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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Centre Administratif Municipal (CAM), services informatiques et électricité, travaux d'aménagement : plans, dossiers de marché
Cote
345W79
 Date
1974
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre Administratif Municipal (CAM), services informatiques...
2

Bâtiments communaux, entretien : dossiers de marchés annuels, exercices 1976 à 1977, 1979 à 1982
Cote
345W244
 Date
1975-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
  • Bâtiments communaux, entretien : dossiers de marchés...
3

Bâtiments communaux, entretien : dossiers de marchés annuels, exercices 1983 à 1988, 1990 à 1992
Cote
345W245
 Date
1982-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
  • Bâtiments communaux, entretien : dossiers de marchés...
4

Bâtiments communaux, fourniture et pose de faux plafonds et de plafonds suspendus : dossiers de marchés annuels, exercices 1984 à 1988
Cote
345W246
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
  • Bâtiments communaux, fourniture et pose de faux plafonds...
5

Bâtiments communaux, fourniture et pose de faux plafonds et de plafonds suspendus : dossiers de marchés annuels, exercices 1984 à 1988
Cote
345W247
 Date
1984-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
  • Bâtiments communaux, fourniture et pose de faux plafonds...
6

Bâtiments communaux, fourniture et pose de revêtement de sols : dossiers de marchés annuels, exercices 1984 à 1989
Cote
345W248
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
  • Bâtiments communaux, fourniture et pose de revêtement...
7

Bâtiments communaux, nettoyage : dossiers de marchés annuels, exercices 1976, 1979 à 1993
Cote
345W249
 Date
1976-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
  • Bâtiments communaux, nettoyage : dossiers de marchés...
8

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1955 et 1962)
Cote
345W260
 Date
1952-1965
 Lieu - Type de document
ZONE D'INTERVENTION FONCIERE

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Subventions d'équipement
  • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
9

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1963 et 1968)
Cote
345W261
 Date
1960-1968
 Lieu - Type de document
ZONE D'INTERVENTION FONCIERE

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Subventions d'équipement
  • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
10

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1969 et 1973)
Cote
345W262
 Date
1966-1973
 Lieu - Type de document
ZONE D'INTERVENTION FONCIERE

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Subventions d'équipement
  • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
11

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement pour les bâtiments scolaires et les équipements sportifs: dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1971 et 1985)
Cote
345W263
 Date
1971-1985
 Lieu - Type de document
ZONE D'INTERVENTION FONCIERE

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Subventions d'équipement
  • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
12

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement pour les bâtiments scolaires: dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1980 et 1985) et pour les autres bâtiments (subventions soldées entre 1982 et 1985)
Cote
345W264
 Date
1980-1985
 Lieu - Type de document
ZONE D'INTERVENTION FONCIERE

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Subventions d'équipement
  • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
13

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1983 et 1992)
Cote
345W265
 Date
1983-1992
 Lieu - Type de document
ZONE D'INTERVENTION FONCIERE

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Subventions d'équipement
  • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
14

Bâtiments communaux, matériel de lutte contre l'incendie et extincteurs : dossier de marchés de fournitures et d'entretien
Cote
345W271
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
  • Bâtiments communaux, matériel de lutte contre l'incendie...
15

Bâtiment communaux, classes préfabriquées, implantations : délibérations du conseil municipal, listes des bâtiments préfabriqués, correspondance
Cote
345W274
 Date
1966-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Bâtiment communaux, classes préfabriquées, implantations...
16

Bâtiments communaux, construction et entretien, subventions d'équipement : dossiers de subventions soldées.
Cote
345W302
 Date
1966-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Subventions d'équipement
  • Bâtiments communaux, construction et entretien, subventions...
17

Atelier public communal de distillation, construction : correspondance, devis, plans.
Cote
345W306
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre technique municipal
  • Atelier public communal de distillation, construction...
18

Piscine Chalezeule - Chauffage : dossier de marché (n°124/79) 1979/1980 Marché de Gros - Chauffage : dossier de marché (n°123/79) 1979/1980 Fort Bregille - Chauffage + ECS : dossier de marché (n°107/79) 1979/1981 C.A.M. - Chauffage : dossier de marché (n°37/80) 1980/1981 Brasserie Granvelle - Chauffage : dossier de marché (n°105/80) 1980/1981 CES Clairs Soleils - Economies d'énergie : dossier de marché (n°113/80) 1980/1982 Piscine Chalezeule - Travaux chauffage solaire : dossier de marché (n°27/81) 1981/1983 E.P. Fourniture candélabres : dossier de marché (n°36/81) 1981/1982 Foyer Internationnal - Electricité : dossier de marché (n°47/81) 1981/1982 Orangerie - Chauffage Ventilation : dossier de marché (n°48/81) 1981/1983 CHR Chateaufarine - E.P. - Candélabres : dossier de marché (n°161/81) 1981/1983 Groupe scolaire Fontaine Ecu - Chaufferie : dossier de marché (n°163/81) 1981-1983 C.E.S. Clairs Soleils - Chauffage : dossier de marché (n°164/81) 1981/1984 Conservatoire - Chauffage : dossier de marché (n°165/81) 1981-1983 CHR Chateaufarine - E.P. - Travaux Electricité : dossier de marché (n°174/81) 1981/1983
Cote
357W1
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Piscine Chalezeule - Chauffage : dossier de marché...
19

Antenne communautaire - Pl. De Lattre de Tassigny : dossier marché (N° 40/81) 1981/1983 CAM - Remplacement central téléphonique : dossier marché (N° 46/81) 1981/1984 G.S. Bourgogne - Chauffage : dossier marché (N° 162/81) 1981/1984 CHR Chateaufarine - Fourniture lanternes : dossier marché (N° 169/81) 1981/1982 Maison de Quartier Wyrsch - Electricité + Chauffage : dossier marché (N° 11/82) 1982 Casino Mouillère - Night Club - Electricité + chauffage : dossier marché (N° 8/82) 1982/1983 CLA Rue Renan - Chauffage + électricité : dossier marché (N° 15/82) 1982 Immeuble Rue Beauregard - Chauffage : dossier marché (N° 16/82) 1982/1984 Eclairage Public - Programme 1982 - Génie Civil : dossier marché (N° 61/82) 1982/1984 Eclairage Public - Programme 1982 - Travaux d'électricité : dossier marché (N° 62/82) 1982/1985 Kursaal - Eclairage scénique : dossier marché (N° 70/82) 1982/1984 Cimetière Saint Claude - Construction pavillon elec + chauffage : dossier marché (N° 46/83) 1983/1984 Ensemble sportif Saint Claude - Construction gymnase EL + CH : dossier marché (N° 172/81) 1981/1984 C.E.S. Proudhon + Lumière - Chauffage : dossier marché (N° 18/83) 1983/1985 CTM - Restructuration garages : dossier marché (N° 43/83) 1983/1985
Cote
357W2
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Antenne communautaire - Pl. De Lattre de Tassigny :...
20

Etude énergétique Patrimoine communal (Marché + étude Technique) : dossier de marché (N° 11/83) 1983/1985
Cote
357W3
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Etude énergétique Patrimoine communal (Marché + étude...
21

