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1

G.S. Près de Vaux : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 176/99) Entretien des groupes électrogènes 1999/2000 : dossier de marché (N° 177/99) G.S. Brossolette : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 178/99) NOEL 99 : location motifs lumineux 1999/2000 : dossier de marché (N° 203/99) Dégazage inertage et enlèvement cuves FOD (fioul) 1999/2001 : dossier de marché (N° 204/99) Illuminations NOEL 99 : Pose et dépose motifs lumineux 1999/2000 : dossier de marché (N° 206/99) CTM - Local téléphone : électricité + climatisation 1999/2001 : dossier de marché (N° 207/99) Les Fougères : électricité + chauffage 1999/2001 : dossier de marché (N° 232/99)

Date

1999-2001

Cote

357W36

2

Les Fougères : alarme incendie 1998/2000 : dossier de marché (N° 235/98) NOEL 98 : Pose et dépose motifs lumineux 1998/1999 : dossier de marché (N° 215/98) Camping Chalezeule : électricité + chauffage 1998/2000 : dossier de marché (N° 234/98) CHAT - Création accueil jour : électricité + chauffage + téléphone 1998 : pour CCAS 1998 Marchés 30900 Electricité-Chauffage 1989/1998 : cahier répertoire Crèche Bersot : électricité sous-sol 1999/2000 : dossier de marché (N° 19/99) Eglise Ste Madeleine : remplacement générateur air chaud 1999/2000 : dossier de marché (N° 48/99) Complexe Sportif Rosemont : VMC 1999/2000 : dossier de marché (N° 52/99)

Date

1998-2000

Cote

357W32

3

Chauffage urbain de Planoise : avenant N° 6 au contrat d'affermage (sept-90) ; énergie calorifique : modèle de contrat (1983) ; étude sur l'éventuelle tarification proposée par le fermier (mars 1990) ; compte rendu réunion chauffage urbain Planoise (08/06/1989) ; Avenant N° 7 au cahier des charges du contrat d'affermage (oct-94) ; étude chauffage au gaz sur Planoise (1967-1978)

Date

1983-1994

Cote

223W32, 223W5 (ancienne cote)

4

Transformateurs PCB : Fourniture et pose bacs de rétention 1987/1988 : dossier de marché (N° 93/87) Stade L. Lagrange : Fourniture et installation chronomètrage 1987/1989 : dossier de marché (N° 62/87) Bibliothèque Municipale - Extension stockage 1987/1988 : dossier de marché (N° 15/87) Gymnase Clairs Soleils : vestiaires + annexes 1987/1988 : dossier de marché (N° 13/87) Maternelle Boulloche - Construction : électricité + chauffage 1986/1988 : dossier de marché (N° 7/86) Conservatoire : Aménagement 2° étage - Electricité 1987/1990 : dossier de marché (N° 77/87) Usine relais : Electricité + chauffage 1987 : dossier de marché (N° 85/87) Passage gaz chaufferies : 5° tranche - Terrassement 1987/1988 : dossier de marché (N° 26/87) CTB : Remplacement central téléphonique 1987/1988 : dossier de marché (N° 53 ou 56/87) Eclairage Public : travaux électricité 1987/1990 : dossier de marché (N° 97/87) Comité Quartier ZAC Chaprais : électricité 1988 : dossier de marché (N° 148/88) Musée des Beaux Arts : centrale traitement air 1988/1989 : dossier de marché (N° 116/88) Temple Saint Esprit : chauffage 1988/1990 : dossier de marché (N° 149/88) G.S. et Gymnase J. ZAY - G.S. Curie : électricité 1988/1989 : dossier de marché (N° 133/88)

Date

1986-1990

Cote

357W7

5

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)

Date

1972-1982

Cote

28W85

6

APIEU Porte Rivotte : chauffage 1993/1995 : dossier de marché (N° 151/93) Fourniture matériels électriques : Electro Méditerranéen 1993/1994 : dossier de marché (N° 160/93) Fourniture matériels électriques : CEB 1993/1994 : dossier de marché (N° 161/93) Fourniture matériels chauffage : Sanitaire Comtois 1993/1994 : dossier de marché (N° 162/93) Fourniture matériels chauffage : Sani Est 1993/1994 : dossier de marché (N° 163/93) Fourniture matériels chauffage : VF Confort 1993/1994 : dossier de marché (N° 164/93) Régie Quartier Fontaine Ecu : électricité + chauffage 1993/1995 : dossier de marché (N° 26/93) Cogénération : Maîtrise d'Œuvre 1993/1995 : dossier de marché (N° 153/93) Caserne Pompiers : remplacement central téléphonique 1994/1995 : dossier de marché (N° 25/94) Cogénération : Fourniture et installation turbine à gaz 1994/1998 : dossier de marché (N° 48/94) Rue Violet : chauffage 1994/1995 : dossier de marché (N° 54/94) G.S. Jean Macé : chauffage 1994/1996 : dossier de marché (N° 53/94)

