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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS) du Grand Besançon, mise en oeuvre du dispositif : liste alphabétique des personnes relogées (1996-1998), comptes-rendus de la commission d'agrément (1998-1999), évaluation années 1992,1993 et 1994, comptes-rendus de la commission de suivi, copie du protocole de 1992 et de 1996, correspondance, notes, conventions, notamment avec le Fonds de Solidarité Logement (FSL) et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), règlement intérieur de la commission de labellisation des ménages prioritaires.
Cote
4W_GB22
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS)...
2

- Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB), fonctionnement : réponses à enquêtes annuelles du GART (Groupement des Autorités Responsables de Transport) sur les transports collectifs urbains de province (1996-2000). - Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence Transport, supports de communication : spécimens, brochures, carnets de voyages, coupures de presse, photographies, dossiers relatifs à des évènements de promotion des transports en commun ("Semaine du transport public" et "Journée en ville sans voiture", 2000), bilan 1993 et plan d'action 1994 (1993-2004).
Cote
10W_GB53
 Date
1993-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • - Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB),...
3

District du Grand Besançon (DGB) et Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), contrôle de la Chambre Régionale des Comptes : documents transmis au conseiller-rapporteur (2003). Dossiers de correspondance "arrivée" (20 décembre 1994 - 7 août 2000) et "départ" (9 novembre 1994 - 4 juillet 2000).
Cote
15W_GB15
 Date
1994-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15W_GB

  • District du Grand Besançon (DGB) et Communauté d'Agglomération...
4

Compétence économie, suivi : études, rapports, documentation. Logiciels (gestion du personnel, de l'aménagement du temps de travail et gestion financière et comptable), acquisition : dossiers de suivi (2003). Compétence transports et déplacements, suivi : notes, correspondance, rapports, comptes-rendus de réunion, dossier relatif au transfert de la compétence de la Ville de Besançon à la CAGB (1995-2001).
Cote
15W_GB12
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15W_GB

  • Compétence économie, suivi : études, rapports, documentation. Logiciels...
5

Compétence Equipements culturels et sportifs, suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour informations (sous forme de dossiers thématiques). Concernent notamment : - Association "La Roue de secours", participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : présentation du projet de création d'un service de location de deux roues pour public en insertion, compte-rendu du conseil d'administration du 16 février 1998 (1998). - Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale (BMVR), projet : notes, correspondance, présentation du projet (1998-1999). - Projet d'aménagement de pistes cyclables : correspondance avec le Conseil Général et des associations de cyclistes, synthèse "Pour un schéma d'aménagement des itinéraires cyclables dans l'agglomération bisontine" (1998-2000). - Itinéraire de randonnée VTT sur le Grand Besançon, projet : documents de travail, correspondance, notamment avec la Fédération Française de Cyclisme (1995). - Projet de réalisation d'un vélodrome dans l'agglomération bisontine : étude (2003).
Cote
7W_GB33
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Compétence Equipements culturels et sportifs, suivi...
6

District du Grand Besançon, tourisme. - Groupement pour le Tourisme Fluvial en Franche-Comté (GTF), partenariat avec le District puis la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : revue "La Franche-Comté au fil de l'eau" (1995-1998, 2000, un numéro sans date), convention originale de 2003, étude du GTF sur la fréquentation touristique (2004), comptes-rendus d'Assemblées générales, dossier d'organisation sur le tourisme fluvial (2003) (1995-2004). - Besançon-Congrès : bilan année 1999, comptes-rendus (1999-2000).
Cote
7W_GB16
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • District du Grand Besançon, tourisme. - Groupement...
7

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). Supports publicitaires sur les bus, exploitation : copie de convention Compagnie des Transports de Besançon (CTB) / Sodex, avenants et documents annexes (1995-2001), dossier de consultation et copie de dossier de marché n°01-09 CAGB/Sodex (2001-2004).
Cote
10W_GB11
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.2. Transports urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)....
8

Compétence tourisme et manifestations, suivi : correspondance, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour informations (sous forme de dossiers thématiques). Concernent notamment : - Fonds d'aide à l'embellissement des centres bourgs (aide du District du Grand Besançon pour les communes membres), projet : comptes-rendus de commission, copies de projets de communes (1998-2000). - Label "Pays d'art et d'histoire", projet d'extension à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : comptes-rendus de réunion (2003-2004). - Championnat d'Europe de boxe, organisation : correspondance, copie du dossier de consultation des entreprises pour l'organisation de la manifestation (2005). - Besançon Racing Club (BRC), partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : correspondance (2004). - Tour de France 2004, passage à Besançon : dossier d'organisation (2004). - Tour cycliste de Franche-Comté 2004, projet de participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) (2 étapes prévues dans l'agglomération) : programme, correspondance (2004).
Cote
7W_GB32
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • Compétence tourisme et manifestations, suivi : correspondance,...
9