CFIP rue Violet - Electricité + chauffage 1983/1985 : dossier de marché (N° 31/83) Fort Griffon - Station pompage - Electricité 1983/1985 : dossier de marché (N° 162/83) Gymnase Saint Claude - Electricité + Chauffage 1984/1987 : dossier de marché (N° 62/84) MPT Palente - Electricité + Chauffage 1984/1987 : dossier de marché (N° 33/84) Eclairage Public - Programme 1984 2° tranche 1984/1985 : dossier de marché (N° 56/84) Ensemble Sportif Chateaufarine - Gymnase Electricité + chauffage 1985/1985 : dossier de marché (N° 10/84) LEP Montjoux : construction magasin - Chauffage 1984 : dossier de marché (N° 9/84) SCOP (Société coopérative ouvrière de Palente) Lot 5 Electricité 1985 : dossier de marché (N° 22/85) Kursaal : Chauffage - Ventilation 1984/1986 : dossier de marché (N° 55/84) Fourniture combustibles 1984/1985 : dossier de marché (N° 41/84) Cantine Jean Jaurès : chauffage 1984/1985 : dossier de marché (N° 50/84) G.S. Arsenal : Chauffage 1984/1986 : dossier de marché (N° 51/84) Construction Boulodrome (ch. Vignerons) : Electricité 1984/1990 : dossier de marché (N° 8/84) 48 Rue Battant - Locaux Syndicats : Electricité + chauffage 1986/1987 : dossier de marché (N° 15/85) Eclairage Public - Programme 85 - Travaux d'électricité 1985/1989 : dossier de marché (N° 23/85) CAM - Locaux Etat Civil : Electricité + chauffage 1987/1989 : dossier de marché (N° 61/87) Pépinières Entreprises : Installation téléphonique 1988/1989 : dossier de marché (N° 31/88)
Cote
357W4
 Date
1983-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • CFIP rue Violet - Electricité + chauffage 1983/1985...
22

Télématique gestion des chaufferies (Télégestion) 1984/1988 : dossier de marché (N° 48/84) Informatique : alimentation statique 1985 : dossier de marché (N° 13/85) CTM - Construction hangar stockage : chauffage 1985/1987 : dossier de marché (N° 9/85) Salle Conseil Municipal : sonorisation 1985/1986 : dossier de marché (N° 26/85) Dépôt Décors Théâtre : Electricité + chauffage 1985/1986 : dossier de marché (N° 33/85) CTB Planoise : extension bâtiment - Electricité + chauffage 1986/1987 : dossier de marché (N° 48/86) Piscine Mallarmé : couverture des bassins 1984/1986 : dossier de marché (N° 58/86) Fourniture combustibles 1985/1986 : dossier de marché (N° 49/85) Fourniture combustibles 1986/1987 : dossier de marché (N° 58/86)
Cote
357W5
 Date
1984-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Télématique gestion des chaufferies (Télégestion) 1984/1988...
23

Maternelle Sircoulon : Electricité - chauffage - alarme vol 1987/1990 : dossier de marché (N° 131/87) Passage gaz chaufferies : 3° tranche - Citadelle : terrassement 1986/1988 : dossier de marché (N° 18/86) Passage gaz chaufferies : 3° tranche - Divers bâtiments : Travaux de chauffage 1986/1988 : dossier de marché (N° 19/86) Passage gaz chaufferies : 1° tranche - Divers bâtiments Travaux de chauffage 1985/1986 : dossier de marché (N° 58/85) Ensemble Sportif L. Lagrange : fourniture mâts éclairage 1986/1988 : dossier de marché (N° 136/86) Ensemble Sportif L. Lagrange : Travaux d'électricité 1986 : dossier de marché (N° 137/86) Ensemble Sportif L. Lagrange : fourniture projecteurs 1986/1988 : dossier de marché (N° 135/86) Bâtiments communaux : remplacement centraux téléphoniques 1986/1989 : dossier de marché (N° 46/86) Ateliers Municipaux - Parc Auto : électricité + chauffage 1986/1990 : dossier de marché (N° 8/86) Centre Information Jeunesse Sport : électricité + chauffage + décoration 1986 : dossier de marché (N° 49/86 et 50/86) Bibliothèque P. Bayle - Aménagement : électricité + chauffage + alarme 1986/1987 : dossier de marché (N° 55/86).
Cote
357W6
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Maternelle Sircoulon : Electricité - chauffage - alarme...
24

Transformateurs PCB : Fourniture et pose bacs de rétention 1987/1988 : dossier de marché (N° 93/87) Stade L. Lagrange : Fourniture et installation chronomètrage 1987/1989 : dossier de marché (N° 62/87) Bibliothèque Municipale - Extension stockage 1987/1988 : dossier de marché (N° 15/87) Gymnase Clairs Soleils : vestiaires + annexes 1987/1988 : dossier de marché (N° 13/87) Maternelle Boulloche - Construction : électricité + chauffage 1986/1988 : dossier de marché (N° 7/86) Conservatoire : Aménagement 2° étage - Electricité 1987/1990 : dossier de marché (N° 77/87) Usine relais : Electricité + chauffage 1987 : dossier de marché (N° 85/87) Passage gaz chaufferies : 5° tranche - Terrassement 1987/1988 : dossier de marché (N° 26/87) CTB : Remplacement central téléphonique 1987/1988 : dossier de marché (N° 53 ou 56/87) Eclairage Public : travaux électricité 1987/1990 : dossier de marché (N° 97/87) Comité Quartier ZAC Chaprais : électricité 1988 : dossier de marché (N° 148/88) Musée des Beaux Arts : centrale traitement air 1988/1989 : dossier de marché (N° 116/88) Temple Saint Esprit : chauffage 1988/1990 : dossier de marché (N° 149/88) G.S. et Gymnase J. ZAY - G.S. Curie : électricité 1988/1989 : dossier de marché (N° 133/88)
Cote
357W7
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Transformateurs PCB : Fourniture et pose bacs de rétention 1987/1988...
25

G.S. Jean Macé + Maternelle Sapins : électricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 134/88) Maternelle des 408 : électricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 142/88) MPT Palente - Electricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 163/88) Butte - Chaprais - Saint Ferjeux - J. Jaurès : rénovation électricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 18/88) CTM - Mécanique Auto : électricité + chauffage 1988/1990 : dossier de marché (N° 101/88) CAM : Aménagement couloirs + cages escaliers : électricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 94/88) Bibliothèque Jean Moulin : électricité + chauffage 1988/1990 : dossier de marché (N° 76/88) Ecole Arsenal : Combles : électricité + chauffage 1988/1990 : dossier de marché (N° 130/88) Halte-garderie Palente : électricité + chauffage 1988/1991 : dossier de marché (N° 103/88) Pépinières Entreprises Palente : Central téléphonique 1988/1990 : dossier de marché (N° 168/88) Groupes électrogènes : Fourniture et mise en place 1988/1990 : dossier de marché (N° 110/88)
Cote
357W8
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • G.S. Jean Macé + Maternelle Sapins : électricité 1988/1990...
26

Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1988/1990 : dossier de marché (N° 162/88) Eclairage Public : travaux électricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 111/88) Eclairage Public : travaux électricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 109/88) Cahier de suivi de marchés 1989/1998 CAM : extension installation téléphonique 1989/1990 : dossier de marché (N° 9/89) Fourniture matériels électriques 89 1989 : dossier de marché (N° 63/89) Fourniture matériels chauffage 89 1989 : dossier de marché (N° 62/89) Fourniture combustibles 1989 : dossier de marché (N° 60/89) Fourniture candélabres Pont Rochereau 1989/1990 : dossier de marché (N° 69/89) CAM : équipement standard téléphonique non voyant 1989/1990 : dossier de marché (N° 106/89) Restaurant scolaire Bourgogne : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 107/89) G.S Jean Macé : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 108/89) G.S. Condorcet : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 109/89) Maternelle Champagne - Réfectoire Madeleine : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 110/89) Eclairage Public : Fourniture candélabres 1989 : dossier de marché (N° 116/89) Piscine Mallarmé : remplacement brûleurs gaz 1989/1990 : dossier de marché (N° 117/89) Restaurant scolaire Bourgogne : chauffage 1989/1990 : dossier de marché (N° 129/89) Complexe Sportif Rosemont : chauffage boulodrome 1989/1990 : dossier de marché (N° 133/89) CAM : fourniture onduleur 1989/1991 : dossier de marché (N° 153/89) Palais des Sports : éclairage sécurité + alarme incendie 1989/1991 : dossier de marché (N° 138/89)
Cote
357W9
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1988/1990...
27

Eglise Ste Madeleine : électricité 1989/1991 : dossier de marché (N° 144/89) Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1989/1991 : dossier de marché (N° 145/89) Eclairage Public : travaux électricité 1989/1992 : dossier de marché (N° 123/89) Cercle Sportif Institution Nationale des Invalides : électricité + chauffage 1989/1991 : dossier de marché (N° 124/89) CTB : extension magasins : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 126/89) BRC : Cours tennis : électricité 1989/1991 : dossier de marché (N° 149/89) MONTJOYE : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 125/89) Maternelle Ronchaux : chauffage + électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 71/89) Fourniture matériels chauffage 1990 : dossier de marché (N° 47/90) Fourniture matériels d'électricité 1990 : dossier de marché (N° 68/90) CAM : installation téléphonique 1990/1992 : dossier de marché (N° 105/90) Fourniture FOD 1990/1993 : dossier de marché (N° 79/90) CTM : climatisation gestion technique centralisée 1990/1991 : dossier de marché (N° 139/90) G.S. Curie : électricité 1990/1991 : dossier de marché (N° 157/90) Ecole des Beaux Arts : électricité 1990/1991 : dossier de marché (N° 156/90) DIVERS BATIMENTS : installation téléphonique 1990/1991 : dossier de marché (N° 160/90) Eclairage Public : travaux électricité 1990/1994 : dossier de marché (N° 149/90) Eclairage Public : génie civil 1990/1994 : dossier de marché (N° 150/90)
Cote
357W10
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Eglise Ste Madeleine : électricité 1989/1991 : dossier...
28

Eclairage Public : Fourniture candélabres 1990 : dossier de marché (N° 151/90) Entretien des installations téléphoniques 1990/1991 : dossier de marché (N° 16/90) Centralisation des armoires d'éclairage public 1990/1997 : dossier de marché (N° 169-1/90) Centralisation des armoires d'éclairage public 1990/1997 : dossier de marché (N° 169-2/90) Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1990/1991 : dossier de marché (N° 170/90) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1990 : dossier de marché (N° 171/90) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1990 : dossier de marché (N° 172/90) CTB : rénovation chauffage atelier sellerie + marketing 1990/1992 : dossier de marché (N° 186/90) Cimetière Saint Claude - Construction crématorium Electricité 1990/1991 : dossier de marché (N° 102/90) Fort Bregille : Electricité + chauffage 1990/1992 : dossier de marché (N° 174/90) CAM : Bureaux Circulation : climatisation + chauffage 1990/1992 : dossier de marché (N° 129/90) CIESF Dürer : électricité 1990/1992 : dossier de marché (N° 184/90) Gymnase Résal : électricité + chauffage 1990/1992 : dossier de marché (N° 187/90) Station Chenecey Buillon : électricité + chauffage 1990/1992 : dossier de marché (N° 159/90) Maternelle Chaprais : électricité + chauffage 1990/1991 : dossier de marché (N° 83/90) Caserne Pompiers - dortoirs : électricité 1990/1993 : dossier de marché (N° 28/91)
Cote
357W11
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Eclairage Public : Fourniture candélabres 1990 : dossier...
29

Maison Quartier Montrapon : électricité + chauffage 1991/1992 : dossier de marché (N° 41/91) Fourniture matériels chauffage : BLOCH 1991 : dossier de marché (N° 59/91) Fourniture matériels chauffage : Sanitaire Comtois 1991 : dossier de marché (N° 60/91) Fourniture matériels chauffage : Sani Est 1991 : dossier de marché (N° 61/91) Fourniture matériels chauffage : VF Confort 1991 : dossier de marché (N° 62/91) Fourniture matériels électriques : SODIAM 1991 : dossier de marché (N° 63/91) Fourniture matériels électriques : FACEN 1991 : dossier de marché (N° 64/91) Fourniture matériels électriques : CEB 1991 : dossier de marché (N° 65/91) Fourniture matériels électriques : SDME 1991 : dossier de marché (N° 66/91) Fourniture matériels électriques : LMEI 1991 : dossier de marché (N° 67/91) Fourniture matériels électriques : Electro Méditerranéen 1991 : dossier de marché (N° 68/91) Fourniture matériels électriques : CGE Distribution 1991 : dossier de marché (N° 69/91) G.S Herriot : électricité 1991/1992 : dossier de marché (N° 96/91) G.S Jean Zay : électricité 1991/1992 : dossier de marché (N° 97/91) Maternelle Velotte : électricité 1991/1992 : dossier de marché (N° 98/91) C.S Montrapon - Vestiaires : électricité + chauffage 1991/1992 : dossier de marché (N° 29/91) G.S. Vaites Sud : électricité 1991/1992 : dossier de marché (N° 135/91) Malcombe - Aire stationnement Gens du Voyage : électricité 1991/1992 : dossier de marché (N° 139/91)
Cote
357W12
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Maison Quartier Montrapon : électricité + chauffage 1991/1992...
30

Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1991/1992 : dossier de marché (N° 115/91) Eclairage Public : Fourniture candélabres 1991 : dossier de marché (N° 123/91) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1991 : dossier de marché (N° 124/91) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1991 : dossier de marché (N° 125/91) CTM - Aire de lavage : électricité 1991/1995 : dossier de marché (N° 142/91) Pavillon Gens du Voyage : électricité 1991/1992 : dossier de marché (N° 93/91) Centre équestre - Etrier Bisontin : électricité 1991/1993 : dossier de marché (N° 166/91) Caserne Pompiers - hangar : électricité + chauffage 1991/1993 : dossier de marché (N° 162/91) CTB Planoise : électricité 1992/1993 : dossier de marché (N° 48/92) Théâtre Municipal : remplacement jeux d'orgues 1992/1993 : dossier de marché (N° 60/92) Fourniture matériels électriques : CEB 1992 : dossier de marché (N° 62/92) Fourniture matériels électriques : Electro Méditerranéen 1992 : dossier de marché (N° 63/92) Fourniture matériels chauffage : VF Confort 1992 : dossier de marché (N° 77/92) Fourniture matériels chauffage : Sani Est 1992 : dossier de marché (N° 78/92) Fourniture matériels chauffage : Sanitaire Comtois 1922 : dossier de marché (N° 79/92) Théâtre Municipal : sonorisation 1992/1993 : dossier de marché (N° 139/92) G.S. Fanart : électricité 1992/1993 : dossier de marché (N° 109/92) Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1992 : dossier de marché (N° 145/92) Eclairage Public : Fourniture candélabres 1992 : dossier de marché (N° 79/92) Eclairage Public : Fourniture candélabres 1992 : dossier de marché (N° 180/92) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1992 : dossier de marché (N° 181/92) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1992 : dossier de marché (N° 182/92) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1992 : dossier de marché (N° 183/92) 5° Lycée : sonorisation gymnase 1992/1993 : dossier de marché (N° 117/92)
Cote
357W13
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1991/1992...
31