Date

1993-1996

Cote

357W15

7

CFIP rue Violet - Electricité + chauffage 1983/1985 : dossier de marché (N° 31/83) Fort Griffon - Station pompage - Electricité 1983/1985 : dossier de marché (N° 162/83) Gymnase Saint Claude - Electricité + Chauffage 1984/1987 : dossier de marché (N° 62/84) MPT Palente - Electricité + Chauffage 1984/1987 : dossier de marché (N° 33/84) Eclairage Public - Programme 1984 2° tranche 1984/1985 : dossier de marché (N° 56/84) Ensemble Sportif Chateaufarine - Gymnase Electricité + chauffage 1985/1985 : dossier de marché (N° 10/84) LEP Montjoux : construction magasin - Chauffage 1984 : dossier de marché (N° 9/84) SCOP (Société coopérative ouvrière de Palente) Lot 5 Electricité 1985 : dossier de marché (N° 22/85) Kursaal : Chauffage - Ventilation 1984/1986 : dossier de marché (N° 55/84) Fourniture combustibles 1984/1985 : dossier de marché (N° 41/84) Cantine Jean Jaurès : chauffage 1984/1985 : dossier de marché (N° 50/84) G.S. Arsenal : Chauffage 1984/1986 : dossier de marché (N° 51/84) Construction Boulodrome (ch. Vignerons) : Electricité 1984/1990 : dossier de marché (N° 8/84) 48 Rue Battant - Locaux Syndicats : Electricité + chauffage 1986/1987 : dossier de marché (N° 15/85) Eclairage Public - Programme 85 - Travaux d'électricité 1985/1989 : dossier de marché (N° 23/85) CAM - Locaux Etat Civil : Electricité + chauffage 1987/1989 : dossier de marché (N° 61/87) Pépinières Entreprises : Installation téléphonique 1988/1989 : dossier de marché (N° 31/88)

Date

1983-1990

Cote

357W4

8

Zup de Planoise, chauffage urbain, raccordement du CES et du CET de Planoise (1968), du lycée Victor Hugo (1979) et Groupe Scolaire Durer (1982) : conventions

Date

1968-1982

Cote

357W42

9

Alarmes incendie type 4 : 4 écoles 1996/1997 : dossier de marché (N° 64/96) Palais des Sports : Fourniture projecteurs Grande salle 1996 : dossier de marché (N° 85/96) Alarmes incendie type 1 : 2, 4, 6, rue Mégevand 1996/1997 : dossier de marché (N° 102/96) Stade Municipal : remplacement transfo 1996/1997 : dossier de marché (N° 90/96) Fourniture de matériels électriques 1996 : dossier de marché (N° 60-01, 02, 03, 04, 05/96) Fourniture de matériels de chauffage 1996 : dossier de marché (N° 61-01, 02/96) Fourniture de FOD Bâtiments Communaux 1996 : dossier de marché (N° 62-01, 02, 03, 04, 05/96) Eclairage Public - Travaux d'électricité 1996/1998 : dossier de marché (N° 119/96)

Date

1996-1998

Cote

357W21

10

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967) : procès-verbaux de remise des ouvrages, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux

Date

1972-1984

Cote

357W43

11

Temple Protestant Saint Esprit : électricité 1999/2001 : dossier de marché (N° 235/99) Logement Champrond : électricité + chauffage 1999/2001 : dossier de marché (N° 236/99) Mise en place de prises informatiques dans différentes écoles 1999/2001 : dossier de marché (N° 237/99) Musée Beaux Arts : éclairage salle Courbet 1999/2001 : dossier de marché (N° 238/99) Stade Léo Lagrange : sonorisation 1999/2001 : dossier de marché (N° 239/99) CASINO : électricité + chauffage 1999/2001 : dossier de marché (N° 247/99) Bibliothèque Municipale - Electricité salle Neuve + Combles 1999/2001 : dossier de marché (N° 258/99) Subventions 1990/1994 : dossier Charte de partenariat EDF 1996 : dossier Charte de partenariat GDF 1996 : dossier

Date

1999-2001

Cote

357W37

12

Piscine couverte : remplacement poste gaz 1997/1998 : dossier de marché (N° 170/97) Construction réseau informatique 1997/1998 : dossier de marché (N° 153/97) G.S. Brossolette : électricité niveau 1 1997/1998 : dossier de marché (N° 155/97) Citadelle Plan Lumière : remparts 1997/1999 : dossier de marché (N° 161/97) Piscine La Fayette : raccordement chauffage urbain 1997/1999 : dossier de marché (N°178/97) NOEL 97 : pose et dépose motifs lumineux 1997/1999 : dossier de marché (N° 203/97) Centre social Montrapon : Chauffage + VMC + Electricité 1997/1999 : dossier de marché (N° 191/97) Théâtre Espace : remplacement graduateurs 1997/1999 : dossier de marché (N° 205/97)

