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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt, 46 rue de Trey, réfection de la couverture : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.), pièces à l'appui (dossier des ouvrages exécutés, 1999-2010) ; dépôt CTB rue de Trey, aménagement des vestiaires et de l'atelier marketing : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.), pièces à l'appui (2001)
Cote
607W2
 Date
1999-2010
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépot rue de Trey, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 607W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt,...
2

Rue Proudhon (entre la rue de la République et la rue de Lorraine) : aménagement d'une piste cyclable en contre sens : plan (2005) ; Micropolis, étude de capacité des parkings aux abords : plans (2001) ; C.H.A.T. (centre des handicapés au travail), aménagement du stationnement et amélioration de l'accessibilité : plans (2001-2003) ; cimetière Saint Claude, carrés E, AA, R, allées, implantation et enrobés : plans (2000-2002) ; tunnel fluvial sous la Citadelle, chemin de halage jusqu'au pont de Velotte, aménagement de voirie : plans et descriptif des travaux (2000); rue Verlaine côté rue Savary, fermeture par la mise en place d'une borne amovible : correspondance (2005) ; place Granvelle, pose de barrières : plans (2001) ; avenue de la Gare d'Eau, aménagements de voirie : plans (2000) ; travaux de fouilles et raccordement d'arrêt de bus CTB : plans (2000) ; école primaire Madeleine, aménagement d'un jardin pédagogique : plans (2000) ; quai de Strasbourg devant le centre de Bellevaux, aménagement du passage piéton : études, plans (2000) ; foyers logements du CCAS, travaux d'entretien des abords : plans.(2002) ; école des « 4 vents », chemin de Vieilley, pose de crayons lumineux : plans (2000) ; abri bus rue du Piémont, mise en place : plans, accord technique (2000) ; chemin des Justices, réalisation d'un cheminement piéton : plan (2000) ; rues bisontines : mesures (chronométrage) de la durée du trajet nécessaire pour parcourir la rue (2005-2006) ; travaux d'accompagnement du secteur du Marché Beaux-Arts, aménagement de la rue Proudhon et du quai de Strasbourg : plans, comptes rendus de réunions (2004).
Cote
250W_GB4
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W_GB : dossiers d'aménagement des pistes cyclables...

  • Pistes cyclables, cheminements piétonniers, organisation...
  • Rue Proudhon (entre la rue de la République et la rue...
3

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin (station de gaz naturel pour les bus), mise aux norme de sécurité : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.) , pièces à l'appui (plans, étude de sol, notes, courrier, 1999-2003)
Cote
607W1
 Date
1999-2003
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 607W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
4

Transports urbains, relations avec la Compagnie des Transports de Besançon (CTB), avec la communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB).- transfert de la compétence "transports urbains" à la CAGB : notes, correspondance, comptes rendus de réunions, délibérations du conseil municipal
Cote
448W40
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Transports urbains, relations avec la Compagnie des...
5

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, aménagement de vestiaires et d'un atelier de marketing : dossier marché (copie), plans, correspondance
Cote
345W192
 Date
1999-2001
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
6

CTB (transport urbains) : transfert de compétence à la CAGB : délégation de gestion (22.3.99) et annexes (1 à 14) ; annexes à la convention du 16 mars 2001 (voir boite 33)
Cote
283W34
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • CTB (transport urbains) : transfert de compétence à...
7

CTB (transports urbains) : transfert de compétence à la CAGB : délibérations du conseil municipal (99-2001) ; correspondance, notes (2000-2001) ; mise au point de la convention, documents préparatoires (2001) ; étude FCL (conseil et assistance en finances
Cote
283W35
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • CTB (transports urbains) : transfert de compétence...
8

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, réfection de la couverture du bâtiment "atelier" : dossier marché, plans, dossier technique, règlements
Cote
345W190
 Date
1996-2000
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
9

Transports urbains, relations avec la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : - budget annexe transports (créé en 2001 et géré par le service voirie), matériel et prestations destinés à la CAGB et payés par la ville: devis, bons de commande, factures (2000) - amortissement des biens mis à la disposition de la CTB : tableaux (2000) - documents de suivi du budget annexe des transports (2000)
Cote
448W41
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Transports urbains, relations avec la Compagnie des...
10

Organisation du Raid Quart.2000- résultats de la 4e édition, présentation par brochures (chalet à Mouthe, compagnie CTB etc), questionnaires sur différents thèmes (cinéma, énigmes, drogues etc), descriptif des épreuves, composition des équipes : cartographies, factures, devis, bons de commande, bons de livraisons, dossier de presse, articles de presse, attestation d'assurance
Cote
400W8
 Date
2000
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PIECE COMPTABLE, CARTOGRAPHIE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart.2000- résultats de la 4e...
11