Caserne Pompiers - locaux prévention : électricité 1992 : dossier de marché (N° 165/92) Kursaal : sonorisation 1992/1994 : dossier de marché (N° 184/92) Piscine Chalezeule : électricité 1992/1993 : dossier de marché (N° 61/92) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 66/93) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 67/93) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 68/93) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 69/93) Fourniture FOD Bâtiments communaux 1993 : dossier de marché (N° 70/93) Fourniture matériels électriques : CEB 1993 : dossier de marché (N° 46/93) Fourniture matériels électriques : Electro Méditerranéen 1993 : dossier de marché (N° 47/93) Fourniture matériels chauffage : Sanitaire Comtois 1993 : dossier de marché (N° 48/93) Fourniture matériels chauffage : Sani Est 1993 : dossier de marché (N° 49/93) Ecole 4 Vents : chauffage 1993/1994 : dossier de marché (N° 94/93) Maternelle Veil Picard : électricité 1993/1995 : dossier de marché (N° 104/93) Eclairage Public : travaux d'électricité 1993/1995 : dossier de marché (N° 87/93) Maternelle Veil Picard : chauffage 1993/1994 : dossier de marché (N° 97/93) Maternelle Fontaine Argent : électricité 1993/1994 : dossier de marché (N° 132/93) Salle Fribourg : électricité 1993/1994 : dossier de marché (N° 133/93) CTB Ateliers : chauffage 1993/1995 : dossier de marché (N° 134/93) Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1993 : dossier de marché (N° 138/93) Théâtre : rénovation installations techniques 1993/1994 : dossier de marché (N° 148/93) Théâtre : rénovation installations techniques 1993/1995 : dossier de marché (N° 149/93)
Cote
357W14
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Caserne Pompiers - locaux prévention : électricité 1992...
32

APIEU Porte Rivotte : chauffage 1993/1995 : dossier de marché (N° 151/93) Fourniture matériels électriques : Electro Méditerranéen 1993/1994 : dossier de marché (N° 160/93) Fourniture matériels électriques : CEB 1993/1994 : dossier de marché (N° 161/93) Fourniture matériels chauffage : Sanitaire Comtois 1993/1994 : dossier de marché (N° 162/93) Fourniture matériels chauffage : Sani Est 1993/1994 : dossier de marché (N° 163/93) Fourniture matériels chauffage : VF Confort 1993/1994 : dossier de marché (N° 164/93) Régie Quartier Fontaine Ecu : électricité + chauffage 1993/1995 : dossier de marché (N° 26/93) Cogénération : Maîtrise d'Œuvre 1993/1995 : dossier de marché (N° 153/93) Caserne Pompiers : remplacement central téléphonique 1994/1995 : dossier de marché (N° 25/94) Cogénération : Fourniture et installation turbine à gaz 1994/1998 : dossier de marché (N° 48/94) Rue Violet : chauffage 1994/1995 : dossier de marché (N° 54/94) G.S. Jean Macé : chauffage 1994/1996 : dossier de marché (N° 53/94)
Cote
357W15
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • APIEU Porte Rivotte : chauffage 1993/1995 : dossier...
33

Cogénération : électricité courants faibles supervision + centrale EJP FOD 1994/1995 : dossier de marché (N° 80/94) Cogénération : récupération énergie tuyauterie chaudronnerie et calorifuge 1994/1995 : dossier de marché (N° 81/94) Cogénération : génie civil 1994/1996 : dossier de marché (N° 82/94) Cogénération : Divers travaux d'accompagnement 1994 Eclairage Public : travaux d'électricité 1994/1996 : dossier de marché (N° 91/94)
Cote
357W16
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Cogénération : électricité courants faibles supervision...
34

Eclairage Public : Fourniture candélabres 1994 : dossier de marché (N° 75/94) Ecole des Beaux Arts : installation alarme incendie 1994/1995 : dossier de marché (N° 100/94) MJC Palente : chauffage 1994/1995 : dossier de marché (N° 52/94) Ecole Rivotte : électricité 1994/1996 : dossier de marché (N° 114/94) Ecole Rivotte : chauffage 1994/1995 : dossier de marché (N° 118/94) Maison Quartier Saint Claude - Restructuration électricité + chauffage 1994/1995 : dossier de marché (N° 120/94) Théâtre : électricité + chauffage + vidéo + éclairage scénique 1994/1996 : dossier de marché (N° 96/94) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1994 : dossier de marché (N° 78/94) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1994 : dossier de marché (N° 76/94) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1994 : dossier de marché (N° 77/94) Eclairage Public : travaux d'électricité 1995/1997 : dossier de marché (N° 85/95)
Cote
357W17
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Eclairage Public : Fourniture candélabres 1994 : dossier...
35

Bibliothèques : construction réseau info 1995/1996 : dossier de marché (N° 106/95) Maternelle Saint Claude : chauffage 1995/1996 : dossier de marché (N° 111/95) Citadelle : schéma directeur énergétique 1995 Musée Résistance et Déportation : Fourniture et pose système vidéo surveillance 1995/1997 Citadelle : Fourniture audioguidage 1995 Hôtel de Ville : Alarme incendie + éclairage secours 1955/1996 : dossier de marché (N° 107/95) Entretien des installations téléphoniques 1995 : dossier de marché (N° 98/95) Maternelle Montrapon : électricité 1995/1996 : dossier de marché (N° 104/95) G.S. Brossolette : électricité 1995/1996 : dossier de marché (N° 105/95) Fourniture matériels électriques 1995 : dossier de marché (N° 8/95) Fourniture matériels électriques 1995 : dossier de marché (N° 9/95) Fourniture matériels chauffage 1995 : dossier de marché (N° 10/95) Fourniture matériels chauffage 1995 : dossier de marché (N° 11/95) Fourniture matériels chauffage 1995 : dossier de marché (N° 12/95)
Cote
357W18
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Bibliothèques : construction réseau info 1995/1996...
36

Station Hydrominérale Mouillère : électricité + chauffage + ventilation 1995/1997 : dossier de marché (N° 103/95) Station Chenecey Buillon : remplacement chaudière logement 1995/1996 : dossier de marché (N° 158/95) Ancienne Usine CLEAN WAY : Poste de transformation 1995/1996 : dossier de marché (N° 146/95) CTM: Ventilation local onduleur 1995/1996 : dossier de marché (N° 153/95) Fourniture et installation Postes TALCO/véhicules municipaux 1995 : dossier de marché (N° 140/95) Eclairage Public : Fourniture de sources lumineuses 1995/1996 : dossier de marché (N° 169/95) NOEL 95 : Illuminations 1995/1997 : dossier de marché (N°178/95) Stade Municipal : travaux électricité MT 1995/1996 : dossier de marché (N° 170/95) Télégestion chaufferies : entretien du central 1995/1999 : dossier de marché (N° 148/95) Télégestion Eclairage Public : entretien du central 1995/1999 : dossier de marché (N° 149/95) Centre social Montrapon : Chauffage + E.C.S. 1995/1997 : dossier de marché (N° 190/95) Espace Planoise : installation téléphonique 1995/1996 : dossier de marché (N° 179/95) MPT Montrapon : alarme vol 1995/1997 : dossier de marché (N° 206/95)
Cote
357W19
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Station Hydrominérale Mouillère : électricité + chauffage...
37