Date

1997-1999

Cote

357W27

13

Chauffage urbain de Besançon Planoise, production, transport et distribution de chaleur, délégation de service public (DSP) : comptes-rendus de réunions, dossier d'instruction et de suivi de la Direction Générale, documents de travail relatifs à l'élaboration de la délégation, dossier relatif à la création d'un budget annexe "chauffage urbain"

Date

2004-2006

Cote

622W1

14

G.S. Lanchy : électricité 1996/1997 : dossier de marché (N° 151/96) Eclairage Public : fourniture de candélabres 1996 : dossier de marché (N° 133/96) Eclairage Public : fourniture de candélabres 1996 : dossier de marché (N° 134/96) Eclairage Public : travaux de génie civil 1996/1998 : dossier de marché (N° 140/96) Eclairage Public : travaux de génie civil 1996/1998 : dossier de marché (N° 141/96) Eclairage Public : travaux de génie civil 1996/1998 : dossier de marché (N° 142/96) Fort Bregille : restructuration 1996/1997 : dossier de marché (N° 123-4/96) Achat de matériels G.T.C. 1996 : dossier de marché (N° 152/96) Noctarium Citadelle : électricité, chauffage + génie civil 1996/1997 : dossier de marché (N° 167/96).

Date

1996-1998

Cote

357W22

15

VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION BISONTINE - document de travail (1988), plans Ville de Besancon, plan continu parcellaire et pose de gaz de France (pose du tronçon de la canalisation dans la ZI de Tilleroyes) (1975), délibérations du Conseil municipal (1988) (1987-2000). ROCADE NORD OUEST : calage du tracé, propositions d'aménagement du groupement d'études et comparaison avec les caractéristiques du dossier technique modificatif (document DDE préparé par SERALP / CERREP / BERLOTTTIER) (1995). BESANCON PLANOISE - RESEAU DE CHALEUR, réalisation et exploitation des installations du chauffage collectif : avenant marché SEDD (1992). Projet global d'aménagement urbain, étude du stationnement et des déplacements à Besançon (1989). PARC URBAIN : projet de Mme OSTY (1995), article de presse, rapport de reconnaissance de sol concernant le parc urbain, stockage et évacuation des eaux de toiture de SUPERFOS (1996) par SOLETCO, rapport de reconnaissance de sol concernant au parc urbain, (1996) par SOLETCO, Etude géotechnique SOLETCO de la ZAC de Planoise (non daté) (1995-1996). ROCADE NORD OUEST : propositions de répartition de l'exploitation et de l'entretien (document DDE 1998). ZI de Trepillot. - aménagement entrée de ville, rue de Vesoul, propriété CASSARD : plans, correspondance (1995-1997) - indivision HUMBERT : correspondance, plans (1997) - plans d'aménagement - plan d'emprise des talus au droit de la propriété BURDIN - plan d'aménagement du secteur Thomas -Palissy - courriers entreprise DANZAS et EVEN SNCF de Franche-Comté (1998) ROCADE NORD OUEST, dossier TRANSPORTS JEANTET : correspondances, plans et ordonnances de tribunal (1998 - 2001)

Date

1987-2000

Cote

354W386

16

Locaux FEN - Croix Rouge : électricité + chauffage + ventilation 1998/2000 : dossier de marché (N° 72/98) G.S. Vieilles Perrières : électricité + VMC 1998/1999 : dossier de marché (N° 99/98) G.S. Bourgogne : électricité 1998/1999 : dossier de marché (N° 100/98) Citadelle Plan Lumière : 2° tranche 1998/2000 : dossier de marché (N° 109/98) Eclairage Public - Programme 98 : travaux génie civil 1998/2000 : dossier de marché (N° 131/98) CAM 2 : climatisation niveau 3 1998/2000 : dossier de marché (N° 137/98) Eclairage Public - Programme 98 : travaux d'électricité 1998/2000 : dossier de marché (N° 135/98)