Emplois Jeunes. - structures financées par la ville : dossier de financement. BOUTIQUE ACCUEIL DU JOUR BRC BUC ESCRIME COMITE DE QUARTIER ROSEMONT SAINT FERJEUX COMPAGNIE BACCHUS CPB CLUB PUGILLISTIQUE BISONTIN CROQU'LIVRE CSCV CONFEDERATION SNDICALE DU CADRE DE VIE CTB COMPAGNIE DE TRANSPORT DE BESANCON ENERGIE CITES ESBF ENTENTE SPORTIVE BISONTINE FEMININE ESBM ENTENTE SPORTIVE BISONTINE MASCULINE ESPACE BESANCON PLANOISE FC CONSOMMATEUR FOYER DE LA CASSOTTE FOYER MIXTE DES JEUNES TRAVAILLEURS HABITAT25
Cote
718W12
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 718W

  • Emplois Jeunes. - structures financées par la ville...
12

Dossier Sécurité 1995-2000 Statistiques Ville 1995-1998 Incidents Services et bâtiments municipaux 1995-1998 Pompiers : interventions journalières 1995-1998 Statistiques CTB. Organismes logeurs. Education Nationale. Gendarmerie 1995-1998 Courriers des organismes logeurs 1995-1998 Autres courriers 1995-1997 Autres courriers 1998 Fiches signalétiques Services Municipaux 1995-07/2000 Courriers divers 2000 Observatoire de la Sécurité (notes, compte rendus, imprimés) 1995-2000 Documentation et courriers (ministères, Préfecture &) 1995-2000.
Cote
236W27
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 236W

  • Dossier Sécurité 1995-2000 Statistiques Ville 1995-1998 Incidents...
13
Quartier Battant - Vues du pont BattantM. Tupin

14 medias

Quartier Battant - Vues du pont BattantM. Tupin
Cote
6Fi18
 Date
1900-2000
 Lieu
Madeleine (Eglise de la), Pont Battant, Vauban (quai), Battant (quartier), JOUFFROY d'ABBANS (place), Madeleine (rue de la), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
  • Photographies classées par quartier
  • Battant
  • Bâtiments
  • Ponts, pont Battant
  • Quartier Battant - Vues du pont BattantM. Tupin
14

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, installation d'une nouvelle cuve à fuel de 40 m3 : dossier de marché, plans, dossier "installation classée"
Cote
345W191
 Date
1998-1999
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
15

Transports urbains, relations avec la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : copies de factures
Cote
448W42
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Transports urbains, relations avec la Compagnie des...
16

Contrat de ville.- espaces verts et sportifs, hygiène-santé, transports CTB (compagnie des transports de Besançon), CDPA/CHAA (comité départemental de prévention de l'alcoolisme/centres d'hygiène alimentaire et d'alcoologie), bilans des dysfonctionnements survenus dans la compagnie de transports en commun CTB (jets de pierres, vitres cassées, voyageurs violents etc), exposition (sur 2 pages) d'images pour la lutte contre le SIDA, courriers de protestations d'habitants au maire (conditions de vie, problèmes de voisinage) : statistiques, graphiques, rapports, diagnostic communautaire de santé, organigramme du CDPA/CHAA
Cote
401W26
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
ORGANIGRAMME, CORRESPONDANCE DU MAIRE, STATISTIQUE, DIAGNOSTIC

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- espaces verts et sportifs, hygiène-santé,...
17

Transports urbains, relations avec la Compagnie des Transports de Besançon (CTB).- participation de la ville : extraits de délibérations du conseil municipal, notes de prévision budgétaires, factures, états de crédits (1998) ; acquisition de bus : dossier de consultation des entreprises (1999)
Cote
448W43
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 448W

  • Transports urbains, relations avec la Compagnie des...
18

Transports publics urbains - délégation de gestion, contrat avec la Générale de Transport et d'Industrie (période 1999-2005) : délibération du conseil municipal, contrat, correspondance (1999) - contrat de gérance avec la C.T.B. (Compagnie des Transports de Besançon) : avenants, prorogations (1993-1999) - projet de téléphérique pour la desserte de la citadelle : avenant à la convention avec la C.T.B., délibérations du conseil municipal (1994) - transports publics urbains : délégation de gestion : procédure de publicité (1998) - exploitation en gérance des transports publics de la ville de Besançon : convention avec la Société d'Economie Mixte de la Citadelle : délibérations du conseil municipal, convention, cahier des charges, inventaire de biens mis à disposition de la CIE (1981).
Cote
407W2
 Date
1981-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 407W

  • Transports publics urbains - délégation de gestion,...
19
Soleil blanc (scénario écrit par les jeunes du quartier des Clairs-Soleils sur les thèmes de la délinquance, de la drogue et de la violence urbaine), tourné à Besançon en 1998, 42 min, couleur, réalisé par Rachid BEKHALED, produit par la Ville de Besançon, la Compagnie des transports de Besançon (CTB) et la direction régionale Jeunesse et Sports.