Régie Quartier Planoise : installation téléphonique 1995/1997 : dossier de marché (N° 203/95) Régie Quartier Planoise : électricité 1995/1997 : dossier de marché (N° 202/95) Tunnel Citadelle : éclairage public - travaux d'électricité 1995/1997 : dossier de marché (N° 184/95) Achat de télécopieurs 1995 : dossier de marché (N° 201/95) Police Municipale : électricité, chauffage + téléphone 1996/1997 : dossier de marché (N° 32-6/96) Eclairage Public - Programme 95 : extension 1996/1997 : dossier de marché (N° 37/96) Tunnel Citadelle : fournitures lanternes 1996/1997 : dossier de marché (N° 38/96) Tunnel Citadelle : fournitures lanternes décoratives 1996/1997 : dossier de marché (N° 39/96) Tunnel Citadelle : fournitures lanternes passages piétons 1996/1997 : dossier de marché (N° 40/96) Tunnel Citadelle : fournitures candélabres 1996/1997 : dossier de marché (N° 41/96) Tunnel Citadelle : fournitures candélabres décoratifs 1996/1997 : dossier de marché (N° 42/96)
Cote
357W20
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Régie Quartier Planoise : installation téléphonique 1995/1997...
38

Alarmes incendie type 4 : 4 écoles 1996/1997 : dossier de marché (N° 64/96) Palais des Sports : Fourniture projecteurs Grande salle 1996 : dossier de marché (N° 85/96) Alarmes incendie type 1 : 2, 4, 6, rue Mégevand 1996/1997 : dossier de marché (N° 102/96) Stade Municipal : remplacement transfo 1996/1997 : dossier de marché (N° 90/96) Fourniture de matériels électriques 1996 : dossier de marché (N° 60-01, 02, 03, 04, 05/96) Fourniture de matériels de chauffage 1996 : dossier de marché (N° 61-01, 02/96) Fourniture de FOD Bâtiments Communaux 1996 : dossier de marché (N° 62-01, 02, 03, 04, 05/96) Eclairage Public - Travaux d'électricité 1996/1998 : dossier de marché (N° 119/96)
Cote
357W21
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Alarmes incendie type 4 : 4 écoles 1996/1997 : dossier...
39

G.S. Lanchy : électricité 1996/1997 : dossier de marché (N° 151/96) Eclairage Public : fourniture de candélabres 1996 : dossier de marché (N° 133/96) Eclairage Public : fourniture de candélabres 1996 : dossier de marché (N° 134/96) Eclairage Public : travaux de génie civil 1996/1998 : dossier de marché (N° 140/96) Eclairage Public : travaux de génie civil 1996/1998 : dossier de marché (N° 141/96) Eclairage Public : travaux de génie civil 1996/1998 : dossier de marché (N° 142/96) Fort Bregille : restructuration 1996/1997 : dossier de marché (N° 123-4/96) Achat de matériels G.T.C. 1996 : dossier de marché (N° 152/96) Noctarium Citadelle : électricité, chauffage + génie civil 1996/1997 : dossier de marché (N° 167/96).
Cote
357W22
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • G.S. Lanchy : électricité 1996/1997 : dossier de marché...
40

Alarmes incendie dans différentes écoles 1996/1997 : dossier de marché (N° 158/96) G.S. Brossolette : électricité 1996/1997 : dossier de marché (N° 112/96) Différents bâtiments : rénovation E.C.S. 1996/1997 : dossier de marché (N° 185/96) Ensemble Sportif Orchamps : extraction 1996/1997 : dossier de marché (N° 186/96) Maternelle Vauthier : climatisation 1996/1997 : dossier de marché (N° 187/96) Ecole Montrapon : électricité + chauffage 1996/1997 : dossier de marché (N° 180/96) Palais Granvelle : électricité + chauffage 1996/1997 : dossier de marché (N° 153/96) MPT Grette : électricité 1996/1997 : dossier de marché (N° 181/96) Halte Clairs Soleils : électricité 1996/1997 : dossier de marché (N° 170/96) Patinoire La Fayette : équipement pour effets de lumière 1996/1997 : dossier de marché (N° 168/96) Citadelle : câblage fibre optique 1996/1997 : dossier de marché (N°175/96) Grandes Baraques Chailluz : Aménagement grand abri 1996/1997 : dossier de marché (N° 177/96) Palais des Sports - quai accès : chauffage 1996/1997 : dossier de marché (N° 176-2/96)
Cote
357W23
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Alarmes incendie dans différentes écoles 1996/1997...
41

Granvelle : manifestation "du pain, du vin, du fromage" 1996/1997 : dossier de marché (N° 219/96) Restaurant scolaire 30 rue de Savoie : électricité 1996/1997 : dossier de marché (N° 214/96) Orangerie : chauffage 1996/1997 : dossier de marché (N° 224/96) Illuminations NOEL 96 1996/1997 : dossier de marché (N° 235/96) 48 Rue Battant : vidéophone 1996/1998 : dossier de marché (N° 261/96) Stade Municipal : travaux sur treillis métalliques 1996/1998 : dossier de marché (N° 265/96) Centre Médico Social Orchamps : électricité 1996/1997 : dossier de marché (N° 215/96) Fort Chaudanne : électricité 1996/1997 : dossier de marché (N° 216/96) CAM 4 - Restauration municipale : électricité + chauffage 1996/1998 : dossier de marché (N° 233/96) Kursaal : éclairage de sécurité 1996/1998 : dossier de marché (N° 267/96) Musée Beaux Arts : vidéosurveillance 1996/1998 : dossier de marché (N° 266/96)
Cote
357W24
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Granvelle : manifestation "du pain, du vin, du fromage" 1996/1997...
42

Maison Quartier Saint Claude : électricité + chauffage 1996/1997 : dossier de marché (N° 120/96) Fontaine St Quentin : mise en valeur 1996/1998 : dossier de marché (N° 268/96) G.S. Lanchy : électricité niveau 1 1997/1998 : dossier de marché (N° 53/97) CAM 4 - Restauration municipale : téléphone 1997/1998 : dossier de marché (N° 85/97) Eclairage public - Programme 97 : travaux génie civil 1997/1999 : dossier de marché (N° 82/97) Eclairage public - Programme 97 : travaux d'électricité 1997/1999 : dossier de marché (N° 92/97) Eclairage public - Programme 97 : travaux dissociation réseaux 1997/1998 : dossier de marché (N° 83/97)
Cote
357W25
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Maison Quartier Saint Claude : électricité + chauffage 1996/1997...
43

G.S. Herriot : électricité + chauffage 1997/1998 : dossier de marché (N° 116/97) Bibliothèque J. Moulin : chauffage 1997/1999 : dossier de marché (N° 117/97) Fort Bregille - local EDF + radios : électricité 1997/1998 : dossier de marché (N° 120/97) Ecole des Montboucons : électricité + chauffage 1997/1998 : dossier de marché (N° 121/97) Fanfare Rue Weiss : électricité 1997/1998 : dossier de marché (N° 139/97) Grandes Baraques Chailluz : chaufferie bois 1997/1999 : dossier de marché (N° 160/97) Entretien des transformateurs 1997/1998 : dossier de marché (N° 118/97) Camping Chalezeule : électricité + chauffage 1997/1998 : dossier de marché (N° 95/97)
Cote
357W26
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • G.S. Herriot : électricité + chauffage 1997/1998 :...
44