Date

1998-2000

Cote

357W30

17

Maison Quartier Saint Claude : élévateur 1997 : dossier de marché (N° 146/97) G.S. Helvétie : électricité 1998/1999 : dossier de marché (N° 44/98) G.S. Condorcet : chauffage 1998/1999 : dossier de marché (N° 56/98) G.S. Lanchy : électricité + VMC 1998/1999 : dossier de marché (N° 82/98) CAM 2-4-6 : construction réseau informatique 1998/2000 : dossier de marché (N° 83/98) Galerie Technique Planoise : éclairage 1998/1999 : dossier de marché (N° 90/98) G.S. Grette : électricité + VMC 1998/1999 : dossier de marché (N° 93/98) Centre hydrominéral Mouillère : électricité + chauffage + ventilation 1998/1999 : dossier de marché (N° 65/98) Locaux FOL : électricité + chauffage + VMC 1998/1999 : dossier de marché (N° 67/98)

Date

1997-2000

Cote

357W29

18

Régie Quartier Planoise : installation téléphonique 1995/1997 : dossier de marché (N° 203/95) Régie Quartier Planoise : électricité 1995/1997 : dossier de marché (N° 202/95) Tunnel Citadelle : éclairage public - travaux d'électricité 1995/1997 : dossier de marché (N° 184/95) Achat de télécopieurs 1995 : dossier de marché (N° 201/95) Police Municipale : électricité, chauffage + téléphone 1996/1997 : dossier de marché (N° 32-6/96) Eclairage Public - Programme 95 : extension 1996/1997 : dossier de marché (N° 37/96) Tunnel Citadelle : fournitures lanternes 1996/1997 : dossier de marché (N° 38/96) Tunnel Citadelle : fournitures lanternes décoratives 1996/1997 : dossier de marché (N° 39/96) Tunnel Citadelle : fournitures lanternes passages piétons 1996/1997 : dossier de marché (N° 40/96) Tunnel Citadelle : fournitures candélabres 1996/1997 : dossier de marché (N° 41/96) Tunnel Citadelle : fournitures candélabres décoratifs 1996/1997 : dossier de marché (N° 42/96)

Date

1995-1997

Cote

357W20

19

Eglise Ste Madeleine : électricité 1989/1991 : dossier de marché (N° 144/89) Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1989/1991 : dossier de marché (N° 145/89) Eclairage Public : travaux électricité 1989/1992 : dossier de marché (N° 123/89) Cercle Sportif Institution Nationale des Invalides : électricité + chauffage 1989/1991 : dossier de marché (N° 124/89) CTB : extension magasins : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 126/89) BRC : Cours tennis : électricité 1989/1991 : dossier de marché (N° 149/89) MONTJOYE : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 125/89) Maternelle Ronchaux : chauffage + électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 71/89) Fourniture matériels chauffage 1990 : dossier de marché (N° 47/90) Fourniture matériels d'électricité 1990 : dossier de marché (N° 68/90) CAM : installation téléphonique 1990/1992 : dossier de marché (N° 105/90) Fourniture FOD 1990/1993 : dossier de marché (N° 79/90) CTM : climatisation gestion technique centralisée 1990/1991 : dossier de marché (N° 139/90) G.S. Curie : électricité 1990/1991 : dossier de marché (N° 157/90) Ecole des Beaux Arts : électricité 1990/1991 : dossier de marché (N° 156/90) DIVERS BATIMENTS : installation téléphonique 1990/1991 : dossier de marché (N° 160/90) Eclairage Public : travaux électricité 1990/1994 : dossier de marché (N° 149/90) Eclairage Public : génie civil 1990/1994 : dossier de marché (N° 150/90)

Date

1989-1994

Cote

357W10

20

Service électricité chauffage (direction maîtrise de l'énergie) : collection de délibérations du conseil municipal concernant le service

Date

1975-1995

Cote

357W45

21

Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1991/1992 : dossier de marché (N° 115/91) Eclairage Public : Fourniture candélabres 1991 : dossier de marché (N° 123/91) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1991 : dossier de marché (N° 124/91) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1991 : dossier de marché (N° 125/91) CTM - Aire de lavage : électricité 1991/1995 : dossier de marché (N° 142/91) Pavillon Gens du Voyage : électricité 1991/1992 : dossier de marché (N° 93/91) Centre équestre - Etrier Bisontin : électricité 1991/1993 : dossier de marché (N° 166/91) Caserne Pompiers - hangar : électricité + chauffage 1991/1993 : dossier de marché (N° 162/91) CTB Planoise : électricité 1992/1993 : dossier de marché (N° 48/92) Théâtre Municipal : remplacement jeux d'orgues 1992/1993 : dossier de marché (N° 60/92) Fourniture matériels électriques : CEB 1992 : dossier de marché (N° 62/92) Fourniture matériels électriques : Electro Méditerranéen 1992 : dossier de marché (N° 63/92) Fourniture matériels chauffage : VF Confort 1992 : dossier de marché (N° 77/92) Fourniture matériels chauffage : Sani Est 1992 : dossier de marché (N° 78/92) Fourniture matériels chauffage : Sanitaire Comtois 1922 : dossier de marché (N° 79/92) Théâtre Municipal : sonorisation 1992/1993 : dossier de marché (N° 139/92) G.S. Fanart : électricité 1992/1993 : dossier de marché (N° 109/92) Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1992 : dossier de marché (N° 145/92) Eclairage Public : Fourniture candélabres 1992 : dossier de marché (N° 79/92) Eclairage Public : Fourniture candélabres 1992 : dossier de marché (N° 180/92) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1992 : dossier de marché (N° 181/92) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1992 : dossier de marché (N° 182/92) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1992 : dossier de marché (N° 183/92) 5° Lycée : sonorisation gymnase 1992/1993 : dossier de marché (N° 117/92)