1 media

Soleil blanc (scénario écrit par les jeunes du quartier des Clairs-Soleils sur les thèmes de la délinquance, de la drogue et de la violence urbaine), tourné à Besançon en 1998, 42 min, couleur, réalisé par Rachid BEKHALED, produit par la Ville de Besançon, la Compagnie des transports de Besançon (CTB) et la direction régionale Jeunesse et Sports.
Cote
593W158
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Atelier audiovisuel de la direction de la Communication...

  • Archives audiovisuelles : environ 250 films documentaires...
  • Quartiers de Besançon.
  • Quartier des Clairs-Soleils.
  • Soleil blanc (scénario écrit par les jeunes du quartier...
20

Voirie, travaux d'entretien, d'aménagement et de réfection : dossiers de marchés de travaux, années 1995 et 1996 - aménagement d'arrêts pour les transports urbains (marché n°169/96) - aménagement de sécurité aux abords du groupe scolaire Paul Bert (n°200/96) - aménagement de sécurité au droit du square Coluche (n°171/96) - régulation lumineuse sur la rocade urbaine (n°130/95) - fourniture et pose de boucles de détection et alimentation d'abribus (n°209/96) Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant , n° 182/96
Cote
288W137
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Voirie, travaux d'entretien, d'aménagement et de réfection...
21

Guides bus de la CTB (plans des lignes de bus et horaires de passage) (1973-1997) ; marque-page de la CTB (s.d.).
Cote
1032W30
 Date
1973-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032W : Versement de la Bibliothèque d'étude et de...

  • Commerces et transports.
  • Guides bus de la CTB (plans des lignes de bus et horaires...
22

Eclairage Public : Fourniture candélabres 1990 : dossier de marché (N° 151/90) Entretien des installations téléphoniques 1990/1991 : dossier de marché (N° 16/90) Centralisation des armoires d'éclairage public 1990/1997 : dossier de marché (N° 169-1/90) Centralisation des armoires d'éclairage public 1990/1997 : dossier de marché (N° 169-2/90) Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1990/1991 : dossier de marché (N° 170/90) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1990 : dossier de marché (N° 171/90) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1990 : dossier de marché (N° 172/90) CTB : rénovation chauffage atelier sellerie + marketing 1990/1992 : dossier de marché (N° 186/90) Cimetière Saint Claude - Construction crématorium Electricité 1990/1991 : dossier de marché (N° 102/90) Fort Bregille : Electricité + chauffage 1990/1992 : dossier de marché (N° 174/90) CAM : Bureaux Circulation : climatisation + chauffage 1990/1992 : dossier de marché (N° 129/90) CIESF Dürer : électricité 1990/1992 : dossier de marché (N° 184/90) Gymnase Résal : électricité + chauffage 1990/1992 : dossier de marché (N° 187/90) Station Chenecey Buillon : électricité + chauffage 1990/1992 : dossier de marché (N° 159/90) Maternelle Chaprais : électricité + chauffage 1990/1991 : dossier de marché (N° 83/90) Caserne Pompiers - dortoirs : électricité 1990/1993 : dossier de marché (N° 28/91)
Cote
357W11
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Eclairage Public : Fourniture candélabres 1990 : dossier...
23

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin - fosse de réparation des bus, agrandissement : dossier de marchés, plans (1985) - installation d'un débourbeur et d'un séparateur d'hydrocarbures : dossier de marché, plans (1984-1986) - dôme translucide du bâtiment "entrepôt", remplacement suite à sinistre : dossier de consultation des entreprises (uniquement, 1996)
Cote
345W203
 Date
1985-1996
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
24

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), pavillon pour le personnel, rue des Causses, construction : dossier marché, plans (1994-1996); adjonction d'un terminal pour les passagers : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre (1994-1996) ; travaux d'électricité et installation d'une chaudière : dossiers de marché, plans (1995-1996)
Cote
345W193
 Date
1994-1996
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], bâtiment rue des Causses, Causses (rue des), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), pavillon...
25

Compagnie des Transports de Besançon, construction d'un pavillon pour le personnel de la CTB, rue des Causses à Besançon : procès-verbal des opérations préalables à la réception des travaux (1996), plans (1995), réunions de chantier (1995-1996), dossier de permis de construire n°429 de 1994.
Cote
655W76
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON
  • Compagnie des Transports de Besançon, construction...
26

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation) : dossiers de marchés publics de fourniture, année 1995, n°138, 195, 117.
Cote
288W158
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel...
27

Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation), année 1995, n°117, 127, 144, 5, 128
Cote
288W157
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers...
28

Compagnie des Transports de Besançon, construction d'un pavillon pour le personnel de la CTB, rue des Causses à Besançon : dossier de consultation des entreprises (partiel), étude de sol
Cote
655W77
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON
  • Compagnie des Transports de Besançon, construction...
29
1985-1995

3 medias

1985-1995
Cote
1032W27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032W : Versement de la Bibliothèque d'étude et de...