Piscine couverte : remplacement poste gaz 1997/1998 : dossier de marché (N° 170/97) Construction réseau informatique 1997/1998 : dossier de marché (N° 153/97) G.S. Brossolette : électricité niveau 1 1997/1998 : dossier de marché (N° 155/97) Citadelle Plan Lumière : remparts 1997/1999 : dossier de marché (N° 161/97) Piscine La Fayette : raccordement chauffage urbain 1997/1999 : dossier de marché (N°178/97) NOEL 97 : pose et dépose motifs lumineux 1997/1999 : dossier de marché (N° 203/97) Centre social Montrapon : Chauffage + VMC + Electricité 1997/1999 : dossier de marché (N° 191/97) Théâtre Espace : remplacement graduateurs 1997/1999 : dossier de marché (N° 205/97)
Cote
357W27
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Piscine couverte : remplacement poste gaz 1997/1998...
45

Chailluz "Grandes Baraques" : construction chaufferie bois + réseau de chaleur 1997/2000 : dossier de marché (N° 189-1/97) Chailluz "Grandes Baraques" : construction chaufferie bois + réseau de chaleur 1997/2000 : dossier de marché (N° 189-2/97) Chailluz "Grandes Baraques" : construction chaufferie bois + réseau de chaleur 1997/2000 : dossier de marché (N° 189-3/97) Chailluz "Grandes Baraques" : construction chaufferie bois + réseau de chaleur 1997/2000 : dossier de marché (N° 189-4/97) Chailluz "Grandes Baraques" : construction chaufferie bois + réseau de chaleur 1997/2000 : dossier de marché (N° 189-5/97) Chailluz "Grandes Baraques" : construction chaufferie bois + réseau de chaleur 1997/2000 : dossier de marché (N° 189-6/97) Bibliothèque Etudes - Conservation : sécurité incendie 1997/1999 : dossier de marché (N° 206/97)
Cote
357W28
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Chailluz "Grandes Baraques" : construction chaufferie...
46

Maison Quartier Saint Claude : élévateur 1997 : dossier de marché (N° 146/97) G.S. Helvétie : électricité 1998/1999 : dossier de marché (N° 44/98) G.S. Condorcet : chauffage 1998/1999 : dossier de marché (N° 56/98) G.S. Lanchy : électricité + VMC 1998/1999 : dossier de marché (N° 82/98) CAM 2-4-6 : construction réseau informatique 1998/2000 : dossier de marché (N° 83/98) Galerie Technique Planoise : éclairage 1998/1999 : dossier de marché (N° 90/98) G.S. Grette : électricité + VMC 1998/1999 : dossier de marché (N° 93/98) Centre hydrominéral Mouillère : électricité + chauffage + ventilation 1998/1999 : dossier de marché (N° 65/98) Locaux FOL : électricité + chauffage + VMC 1998/1999 : dossier de marché (N° 67/98)
Cote
357W29
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Maison Quartier Saint Claude : élévateur 1997 : dossier...
47

Locaux FEN - Croix Rouge : électricité + chauffage + ventilation 1998/2000 : dossier de marché (N° 72/98) G.S. Vieilles Perrières : électricité + VMC 1998/1999 : dossier de marché (N° 99/98) G.S. Bourgogne : électricité 1998/1999 : dossier de marché (N° 100/98) Citadelle Plan Lumière : 2° tranche 1998/2000 : dossier de marché (N° 109/98) Eclairage Public - Programme 98 : travaux génie civil 1998/2000 : dossier de marché (N° 131/98) CAM 2 : climatisation niveau 3 1998/2000 : dossier de marché (N° 137/98) Eclairage Public - Programme 98 : travaux d'électricité 1998/2000 : dossier de marché (N° 135/98)
Cote
357W30
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Locaux FEN - Croix Rouge : électricité + chauffage...
48

Eclairage Public - Programme 98 : travaux dissociation réseaux 1998/2000 : dossier de marché (N° 136/98) Camping Chalezeule : travaux sécurité 1998/1999 : dossier de marché (N° 78/98) Stade L. Lagrange : Auvent tribune Honneur 1998/2000 : dossier de marché (N° 119/98) U.A.C. : démolition usine 1998/1999 : dossier de marché (N° 165/98) Crèche Saint Ferjeux : électricité 1998/1999 : dossier de marché (N° 181/98) FOL - Croix Rouge : chauffage 1998/2000 : dossier de marché (N° 182/98) Kursaal : alarme incendie type 2 1998/1999 : dossier de marché (N° 184/98) Orangerie : contrôle accès + alarme vol 1998/2000 : dossier de marché (N° 206/98) Salle Battant : électricité + chauffage 1998/2000 : dossier de marché (N° 163/98) Alarme incendie dans différentes écoles 1998/2000 : dossier de marché (N° 218/98) NOEL 98 : location motifs lumineux 1998 : dossier de marché (N° 198/98)
Cote
357W31
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Eclairage Public - Programme 98 : travaux dissociation...
49

Les Fougères : alarme incendie 1998/2000 : dossier de marché (N° 235/98) NOEL 98 : Pose et dépose motifs lumineux 1998/1999 : dossier de marché (N° 215/98) Camping Chalezeule : électricité + chauffage 1998/2000 : dossier de marché (N° 234/98) CHAT - Création accueil jour : électricité + chauffage + téléphone 1998 : pour CCAS 1998 Marchés 30900 Electricité-Chauffage 1989/1998 : cahier répertoire Crèche Bersot : électricité sous-sol 1999/2000 : dossier de marché (N° 19/99) Eglise Ste Madeleine : remplacement générateur air chaud 1999/2000 : dossier de marché (N° 48/99) Complexe Sportif Rosemont : VMC 1999/2000 : dossier de marché (N° 52/99)
Cote
357W32
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Les Fougères : alarme incendie 1998/2000 : dossier...
50

Gymnase Clairs Soleils : éclairage extérieur 1999/2000 : dossier de marché (N° 56/99) G.S. Bourgogne 1999/2000 : dossier de marché (N° 57/99) Boulodrome : éclairage extérieur 1999/2000 : dossier de marché (N° 58/99) CMS Clairs Soleils : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 59/99) Eclairage Public - Programme 99 : travaux dissociation réseaux 1999/2000 : dossier de marché (N° 69/99) Complexe sportif Torcols : électricité 1999/2000 : dossier de marché (N° 70/99) Ecole Bregille : électrcité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 98/99) G.S. Velotte : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 99/99) Point Public Clairs Soleils : électricité + chauffage + alarme 1999/2000 : dossier de marché (N° 116/99)
Cote
357W33
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Gymnase Clairs Soleils : éclairage extérieur 1999/2000...
51

Point Public Picasso : électricité + chauffage + alarme 1999/2000 : dossier de marché (N° 118/99) CAM 4-6 : électricité + chauffage 1999/2001 : dossier de marché (N° 119/99) G.S. Fanart : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 120/99) G.S. Vieilles Perrières : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 121/99) Programme 98-99 Plan Lumière : Boucle du Doubs 1998/2001 : dossier de marché (N° 133/98) Centre Social Montrapon : alarme vol 1999/2000 : dossier de marché (N° 133/99) Eclairage Public - Programme 99 : travaux génie civil 1999/2001 : dossier de marché (N° 144/99) Grandes Baraques Chailluz - logt bucheron : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 170/99)
Cote
357W34
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Point Public Picasso : électricité + chauffage + alarme 1999/2000...
52