Date

1991-1995

Cote

357W13

22

Eclairage Public : Fourniture candélabres 1990 : dossier de marché (N° 151/90) Entretien des installations téléphoniques 1990/1991 : dossier de marché (N° 16/90) Centralisation des armoires d'éclairage public 1990/1997 : dossier de marché (N° 169-1/90) Centralisation des armoires d'éclairage public 1990/1997 : dossier de marché (N° 169-2/90) Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1990/1991 : dossier de marché (N° 170/90) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1990 : dossier de marché (N° 171/90) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1990 : dossier de marché (N° 172/90) CTB : rénovation chauffage atelier sellerie + marketing 1990/1992 : dossier de marché (N° 186/90) Cimetière Saint Claude - Construction crématorium Electricité 1990/1991 : dossier de marché (N° 102/90) Fort Bregille : Electricité + chauffage 1990/1992 : dossier de marché (N° 174/90) CAM : Bureaux Circulation : climatisation + chauffage 1990/1992 : dossier de marché (N° 129/90) CIESF Dürer : électricité 1990/1992 : dossier de marché (N° 184/90) Gymnase Résal : électricité + chauffage 1990/1992 : dossier de marché (N° 187/90) Station Chenecey Buillon : électricité + chauffage 1990/1992 : dossier de marché (N° 159/90) Maternelle Chaprais : électricité + chauffage 1990/1991 : dossier de marché (N° 83/90) Caserne Pompiers - dortoirs : électricité 1990/1993 : dossier de marché (N° 28/91)

Date

1990-1997

Cote

357W11

23

Maison Quartier Montrapon : électricité + chauffage 1991/1992 : dossier de marché (N° 41/91) Fourniture matériels chauffage : BLOCH 1991 : dossier de marché (N° 59/91) Fourniture matériels chauffage : Sanitaire Comtois 1991 : dossier de marché (N° 60/91) Fourniture matériels chauffage : Sani Est 1991 : dossier de marché (N° 61/91) Fourniture matériels chauffage : VF Confort 1991 : dossier de marché (N° 62/91) Fourniture matériels électriques : SODIAM 1991 : dossier de marché (N° 63/91) Fourniture matériels électriques : FACEN 1991 : dossier de marché (N° 64/91) Fourniture matériels électriques : CEB 1991 : dossier de marché (N° 65/91) Fourniture matériels électriques : SDME 1991 : dossier de marché (N° 66/91) Fourniture matériels électriques : LMEI 1991 : dossier de marché (N° 67/91) Fourniture matériels électriques : Electro Méditerranéen 1991 : dossier de marché (N° 68/91) Fourniture matériels électriques : CGE Distribution 1991 : dossier de marché (N° 69/91) G.S Herriot : électricité 1991/1992 : dossier de marché (N° 96/91) G.S Jean Zay : électricité 1991/1992 : dossier de marché (N° 97/91) Maternelle Velotte : électricité 1991/1992 : dossier de marché (N° 98/91) C.S Montrapon - Vestiaires : électricité + chauffage 1991/1992 : dossier de marché (N° 29/91) G.S. Vaites Sud : électricité 1991/1992 : dossier de marché (N° 135/91) Malcombe - Aire stationnement Gens du Voyage : électricité 1991/1992 : dossier de marché (N° 139/91)