Friche industrielle de Deluz, projet de réhabilitation : avant-projet définitif pour l'aménagement d'un port de plaisance (1996 - service Navigation Rhône-Saône), projet "La Francomtine" (s.d.), projet de réserve naturelle et de maison nationale de la chauve-souris (1998), note et schéma (1999). Stade Léo Lagrange, mise aux normes du terrain et construction de tribunes de 3500 places : copies partielles du dossier de marché, plans du service bâtiment de la Ville de Besançon (2000). Remarque : dossier transmis au District pour demande de subventions.
Cote
7W_GB26
 Date
1996-2000
 Lieu
Stade Léo Lagrange, Deluz (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Friche industrielle de Deluz, projet de réhabilitation...
10

District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), développement touristique : dossiers de réunion de la Commission du District "Développement Economique et Touristique" (10/11/1999, 09/02/2000, 20/06/2000 et 11/10/2000), fiches bilans des actions liées à la compétence Economie-Tourisme-Infrastructures (2001), revue de presse (1999-2001), dossier relatif au projet du canal à grand gabarit Rhin-Rhône (1996-1997), études et synthèses sur le tourisme, notamment fluvial, dans le Grand Besançon (1997, réalisés par Stéphane Kury), études et notes sur le développement touristique du Grand Besançon (1996-2000), documents sur des projets de plans d'eau (Osselle-Saint-Vit, Avanne-Aveney - 1998-2000), compte-rendu de réunion du groupe de suivi sur la reconversion du site des Prés-de-Vaux et du port fluvial.
Cote
7W_GB1
 Date
1996-2001
 Lieu
Rhône au Rhin (canal du)
 Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
  • District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération...
11

Réalisation / réhabilitation de logements (Prêt Locatif Aidé d'Insertion -PLAI- et Prêt Locatif à Usage Social -PLUS), demande de subvention : dossiers soldés entre 1997 et 2002. Remarque : une liste des dossiers se trouve dans la boîte.
Cote
4W_GB36
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Réalisation / réhabilitation de logements (Prêt Locatif...
12

Equipements culturels et sportifs et manifestations, participation du District du Grand Besançon puis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossiers de demande de subvention.
Cote
7W_GB27
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • SUBVENTIONS
  • Equipements culturels et sportifs et manifestations,...
13

Schéma de développement des randonnées pédestres (SDRP) pour le Grand Besançon : notes et documents de travail de la chargée de mission, dossier relatif aux modalités de participation financière du District auprès des communes (convention avec l'ONF, extraits des délibérations du Conseil Communautaire, correspondance), correspondance, notamment relative aux subventions, comptes-rendus de réunion du SDRP, convention originale, documents relatifs aux associations de randonnées, dossier sur les sentiers pédestres classés par commune (pour leur financement), documents de travail, comptes-rendus de réunion avec les communes, relations avec l'Atelier Permanent d'Initiation à l'Environnement Urbain (APIEU).
Cote
7W_GB18
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DES RANDONNEES PEDESTRES (SDRP)
  • Schéma de développement des randonnées pédestres (SDRP)...
14

Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS), subventions pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 2001 et 2003 (n° 36,51, 03-84).
Cote
4W_GB24
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...
15

Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) de Besançon, assemblée générale : rapports des assemblées des 26 septembre 1997, 28 novembre 2000, 17 octobre 2001 et 21 juin 2002 (1997-2002) ; conseil d'administration : comptes-rendus (2001-2002). "Etude de la population des cantons de Marchaux et Rioz et aménagement du diffuseur autoroutier de Besançon-Est", par Valérie Péquignot (mémoire de licence de géographie, université de Franche-Comté), 1998. Cré-entreprendre Initiative, assemblée générale du 11 juin 2002 : rapports. Comité de quartier Rosemont-Saint Ferjeux, assemblée générale du 22 mars 2002 : rapports sur l'exercice 2001.
Cote
4W_GB38
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi...
16

District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), développement touristique : études, notes, correspondance, documents relatifs au Schéma de Développement Touristique du Grand Besançon.
Cote
7W_GB2
 Date
1997-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
  • District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération...
17

