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1

Guides bus de la CTB (plans des lignes de bus et horaires de passage) (1973-1997) ; marque-page de la CTB (s.d.).

Date

1973-1997

Cote

1032W30

2
1985-1995

3 medias

1985-1995

Date

-

Cote

1032W27

3
1873-1989 [Il s'agit essentiellement de prospectus des années 1970-1980.]

4 medias

1873-1989 [Il s'agit essentiellement de prospectus des années 1970-1980.]

Date

-

Cote

1032W26

4

Études de sols préalables aux travaux de construction. - École maternelle Artois (1976). École maternelle Fribourg (1976). Groupe scolaire Jules Ferry (1976). Gymnase Proudhon (1977). Bâtiment CTB rue de Trey (1977). Lycée de Planoise (1978). CES Clairs-Soleils (1978). Ensemble sportif des Torcols (1981).

Date

1976-1981

Cote

785W431

5

Emplois Jeunes. - structures financées par la ville : dossier de financement. BOUTIQUE ACCUEIL DU JOUR BRC BUC ESCRIME COMITE DE QUARTIER ROSEMONT SAINT FERJEUX COMPAGNIE BACCHUS CPB CLUB PUGILLISTIQUE BISONTIN CROQU'LIVRE CSCV CONFEDERATION SNDICALE DU CADRE DE VIE CTB COMPAGNIE DE TRANSPORT DE BESANCON ENERGIE CITES ESBF ENTENTE SPORTIVE BISONTINE FEMININE ESBM ENTENTE SPORTIVE BISONTINE MASCULINE ESPACE BESANCON PLANOISE FC CONSOMMATEUR FOYER DE LA CASSOTTE FOYER MIXTE DES JEUNES TRAVAILLEURS HABITAT25

Date

1990-2000

Cote

718W12

6

ZAC de Chateaufarine, aménagement de la voie de contournement de l'hypermarché Casino : plans (1993). ZAC Planoise, éclairage du parking de l'hypermarché (euromarché) : plans (1982-1983). ZAC Planoise, rue des Causses, éclairage du terminus du CTB : plans, projets (1991-1992).

Date

1982-1993

Cote

692W23

7

Etudes sur la circulation : étude de trafic de transit dans le centre (avril 1979), Besançon, ville pilote, plan de transports et actions sur le centre (juillet 1976), Besançon, ville pilote, cinq ans après [1981], Besançon, étude de la restructuration du réseau de transport en commun (mai 1973), Ville de Besançon, enquête sur les flux piétonniers, mesure des vitesses moyennes de déplacement, occupation du stationnement (juillet 1979), Comptage des piétons au centre-ville de Besançon, entre novembre 1973 et décembre 1975 [1976], ville de Besançon, étude de l'accessibilité du centre aux véhicules particuliers après la mise en place du plan de circulation (1976), ville de Besançon, indicateurs de circulation (1974), Ville de Besançon, plan de circulation (1975), Besançon, étude préliminaire de transport en commun à l'horizon 1985 (1976), Besançon, étude circulation, régulation du Boulevard Nord (1993), dossier de la CTB, présentation du transport urbain de Besançon avec un historique du transport (1977), Qualité de la vie urbaine et limitation de la circulation, étude de cas sur Besançon (1975), Contribution à l'évaluation d'un plan de transports urbains, suivi de l'expérience de Besançon (1976), Schéma régional de transport collectif en Franche Comté (1977).

Date

1973-1993

Cote

659W304

8

Compagnie des Transports de Besançon, construction d'un pavillon pour le personnel de la CTB, rue des Causses à Besançon : dossier de consultation des entreprises (partiel), étude de sol

Date

1995

Cote

655W77

9

Compagnie des Transports de Besançon, construction d'un pavillon pour le personnel de la CTB, rue des Causses à Besançon : procès-verbal des opérations préalables à la réception des travaux (1996), plans (1995), réunions de chantier (1995-1996), dossier de permis de construire n°429 de 1994.

