise, conventions relatives à l'attribution d'une aide financière pour l'immobilier d'entreprise passées entre DATC et la Ville de Besançon (originale, 1993 et 1996), articles de presse (1993-2002).
Cote
5W_GB13
 Date
1988-2006
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE

  • Contexte : 5W_GB

  • Swatch Group France - Société de Microélectronique...
25

Micronora (26 au 29 septembre 2006), Salon International des Microtechniques, participation de la CAGB : documents préparatoires (nombreux documents de travail), revue "Micronora Informations" (2006).
Cote
34W_GB13
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Micronora (26 au 29 septembre 2006), Salon International...
26

Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), relations avec la Communauté d'agglomération du Grand Besançon : plaquettes de présentation de la SEDD, notes, correspondance, comptes-rendus de réunion, états financiers de la SEDD au 31/12/2004 et au 31/12/2005 ; assemblée générale du 26/02/2004 : dossier de présentation, correspondance, rapport du Conseil d'Administration portant sur l'augmentation de capital, procès-verbal ; conseil d'administration du 26/11/2004 : ordre du jour détaillé, correspondance, procès-verbal ; assemblée générale rxtraordinaire et conseil d'administration du 05/12/2005 : procès-verbaux ; conseils d'administration du 27/05/2005 et du 24/10/2005 : ordre du jour détaillé : conseil d'administration du 26/02/2005 : procès-verbal.
Cote
5W_GB23
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD),...
27

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2005).
Cote
5W_GB37
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC),...
28

Direction du Développement Economique : chrono courrier départ 2005.
Cote
34W_GB1
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Direction du Développement Economique : chrono courrier...
29

Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB : documents de présentation de l'association, correspondance départ et arrivée, rapport d'activité (2001, 2002, 2004), comptes rendus du Conseil d'Administration, extraits du registre de délibérations du Conseil de Communauté, comptes rendus des Assemblées Générales, comptes annuels détaillés (2002 et 2004), étude FCE/DRIRE sur la "différenciation territoriale de la France Comté dans le secteur des microtechniques", dossier relatif à la réhabilitation du bâtiment des usines Weil pour la création d'un centre d'appel (2003), notes (2001-2005).
Cote
5W_GB39
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 5W_GB

  • Franche Comté Expansion (FCE), relations avec la CAGB...
30

Agence de Développement Economique et Touristique du Doubs (ADED), relations avec la CAGB : comptes-rendus du conseil d'administration (14/05/2001, 12/12/2001, 11/02/2001, 14/05/2002), Lettre de l'ADED n° 25 et n° 29 (2004), comptes annuels détaillés (2000-2001), statuts (1999, copie), correspondance (1999-2005). Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest (SMAIBO), comité syndical : comptes rendus, convocations et ordres du jour (2001-2002). Comités syndicaux du 10 mai 2001, 8 octobre 2001, 8 décembre 2001, 10 février 2002, 26 février 2002, 11 mars 2002, 21 octobre 2002, 19 décembre 2002.
Cote
5W_GB44
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Agence de Développement Economique et Touristique du...
31

Quartier de Planoise, classement en Zone Franche Urbaine, réunions de suivi : comptes rendus de réunion, documents préparatoires, dossier de candidature déposé par la ville auprès du Ministère de la Ville et de la Rénovation Urbaine (2003-2005).
Cote
34W_GB33
 Date
2003-2005
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Quartier de Planoise, classement en Zone Franche Urbaine,...
32

Centre de transfert des Microtechniques et des Nanotechnologies (CTMN) et CAGB, suivi du partenariat pour les années 2003, 2004 et 2005 : convention cadre CCTM/CAGB (26 octobre 2005, copie), comptes rendus du Conseil d'Administration (2003-2005).
Cote
34W_GB22
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Centre de transfert des Microtechniques et des Nanotechnologies...
33

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), dossiers des séances du comité : extraits originaux des délibérations, comptes-rendus des réunions, pièces à l'appui (documents budgétaires, conventions, bilans), documents préparatoires des séances. Séances du 16 mars 2004, du 22 juin 2004, du 24 juin 2005
Cote
481W5
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Comité du syndicat : registres de délibérations et...
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
34