Date

1991-1992

Cote

357W12

24

Caserne Pompiers - locaux prévention : électricité 1992 : dossier de marché (N° 165/92) Kursaal : sonorisation 1992/1994 : dossier de marché (N° 184/92) Piscine Chalezeule : électricité 1992/1993 : dossier de marché (N° 61/92) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 66/93) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 67/93) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 68/93) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 69/93) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 70/93) Fourniture matériels électriques : CEB 1993 : dossier de marché (N° 46/93) Fourniture matériels électriques : Electro Méditerranéen 1993 : dossier de marché (N° 47/93) Fourniture matériels chauffage : Sanitaire Comtois 1993 : dossier de marché (N° 48/93) Fourniture matériels chauffage : Sani Est 1993 : dossier de marché (N° 49/93) Ecole 4 Vents : chauffage 1993/1994 : dossier de marché (N° 94/93) Maternelle Veil Picard : électricité 1993/1995 : dossier de marché (N° 104/93) Eclairage Public : travaux d'électricité 1993/1995 : dossier de marché (N° 87/93) Maternelle Veil Picard : chauffage 1993/1994 : dossier de marché (N° 97/93) Maternelle Fontaine Argent : électricité 1993/1994 : dossier de marché (N° 132/93) Salle Fribourg : électricité 1993/1994 : dossier de marché (N° 133/93) CTB Ateliers : chauffage 1993/1995 : dossier de marché (N° 134/93) Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1993 : dossier de marché (N° 138/93) Théâtre : rénovation installations techniques 1993/1994 : dossier de marché (N° 148/93) Théâtre : rénovation installations techniques 1993/1995 : dossier de marché (N° 149/93)

Date

1992-1995

Cote

357W14

25

Maternelle Sircoulon : Electricité - chauffage - alarme vol 1987/1990 : dossier de marché (N° 131/87) Passage gaz chaufferies : 3° tranche - Citadelle : terrassement 1986/1988 : dossier de marché (N° 18/86) Passage gaz chaufferies : 3° tranche - Divers bâtiments : Travaux de chauffage 1986/1988 : dossier de marché (N° 19/86) Passage gaz chaufferies : 1° tranche - Divers bâtiments Travaux de chauffage 1985/1986 : dossier de marché (N° 58/85) Ensemble Sportif L. Lagrange : fourniture mâts éclairage 1986/1988 : dossier de marché (N° 136/86) Ensemble Sportif L. Lagrange : Travaux d'électricité 1986 : dossier de marché (N° 137/86) Ensemble Sportif L. Lagrange : fourniture projecteurs 1986/1988 : dossier de marché (N° 135/86) Bâtiments communaux : remplacement centraux téléphoniques 1986/1989 : dossier de marché (N° 46/86) Ateliers Municipaux - Parc Auto : électricité + chauffage 1986/1990 : dossier de marché (N° 8/86) Centre Information Jeunesse Sport : électricité + chauffage + décoration 1986 : dossier de marché (N° 49/86 et 50/86) Bibliothèque P. Bayle - Aménagement : électricité + chauffage + alarme 1986/1987 : dossier de marché (N° 55/86).

Date

1985-1990

Cote

357W6

26

Gymnase Clairs Soleils : éclairage extérieur 1999/2000 : dossier de marché (N° 56/99) G.S. Bourgogne 1999/2000 : dossier de marché (N° 57/99) Boulodrome : éclairage extérieur 1999/2000 : dossier de marché (N° 58/99) CMS Clairs Soleils : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 59/99) Eclairage Public - Programme 99 : travaux dissociation réseaux 1999/2000 : dossier de marché (N° 69/99) Complexe sportif Torcols : électricité 1999/2000 : dossier de marché (N° 70/99) Ecole Bregille : électrcité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 98/99) G.S. Velotte : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 99/99) Point Public Clairs Soleils : électricité + chauffage + alarme 1999/2000 : dossier de marché (N° 116/99)

Date

1999-2000

Cote

357W33

27

Télématique gestion des chaufferies (Télégestion) 1984/1988 : dossier de marché (N° 48/84) Informatique : alimentation statique 1985 : dossier de marché (N° 13/85) CTM - Construction hangar stockage : chauffage 1985/1987 : dossier de marché (N° 9/85) Salle Conseil Municipal : sonorisation 1985/1986 : dossier de marché (N° 26/85) Dépôt Décors Théâtre : Electricité + chauffage 1985/1986 : dossier de marché (N° 33/85) CTB Planoise : extension bâtiment - Electricité + chauffage 1986/1987 : dossier de marché (N° 48/86) Piscine Mallarmé : couverture des bassins 1984/1986 : dossier de marché (N° 58/86) Fourniture combustibles 1985/1986 : dossier de marché (N° 49/85) Fourniture combustibles 1986/1987 : dossier de marché (N° 58/86)

Date

1984-1988

Cote

357W5

28

Point Public Picasso : électricité + chauffage + alarme 1999/2000 : dossier de marché (N° 118/99) CAM 4-6 : électricité + chauffage 1999/2001 : dossier de marché (N° 119/99) G.S. Fanart : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 120/99) G.S. Vieilles Perrières : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 121/99) Programme 98-99 Plan Lumière : Boucle du Doubs 1998/2001 : dossier de marché (N° 133/98) Centre Social Montrapon : alarme vol 1999/2000 : dossier de marché (N° 133/99) Eclairage Public - Programme 99 : travaux génie civil 1999/2001 : dossier de marché (N° 144/99) Grandes Baraques Chailluz - logt bucheron : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 170/99)