Date

1994-1996

Cote

655W76

10

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt, 46 rue de Trey, réfection de la couverture : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.), pièces à l'appui (dossier des ouvrages exécutés, 1999-2010) ; dépôt CTB rue de Trey, aménagement des vestiaires et de l'atelier marketing : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.), pièces à l'appui (2001)

Date

1999-2010

Cote

607W2

11

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin (station de gaz naturel pour les bus), mise aux norme de sécurité : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.) , pièces à l'appui (plans, étude de sol, notes, courrier, 1999-2003)

Date

1999-2003

Cote

607W1

12

"CTB, ma ville, mon bus" : brochure publicitaire.

Date

1988-1989

Cote

604W6

13
Un 3 novembre (évoque la maladie du sida), tourné à Besançon en 1994, 25 min, couleur, réalisé par Rachid BEKHALED, produit par la Ville de Besançon, la Compagnie des transports de Besançon (CTB) et la direction régionale Jeunesse et Sports.

1 media

Un 3 novembre (évoque la maladie du sida), tourné à Besançon en 1994, 25 min, couleur, réalisé par Rachid BEKHALED, produit par la Ville de Besançon, la Compagnie des transports de Besançon (CTB) et la direction régionale Jeunesse et Sports.

Date

1994

Cote

593W188

14
Soleil blanc (scénario écrit par les jeunes du quartier des Clairs-Soleils sur les thèmes de la délinquance, de la drogue et de la violence urbaine), tourné à Besançon en 1998, 42 min, couleur, réalisé par Rachid BEKHALED, produit par la Ville de Besançon, la Compagnie des transports de Besançon (CTB) et la direction régionale Jeunesse et Sports.

1 media

Soleil blanc (scénario écrit par les jeunes du quartier des Clairs-Soleils sur les thèmes de la délinquance, de la drogue et de la violence urbaine), tourné à Besançon en 1998, 42 min, couleur, réalisé par Rachid BEKHALED, produit par la Ville de Besançon, la Compagnie des transports de Besançon (CTB) et la direction régionale Jeunesse et Sports.

Date

1998

Cote

593W158

15

Transports urbains, relations avec la Compagnie des Transports de Besançon (CTB).- participation de la ville : extraits de délibérations du conseil municipal, notes de prévision budgétaires, factures, états de crédits (1998) ; acquisition de bus : dossier de consultation des entreprises (1999)

Date

1998-1999

Cote

448W43

16

Transports urbains, relations avec la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : copies de factures

Date

1999

Cote

448W42

17

Transports urbains, relations avec la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : - budget annexe transports (créé en 2001 et géré par le service voirie), matériel et prestations destinés à la CAGB et payés par la ville: devis, bons de commande, factures (2000) - amortissement des biens mis à la disposition de la CTB : tableaux (2000) - documents de suivi du budget annexe des transports (2000)

Date

2000

Cote

448W41

18

Transports urbains, relations avec la Compagnie des Transports de Besançon (CTB), avec la communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB).- transfert de la compétence "transports urbains" à la CAGB : notes, correspondance, comptes rendus de réunions, délibérations du conseil municipal

Date

2000-2003

Cote

448W40

19

Transports publics urbains - délégation de gestion, contrat avec la Générale de Transport et d'Industrie (période 1999-2005) : délibération du conseil municipal, contrat, correspondance (1999) - contrat de gérance avec la C.T.B. (Compagnie des Transports de Besançon) : avenants, prorogations (1993-1999) - projet de téléphérique pour la desserte de la citadelle : avenant à la convention avec la C.T.B., délibérations du conseil municipal (1994) - transports publics urbains : délégation de gestion : procédure de publicité (1998) - exploitation en gérance des transports publics de la ville de Besançon : convention avec la Société d'Economie Mixte de la Citadelle : délibérations du conseil municipal, convention, cahier des charges, inventaire de biens mis à disposition de la CIE (1981).