Eclairage Public - Programme 99 : travaux d'électricité 1999/2001 : dossier de marché (N° 143/99) Crèche Saint Ferjeux : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 171/99) G.S. Dürer : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 172/99) Mise en conformité transformateurs 1999/2000 : dossier de marché (N° 173/99) G.S. Fontaine Ecu - transfert Maternelle Chaillot : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 174/99) G.S. Pierre et Marie Curie : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 175/99)
Cote
357W35
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Eclairage Public - Programme 99 : travaux d'électricité 1999/2001...
53

G.S. Près de Vaux : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 176/99) Entretien des groupes électrogènes 1999/2000 : dossier de marché (N° 177/99) G.S. Brossolette : électricité + chauffage 1999/2000 : dossier de marché (N° 178/99) NOEL 99 : location motifs lumineux 1999/2000 : dossier de marché (N° 203/99) Dégazage inertage et enlèvement cuves FOD (fioul) 1999/2001 : dossier de marché (N° 204/99) Illuminations NOEL 99 : Pose et dépose motifs lumineux 1999/2000 : dossier de marché (N° 206/99) CTM - Local téléphone : électricité + climatisation 1999/2001 : dossier de marché (N° 207/99) Les Fougères : électricité + chauffage 1999/2001 : dossier de marché (N° 232/99)
Cote
357W36
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • G.S. Près de Vaux : électricité + chauffage 1999/2000...
54

Temple Protestant Saint Esprit : électricité 1999/2001 : dossier de marché (N° 235/99) Logement Champrond : électricité + chauffage 1999/2001 : dossier de marché (N° 236/99) Mise en place de prises informatiques dans différentes écoles 1999/2001 : dossier de marché (N° 237/99) Musée Beaux Arts : éclairage salle Courbet 1999/2001 : dossier de marché (N° 238/99) Stade Léo Lagrange : sonorisation 1999/2001 : dossier de marché (N° 239/99) CASINO : électricité + chauffage 1999/2001 : dossier de marché (N° 247/99) Bibliothèque Municipale - Electricité salle Neuve + Combles 1999/2001 : dossier de marché (N° 258/99) Subventions 1990/1994 : dossier Charte de partenariat EDF 1996 : dossier Charte de partenariat GDF 1996 : dossier
Cote
357W37
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Temple Protestant Saint Esprit : électricité 1999/2001...
55

CIAM (Centre d'Information et d'Accueil Municipal) : aménagement des locaux (plans, mobilier Jules Haag, photos, extension) ; Supports de communication (flyers, affiches, logo CIAM sur disquette, photos, blason Ville aigle sur fond jaune - autocollant, bisontel …) ; Fonctionnement - Vie du service ; Historique CIAM (de SVP à CIAM) : présentation du service, articles de presse, flyer ; Relations avec le Centre Information jeunesse et l'office Tourisme sur l'annuaire associations, fiches sports et loisirs, informations vacances) ; Enquête sur l'accueil et l'information - 1985 - documents établis par le CIAM et l'Office du tourisme sur Besançon en 1991 (économie, géographie, histoire, visite, citadelle, personnages célèbres), sur le Doubs (chiffres clés et organisation) et la Franche-Comté (histoire et nom, devise, armoiries) ; Exemples de dossiers thématiques et fiches du bac à fiches.
Cote
648W1
 Date
1982-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 648W

  • CIAM (Centre d'Information et d'Accueil Municipal)...
56

Accueil mairie, de "SVP Renseignements" à "Besançon Informations" de 1975 à 2004 (recueil du service établi par Mme Baumann, initiatrice, à son départ du service) ; fiches d'information pratiques sur Besançon établies par "Besançon Informations" en 1996 (formalités, vie culturelle, enseignement&) et de 2002 à 2007; bilans d'activités du "CIAM" (Centre d'Information et d'Accueil Municipal) de 1991 à 2009 (manque 1995) et de "Besançon Informations" - informatisation des informations temporaires (cahier des charges) et projet d'informatisation des dossiers de Besançon Information (1997) - liste alphabétique des dossiers - Présentation du service (2001-2002), plaquette et carte visite (2007 et 2008) ; notes diverses (avenir du service, implication des bénévoles/ des salariés, effectifs) , fiches de postes (2004 et 2008) , audit interne (2008), reportages photographiques (2004 et 2008), liste salariés (2002 à 2009), problème effectifs - activités du service : billetterie Cirque Plume septembre 2004 - tour de France 2004 ; dossier relatif aux 20 et 30 ans de "Besançon informations" (anniversaire en présence des anciens salariés et bénévoles) : listes, invitations, photo de groupe, discours Mme Baumann) -
Cote
648W2
 Date
1991-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 648W

  • Accueil mairie, de "SVP Renseignements" à "Besançon...
57

Accueil mairie : formulaires de demande de badge d'accès aux bâtiments des employés et élus et des autorisations d'utilisation de l'image par la Ville - Grand Besançon
Cote
648W3
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 648W

  • Accueil mairie : formulaires de demande de badge d'accès...
58

Accueil mairie : statistiques de fréquentation hebdomadaires (2007 et 2010)
Cote
648W4
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 648W

  • Accueil mairie : statistiques de fréquentation hebdomadaires...
59

Accueil mairie, permanences impôts (années 2002 à 2008) : comptes-rendus de réunions préparatoires, courriers aux bénévoles, planning des permanences, articles de presse, dépliants, affiches, bilans par année avec statistiques de 2002 à 2008, statistiques de 1978 à 1999, courrier de réclamation des époux Faivre (1998).
Cote
648W5
 Date
1978-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 648W

  • Accueil mairie, permanences impôts (années 2002 à 2008)...
60

Accueil des nouveaux Bisontins : dossiers d'organisation et de suivi de la manifestation (notes personnelles, réunion préparatoire et compte rendu, courriers et invitations, messages aux divers services municipaux, articles de presse, NPAI, lettre circulaire/offres, lettres aux partenaires, circuit visite bus, programme, documents d'organisation et remis, listes des inscrits, bilan final).
Cote
648W6
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 648W

  • Accueil des nouveaux Bisontins : dossiers d'organisation...
61

Accueil des nouveaux Bisontins : dossiers d'organisation et de suivi de la manifestation (notes personnelles, réunion préparatoire et compte rendu, courriers et invitations, messages aux divers services municipaux, articles de presse, NPAI, lettre circulaire/offres, lettres aux partenaires, circuit visite bus, programme, documents d'organisation et remis, listes des inscrits, bilan final).
Cote
648W7
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 648W

  • Accueil des nouveaux Bisontins : dossiers d'organisation...
62
Ancien bâtiment de l'Arsenal (place Saint Jacques) - aménagements pour la faculté de médecine et de pharmacie, tranches 2 et 3 : délibérations du conseil municipal (participation de la ville) ; relations avec le rectorat : correspondance ; plans, dossier de consultation des entreprises, dossier de marché.