Groupe partenarial de Promotion de l'Apprentissage (organisé par la Mission Locale-Espaces Jeunes), participation du District puis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) au financement de l'association : comptes-rendus de réunion, documents de travail, documents de présentation, dossier de presse "Journée de l'Apprentissage et de l'Alternance", rapports d'activité.
Cote
4W_GB8
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Groupe partenarial de Promotion de l'Apprentissage...
18

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). - Autobus et autocars, réduction de la pollution : rapport de synthèse réalisée par le groupe GTI (document transmis par la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la CAGB) (2001), étude comparative entre bus au gaz et bus au diesel (2001). - Navettes pour le camping de Chalezeule, le parking Battant/marché et la polyclinique, projet et mise en place : documents de suivi issus du service voirie de la Ville de Besançon (2000-2001) -Dossier de documents déclassés relatifs au fonctionnement du réseau de bus, notamment correspondance, notes, demandes de particuliers, documents de présentation relatifs à l'accessibilité du réseau (2000-2001). - Compagnie des Transports de Besançon (CTB), fonctionnement : comptabilité, rapports annuels, comptes-rendus de réunions, plans prévisionnels d'action (commerciale, d'entretien,...) (1998-2001). - Réseau Ginko, mise en place : plan de localisation des arrêts de bus (2002 ?).
Cote
10W_GB17
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.2. Transports urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). -...
19

RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour de Palente et des Marnières) : dossier commission d'appel d'offres, dossier relatif à la reconstruction du poste électrique de Palente, documents préparatoires au projet (notamment sur la concertation préalable), dont une étude du Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB) sur l'aménagement des entrées de ville de l'agglomération bisontine (1998). A noter : - maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) et Direction Départementale de l'Equipement (DDE) - maître d'oeuvre : Ingedia facilitateur / PMM ingénieurs Conseils/Soberco.
Cote
17W_GB21
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 17W_GB

  • RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour...
20

Office de tourisme de Besançon, participation du District du Grand Besançon puis de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : statuts de l'Office de tourisme, comptes-rendus de réunion, documents reçus pour information sur le fonctionnement de l'Office, plaquettes, copies de "La lettre de Besançon-congrès", revue de presse, copie de conventions de partenariat entre l'Office et la CAGB, dossier de projet, plans et plaquettes.
Cote
7W_GB15
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • Office de tourisme de Besançon, participation du District...
21

RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour de Palente et des Marnières) : avant-projet Direction Départementale de l'Equipement (DDE) de 2002, dossier "concertation préalable" (2001-2002), dossier " comité de pilotage", plans, copie du marché de maîtrise d'oeuvre DDE (1998), revue de presse, délibérations, correspondance, dossier de synthèse des études préliminaires-sous dossier "variante" (document DDE - 2001). A noter : - maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) et Direction Départementale de l'Equipement (DDE) - maître d'oeuvre : Ingedia facilitateur / PMM ingénieurs Conseils/Soberco.
Cote
17W_GB22
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 17W_GB

  • RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour...
22

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence transports, transfert du Syndicat mixte des Transports du Grand Besançon (SMTGB) à la CAGB : comptes-rendus de réunions (comité syndical, groupe de travail "Transports", commission Transports), données de bases sur les Transports du Grand Besançon (notamment historique, données statistiques, données financières, études), données statistiques de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) sur l'agglomération de Besançon, dossier relatif au projet de nouveau réseau de transports urbains, dossier relatif à un projet de croix ferroviaire dans l'agglomération bisontine (1998-2001).
Cote
10W_GB40
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
23

Véloroute (voie verte Budapest-Nantes), projet de réalisation sur les chemins de halage de l'agglomération bisontine : documents de travail, documentation, comptes-rendus de réunion, études (notamment de l'Atelier Permanent d'Initiation à l'Environnement Urbain - APIEU), rapports, photographies.
Cote
7W_GB6
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • VELOROUTE
  • Véloroute (voie verte Budapest-Nantes), projet de réalisation...
24

Projet et contrat d'agglomération, élaboration : dossier relatif au financement, documentation, dossier de préparation de la journée du 18 février 2004, correspondance, dossier technique, comptes-rendus de réunion, appel d'offre pour la communication sur le projet.
Cote
15W_GB9
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15W_GB