  • Commerces et transports.
  • Catalogues et prospectus publicitaires de commerces...
  • 1985-1995
30
1873-1989 [Il s'agit essentiellement de prospectus des années 1970-1980.]

4 medias

1873-1989 [Il s'agit essentiellement de prospectus des années 1970-1980.]
Cote
1032W26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032W : Versement de la Bibliothèque d'étude et de...

  • Commerces et transports.
  • Catalogues et prospectus publicitaires de commerces...
  • 1873-1989 [Il s'agit essentiellement de prospectus...
31

Voirie, travaux d'entretien, d'aménagement et de réfection : dossiers de marchés de travaux - aménagement des abords de l'école Kergomard, rue Galilée (marché n°106/94) - réfection des chaussées (n°105/94, 107/94) - aménagement de la rue des Géraniums et de la rue des Roses (marchés n°61/94) - aménagement d'un carrefour giratoire avenue de l'Ile de France / rue de Luxembourg (n°70/94) - réfection d'un caniveau rue le Corbusier (N°135/94) - aménagement du chemin des Montboucons (N°137/94) - équipement en matériel de régulation des carrefours empruntés par la ligne CTB n°7 (n°136/93) - régulation des carrefours Boulevard De Gaulle / rue Charles Nodier / Gare d'Eau (n°116/94)
Cote
288W132
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Voirie, travaux d'entretien, d'aménagement et de réfection...
32

O1.6 Chemins vicinaux et ruraux 1966-1995 O1.7 Chemins privés, lotissements 1970-1980 O1.8 Routes nationales et internationales 1969-1990 O1.9 Administration des Ponts et Chaussées 1972 O1.10 Canalisations d'eau, travaux de fontainerie 1972-1983 O1.11 Egouts, urinoirs, WC, assainissement 1973-1987 O1.12 Eclairage 1973-1990 O2 Moyens de transport O2.2 Autobus, funiculaire, CTB, transports scolaires 1978-1992 O2.3 Aéronautique, liaisons aériennes, aéroport 1986-1991 O3 Navigation, régime des eaux O3.1 Rivières, ponts, quais, canaux 1983-1994 O3.2 Bateaux, bacs 1983-1987 O3.5 Port fluvial 1982-1992
Cote
117W8
 Date
1966-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 117W

  • O1.6 Chemins vicinaux et ruraux 1966-1995 O1.7 Chemins...
33

Caserne Pompiers - locaux prévention : électricité 1992 : dossier de marché (N° 165/92) Kursaal : sonorisation 1992/1994 : dossier de marché (N° 184/92) Piscine Chalezeule : électricité 1992/1993 : dossier de marché (N° 61/92) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 66/93) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 67/93) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 68/93) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 69/93) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 70/93) Fourniture matériels électriques : CEB 1993 : dossier de marché (N° 46/93) Fourniture matériels électriques : Electro Méditerranéen 1993 : dossier de marché (N° 47/93) Fourniture matériels chauffage : Sanitaire Comtois 1993 : dossier de marché (N° 48/93) Fourniture matériels chauffage : Sani Est 1993 : dossier de marché (N° 49/93) Ecole 4 Vents : chauffage 1993/1994 : dossier de marché (N° 94/93) Maternelle Veil Picard : électricité 1993/1995 : dossier de marché (N° 104/93) Eclairage Public : travaux d'électricité 1993/1995 : dossier de marché (N° 87/93) Maternelle Veil Picard : chauffage 1993/1994 : dossier de marché (N° 97/93) Maternelle Fontaine Argent : électricité 1993/1994 : dossier de marché (N° 132/93) Salle Fribourg : électricité 1993/1994 : dossier de marché (N° 133/93) CTB Ateliers : chauffage 1993/1995 : dossier de marché (N° 134/93) Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1993 : dossier de marché (N° 138/93) Théâtre : rénovation installations techniques 1993/1994 : dossier de marché (N° 148/93) Théâtre : rénovation installations techniques 1993/1995 : dossier de marché (N° 149/93)
Cote
357W14
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Caserne Pompiers - locaux prévention : électricité 1992...
34

Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1991/1992 : dossier de marché (N° 115/91) Eclairage Public : Fourniture candélabres 1991 : dossier de marché (N° 123/91) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1991 : dossier de marché (N° 124/91) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1991 : dossier de marché (N° 125/91) CTM - Aire de lavage : électricité 1991/1995 : dossier de marché (N° 142/91) Pavillon Gens du Voyage : électricité 1991/1992 : dossier de marché (N° 93/91) Centre équestre - Etrier Bisontin : électricité 1991/1993 : dossier de marché (N° 166/91) Caserne Pompiers - hangar : électricité + chauffage 1991/1993 : dossier de marché (N° 162/91) CTB Planoise : électricité 1992/1993 : dossier de marché (N° 48/92) Théâtre Municipal : remplacement jeux d'orgues 1992/1993 : dossier de marché (N° 60/92) Fourniture matériels électriques : CEB 1992 : dossier de marché (N° 62/92) Fourniture matériels électriques : Electro Méditerranéen 1992 : dossier de marché (N° 63/92) Fourniture matériels chauffage : VF Confort 1992 : dossier de marché (N° 77/92) Fourniture matériels chauffage : Sani Est 1992 : dossier de marché (N° 78/92) Fourniture matériels chauffage : Sanitaire Comtois 1922 : dossier de marché (N° 79/92) Théâtre Municipal : sonorisation 1992/1993 : dossier de marché (N° 139/92) G.S. Fanart : électricité 1992/1993 : dossier de marché (N° 109/92) Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1992 : dossier de marché (N° 145/92) Eclairage Public : Fourniture candélabres 1992 : dossier de marché (N° 79/92) Eclairage Public : Fourniture candélabres 1992 : dossier de marché (N° 180/92) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1992 : dossier de marché (N° 181/92) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1992 : dossier de marché (N° 182/92) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1992 : dossier de marché (N° 183/92) 5° Lycée : sonorisation gymnase 1992/1993 : dossier de marché (N° 117/92)
Cote
357W13
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1991/1992...
35

Correspondances et brochures transmis par la compagnie de transports de Besançon (CTB) au Maire (1989-1994). Interventions effectuées en faveur de particuliers souhaitant un poste auprès de la CTB.
Cote
97W90
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 97W

  • Correspondances et brochures transmis par la compagnie...
36
Un 3 novembre (évoque la maladie du sida), tourné à Besançon en 1994, 25 min, couleur, réalisé par Rachid BEKHALED, produit par la Ville de Besançon, la Compagnie des transports de Besançon (CTB) et la direction régionale Jeunesse et Sports.

1 media

Un 3 novembre (évoque la maladie du sida), tourné à Besançon en 1994, 25 min, couleur, réalisé par Rachid BEKHALED, produit par la Ville de Besançon, la Compagnie des transports de Besançon (CTB) et la direction régionale Jeunesse et Sports.
Cote
593W188
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Atelier audiovisuel de la direction de la Communication...

  • Archives audiovisuelles : environ 250 films documentaires...
  • Quartiers de Besançon.
  • Un 3 novembre (évoque la maladie du sida), tourné à...
37

Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation), n° 176/92, 146/92, 109/94, 110/94, 99/94, 102/94, 101/94
Cote
288W131
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers...
38

Eglise Ste Madeleine : électricité 1989/1991 : dossier de marché (N° 144/89) Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1989/1991 : dossier de marché (N° 145/89) Eclairage Public : travaux électricité 1989/1992 : dossier de marché (N° 123/89) Cercle Sportif Institution Nationale des Invalides : électricité + chauffage 1989/1991 : dossier de marché (N° 124/89) CTB : extension magasins : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 126/89) BRC : Cours tennis : électricité 1989/1991 : dossier de marché (N° 149/89) MONTJOYE : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 125/89) Maternelle Ronchaux : chauffage + électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 71/89) Fourniture matériels chauffage 1990 : dossier de marché (N° 47/90) Fourniture matériels d'électricité 1990 : dossier de marché (N° 68/90) CAM : installation téléphonique 1990/1992 : dossier de marché (N° 105/90) Fourniture FOD 1990/1993 : dossier de marché (N° 79/90) CTM : climatisation gestion technique centralisée 1990/1991 : dossier de marché (N° 139/90) G.S. Curie : électricité 1990/1991 : dossier de marché (N° 157/90) Ecole des Beaux Arts : électricité 1990/1991 : dossier de marché (N° 156/90) DIVERS BATIMENTS : installation téléphonique 1990/1991 : dossier de marché (N° 160/90) Eclairage Public : travaux électricité 1990/1994 : dossier de marché (N° 149/90) Eclairage Public : génie civil 1990/1994 : dossier de marché (N° 150/90)
Cote
357W10
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Eglise Ste Madeleine : électricité 1989/1991 : dossier...
39