Commission du développement local, préparation : ordres du jour et documents préparatoires (2004-2005).
Cote
539W82
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 539W

  • Commission du développement local, préparation : ordres...
35

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) :
Cote
539W116
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...
36

Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon - La Vèze, participation et suivi de la CAGB : notes, comptes rendus du comité syndical, correspondance, convocations, bilans, plan parcellaire de l'extension de l'aérodrome, avant-projet de plan de masse, étude relative à la mise aux normes de l'aérodrome de Besançon - La Vèze intitulée "Analyse environnementale préalable à l'implantation du Localizer/Dme" datée d'octobre 2004.
Cote
34W_GB17
 Date
1995-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon - La Vèze,...
37

Commission Economie n°2 : ordres du jour, rapports, feuilles d'émargement (2005).
Cote
34W_GB5
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Commission Economie n°2 : ordres du jour, rapports,...
38

Direction développement local, budget du service : documents préparatoires, notes de synthèse, notes du service des finances et du service contrôle de gestion
Cote
539W2
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Direction développement local, budget du service :...
39

Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction, suivi de la comptabilité effectuée par la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB), pour le compte de la CAGB (maître d'ouvrage) : décomptes périodiques n°6 et n°8 (2004-2005).
Cote
34W_GB25
 Date
2004-2005
 Lieu
Maison des Microtechniques
 Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction,...
40

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : états de trésoreries (1986 à 1997) ; relations ville - SMEIB : notes (1985-1998) ; indemnité de conseil allouée au receveur du syndicat : extraits de délibérations du comité (1989-2005) ; Electricité de France (EDF), branchements de gaz et d'électricité : convention, correspondance, factures (1987-1994) ; projet d'implantation du centre de formation Bourgogne Franche-Comté, attribution d'une subvention par la ville de Besançon : délibération (1996) ; commercialisation : vente d'un bâtiment à la SASMH : délibération du comité, convention (1990) ; ventes non abouties : promesses et compromis de vente (1988-1998)
Cote
481W16
 Date
1985-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Finances : comptabilité et documents budgétaires
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
41

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2004).
Cote
5W_GB36
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC),...
42

Relations Ville de Besançon / compagnons du devoir : correspondance, notes, journal de l'association "Compagnons du devoir" (2004).
Cote
539W40
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Relations Ville de Besançon / compagnons du devoir...
43

Etablissement public foncier local (EPFL), projet de création et définition d'une politique foncière d'agglomération pilotée par l'AUDAB, suivi de la CAGB : correspondance, notes, comptes rendus de réunion du groupe de travail, dossier de documentation relatif à l'EPFL de la région grenobloise (2003-2004).
Cote
34W_GB32
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Etablissement public foncier local (EPFL), projet de...
44

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), problèmes fiscaux liés à l'opération de réaménagement des locaux LIP de Palente : études, notes, extraits de délibérations (1985-1986) ; taxe foncière : avis d'imposition (1987-1998) ; locaux réaménagés : déclarations aux services fiscaux (1987-1996) ; taxe à la valeur ajoutée (TVA) : bordereaux de déclarations aux services fiscaux (1986-2004)
Cote
481W13
 Date
1985-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Finances : comptabilité et documents budgétaires
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
45

TEMIS (Technopoles microtechniques et scientifiques) : comptes rendus du groupe de pilotage, décision, rapports d'activité 2001 et 2002.
Cote
5W_GB40
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 5W_GB

  • TEMIS (Technopoles microtechniques et scientifiques)...
46

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) :
Cote
539W115
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC)...
47

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), assurances responsabilité civile et incendie, relations avec les assureurs : correspondance (1986-1999) ; assurance incendie : contrats, avenants, correspondance (1986-1999) SMEIB, comité : comptes rendus des réunions (13 juin 1985 au 9 avril 1999) SMEIB, travaux de VRD (voirie et réseaux divers) : mission d'étude et de maîtrise d'oeuvre : correspondance (avec les services techniques de la ville de Besançon, 1988) ; aménagement du carrefour route de Marchaux, nouveau chemin de Palente : plans (1987) ; cession des terrains de la ZAC (zone d'aménagement concerté) : modèle de cahier des charges de cession des terrains (1986)
Cote
481W14
 Date
1985-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Travaux : plans, dossiers de marchés publics,
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
48