Date

1999-2001

Cote

357W34

29

Cogénération : électricité courants faibles supervision + centrale EJP FOD 1994/1995 : dossier de marché (N° 80/94) Cogénération : récupération énergie tuyauterie chaudronnerie et calorifuge 1994/1995 : dossier de marché (N° 81/94) Cogénération : génie civil 1994/1996 : dossier de marché (N° 82/94) Cogénération : Divers travaux d'accompagnement 1994 Eclairage Public : travaux d'électricité 1994/1996 : dossier de marché (N° 91/94)

Date

1994-1996

Cote

357W16

30

Eclairage Public - Programme 98 : travaux dissociation réseaux 1998/2000 : dossier de marché (N° 136/98) Camping Chalezeule : travaux sécurité 1998/1999 : dossier de marché (N° 78/98) Stade L. Lagrange : Auvent tribune Honneur 1998/2000 : dossier de marché (N° 119/98) U.A.C. : démolition usine 1998/1999 : dossier de marché (N° 165/98) Crèche Saint Ferjeux : électricité 1998/1999 : dossier de marché (N° 181/98) FOL - Croix Rouge : chauffage 1998/2000 : dossier de marché (N° 182/98) Kursaal : alarme incendie type 2 1998/1999 : dossier de marché (N° 184/98) Orangerie : contrôle accès + alarme vol 1998/2000 : dossier de marché (N° 206/98) Salle Battant : électricité + chauffage 1998/2000 : dossier de marché (N° 163/98) Alarme incendie dans différentes écoles 1998/2000 : dossier de marché (N° 218/98) NOEL 98 : location motifs lumineux 1998 : dossier de marché (N° 198/98)

Date

1998-2000

Cote

357W31

31

Station Hydrominérale Mouillère : électricité + chauffage + ventilation 1995/1997 : dossier de marché (N° 103/95) Station Chenecey Buillon : remplacement chaudière logement 1995/1996 : dossier de marché (N° 158/95) Ancienne Usine CLEAN WAY : Poste de transformation 1995/1996 : dossier de marché (N° 146/95) CTM: Ventilation local onduleur 1995/1996 : dossier de marché (N° 153/95) Fourniture et installation Postes TALCO/véhicules municipaux 1995 : dossier de marché (N° 140/95) Eclairage Public : Fourniture de sources lumineuses 1995/1996 : dossier de marché (N° 169/95) NOEL 95 : Illuminations 1995/1997 : dossier de marché (N°178/95) Stade Municipal : travaux électricité MT 1995/1996 : dossier de marché (N° 170/95) Télégestion chaufferies : entretien du central 1995/1999 : dossier de marché (N° 148/95) Télégestion Eclairage Public : entretien du central 1995/1999 : dossier de marché (N° 149/95) Centre social Montrapon : Chauffage + E.C.S. 1995/1997 : dossier de marché (N° 190/95) Espace Planoise : installation téléphonique 1995/1996 : dossier de marché (N° 179/95) MPT Montrapon : alarme vol 1995/1997 : dossier de marché (N° 206/95)

Date

1995-1999

Cote

357W19

32

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967), tranches 4 à 6 : plans, procès-verbaux de réception (copies de dossiers SEDD)

Date

1967-1972

Cote

357W39

33

Maison Quartier Saint Claude : électricité + chauffage 1996/1997 : dossier de marché (N° 120/96) Fontaine St Quentin : mise en valeur 1996/1998 : dossier de marché (N° 268/96) G.S. Lanchy : électricité niveau 1 1997/1998 : dossier de marché (N° 53/97) CAM 4 - Restauration municipale : téléphone 1997/1998 : dossier de marché (N° 85/97) Eclairage public - Programme 97 : travaux génie civil 1997/1999 : dossier de marché (N° 82/97) Eclairage public - Programme 97 : travaux d'électricité 1997/1999 : dossier de marché (N° 92/97) Eclairage public - Programme 97 : travaux dissociation réseaux 1997/1998 : dossier de marché (N° 83/97)