Date

1981-1999

Cote

407W2

20

Contrat de ville.- espaces verts et sportifs, hygiène-santé, transports CTB (compagnie des transports de Besançon), CDPA/CHAA (comité départemental de prévention de l'alcoolisme/centres d'hygiène alimentaire et d'alcoologie), bilans des dysfonctionnements survenus dans la compagnie de transports en commun CTB (jets de pierres, vitres cassées, voyageurs violents etc), exposition (sur 2 pages) d'images pour la lutte contre le SIDA, courriers de protestations d'habitants au maire (conditions de vie, problèmes de voisinage) : statistiques, graphiques, rapports, diagnostic communautaire de santé, organigramme du CDPA/CHAA

Date

1994-1999

Cote

401W26

21

Organisation du Raid Quart.2000- résultats de la 4e édition, présentation par brochures (chalet à Mouthe, compagnie CTB etc), questionnaires sur différents thèmes (cinéma, énigmes, drogues etc), descriptif des épreuves, composition des équipes : cartographies, factures, devis, bons de commande, bons de livraisons, dossier de presse, articles de presse, attestation d'assurance

Date

2000

Cote

400W8

22

Caserne Pompiers - locaux prévention : électricité 1992 : dossier de marché (N° 165/92) Kursaal : sonorisation 1992/1994 : dossier de marché (N° 184/92) Piscine Chalezeule : électricité 1992/1993 : dossier de marché (N° 61/92) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 66/93) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 67/93) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 68/93) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 69/93) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 70/93) Fourniture matériels électriques : CEB 1993 : dossier de marché (N° 46/93) Fourniture matériels électriques : Electro Méditerranéen 1993 : dossier de marché (N° 47/93) Fourniture matériels chauffage : Sanitaire Comtois 1993 : dossier de marché (N° 48/93) Fourniture matériels chauffage : Sani Est 1993 : dossier de marché (N° 49/93) Ecole 4 Vents : chauffage 1993/1994 : dossier de marché (N° 94/93) Maternelle Veil Picard : électricité 1993/1995 : dossier de marché (N° 104/93) Eclairage Public : travaux d'électricité 1993/1995 : dossier de marché (N° 87/93) Maternelle Veil Picard : chauffage 1993/1994 : dossier de marché (N° 97/93) Maternelle Fontaine Argent : électricité 1993/1994 : dossier de marché (N° 132/93) Salle Fribourg : électricité 1993/1994 : dossier de marché (N° 133/93) CTB Ateliers : chauffage 1993/1995 : dossier de marché (N° 134/93) Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1993 : dossier de marché (N° 138/93) Théâtre : rénovation installations techniques 1993/1994 : dossier de marché (N° 148/93) Théâtre : rénovation installations techniques 1993/1995 : dossier de marché (N° 149/93)

Date

1992-1995

Cote

357W14

23

Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1991/1992 : dossier de marché (N° 115/91) Eclairage Public : Fourniture candélabres 1991 : dossier de marché (N° 123/91) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1991 : dossier de marché (N° 124/91) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1991 : dossier de marché (N° 125/91) CTM - Aire de lavage : électricité 1991/1995 : dossier de marché (N° 142/91) Pavillon Gens du Voyage : électricité 1991/1992 : dossier de marché (N° 93/91) Centre équestre - Etrier Bisontin : électricité 1991/1993 : dossier de marché (N° 166/91) Caserne Pompiers - hangar : électricité + chauffage 1991/1993 : dossier de marché (N° 162/91) CTB Planoise : électricité 1992/1993 : dossier de marché (N° 48/92) Théâtre Municipal : remplacement jeux d'orgues 1992/1993 : dossier de marché (N° 60/92) Fourniture matériels électriques : CEB 1992 : dossier de marché (N° 62/92) Fourniture matériels électriques : Electro Méditerranéen 1992 : dossier de marché (N° 63/92) Fourniture matériels chauffage : VF Confort 1992 : dossier de marché (N° 77/92) Fourniture matériels chauffage : Sani Est 1992 : dossier de marché (N° 78/92) Fourniture matériels chauffage : Sanitaire Comtois 1922 : dossier de marché (N° 79/92) Théâtre Municipal : sonorisation 1992/1993 : dossier de marché (N° 139/92) G.S. Fanart : électricité 1992/1993 : dossier de marché (N° 109/92) Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1992 : dossier de marché (N° 145/92) Eclairage Public : Fourniture candélabres 1992 : dossier de marché (N° 79/92) Eclairage Public : Fourniture candélabres 1992 : dossier de marché (N° 180/92) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1992 : dossier de marché (N° 181/92) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1992 : dossier de marché (N° 182/92) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1992 : dossier de marché (N° 183/92) 5° Lycée : sonorisation gymnase 1992/1993 : dossier de marché (N° 117/92)