Cré-Entreprendre Initiative (CEI), participation du District du Grand Besançon et de la CAGB (dispositif de soutien/suivi financier à destination des très petites entreprises) : bilans financiers, extraits de délibération, documents de travail, rapport du Conseil d'Administration (2002-2004).
Cote
34W_GB9
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Cré-Entreprendre Initiative (CEI), participation du...
49

Micronora (28 septembre au 1er octobre 2004), Salon International des Microtechniques, participation de la CAGB : documents préparatoires (nombreux documents de travail), revue "Micronora Informations" (2004).
Cote
34W_GB12
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Micronora (28 septembre au 1er octobre 2004), Salon...
50

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2003-2004).
Cote
5W_GB35
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5W_GB

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC),...
51

Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de 1999 (1999). SCI Malpas, dossier de suivi de l'entreprise : compte-rendu de réunion, extrait du registre des délibérations du District (1999). ECE, dossier de suivi de l'entreprise : dossier d'organisation de la visite des locaux de la nouvelle usine ECE du 10 septembre 2002, extrait des délibérations relatif à l'aide à l'immobilier d'entreprise en date du 27 septembre 2001, correspondance, notes, proposition pour l'implantation d'un bâtiment industriel sur la ZAC Lafayette datée de 1999, compromis de vente entre la SEDD et ECE du 25 septembre 2001 (copie), plans (1998-2004).
Cote
5W_GB18
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 5W_GB

  • Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de...
52

Service du Développement Economique, fonctionnement : convocations aux réunions, correspondance, comptes rendus de réunion de service (2002-2004).
Cote
5W_GB52
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5W_GB

  • Service du Développement Economique, fonctionnement...
53

Schéma d'orientation Commercial et Artisanal élaboré en 2000 (SOCA), projet de relance au cours de l'année 2004 : convention Ville/CAGB/CCI/Chambre des Métiers du Doubs (28/06/2004, originale), comptes rendus de réunion, notes, inventaire commercial de la Grande Distribution ODEC (2002), presse, Brochure de présentation du Schéma de développement commercial du Doubs (2004).
Cote
34W_GB42
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Schéma d'orientation Commercial et Artisanal élaboré...
54

Commission Economie n°2 : ordres du jour, rapports, feuilles d'émargement (2004).
Cote
34W_GB4
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Commission Economie n°2 : ordres du jour, rapports,...
55

Société Raymond Bourgeois, projet d'extension sur le site de la caserne de gendarmerie des Trépillots (acquisition par la ville) : notes, correspondance
Cote
474W13
 Date
1997-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Société Raymond Bourgeois, projet d'extension sur le...
56

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), création, gestion, relations avec la Chambre de Commerce du Doubs et la ville de Besançon : correspondance, comptes-rendus de réunions, extraits de délibérations du conseil municipal de Besançon, extraits de délibérations du comité de syndicat, arrêté préfectoraux (notamment de création du syndicat, 29 mai 1985), comptes-rendus de réunions des commissions, du comité du syndicat, budget du syndicat (1985-1988) SMEIB, commercialisation : correspondance, comptes-rendus des réunions de la commission "commercialisation" (1986-1988) SMEIB, manifestation de clôture de l'opération d'aménagement de l'espace industriel (28 et 29 novembre 2003: dossier d'organisation, dossier de presse, correspondance (2003) ; SMEIB : coupures de presse (1985-1989) Cession des locaux anciennement occupés par l'entreprise "Régie Networks" à la société "Vector" : délibération, compromis de vente, correspondance, estimation du domaine (2001)
Cote
481W1
 Date
1985-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Création du syndicat
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
57

Comité Local de Développement et de Prospection du Grand Besançon (CLDP), puis Comité Local de Développement (CLD), fonctionnement pour les années 2002 et 2003 : comptes rendus de réunion, documents préparatoires, documents de travail (2002-2003).
Cote
34W_GB6
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Comité Local de Développement et de Prospection du...
58

Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), mise en place : rapport préparatoire de l'assemblée générale constitutive (13 décembre 2000), statuts, propositions de règlement intérieur, convention de mise à disposition des locaux et des services entre l'AUDAB et la CAGB (copie, mars 2001), convention entre le FNADT et l'AUDAB relative à l'acquisition de matériel (copie, 2001). Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB), fonctionnement : extraits des rapports d'activité de l'AUDAB (2001 et 2002), correspondance, rapport du Bureau spécial AUDAB (1er mars 2002), comptes rendus des réunions de coordination (2001-2002), fiches techniques thématiques réalisées par l'AUDAB sur la CAGB (données statistiques relatives au logement, emploi public, emploi privé, niveaux de formation, etc.) en juin 2002, procès-verbaux et rapports préparatoires des conseils d'administration de l'AUDAB (2001-2003).
Cote
5W_GB43
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5W_GB

  • Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB),...
59

USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes, comptes rendus de réunion, demande d'aide à l'investissement, fiche d'identité de l'entreprise, documents de présentation de l'entreprise, dossier relatif à la recherche de locaux, dossier relatif à la demande de dispense du service national pour S. Valeur (1991-1998). Framatome Connectors International (FCI) - BERG Electronics, dossier de suivi de l'entreprise : comptes rendus de réunion, rapport annuel d'activité (1999), documents de présentation de l'entreprise, proposition du Conseil Général 25 et de la Ville de Besançon à Berg Electronics (février 1996), proposition de la Ville de Besançon d'implantation d'une unité de moulage plasturgie chemin de Palente (janvier 1996), numéros de la revue publiée par FCI intitulée "Tempo" (collection incomplète : décembre 1994, décembre 1995, avril et juin 1996, juin 1997, juin et décembre 1998, avril et juin 1999, octobre et décembre 2000, décembre 2001, juin 2002), notes, correspondance (1990-2003).
Cote
5W_GB16
 Date
1990-2003
 Lieu - Type de document
NOTE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • USIMICRON, dossier de suivi de l'entreprise : notes,...
60

Direction économie, emploi, tourisme : extraits des délibérations du conseil municipal concernant la direction (originaux avec tampon de la Préfecture)
Cote
474W5
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Direction économie, emploi, tourisme : extraits des...
61

Commission "Economie et Tourisme" puis commission "Economie" : dossiers par commissions comprenant généralement compte-rendu, convocation, ordre du jour, documents de préparation (dont : document de présentation de la nouvelle Commission le 30/05/2001 ; dossier de préparation de la visite des zones d'activités d'activités communautaires le 14/06/2002).
Cote
5W_GB3
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Commission "Economie et Tourisme" puis commission "Economie"...
62

Réseau Lumière, fonctionnement : dossier de presse (2000), convention de mise à disposition des infrastructures du réseau commun et d'utilisation du réseau Lumière (copie, 23 octobre 2002), décision de l'autorité de régulation de télécommunications autorisant le syndicat mixte Lumière à exploiter un réseau indépendant à usage partagé (23 juillet 2002, copie), comptes rendus du comité syndical, correspondance, arrêté préfectoral modifiant les statuts du syndicat mixte Lumière du 7 mai 2003, extraits des registres de délibération du comité syndical, plan du Réseau Lumière (octobre 2002).
Cote
5W_GB50
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5W_GB

  • Réseau Lumière, fonctionnement : dossier de presse...
63

Société Vector, 34 rue de la Corvée, projets d'extension sur d'autres sites à Besançon (restructuration de l'ancienne usine Bullet Industrie, chemin des Planches et projet d'implantation de la Société Ball Parc à Planoise) : correspondance, plans
Cote
474W33
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Société Vector, 34 rue de la Corvée, projets d'extension...
64

Marché des Beaux Arts (de l'ancienne poste à la place rénovée) : comptes rendus de réunions du groupe de travail, bilans, notes, comptes rendus d'activité de la SEDD, correspondance
Cote
474W22
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Marché des Beaux Arts (de l'ancienne poste à la place...
65