Ligne 7 du réseau de transports urbains CTB, aménagement des carrefours pour amélioration de la vitesse commerciale : dossier de diagnostic et de propositions, plans, reportage photographique, plans
Cote
288W22
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CORRESPONDANCE, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 288W

  • Ligne 7 du réseau de transports urbains CTB, aménagement...
40

ZAC de Chateaufarine, aménagement de la voie de contournement de l'hypermarché Casino : plans (1993). ZAC Planoise, éclairage du parking de l'hypermarché (euromarché) : plans (1982-1983). ZAC Planoise, rue des Causses, éclairage du terminus du CTB : plans, projets (1991-1992).
Cote
692W23
 Date
1982-1993
 Lieu
Causses (rue des), Chateaufarine (ZAC de), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC de Chateaufarine, aménagement de la voie de contournement...
41

Etudes sur la circulation : étude de trafic de transit dans le centre (avril 1979), Besançon, ville pilote, plan de transports et actions sur le centre (juillet 1976), Besançon, ville pilote, cinq ans après [1981], Besançon, étude de la restructuration du réseau de transport en commun (mai 1973), Ville de Besançon, enquête sur les flux piétonniers, mesure des vitesses moyennes de déplacement, occupation du stationnement (juillet 1979), Comptage des piétons au centre-ville de Besançon, entre novembre 1973 et décembre 1975 [1976], ville de Besançon, étude de l'accessibilité du centre aux véhicules particuliers après la mise en place du plan de circulation (1976), ville de Besançon, indicateurs de circulation (1974), Ville de Besançon, plan de circulation (1975), Besançon, étude préliminaire de transport en commun à l'horizon 1985 (1976), Besançon, étude circulation, régulation du Boulevard Nord (1993), dossier de la CTB, présentation du transport urbain de Besançon avec un historique du transport (1977), Qualité de la vie urbaine et limitation de la circulation, étude de cas sur Besançon (1975), Contribution à l'évaluation d'un plan de transports urbains, suivi de l'expérience de Besançon (1976), Schéma régional de transport collectif en Franche Comté (1977).
Cote
659W304
 Date
1973-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • III. Programme de voirie et de communication
  • 2, Circulation à Besançon
  • Programmes et études
  • Etudes sur la circulation : étude de trafic de transit...
42

Espace bus de la CTB place du 8 septembre, aménagement : comptes rendus de réunions de chantier, plans, correspondance.
Cote
245W_GB764
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments de la CTB.
  • Espace bus de la CTB place du 8 septembre, aménagement...
43

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des magasins : dossier marchés, plans
Cote
345W189
 Date
1989-1990
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
44

Transformateurs PCB : Fourniture et pose bacs de rétention 1987/1988 : dossier de marché (N° 93/87) Stade L. Lagrange : Fourniture et installation chronomètrage 1987/1989 : dossier de marché (N° 62/87) Bibliothèque Municipale - Extension stockage 1987/1988 : dossier de marché (N° 15/87) Gymnase Clairs Soleils : vestiaires + annexes 1987/1988 : dossier de marché (N° 13/87) Maternelle Boulloche - Construction : électricité + chauffage 1986/1988 : dossier de marché (N° 7/86) Conservatoire : Aménagement 2° étage - Electricité 1987/1990 : dossier de marché (N° 77/87) Usine relais : Electricité + chauffage 1987 : dossier de marché (N° 85/87) Passage gaz chaufferies : 5° tranche - Terrassement 1987/1988 : dossier de marché (N° 26/87) CTB : Remplacement central téléphonique 1987/1988 : dossier de marché (N° 53 ou 56/87) Eclairage Public : travaux électricité 1987/1990 : dossier de marché (N° 97/87) Comité Quartier ZAC Chaprais : électricité 1988 : dossier de marché (N° 148/88) Musée des Beaux Arts : centrale traitement air 1988/1989 : dossier de marché (N° 116/88) Temple Saint Esprit : chauffage 1988/1990 : dossier de marché (N° 149/88) G.S. et Gymnase J. ZAY - G.S. Curie : électricité 1988/1989 : dossier de marché (N° 133/88)
Cote
357W7
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Transformateurs PCB : Fourniture et pose bacs de rétention 1987/1988...
45

"CTB, ma ville, mon bus" : brochure publicitaire.
Cote
604W6
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 604W

  • "CTB, ma ville, mon bus" : brochure publicitaire.
46

ZI de Trepillot, extension et assainissement. - voies 1 et 5 : dossier marché n° 70-24. - voies 2 et 6 : dossier marché n° 71-63. - voies 7, 3 et 4 : dossier marché n° 73-16. - voie 3 : dossier marché n° 73-27. - entrepôt CTB, aménagement d'une aire de jeux : pièces marché, factures. - entrepôt CTB, aménagement d'une aire de stationnement, dossier marché. - extension du parking CTB : dossier marché n° 86-158.
Cote
354W237
 Date
1970-1989
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, Causses (rue des), Trépillot (zone industrielle)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • ZI de Trepillot, extension et assainissement. - voies...
47