Date

1996-1999

Cote

357W25

34

Piscine Chalezeule - Chauffage : dossier de marché (n°124/79) 1979/1980 Marché de Gros - Chauffage : dossier de marché (n°123/79) 1979/1980 Fort Bregille - Chauffage + ECS : dossier de marché (n°107/79) 1979/1981 C.A.M. - Chauffage : dossier de marché (n°37/80) 1980/1981 Brasserie Granvelle - Chauffage : dossier de marché (n°105/80) 1980/1981 CES Clairs Soleils - Economies d'énergie : dossier de marché (n°113/80) 1980/1982 Piscine Chalezeule - Travaux chauffage solaire : dossier de marché (n°27/81) 1981/1983 E.P. Fourniture candélabres : dossier de marché (n°36/81) 1981/1982 Foyer Internationnal - Electricité : dossier de marché (n°47/81) 1981/1982 Orangerie - Chauffage Ventilation : dossier de marché (n°48/81) 1981/1983 CHR Chateaufarine - E.P. - Candélabres : dossier de marché (n°161/81) 1981/1983 Groupe scolaire Fontaine Ecu - Chaufferie : dossier de marché (n°163/81) 1981-1983 C.E.S. Clairs Soleils - Chauffage : dossier de marché (n°164/81) 1981/1984 Conservatoire - Chauffage : dossier de marché (n°165/81) 1981-1983 CHR Chateaufarine - E.P. - Travaux Electricité : dossier de marché (n°174/81) 1981/1983

Date

1979-1984

Cote

357W1

35

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967), tranches 7 et 8, avenants n°2, n°5 et n°8: plans, procès-verbaux de réception, procès-verbal de réception définitive des travaux de chauffage collectif des tranches 18 à 21 (copies de dossiers SEDD)

Date

1972-1991

Cote

357W40

36

Alarmes incendie dans différentes écoles 1996/1997 : dossier de marché (N° 158/96) G.S. Brossolette : électricité 1996/1997 : dossier de marché (N° 112/96) Différents bâtiments : rénovation E.C.S. 1996/1997 : dossier de marché (N° 185/96) Ensemble Sportif Orchamps : extraction 1996/1997 : dossier de marché (N° 186/96) Maternelle Vauthier : climatisation 1996/1997 : dossier de marché (N° 187/96) Ecole Montrapon : électricité + chauffage 1996/1997 : dossier de marché (N° 180/96) Palais Granvelle : électricité + chauffage 1996/1997 : dossier de marché (N° 153/96) MPT Grette : électricité 1996/1997 : dossier de marché (N° 181/96) Halte Clairs Soleils : électricité 1996/1997 : dossier de marché (N° 170/96) Patinoire La Fayette : équipement pour effets de lumière 1996/1997 : dossier de marché (N° 168/96) Citadelle : câblage fibre optique 1996/1997 : dossier de marché (N°175/96) Grandes Baraques Chailluz : Aménagement grand abri 1996/1997 : dossier de marché (N° 177/96) Palais des Sports - quai accès : chauffage 1996/1997 : dossier de marché (N° 176-2/96)

Date

1996-1997

Cote

357W23

37

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967), tranches 1 à 3, réseaux chambre et sous stations : plans, procès-verbaux de réception (copies de dossiers SEDD).

Date

1967-1969

Cote

357W38

38

Zup de Planoise, chauffage urbain, installation et exploitation du chauffage collectif (marché n°67-11 du 23 juillet 1967) : convention et cahier des charges (1967) , historique de l'opération (1967-1977), rapports techniques et économiques (1971 à 1980), plans (1972-1973), étude relative à la récupération de chaleur de l'usine d'incinération (SEDD, 1981)

Date

1967-1981

Cote

357W41

39

Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1988/1990 : dossier de marché (N° 162/88) Eclairage Public : travaux électricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 111/88) Eclairage Public : travaux électricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 109/88) Cahier de suivi de marchés 1989/1998 CAM : extension installation téléphonique 1989/1990 : dossier de marché (N° 9/89) Fourniture matériels électriques 89 1989 : dossier de marché (N° 63/89) Fourniture matériels chauffage 89 1989 : dossier de marché (N° 62/89) Fourniture combustibles 1989 : dossier de marché (N° 60/89) Fourniture candélabres Pont Rochereau 1989/1990 : dossier de marché (N° 69/89) CAM : équipement standard téléphonique non voyant 1989/1990 : dossier de marché (N° 106/89) Restaurant scolaire Bourgogne : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 107/89) G.S Jean Macé : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 108/89) G.S. Condorcet : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 109/89) Maternelle Champagne - Réfectoire Madeleine : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 110/89) Eclairage Public : Fourniture candélabres 1989 : dossier de marché (N° 116/89) Piscine Mallarmé : remplacement brûleurs gaz 1989/1990 : dossier de marché (N° 117/89) Restaurant scolaire Bourgogne : chauffage 1989/1990 : dossier de marché (N° 129/89) Complexe Sportif Rosemont : chauffage boulodrome 1989/1990 : dossier de marché (N° 133/89) CAM : fourniture onduleur 1989/1991 : dossier de marché (N° 153/89) Palais des Sports : éclairage sécurité + alarme incendie 1989/1991 : dossier de marché (N° 138/89)

Date

1988-1990

Cote

357W9

40

Etude énergétique Patrimoine communal (Marché + étude Technique) : dossier de marché (N° 11/83) 1983/1985

Date

1983-1985

Cote

357W3