Aide aux entreprises, pépinière d'entreprise de Palente, fonctionnement général : correspondance avec les différents partenaires (Conseil Général du Doubs, Boutique de gestion), notes, comptes-rendus de réunion, dossier relatif à une étude-action sur la pépinière de Palente en 1999 (1998-2001). Aide aux entreprises, pépinière d'entreprises de Palente : dossiers de candidature des entreprises, plans d'affaires (2001-2003), compte-rendu du comité d'agrément (15 janvier 2003). {Liste des entreprises ayant déposé un dossier : Orchandiano, informatique de gestion de production (2001) BR Microtop - mécanique de précision (2003) Entreprise El Mouafik - électricité Entreprise Dolidon - pose de fermeture SARL O-DE-SIM, centre de ressources en simulation numérique (2003) BRISSON, fabrication d'articles de maroquinerie (2003) BR MICROTP, mécanique de précision (2003) CAO-MECA Service, bureau d'études de mécanique (2003) Eric AMEDODJI, vente et pose de pompes à chaleur (2003) EURL DC. Meca.Protos (2003). FTP M. Mercier- M. Paris, grossiste en consommable générique pour informatique (2003) Ages et Vie, conception et commercialisation de produits et services pour les personnes âgées (2003) Laboratoire Alphee, laboratoire audiovisuel (2003)}
Cote
5W_GB27
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • Aide aux entreprises, pépinière d'entreprise de Palente,...
66

ALPIA, dossier de suivi de l'entreprise : notes, correspondance, plans, fiche d'identité de l'entreprise, articles de presse (1974-1992). FRALSEN - OPEX, dossier de suivi de l'entreprise : étude de faisabilité relative à la reconversion du site industriel, extrait du registre de délibération du Conseil Municipal, notes, comptes-rendus de réunion, correspondance, documents de présentation de l'entreprise (1998-2003).
Cote
5W_GB15
 Date
1974-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • ALPIA, dossier de suivi de l'entreprise : notes, correspondance,...
67

Zone d'activité concertée (ZAC) des Hauts de Chazal, suivi de l'aménagement et de la construction du Pôle Santé : comptes rendus de réunion du groupe de pilotage, bilans au 31/12/2001 et au 31/12/2002, notes, correspondance (2002-2003).
Cote
34W_GB18
 Date
2002-2003
 Lieu
Hauts de Chazal (ZAC des)
 Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Zone d'activité concertée (ZAC) des Hauts de Chazal,...
68

Commission du développement local, préparation : ordres du jour et documents préparatoires (2002-2003).
Cote
539W81
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 539W

  • Commission du développement local, préparation : ordres...
69

Schlumberger - Sema, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, fiche de renseignement de l'entreprise, dossier de demande de subvention au Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation Economique (2002), études de faisabilité relatives à l''extension des parkings (1999 et 2002), avenant n°2 au traité de concession entre le ville de Besançon et la SEDD (copie, 2000), dossier relatif à l'inauguration des nouveaux locaux (2001), plans (1997-2003).
Cote
5W_GB8
 Date
1997-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Schlumberger - Sema, dossier de suivi de l'entreprise...
70

Société SUPERIOR, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, dossier de demande de subvention pour l'acquisition des Etablissements SUPERIOR par la Ville de Besançon et la SAIEMB (2002), dossier relatif à l'incendie des locaux (1997), articles de presse, notes (1997-2003). Augé Microtechniques - Augé ressorts, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, fiches techniques, plaquettes de présentation de l'entreprise, articles de presse (1975-1997) Ségécé Compagnie bancaire, dossier de suivi de l'entreprise relatif à une opération d'urbanisme commercial sur le site de la place Pasteur : correspondance, comptes-rendus de réunion, articles de presse, dossier d'organisation de la visite à Valence du Centre Victor Hugo (18/12/1996), rapport de présentation du projet par Ségécé (1996-1997).
Cote
5W_GB9
 Date
1975-2003
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5W_GB

  • Société SUPERIOR, dossier de suivi de l'entreprise...
71

LIP Précision Industrie, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, notification de subvention, extrait des registres de délibération relatif à une aide à l'installation à Palente de la SCOP LIP, études de faisabilité relatives au projet de transfert de LIP au Parc d'activités Lafayette (1996-1997), brochure de présentation de l'entreprise, plans (1998-2003).
Cote
5W_GB4
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5W_GB