Interventions effectuées par le Maire en faveur de la Compagnie des Transports de Besançon en faveur des particuliers et traitant des problèmes liés au fonctionnement de la CTB 1980-1989
Cote
74W96
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 74W

  • Interventions effectuées par le Maire en faveur de...
48

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement : dossiers de marchés publics de fournitures, années 1985 et 1986, n° 186/85, 155/86, 140/86, 133/86, 148/86, 150/86, 157/86, 147/86, 149/86, 105/86, 134/86, 166/86 Equipements de signalisation, acquisition : dossiers de marchés publics de fournitures, année 1986, notamment n°104/86 et année 1989 n°68/89
Cote
288W176
 Date
1984-1989
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel...
49

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, extension du bâtiment de "régulation" avec construction de bureaux : dossier marché, plans, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)
Cote
345W202
 Date
1985-1988
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
50

Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers de marchés publics de fourniture de matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation), n° 158, 144, 23, 159, 146, 39, 160
Cote
288W125
 Date
1988
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : dossiers...
51

Télématique gestion des chaufferies (Télégestion) 1984/1988 : dossier de marché (N° 48/84) Informatique : alimentation statique 1985 : dossier de marché (N° 13/85) CTM - Construction hangar stockage : chauffage 1985/1987 : dossier de marché (N° 9/85) Salle Conseil Municipal : sonorisation 1985/1986 : dossier de marché (N° 26/85) Dépôt Décors Théâtre : Electricité + chauffage 1985/1986 : dossier de marché (N° 33/85) CTB Planoise : extension bâtiment - Electricité + chauffage 1986/1987 : dossier de marché (N° 48/86) Piscine Mallarmé : couverture des bassins 1984/1986 : dossier de marché (N° 58/86) Fourniture combustibles 1985/1986 : dossier de marché (N° 49/85) Fourniture combustibles 1986/1987 : dossier de marché (N° 58/86)
Cote
357W5
 Date
1984-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Télématique gestion des chaufferies (Télégestion) 1984/1988...
52

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W149
 Date
1987
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
53

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions, du 19 septembre 1985 au 3 décembre 1986
Cote
288W153
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
54

Zone Industrielle (ZI) de Trépillot : plaquette promotionnelle (s.d.). Présentation des opérations d'urbanisme : plaquette "Besançon, la qualité de la ville" (1977). "Situation de la construction des logements" (1985). "Besançon d'hier et d'aujourd'hui" (1966). "Exposition cartes de Vauban à nos jours" : catalogue (1974). Etude sur le patrimoine bâti des collectivités locales de Franche-Comté, Presbytères et logements d'école. Synthèse régionale (1983). Situation de la construction des immeubles collectifs à Besançon au 01/01/1975. Période étudiée 1971-1974 (1975). Réseau de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) au 1er octobre 1974. SAIEMB (Societé Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Besançon) : procès-verbaux des réunions (1973-1974). Unité communale d'urbanisme, proposition de création : proposition d'organigramme (s.d.). Liste des entreprises de Besançon classées par tranche de salariés (1970). Plaquette "Besançon, une ville capitale" (1985). Archéologie, fouilles archéologiques : correspondance avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) de Franche-Comté (1986). Founottes, construction de logements sociaux : plans (1967). Avenue Léo Lagrange, implantation d'un panneau publicitaire : correspondance (1982).
Cote
88W38
 Date
1967-1986
 Lieu - Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Zone Industrielle (ZI) de Trépillot : plaquette promotionnelle...
55

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), bureaux de Planoise, extension : correspondance, plans (1985) ; planification : études (1984) Place du 8 septembre, projet de passage souterrain pour autobus : correspondance, note descriptive et devis estimatif sommaire, plans (1979) Transports urbains : études, historique de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) (1966-1981)
Cote
288W185
 Date
1966-1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, ETUDE

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), bureaux...
56

Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)
Cote
288W182
 Date
1972-1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, PLAN, CONTRAT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Transports urbains, bus électriques, participation...
57

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W154
 Date
1984
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
58

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations contractuelles avec la ville : conventions, avenants, délibérations municipales, notes, correspondance, budget, calcule de la TVA.
Cote
28W108
 Date
1978-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations...
59

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W189
 Date
1983
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
60

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations contractuelles avec la ville : projet de convention, avenants aux concessions d'exploitation, comptes-rendus de réunions
Cote
28W88
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 28W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), relations...
61