  • Projet et contrat d'agglomération, élaboration : dossier...
25

Transformation du District en Communauté d'Agglomération, évolution des compétences (environnement, transport, habitat, aménagement, administration générale) : notes classées par compétence (2000-2001). Séminaire du personnel du 15 et 16 mars 2001 à Bonnetage : notes de service, support de présentation du bilan du séminaire, programme (2001). Concertation avec les communes : support de présentation (avril 2001), étude sur les conséquences financières et fiscales liées à l'évolution et au renforcement de l'intercommunalité, rapport du District du Grand Besançon, compte rendu de réunion, arrêté préfectoral notifiant la transformation, statuts du District. Transfert de la compétence Economie : synthèse de la réflexion (décembre 2000), documents de préparation, propositions, notes, extraits des délibérations districales, comptes rendus de réunion (2000). Mission d'audit juridique et financière relative aux compétences transport et économie : correspondance, propositions des candidats (2000). Transformation du District, conséquences financières et fiscales relatives à la TPU : étude relative à l'intercommunalité et à la fiscalité du Grand Besançon, tableaux de simulation, correspondance, notes (1999-2000).
Cote
5W_GB46
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • Transformation du District en Communauté d'Agglomération,...
26

Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises de Nancray, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : recueil des actes administratifs 1999-2001, rapport du comité syndical 2000-2001, copie du dossier de marché "réseau et aménagement de voirie-assainissement" (2000, marché du Conseil Général du Doubs), étude de l'Agence de Développement Economique du Doubs (ADED) sur l'attractivité de Nancray (1999), compte-rendu du Conseil culturel et scientifique du syndicat (2001), notes, documentation sur la modification de la composition du comité syndical (2001).
Cote
7W_GB19
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY
  • Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises...
27

Collection d'études de l'Association Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL). Ces études contiennent une partie concernant le Grand Besançon, notamment : - Les mutations immobilières dans le Doubs (1999). - Le logement dans le département du Doubs - Atlas départemental et fiches synthétiques par canton (2000). - La connaissance des marchés locaux du logement dans l'agglomération bisontine (1999). - Comparaison des niveaux de loyers observés dans le parc locatif privé et dans le parc locatif social de l'agglomération bisontine (février 2000). - Les caractéristiques des "entrants" dans le parc locatif privé bisontin (1999). Collection de documents relatifs à l'aménagement du territoire du Grand Besançon, notamment : - Avenir du Territoire entre Saône et Rhin - Espaces de projets agglomération bisontine (2000). - Notes, comptes-rendus de réunion et documentations relatifs au projet d'un pays du Grand Besançon (2001). - Plaquettes, comptes-rendus de réunion et notes relatifs au Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) de l'agglomération du Grand Besançon (2000-2002). - Documents de travail sur le projet d'agglomération (2001). Statistiques sur l'agglomération du Grand Besançon : - Tableaux statistiques sur la programmation des aides au logement de l'Etat et son financement dans le Doubs, dont les communes du Grand Besançon (1997-1998 - documents établis par la Direction Départementale de l'Equipement). - Tableaux statistiques sur le parc locatif (propriétaires, locataires, maisons individuelles, logements dans les immeubles, construction) des communes du Grand Besançon, réalisés à partir du recensement de la population de 1990.
Cote
4W_GB35
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Collection d'études de l'Association Départementale...
28

Véloroute (voie verte Budapest-Nantes).- Projet de réalisation du tronçon Illzach-Chalon-sur-Saône (passant par l'agglomération de Besançon), étude de faisabilité Voies Navigables de France/Altermodal : correspondance, comptes-rendus de réunion, documents de présentation, résultats de l'étude.
Cote
7W_GB7
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • VELOROUTE
  • Véloroute (voie verte Budapest-Nantes).- Projet de...
29

RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour de Palente et des Marnières) : dossier de consultation des entreprises du marché de travaux pour l'éclairage public (2005), dossier d'avant-projet sommaire de la Direction Départementale de l'Equipement (2002), dossier sur l'aménagement paysager du carrefour (1999-2000). A noter : - maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) et Direction Départementale de l'Equipement (DDE) - maître d'oeuvre : Ingedia facilitateur / PMM ingénieurs Conseils / Soberco
Cote
17W_GB27
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 17W_GB

  • RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour...
30

Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises de Nancray, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : copie du dossier de recrutement du directeur (2000), recueil des actes administratifs (2001), correspondance, notes, avis de la Chambre régionale des comptes (2001), étude sur le développement du musée par "les maîtres du rêve " (2000), plaquettes, dossier de presse, copie de pages web d'aide à la visite du musée, rapport du comité syndical, comptes-rendus du conseil culturel et scientifique, arrêté préfectoral sur l'installation du nouveau comité syndical (2001).
Cote
7W_GB20
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY
  • Syndicat Mixte du Musée de plein air des Maisons comtoises...
31

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, comité technique et comité de pilotage : documents de préparation des réunions, comptes-rendus de réunion, notes (2002-2004), copie du renouvellement de la convention de mise en oeuvre du PLH 2000-2002 (2000).
Cote
4W_GB43
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...
32