Date

1991-1995

Cote

357W13

24

Eclairage Public : Fourniture candélabres 1990 : dossier de marché (N° 151/90) Entretien des installations téléphoniques 1990/1991 : dossier de marché (N° 16/90) Centralisation des armoires d'éclairage public 1990/1997 : dossier de marché (N° 169-1/90) Centralisation des armoires d'éclairage public 1990/1997 : dossier de marché (N° 169-2/90) Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1990/1991 : dossier de marché (N° 170/90) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1990 : dossier de marché (N° 171/90) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1990 : dossier de marché (N° 172/90) CTB : rénovation chauffage atelier sellerie + marketing 1990/1992 : dossier de marché (N° 186/90) Cimetière Saint Claude - Construction crématorium Electricité 1990/1991 : dossier de marché (N° 102/90) Fort Bregille : Electricité + chauffage 1990/1992 : dossier de marché (N° 174/90) CAM : Bureaux Circulation : climatisation + chauffage 1990/1992 : dossier de marché (N° 129/90) CIESF Dürer : électricité 1990/1992 : dossier de marché (N° 184/90) Gymnase Résal : électricité + chauffage 1990/1992 : dossier de marché (N° 187/90) Station Chenecey Buillon : électricité + chauffage 1990/1992 : dossier de marché (N° 159/90) Maternelle Chaprais : électricité + chauffage 1990/1991 : dossier de marché (N° 83/90) Caserne Pompiers - dortoirs : électricité 1990/1993 : dossier de marché (N° 28/91)

Date

1990-1997

Cote

357W11

25

Eglise Ste Madeleine : électricité 1989/1991 : dossier de marché (N° 144/89) Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1989/1991 : dossier de marché (N° 145/89) Eclairage Public : travaux électricité 1989/1992 : dossier de marché (N° 123/89) Cercle Sportif Institution Nationale des Invalides : électricité + chauffage 1989/1991 : dossier de marché (N° 124/89) CTB : extension magasins : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 126/89) BRC : Cours tennis : électricité 1989/1991 : dossier de marché (N° 149/89) MONTJOYE : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 125/89) Maternelle Ronchaux : chauffage + électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 71/89) Fourniture matériels chauffage 1990 : dossier de marché (N° 47/90) Fourniture matériels d'électricité 1990 : dossier de marché (N° 68/90) CAM : installation téléphonique 1990/1992 : dossier de marché (N° 105/90) Fourniture FOD 1990/1993 : dossier de marché (N° 79/90) CTM : climatisation gestion technique centralisée 1990/1991 : dossier de marché (N° 139/90) G.S. Curie : électricité 1990/1991 : dossier de marché (N° 157/90) Ecole des Beaux Arts : électricité 1990/1991 : dossier de marché (N° 156/90) DIVERS BATIMENTS : installation téléphonique 1990/1991 : dossier de marché (N° 160/90) Eclairage Public : travaux électricité 1990/1994 : dossier de marché (N° 149/90) Eclairage Public : génie civil 1990/1994 : dossier de marché (N° 150/90)