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W120
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
62

Études de sols préalables aux travaux de construction. - École maternelle Artois (1976). École maternelle Fribourg (1976). Groupe scolaire Jules Ferry (1976). Gymnase Proudhon (1977). Bâtiment CTB rue de Trey (1977). Lycée de Planoise (1978). CES Clairs-Soleils (1978). Ensemble sportif des Torcols (1981).
Cote
785W431
 Date
1976-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Entretien des bâtiments communaux.
  • Études de sols préalables aux travaux de construction....
63

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)
Cote
345W186
 Date
1977-1980
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
64

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W150
 Date
1980
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
65

Transports urbains, exploitation : études, documentation, proposition de convention entre la ville et la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) ; conditions de circulation des autobus : études (1980) ; équipements dynamiques de carrefours : dossier d'engagement (1977-1979) ; promotion des transports urbains, études : extraits des délibérations du conseil municipal, notes et correspondance concernant les demandes de crédit, convention avec la CTB, correspondance concernant les subventions, dossier d'engagement (1979)
Cote
288W179
 Date
1977-1980
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, ETUDE

  • Contexte : 288W

  • Transports urbains, exploitation : études, documentation,...
66

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), demandes de création et d'aménagement de lignes : correspondance (1973-1979) ; évolution du trafic : tableaux mensuel (1977-1980) ; parc de véhicules, gestion, acquisition de matériel : correspondance (1970-1980) ; couloirs de bus : correspondance, plans (1977) ; facturation des transports du personnel de la Compagnie Européenne d'Horlogerie / société LIP : extrait des délibérations du conseil municipal, rapport, convention passée entre la CTB et la Compagnie Européenne d'Horlogerie (1974) ; exploitation du poteau d'arrêt "Citadelle" : contrat (1976)
Cote
288W181
 Date
1970-1980
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, STATISTIQUE, PLAN, DELIBERATION, CONTRAT, CONVENTION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), demandes...
67

Bâtiments communaux : études de sol et études géotechniques préalables à la construction CES des Clair Soleils (1978) ; Gymnase Proudhon (1977) ; Lycée de Planoise, (1978) ; bâtiment CTB (1976) ; maternelle Artois (1976) ; Centre médico-social des Clairs Soleils (1978) ; maternelle, rue de Fribourg (1977) ; groupe scolaire Jules Ferry (1976) ; théâtre de l'Espace, Planoise (1978) ; Ecole maternelle Camus (1980) ; club des jeunes de Planoise (1979) ; complexe sportif des Torcols (1980) ; CREPS (1980) ; crèche de Battant (1979)
Cote
345W272
 Date
1976-1980
 Lieu
Artois (Ecole Publique maternelle ), Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire), Fribourg (école maternelle), HUGO, Victor (lycée), Jules Ferry (école Publique Primaire), Théâtre de l'Espace, Bois Saint Paul (chemin du)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
  • Bâtiments communaux : études de sol et études géotechniques...
68

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), personnel : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, extraits des délibérations du conseil municipal notamment concernant le personnel, les réclamations d'usagers, les subventions
Cote
288W178
 Date
1972-1979
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), personnel...
69

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), tarification : extraits de délibération du conseil municipal, notes, procès-verbaux de réunion de la commission de surveillance, correspondance (1976-1979) ; service de la forêt de Chailluz : extraits des délibérations du conseil municipal, rapport (1973) ; création de la ligne n° 5 : extrait de délibérations du conseil municipal (1972)
Cote
288W180
 Date
1972-1979
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), tarification...
70

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)
Cote
345W195
 Date
1973-1978
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
71

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W152
 Date
1978
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
72

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)
Cote
345W201
 Date
1974-1977
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue Belin, EINSTEIN, Albert (rue), Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
73

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions
Cote
288W151
 Date
1977
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...
74

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du bâtiment "entrepôt"
Cote
345W184
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
75

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans des bâtiments "bureaux" et "entretien"
Cote
345W185
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
76

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché pour le lot 3, pièces écrites et plans
Cote
345W183
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
77

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (lots 1 à 15, sauf lot 3)
Cote
345W181
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
78

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : dossier marché, lots 1 à 15 (sauf lot 3), pièces écrites
Cote
345W180
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
79

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue de Trey, extension des locaux (bureaux, second abris pour 32 bus) : plans du dossier marché (suite, lots 1 à 15, sauf lot 3)
Cote
345W182
 Date
1975-1976
 Lieu
Compagnie des Transports de Besançon [CTB], dépôt rue de Trey, Trey (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...
80

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), aménagement d'un "terminus", rue du Muguet : dossier de marché, plans
Cote
345W204
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), aménagement...