Tourisme fluvial sur l'agglomération bisontine, étude de programmation des équipements : rapports de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) sur le schéma de valorisation du Doubs navigable, cahier des charges, documents préparatoires, correspondance, étude "Doubs navigable - Etat des lieux, orientations stratégiques - document provisoire" de 2002.
Cote
7W_GB8
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • TOURISME FLUVIAL
  • Tourisme fluvial sur l'agglomération bisontine, étude...
33

Compétence Habitat, préparation budgétaire exercices 2000 à 2003 : notes, tableaux, suivi, extraits des délibérations du Conseil de Communauté.
Cote
4W_GB21
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Compétence Habitat, préparation budgétaire exercices...
34

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- "Evolis Gare" (desserte gare SNCF Viotte en heures creuses), mise en place et suivi : documents de présentation, résultats d'enquête, bilans (2000-2001).
Cote
10W_GB26
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.2. Transports urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
35

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), achat de bus : dossiers de préparation de marché d'acquisition, notamment cahier des clauses techniques particulières de plusieurs dossiers de consultations des entreprises, cahier des clauses administratives particulières du marché n°2000-01 pour l'achat d'un minibus pour personnes à mobilité réduite, comparatif des offres (2000-2002).
Cote
10W_GB23
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.4. Mobilier, matériel
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
36

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence transports, préparation de son transfert de la Ville à la CAGB : documents de travail, dossiers "Audit" (notamment offres de différents cabinets d'audit), comptes-rendus de réunions de groupe de travail, documentation, dossiers sur la dissolution du Syndicat Mixte des TGB (notamment comptabilité, copies de conventions) (2000-2001), documents préparatoires à la mise en place du périmètre des transports urbains et création d'un versement transports (2000-2001).
Cote
10W_GB36
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
37

Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS), participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) au Conseil d'administration : procès-verbaux des réunions, rapports de présentation.
Cote
18W_GB1
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18W_GB

  • Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS),...
38

Compagnie des Transports de Besançon (CTB). - Projet de réseau de système électronique d'aide à l'exploitation et à l'information (caméras dans les bus, bornes Tempo, ...) : documents de présentation de l'avant-projet, budgets prévisionnels, documents de consultation, copies de bons de commande (2000-2001). - Aménagement des vestiaires et des locaux de l'atelier marketing : copie du dossier de marché (Ville de Besançon maître d'oeuvre) (2001).
Cote
10W_GB8
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.2. Transports urbains
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB). - Projet...
39

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Signalétique des transports urbains, projet d'uniformisation : documents de travail, guides horaires des Transports du Grand Besançon 2000-2001, liste nominative (avec adresses) des scolaires résidant à plus de 5 km de leur établissement scolaire abonnés à la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) pour l'année 2000-2001, copie de la convention Ville de Besançon/JC Decaux de 1980, dossier relatif aux "Rencontres de l'innovation", organisées par Keolis en collaboration avec la CAGB et la CTB (2001), documents sur le lancement du projet d'agglomération du Grand Besançon dont une étude de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) de 2002, "Flash" n°293 à 306 (bulletin interne de la CTB, 2002-2003 - manque n°299).
Cote
10W_GB25
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
40

Halte nautique/stade d'eaux vives de Besançon-La Malate, projet : comptes-rendus de réunion, notamment du comité de pilotage, documentation, correspondance, études, notes, documents de présentation.
Cote
7W_GB4
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • HALTE NAUTIQUE/STADE D'EAUX VIVES DE BESANÇON-LA MALATE
  • Halte nautique/stade d'eaux vives de Besançon-La Malate,...
41

District du Grand Besançon, administration générale : notes de service, comptes-rendus de réunion de service, correspondance reçue d'élus, notes classées par compétence, notamment note d'opportunité relative au Programme Local de l'Habitat (PLH) 2000-2002, notes relatives à la transformation du District en Communauté d'Agglomération (2000) ; projet de service sur l'évolution des compétences du District : comptes-rendus de réunion, comptes-rendus du séminaire du personnel (2000). Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), transfert de la compétence emploi-insertion de la Ville à la CAGB : correspondance, notes (2004) ; commission équipements culturels et sportifs : notes et rapports de la séance du 13 janvier 2001. District puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), administration générale : notes de service, comptes-rendus de réunion de direction (2000-2001).
Cote
4W_GB49
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • District du Grand Besançon, administration générale...
42