Date

1989-1994

Cote

357W10

26

Transformateurs PCB : Fourniture et pose bacs de rétention 1987/1988 : dossier de marché (N° 93/87) Stade L. Lagrange : Fourniture et installation chronomètrage 1987/1989 : dossier de marché (N° 62/87) Bibliothèque Municipale - Extension stockage 1987/1988 : dossier de marché (N° 15/87) Gymnase Clairs Soleils : vestiaires + annexes 1987/1988 : dossier de marché (N° 13/87) Maternelle Boulloche - Construction : électricité + chauffage 1986/1988 : dossier de marché (N° 7/86) Conservatoire : Aménagement 2° étage - Electricité 1987/1990 : dossier de marché (N° 77/87) Usine relais : Electricité + chauffage 1987 : dossier de marché (N° 85/87) Passage gaz chaufferies : 5° tranche - Terrassement 1987/1988 : dossier de marché (N° 26/87) CTB : Remplacement central téléphonique 1987/1988 : dossier de marché (N° 53 ou 56/87) Eclairage Public : travaux électricité 1987/1990 : dossier de marché (N° 97/87) Comité Quartier ZAC Chaprais : électricité 1988 : dossier de marché (N° 148/88) Musée des Beaux Arts : centrale traitement air 1988/1989 : dossier de marché (N° 116/88) Temple Saint Esprit : chauffage 1988/1990 : dossier de marché (N° 149/88) G.S. et Gymnase J. ZAY - G.S. Curie : électricité 1988/1989 : dossier de marché (N° 133/88)

Date

1986-1990

Cote

357W7

27

Télématique gestion des chaufferies (Télégestion) 1984/1988 : dossier de marché (N° 48/84) Informatique : alimentation statique 1985 : dossier de marché (N° 13/85) CTM - Construction hangar stockage : chauffage 1985/1987 : dossier de marché (N° 9/85) Salle Conseil Municipal : sonorisation 1985/1986 : dossier de marché (N° 26/85) Dépôt Décors Théâtre : Electricité + chauffage 1985/1986 : dossier de marché (N° 33/85) CTB Planoise : extension bâtiment - Electricité + chauffage 1986/1987 : dossier de marché (N° 48/86) Piscine Mallarmé : couverture des bassins 1984/1986 : dossier de marché (N° 58/86) Fourniture combustibles 1985/1986 : dossier de marché (N° 49/85) Fourniture combustibles 1986/1987 : dossier de marché (N° 58/86)

Date

1984-1988

Cote

357W5

28

ZI de Trepillot, extension et assainissement. - voies 1 et 5 : dossier marché n° 70-24. - voies 2 et 6 : dossier marché n° 71-63. - voies 7, 3 et 4 : dossier marché n° 73-16. - voie 3 : dossier marché n° 73-27. - entrepôt CTB, aménagement d'une aire de jeux : pièces marché, factures. - entrepôt CTB, aménagement d'une aire de stationnement, dossier marché. - extension du parking CTB : dossier marché n° 86-158.

Date

1970-1989

Cote

354W237

29

Bâtiments communaux : études de sol et études géotechniques préalables à la construction CES des Clair Soleils (1978) ; Gymnase Proudhon (1977) ; Lycée de Planoise, (1978) ; bâtiment CTB (1976) ; maternelle Artois (1976) ; Centre médico-social des Clairs Soleils (1978) ; maternelle, rue de Fribourg (1977) ; groupe scolaire Jules Ferry (1976) ; théâtre de l'Espace, Planoise (1978) ; Ecole maternelle Camus (1980) ; club des jeunes de Planoise (1979) ; complexe sportif des Torcols (1980) ; CREPS (1980) ; crèche de Battant (1979)

Date

1976-1980

Cote

345W272

30

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), aménagement d'un "terminus", rue du Muguet : dossier de marché, plans

Date

1976

Cote

345W204

31

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin - fosse de réparation des bus, agrandissement : dossier de marchés, plans (1985) - installation d'un débourbeur et d'un séparateur d'hydrocarbures : dossier de marché, plans (1984-1986) - dôme translucide du bâtiment "entrepôt", remplacement suite à sinistre : dossier de consultation des entreprises (uniquement, 1996)

Date

1985-1996

Cote

345W203

32

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, extension du bâtiment de "régulation" avec construction de bureaux : dossier marché, plans, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

Date

1985-1988

Cote

345W202

33

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

Date

1974-1977

Cote

345W201

34

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"

Date

1973

Cote

345W200

35

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution, plans (suite)