2 medias

Ancien bâtiment de l'Arsenal (place Saint Jacques) - aménagements pour la faculté de médecine et de pharmacie, tranches 2 et 3 : délibérations du conseil municipal (participation de la ville) ; relations avec le rectorat : correspondance ; plans, dossier de consultation des entreprises, dossier de marché.
Cote
655W72
 Date
1962-1963
 Lieu
Arsenal (ancien), Faculté de Médecine (faculté), Saint-Jacques (place)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • AUTRES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • Ancien bâtiment de l'Arsenal (place Saint Jacques)...
63
Ancien bâtiment de l'Arsenal (place Saint Jacques) - aménagements pour la faculté de médecine et de pharmacie, tranche 1er : dossier de subvention, dossier de marché, plans, correspondance avec le rectorat, procès-verbal de réception des travaux.

2 medias

Ancien bâtiment de l'Arsenal (place Saint Jacques) - aménagements pour la faculté de médecine et de pharmacie, tranche 1er : dossier de subvention, dossier de marché, plans, correspondance avec le rectorat, procès-verbal de réception des travaux.
Cote
655W73
 Date
1963-1964
 Lieu
Arsenal (ancien), Faculté de Médecine (faculté), Saint-Jacques (place)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • AUTRES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • Ancien bâtiment de l'Arsenal (place Saint Jacques)...
64

CNFPT (Centre national de la Fonction Publique Territoriale), délégation de Franche Comté : extension et restructuration des locaux (conduite d'opération, ville de Besançon ; maitre d'ouvrage, CNFPT) : dossier de permis de construire, dossier de consultation des entreprises et dossier de marché (copies de l'ensemble de ces pièces reçues pour information), correspondance, comptes-rendus de réunions.
Cote
655W74
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 655W

  • AUTRES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • CNFPT (Centre national de la Fonction Publique Territoriale),...
65

Compagnie des Transports de Besançon, construction d'un pavillon pour le personnel de la CTB, rue des Causses à Besançon : procès-verbal des opérations préalables à la réception des travaux (1996), plans (1995), réunions de chantier (1995-1996), dossier de permis de construire n°429 de 1994.
Cote
655W76
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON
  • Compagnie des Transports de Besançon, construction...
66

Compagnie des Transports de Besançon, construction d'un pavillon pour le personnel de la CTB, rue des Causses à Besançon : dossier de consultation des entreprises (partiel), étude de sol
Cote
655W77
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON
  • Compagnie des Transports de Besançon, construction...
67

Cimetière de Saint-Claude, chemin des Grands Bas, construction d'un bâtiment administratif et d'un logement de fonction : dossier de marché, plans, certificats d'acomptes (pas de décompte général définitif).
Cote
655W81
 Date
1982-1983
 Lieu
Cimetière Saint Claude, Grands Bas (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • CIMETIERES
  • Cimetière de Saint-Claude, chemin des Grands Bas, construction...
68

Cimetière de Saint-Claude, crématorium, construction : avant-projet sommaire, dossier de permis de construire, dossier d'enquête commodo et incommodo, convention d'affermage (Pompes Funèbres Générales), comptes-rendus de réunions (1989-1990), marché de maîtrise d'œuvre (1989-1990), études préalables et enquête d'opportunité auprès des communes voisines de Besançon (1988), dossier de marché de travaux avec plans et factures hors marché (1990-1991).
Cote
655W82
 Date
1989-1991
 Lieu
Centre funéraire (crématorium), Cimetière Saint Claude, Grands Bas (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • CIMETIERES
  • Cimetière de Saint-Claude, crématorium, construction...
69

Cimetière de Saint-Claude, crématorium, construction : reportage photographique après travaux (sans date), dossier de marché (lot 5) après un appel d'offres infructueux (1990), dossier des ouvrages exécutés (DOE, 1990-1991).
Cote
655W83
 Date
1990-1991
 Lieu
Centre funéraire (crématorium), Cimetière Saint Claude, Grands Bas (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • CIMETIERES
  • Cimetière de Saint-Claude, crématorium, construction...
70

Centre Pierre Mendes France (maison des associations), aménagement d'une maison pour les associations, 3 rue Beauregard : dossier de marché.
Cote
655W184
 Date
1981-1983
 Lieu
Centre Médico Social des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SOCIAUX
  • Centre Pierre Mendes France (maison des associations),...
71

Cercle interadministratif de Besançon, 6 rue Dôle, construction d'un auvent : dossier de marché n°39 de 1981.
Cote
655W281
 Date
1986
 Lieu
Cercle Interadministratif de Besançon (CIB)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Cercle interadministratif de Besançon, 6 rue Dôle,...
72

Bâtiment communal, 12 rue Lavoisier, réfection de l'étanchéité de la toiture : dossier de marché n°61 de 1989.
Cote
655W282
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 655W

  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Bâtiment communal, 12 rue Lavoisier, réfection de l'étanchéité...
73

Ensemble immobilier, 25 rue de Trépillot, état des lieux : état des lieux, plans (1986)
Cote
655W283
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 655W

  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Ensemble immobilier, 25 rue de Trépillot, état des...
74

Ensemble immobilier, 41 chemin de Valentin, aménagement des locaux pour le compte de la SCOP (société coopérative et participative) "les commissions artisanales de Palente" : plans (1984-1985), comptes-rendus des réunions de chantier (1985)
Cote
655W284
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 655W

  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Ensemble immobilier, 41 chemin de Valentin, aménagement...
75

Ensemble immobilier, 41 chemin de Valentin, aménagement des locaux pour le compte de la SCOP (société coopérative et participative) "les commissions artisanales de Palente" : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché de travaux, plans, délibérations du conseil municipal (1985-1986).
Cote
655W285
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 655W

  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Ensemble immobilier, 41 chemin de Valentin, aménagement...
76

Groupement d'intérêt public Temps Fréquence (zone industrielle des Tilleroyes), construction : plans, dossier de consultation des entreprises, copie du dossier de marché (maître d'ouvrage CCI du Doubs) - bâtiment construit en indivision à parts égales VILLE/CCI Doubs"
Cote
655W286
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 655W

  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Groupement d'intérêt public Temps Fréquence (zone industrielle...
77

Immeuble 17 rue Ernest Renan, aménagement de locaux pour le CLA (centre de linguistique appliquée) : dossier de marché n°15 de 1980, plans.
Cote
655W288
 Date
1980-1982
 Lieu
Centre Linguistique Appliqué (CLA), PLANCON, Gabriel (rue), RENAN, Ernest (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Immeuble 17 rue Ernest Renan, aménagement de locaux...
78

Immeuble 24 rue Mallarmé (d'habitation), démolition et aménagement d'un restaurant scolaire et d'un logement de gardien (pour l'école Mallarmé) : dossier de marché n°41 de 1981, plans d'état des lieux et projet (1980)
Cote
655W289
 Date
1980-1981
 Lieu
MALLARME, Stéphane (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Immeuble 24 rue Mallarmé (d'habitation), démolition...
79

Immeuble 35 rue du Polygone, travaux d'aménagement d'un centre du 3ème âge, dans l'immeuble du 35 rue du Polygone (immeuble appartenant au CCAS) : dossier de consultation des entreprises, plans, avant-projet, dossier de permis de construire, dossier de marché (lacunaire ?).
Cote
655W290
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 655W

  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Immeuble 35 rue du Polygone, travaux d'aménagement...
80

Immeuble communal (18 rue de la Liberté et 4 rue des Deux Princesses), voirie et anciens combattants, démolition et aménagement divers : dossier de marché n°143 de 1989, dossier de permis de construire (n°152 de 1989), dossier de permis de démolir, reportages photographiques (état des lieux), plans.
Cote
655W291
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 655W

  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Immeuble communal (18 rue de la Liberté et 4 rue des...