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Service transports et déplacements, gestion du personnel : comptes-rendus de réunions, notes préparatoires (2002-2004), comptes-rendus de réunions du comité de pilotage sur les marchés publics et démarche qualité, documents de présentation et notes relatifs à la mise en place de la réduction du temps de travail (RTT) à la CAGB, dossiers de suivi de recrutement (copie de lettres de candidatures et CV, copies de liste de candidats adressée au directeur du service Transports pour information - 2003-2004), plan de formation, notes (2003-2004, notation du personnel (copies des entretiens d'évaluation - 2002), fiches de poste, notes relatives à la gestion des ressources humaines (2000-2003), bilan social 2003 de la CAGB.
Cote
10W_GB51
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
43

Château de Montfaucon, projet d'illumination : dossier technique, dossier relatif au financement (devis, factures, demandes de subvention), comptes-rendus, diapositives, correspondance, photographies.
Cote
7W_GB14
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Château de Montfaucon, projet d'illumination : dossier...
44

Commission Politique de la Ville, année 2001 : comptes-rendus, rapports et documents préparatoires, notes.
Cote
4W_GB32
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Commission Politique de la Ville, année 2001 : comptes-rendus,...
45

Habitat spécifique, logement étudiant : note sur des données statistiques, projet de loi de décentralisation proposé par P. Guinchard-Kunstler (2003) ; Plan Habitat adapté et spécifique (coordination par la Ville de Besançon), comité de pilotage et groupe technique : comptes-rendus de réunion, copie de l'accord-cadre du plan, extrait des délibérations du Conseil de Communauté de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) pour sa participation à ce plan (2001-2004) ; logement des personnes âgées : plaquettes, comptes-rendus de réunion et notes issus des travaux de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) dans le cadre d'un partenariat avec la Fondation de France (2003-2004). Remarque : données nominatives dans le dossier Plan Habitat adapté et spécifique. Communicabilité à 60 ans.
Cote
4W_GB39
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Habitat spécifique, logement étudiant : note sur des...
46

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier généraux départ (2001-2003) et arrivée (2003).
Cote
10W_GB54
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
47

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Desserte des communes du Grand Besançon, affrètement : dossier préparatoire du marché n°01-02 "Exécution des services de transports publics des voyageurs des communes du Grand Besançon", copies des offres par lot (entreprises retenues non précisées) (2001).
Cote
10W_GB24
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
48

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, comité technique de l'Observatoire local de l'habitat : comptes-rendus de réunion, copie du marché pour l'étude Caron Marketing, étude Caron Marketing, notes, correspondance, documents préparatoires, documents de présentation.
Cote
4W_GB27
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...
49

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence transport, fonctionnement : chrono des comptes-rendus de réunions, notamment de la commission n°4 "Transports et déplacements", notes, correspondance (octobre-décembre 2001).
Cote
10W_GB6
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
50

Maison des Microtechniques/Temis Innovation, construction : notes, correspondance, documents de suivi, étude de faisabilité et d'insertion urbaine de 2001 (2001-2005). Pôle de compétitivité, candidature de la Maison des Microtechniques : documentation, correspondance, dossiers relatifs à la participation à une réunion à Bruxelles et à une réunion avec le Secrétaire d'Etat à l'Aménagement du Territoire, éléments du dossier de présentation de candidature, dossier relatif à la conférence de presse pour l'inauguration du Salon Micronora par le Ministre de l'Economie, dossier de suivi (25004-2005).
Cote
2W_GB24
 Date
2001-2005
 Lieu
Maison des Microtechniques
 Type de document -

  • Contexte : 2W_GB

  • Maison des Microtechniques/Temis Innovation, construction...
51

Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon, diagnostic par l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne (OLAP) à partir du recensement de 1999 : copie du dossier de marché, dossier de demande de subventions à l'Etat et à la Ville de Besançon, étude OLAP, tableaux, correspondance, notes, documents préparatoires.
Cote
4W_GB29
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Programme Local de l'Habitat (PLH) du Grand Besançon,...
52

Pays de Grand Besançon, projet : dossier relatif à la définition du périmètre, documents de présentation, dossier relatif au contrat "FIDEL" (2001). Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), suivi : rapports du bureau (16 septembre 2003 - 29 juin 2004), rapports et comptes-rendus du conseil d'administration (23 juin 2003 - 3 novembre 2005), rapports de l'assemblée générale (23 juin 2003 - 29 juin 2005), comptes-rendus et documents préparatoires du comité de pilotage (1er octobre 2003 - 8 novembre 2005), rapports d'activité, bilans (janvier 2005 - février 2006).
Cote
15W_GB10
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15W_GB

  • Pays de Grand Besançon, projet : dossier relatif à...
53

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil Communautaire, du 26 janvier 2001 au 11 mai 2001.
Cote
12W_GB8
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
54