Date

1973

Cote

345W199

36

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution avec plans, annexé à la délibération du conseil municipal et approuvé par la Préfecture

Date

1973

Cote

345W198

37

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°2)

Date

1973

Cote

345W197

38

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°1)

Date

1973

Cote

345W196

39

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)

Date

1973-1978

Cote

345W195

40

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique

Date

1973

Cote

345W194

41

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), pavillon pour le personnel, rue des Causses, construction : dossier marché, plans (1994-1996); adjonction d'un terminal pour les passagers : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre (1994-1996) ; travaux d'électricité et installation d'une chaudière : dossiers de marché, plans (1995-1996)

Date

1994-1996

Cote

345W193

42

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance

Date

1999-2001

Cote

345W192

43

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, installation d'une nouvelle cuve à fuel de 40 m3 : dossier de marché, plans, dossier "installation classée"

Date

1998-1999

Cote

345W191

44

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, réfection de la couverture du bâtiment "atelier" : dossier marché, plans, dossier technique, règlements

Date

1996-2000

Cote

345W190

45

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des magasins : dossier marchés, plans

Date

1989-1990

Cote

345W189

46

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement d'une cabine de peinture : dossier marché (1978-1979) ; installation d'un appareil de lavage automatique : dossier de marchés, plans

Date

1975

Cote

345W188

47

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, dépôt d'autobus, projet d'agrandissement et modification des locaux (garages, bureaux, ateliers) : dossier de marché, dossier de subvention, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, plans, soumissions des entreprises

Date

1971-1974

Cote

345W187

48

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

Date

1977-1980

Cote

345W186

49

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans des bâtiments "bureaux" et "entretien"

Date

1975-1976

Cote

345W185

50

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du bâtiment "entrepôt"

Date

1975-1976

Cote

345W184

51

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans

Date

1975-1976

Cote

345W183

52

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (suite, lots 1 à 15, sauf lot 3)

Date

1975-1976

Cote

345W182

53

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (lots 1 à 15, sauf lot 3)

Date

1975-1976

Cote

345W181

54

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites

Date

1975-1976

Cote

345W180

55

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier d'exécution annexé à la délibération du conseil municipal du 4 juin 1976, plans, dossier de consultation des entreprises

Date

1976

Cote

345W179

56

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier de marché d'ingénierie, avant-projet sommaire, dossiers de permis de construire (1975-1976) ; station de lavage des bus, agrandissement : dossier de permis de construire (1975)

Date

1975-1976

Cote

345W178

57

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, construction du dépôt d'autobus : projet, plans, dossiers marchés, délibérations du conseil municipal (1961-1964) ; construction de clôtures : plans, dossier marché (1962-1967) ; emplacements publicitaires des abris bus, concession : délibération du conseil municipal, correspondance (1959-1963)

Date

1959-1967

Cote

345W177

58

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey : construction d'un pavillon et location de celui-ci à la T.E.B. concessionnaire des transports urbains : plans, dossier marché, délibérations du conseil municipal (1957-1959) ; transfert provisoire des locaux des T.E.B dans les locaux de l'Ecole des Ports du Génie, avenue de la gare d'eau : plans, correspondance (1957-1959)

Date

1957-1959

Cote

345W176

59

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1983

Cote

288W189

60

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), bureaux de Planoise, extension : correspondance, plans (1985) ; planification : études (1984) Place du 8 septembre, projet de passage souterrain pour autobus : correspondance, note descriptive et devis estimatif sommaire, plans (1979) Transports urbains : études, historique de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) (1966-1981)

Date

1966-1985

Cote

288W185

61

Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)

Date

1972-1985

Cote

288W182

62

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), demandes de création et d'aménagement de lignes : correspondance (1973-1979) ; évolution du trafic : tableaux mensuel (1977-1980) ; parc de véhicules, gestion, acquisition de matériel : correspondance (1970-1980) ; couloirs de bus : correspondance, plans (1977) ; facturation des transports du personnel de la Compagnie Européenne d'Horlogerie / société LIP : extrait des délibérations du conseil municipal, rapport, convention passée entre la CTB et la Compagnie Européenne d'Horlogerie (1974) ; exploitation du poteau d'arrêt "Citadelle" : contrat (1976)