  • LIP Précision Industrie, dossier de suivi de l'entreprise...
72

Lu - Vandamme La Pie qui Chante - Unimel, dossier de suivi de l'entreprise : articles de presse, notes, correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du POS, dossier relatif à la dispense de service militaire de M. François Ferrand embauché par l'entreprise Vandamme La Pie qui Chante (1997-2003). Moving Magnet Technologies (MMT), dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'acquisition d'une parcelle de terrain sur la ZAC Lafayette : acte de vente de la parcelle de terrain située ZAC Lafayette au bénéfice de MMT (18 mars 1999), extrait du registre de délibération du Conseil Municipal (14 décembre 1998), compromis de vente entre la Société d'Economie Mixte d'Equipement du Doubs et MMT (15 décembre 1998), avant-projet sommaire relatif à la construction des locaux industriels de MMT sur la ZAC Lafayette, plans, correspondance, extrait du registre de délibération du Conseil Municipal relatif au projet d'extension de MMT, dossier de demande de subvention auprès du Fonds Départemental d'Aménagement à Vocation économique (FDAVE) et du Fonds d'Intervention Economique (FIE), notes (1989-2003).
Cote
5W_GB12
 Date
1989-2003
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 5W_GB

  • Lu - Vandamme La Pie qui Chante - Unimel, dossier de...
73

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : bordereau journal des mandats et des titres de recettes, exercices 2000 à 2003
Cote
481W17
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Finances : comptabilité et documents budgétaires
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
74

Contrat de plan Etat-Région, suivi : dossier relatif au doublement du tunnel de Fontain (1995), correspondance, plans, notes, articles de presse, comptes rendus de réunion (1994-2003).
Cote
5W_GB22
 Date
1994-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Contrat de plan Etat-Région, suivi : dossier relatif...
75

Maison des Microtechniques sur le site de TEMIS, construction : marchés n°1 à 23, éléments du dossier technique (avant-projet définitif, plans) (2003).
Cote
34W_GB23
 Date
2003
 Lieu
Maison des Microtechniques
 Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Maison des Microtechniques sur le site de TEMIS, construction...
76

Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction, suivi : correspondance, comptes rendus de réunion, permis de construire (copie) n° 025 05603 B 0073, avant-projet définitif, plan général de coordination, dossier technique (2000-2003).
Cote
34W_GB26
 Date
2000-2003
 Lieu
Maison des Microtechniques
 Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Maison des Microtechniques sur le site de Temis, construction,...
77

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), dossiers des séances du comité : extraits originaux des délibérations, comptes-rendus des réunions, pièces à l'appui (documents budgétaires, conventions, bilans), documents préparatoires des séances. Séances du 15 mars 2002, du 13 mars 2003 et du 4 novembre 2003
Cote
481W4
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Comité du syndicat : registres de délibérations et...
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
78

Espace Jeunes, participation de la CAGB au Groupe partenarial de promotion de l'apprentissage et de l'alternance piloté par la Mission Locale : dossier de suivi (2001-2002).
Cote
34W_GB38
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Espace Jeunes, participation de la CAGB au Groupe partenarial...
79

Centre commercial de la Grette (avenue Brulard), galerie marchande des "408", suivi du dossier suite à l'incendie du 17 mars 2002 : correspondance, rapports, mémoires (2002).
Cote
539W51
 Date
2002
 Lieu
Brulard (Cité) ou 408 (Cité des)
 Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Centre commercial de la Grette (avenue Brulard), galerie...
80

Relations avec l'entreprise de transports "Jantet", chemin de l'Escale : correspondance (1982-2002) ; contentieux.- affaire Granvoinet Tournier contre la ville de Besançon, recours en annulation contre deux autorisations de travaux délivrées à la société Jantet (aménagement d'un parking poids lourds) : correspondance, copie du jugement (2001)
Cote
474W24
 Date
1982-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Relations avec l'entreprise de transports "Jantet",...