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil Communautaire, du 11 mai 2001 au 26 octobre 2001.
Cote
12W_GB9
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
55

Commission Habitat année 2001 : comptes-rendus, rapports et documents préparatoires, notes, dossier "Rencontre la commission Habitat et des acteurs de l'aménagement foncier le 9 janvier 2001".
Cote
4W_GB30
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Commission Habitat année 2001 : comptes-rendus, rapports...
56

Marchés locaux du logement / enquête ménage - déplacements en Franche-Comté : bilans, études et rapports élaborés en collaboration avec la Direction Régionale de l'Equipement, l'INSEE, l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne (OLAP), avec la participation de la responsable du service Habitat de la CAGB (MH. Coulon) aux réunions de travail, comptes-rendus de réunion. A noter : synthèse sur les marchés locaux de logements présente sous forme de CD-Rom
Cote
4W_GB26
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Marchés locaux du logement / enquête ménage - déplacements...
57

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). Tarification du réseau de transport urbain et périurbain, mise en place et suivi : tableaux, notes, correspondance, dossiers relatifs à la mise en place d'une tarification intermodale (bus/train), notamment copie d'une convention entre la Région et la CAGB par rapport aux trains régionaux (TER) (2002), résultats d'enquête, comptes-rendus de réunions, documents relatifs à différentes cartes d'abonnement (scolaires, entreprises, ...).
Cote
10W_GB10
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)....
58

Projet de construction d'un équipement sportif d'intérêt communautaire : rapport de mission de Mathieu Colson (licence aménagement et développement territorial - 4 exemplaires) (2001-2002). Enseignement musical sur le territoire de la CAGB, état des lieux : résultats d'enquête, comptes-rendus de réunion, documents de travail (2004).
Cote
7W_GB31
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Projet de construction d'un équipement sportif d'intérêt...
59

Tourisme fluvial, relations Voies Navigables de France (VNF)/ Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossier de préparation d'une charte de partenariat, dossier relatif au programme de commande publique pour le canal du Rhône au Rhin, correspondance, notes, dossier relatif au projet de valorisation du site du port fluvial, copie du dossier de marché VNF pour le recensement des maisons éclusières de la subdivision de Besançon du canal, comptes-rendus de réunion.
Cote
7W_GB9
 Date
2001-2005
 Lieu
Port fluvial, Rhône au Rhin (canal du)
 Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • TOURISME FLUVIAL
  • Tourisme fluvial, relations Voies Navigables de France...
60

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : chrono courrier départ (2001)
Cote
10W_GB59
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
61

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), commission n°4 Transports et déplacements et commission Infrastructure : dossiers de préparation, comptes-rendus, listes d'émargement, transparents, rapports de Bureau, rapports préparatoires des commissions.
Cote
10W_GB14
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
62

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Transports péri-urbains, relations avec les transporteurs : rapports de contrôle, fiches de réclamation, arrêtés de travaux.
Cote
10W_GB1
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
63

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), compétence Equipements culturels et sportifs : dossiers de la commission n°9 années 2002-2003 (rapports préparatoires, comptes-rendus de réunion, listes de présence, documents préparatoires - lacunaires), notes, rapports, dossier relatif au transfert de la compétence à la CAGB, comptes-rendus (2001-2002).
Cote
7W_GB12
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • COMMISSION EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
64

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil Communautaire, du 26 octobre 2001 au 29 mars 2002.
Cote
12W_GB10
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
65

District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence Transports, supports de communication : spécimens, brochures, correspondance, notes, plans de communication, communiqués de presse (2001-2003). A noter : concernent notamment les Transports du Grand Besançon (TGB), la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) et la mise en place du réseau Ginko
Cote
10W_GB29
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.1. Réseau urbain et périurbain
  • District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération...
66

Quartiers Montrapon Nord et Palente-Orchamps, opération de renouvellement urbain : dossiers de subvention pour la réalisation de diagnostics urbains (2001-2003). Conseil Local de Prévention et de Sécurité, participation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) à l'Observatoire de la Sécurité (coordonné par la Ville de Besançon) : bilan 2004, cartographie du recensement des évènements de délinquance et d'incivilité dans les quartiers bisontins, comptes-rendus de réunion (2004-2005).
Cote
4W_GB48
 Date
2001-2005
 Lieu
Montrapon (quartier de), Orchamps, Les (lieu-dit), Palente (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Quartiers Montrapon Nord et Palente-Orchamps, opération...
67