Date

1970-1980

Cote

288W181

63

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), tarification : extraits de délibération du conseil municipal, notes, procès-verbaux de réunion de la commission de surveillance, correspondance (1976-1979) ; service de la forêt de Chailluz : extraits des délibérations du conseil municipal, rapport (1973) ; création de la ligne n° 5 : extrait de délibérations du conseil municipal (1972)

Date

1972-1979

Cote

288W180

64

Transports urbains, exploitation : études, documentation, proposition de convention entre la ville et la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) ; conditions de circulation des autobus : études (1980) ; équipements dynamiques de carrefours : dossier d'engagement (1977-1979) ; promotion des transports urbains, études : extraits des délibérations du conseil municipal, notes et correspondance concernant les demandes de crédit, convention avec la CTB, correspondance concernant les subventions, dossier d'engagement (1979)

Date

1977-1980

Cote

288W179

65

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), personnel : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, extraits des délibérations du conseil municipal notamment concernant le personnel, les réclamations d'usagers, les subventions

Date

1972-1979

Cote

288W178

66

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement : dossiers de marchés publics de fournitures, années 1985 et 1986, n° 186/85, 155/86, 140/86, 133/86, 148/86, 150/86, 157/86, 147/86, 149/86, 105/86, 134/86, 166/86 Equipements de signalisation, acquisition : dossiers de marchés publics de fournitures, année 1986, notamment n°104/86 et année 1989 n°68/89

Date

1984-1989

Cote

288W176

67

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), acquisition système de contrôle et de régulation des autobus urbains : dossier de marchés publics de fourniture

Date

1974

Cote

288W168

68

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation) : dossiers de marchés publics de fourniture, année 1995, n°138, 195, 117.

Date

1995-1996

Cote

288W158

69

Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation), année 1995, n°117, 127, 144, 5, 128

Date

1995-1996

Cote

288W157

70

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1984

Cote

288W154

71

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions, du 19 septembre 1985 au 3 décembre 1986

Date

1985-1986

Cote

288W153

72

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1978

Cote

288W152

73

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1977

Cote

288W151

74

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1980

Cote

288W150

75

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1987

Cote

288W149

76

Voirie, travaux d'entretien, d'aménagement et de réfection : dossiers de marchés de travaux, années 1995 et 1996 - aménagement d'arrêts pour les transports urbains (marché n°169/96) - aménagement de sécurité aux abords du groupe scolaire Paul Bert (n°200/96) - aménagement de sécurité au droit du square Coluche (n°171/96) - régulation lumineuse sur la rocade urbaine (n°130/95) - fourniture et pose de boucles de détection et alimentation d'abribus (n°209/96) Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant , n° 182/96

Date

1995-1998

Cote

288W137

77

Voirie, travaux d'entretien, d'aménagement et de réfection : dossiers de marchés de travaux - aménagement des abords de l'école Kergomard, rue Galilée (marché n°106/94) - réfection des chaussées (n°105/94, 107/94) - aménagement de la rue des Géraniums et de la rue des Roses (marchés n°61/94) - aménagement d'un carrefour giratoire avenue de l'Ile de France / rue de Luxembourg (n°70/94) - réfection d'un caniveau rue le Corbusier (N°135/94) - aménagement du chemin des Montboucons (N°137/94) - équipement en matériel de régulation des carrefours empruntés par la ligne CTB n°7 (n°136/93) - régulation des carrefours Boulevard De Gaulle / rue Charles Nodier / Gare d'Eau (n°116/94)

Date

1993-1995

Cote

288W132

78

Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation), n° 176/92, 146/92, 109/94, 110/94, 99/94, 102/94, 101/94

Date

1992-1994

Cote

288W131

79

Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation), n° 158, 144, 23, 159, 146, 39, 160

Date

1988

Cote

288W125

80

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1981-1982

Cote

288W120