Marché de maîtrise d'œuvre, réaménagement de bureaux et installation de climatisation à la CAGB (2001). Marché de travaux n°01/06, réaménagement de bureaux et installation de climatisation à la CAGB comprenant les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 : dossier de marché (2001).
Cote
64W_GB8
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de maîtrise d'œuvre, réaménagement de bureaux...
68

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). - Parvis de la Gare, aménagement pour les arrêts de bus : documents reçus pour information (2002). - Abris-bus et poteaux d'arrêts, entretien et maintenance : dossier de consultation et contrat passé la société SIROCCO (2001).
Cote
10W_GB18
 Date
2001-2002
 Lieu
Gare Viotte (esplanade de la)
 Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.4. Mobilier, matériel
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). -...
69

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), secrétariat : correspondance générale arrivée (2001-2002).
Cote
10W_GB63
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.1. Secrétariat/comptabilité.
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
70

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), commissions voirie et transports : rapports, comptes-rendus, documents préparatoires (2001-2005).
Cote
10W_GB35
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
71

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Desserte du réseau du Grand Besançon, affrètement : dossier de consultation des entreprises du marché n°01-02 de la CAGB, classeur d'analyse des offres.
Cote
10W_GB5
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
72

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence Transports, budget : documents préparatoires (préparation budgétaire pour le budget primitif et décisions budgétaires modificatives) pour les budgets 2001, 2002 et 2003, rapports d'activités (2001-2003).
Cote
10W_GB52
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.2. Budget
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
73

Projet WISH, demande de subventions à l'UE (Interreg 3b) en collaboration avec d'autres collectivités : dossier de préparation de la demande, correspondance, notes, statistiques (2003-2004). A noter : documents en anglais. Concerne un projet d'aménagement des quais, de tourisme fluvial sur le site de l'ancien port fluvial et de création d'une station nautique à la Malate. Projet non retenu. Colloque de la Fédération des Musées et des Ecomusées de société (6, 7 et 8 novembre 2002), participation financière de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : correspondance, convocations aux réunions, documents envoyés pour information (2002-2003). Compétences Tourisme - Equipements culturels et sportifs, intérêt communautaire : enquête de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) auprès d'autres communautés d'agglomération (2001).
Cote
7W_GB30
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W_GB

  • TOURISME - MANIFESTATIONS
  • Projet WISH, demande de subventions à l'UE (Interreg...
74

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence Transport, exécution des services de transport public des voyageurs des communes périurbaines (desserte des communes du Grand Besançon) : dossier de marché initial et avenants (copie pour le dossier de marché, originaux pour les avenants), correspondance, documents de travail, notes (2001).
Cote
10W_GB30
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.2. Compétence Transports
  • 2.2.3. Transports péri-urbains
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).-...
75

Doubs navigable, étude de faisabilité des équipements fluviaux de Saint-Vit à Deluz -base technique/halte nautique/capitainerie) : dossier de consultation des concepteurs, comptes-rendus de réunion, procès-verbal de réception des travaux, rapports, notes, dossier sur l'étude de reconversion du port de commerce de Besançon, dossier sur le programme de développement d'équipement de loisirs des plans d'eau d'Osselle et Saint-Vit.
Cote
17W_GB1
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 17W_GB

  • Doubs navigable, étude de faisabilité des équipements...
76

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), commission n°4 des Transports et déplacements : rapports préparatoires "reproductibles" (2001-2004).
Cote
10W_GB21
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10W_GB

  • 2. Archives produites par les compétences Transports...
  • 2.1. Administration.
  • 2.1.3. Commissions Transports et Infrastructures
  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB),...
77

Association "Le roseau" (aide et hébergement de femmes en difficulté), demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : rapport de mission, état des lieux, plan de redressement, rapports d'activités, notes, correspondance.
Cote
4W_GB19
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Association "Le roseau" (aide et hébergement de femmes...
78

Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat d'Agglomération 2003-2015 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (26/02/2002-06/09/2005) ; dossier de suivi du comité de pilotage Contrat d'Agglomération 2004-2006 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2005) ; dossier de suivi du groupe de travail Projet d'agglomération : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (29/01/2004-09/02/2005) ; documentation : plaquettes de présentation (01/01/2003-01/01/2004) ; dossier de suivi Association Bourgogne Franche Comté : statuts, correspondance (01/07/2005-20/04/2007).
Cote
63W_GB24
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat...
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Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil Communautaire, du 13 décembre 2002 au 21 mars 2003.
Cote
12W_GB13
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...
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Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil Communautaire, du 19 décembre 2003 au 12 mars 2004.
Cote
12W_GB16
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12W_GB

  • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...